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de Châtonnay

ARISTON FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/02/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39916141300048 / Siren : 399161413 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 45 399161413
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.74 : Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles de serrurerie
- le commerce de gros de fixations
- le commerce de gros de chaudières
- le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires : • tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en T, tuyaux en caoutchouc, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’appareils sanitaires (cf. 46.73B) Produits associés : 46.74.12
Coordonnées de l'établissement :
ARISTON FRANCE
Adresse :
IMMEUBLE CARRE PLEYEL
5 Rue PLEYEL
93200 SAINT-DENIS
Historique de l'établissement :
01/08/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Liens de succession de l'établissement :
27/02/2006 : Succession
Prédécesseur : ARISTON FRANCE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
28/04/2022 : ACCORD NAO
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322009687
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 28/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARISTON FRANCE
Siret : 39916141300048
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
05/04/2022 : ACCORD TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322009341
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/05/2022
Date de dépôt : 12/05/2022
Date du texte : 05/04/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ARISTON THERMO FRANCE
Siret : 39916141300048
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/12/1994
Dénomination : ARISTON FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARISTON FRANCE - Saint-Denis (siège)ARISTON FRANCE - Saint-PriestARISTON FRANCE - BalmaARISTON FRANCE - Les Pennes-MirabeauARISTON FRANCE - Portes-lès-Valence (fermé)ARISTON FRANCE - ReimsARISTON FRANCE - NancyARISTON FRANCE - TemplemarsARISTON FRANCE - La Chapelle-sur-Erdre (fermé)ARISTON FRANCE - Les Pennes-Mirabeau (fermé)ARISTON FRANCE - Parçay-MeslayARISTON FRANCE - Portes-lès-Valence (fermé)ARISTON FRANCE - La Chapelle-sur-Erdre (fermé)ARISTON FRANCE - Les Pennes-Mirabeau (fermé)ARISTON FRANCE - Saint-Denis (fermé)ARISTON FRANCE - Levallois-Perret (fermé)ARISTON FRANCE - Chatou (fermé)ARISTON FRANCE - Annecy (fermé)
Marques françaises :
07/04/2010 : AQUANEXT
N° national/d'enregistrement : 3728086
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Condensateur de vapeur (partie de machine), à savoir pièces et accessoires avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs à combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ainsi que pièces et accessoires relatifs ; bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; vannes de régulation en particulier pour installation de chauffage et pour des régulateurs de tirage de chauffage ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, ; à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; citernes et bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; installation pour la cogénération d'électricité et de chaleur et pièces et accessoires d'éclairage et de chauffage ; appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude ; condensateur de gaz autres que partie de machine, à savoir appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompes à chaleur et installation de gaz.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
Le Carré Pleyel 5 rue Pleyel
93521 ST. DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745765
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

07/04/2010 : AQUANEXT
N° national/d'enregistrement : 3728086
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Condensateur de vapeur (partie de machine), à savoir pièces et accessoires avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs à combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ainsi que pièces et accessoires relatifs ; bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; vannes de régulation en particulier pour installation de chauffage et pour des régulateurs de tirage de chauffage ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, ; à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; citernes et bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; installation pour la cogénération d'électricité et de chaleur et pièces et accessoires d'éclairage et de chauffage ; appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude ; condensateur de gaz autres que partie de machine, à savoir appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompes à chaleur et installation de gaz.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
Le Carré Pleyel 5 rue Pleyel
93521 ST. DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745765
Date de demande : 17/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

01/12/2009 : HPC
N° national/d'enregistrement : 3695427
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs a combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ; Bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; condensateurs consistant notamment en appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompe à chaleur et installation de gaz, avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz ; Appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
LE CARRE PLEYEL 5 rue Pleyel,
93521 ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543142
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733566
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

01/12/2009 : HPC
N° national/d'enregistrement : 3695427
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de conditionnement, de production de vapeur, en particulier appareils de chauffage et bruleurs a combustible liquide (pétrole), gazeux ou à double alimentation ; collecteurs solaires [chauffage] ; Bouilleurs et alimentateurs de chaudières à combustible liquide (pétrole), gazeux ou solide ; installation de chauffage consistant en bouilleurs ou bruleurs à pétrole, à gaz, ou à double alimentation ou consistant en collecteurs solaires ; accumulateurs de chaleur ; appareils de contrôle et régulation de chaleur ; allume-gaz ; bouilleurs ; pompe à chaleur ; installations à gaz ou à pétrole de production vapeur ; condensateurs consistant notamment en appareils de condensation, diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte, échangeurs thermiques, pompe à chaleur et installation de gaz, avec tuyaux en plastique ou en métal pour le réglage et la sûreté des appareils à gaz ; Appareils de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils de chauffage ; brûleurs et bouilleurs de gaz manoeuvrés par des bruleurs atmosphériques ; conditionnement d'air (appareils de –), installations de sauna, pompes à chaleurs, appareils de chauffage, collecteurs solaires ; réchauffeurs d'eau et appareils chauffe-eau consistant en échangeurs de chaleur et réservoirs ; appareils électriques de production d'eau chaude.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
LE CARRE PLEYEL 5 rue Pleyel,
93521 ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 543142
Date de demande : 15/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733566
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

11/06/2007 : PHAROS GREEN
N° national/d'enregistrement : 3505908
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la commande, le mesurage, le contrôle, la régulation de pièce, thermostats, plaquettes de circuits électroniques imprimés à mémoire ou à microprocesseurs, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, appareils et instruments de commande à distance pour appareils de chauffage ou d'alimentation, jauges de température, indicateurs de niveau d'eau.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffes-eau, thermoplongeurs, chaudières à bouilleur, radiateurs (chauffage), convecteurs (chauffage), valves, appareils de production d'eau chaude, appareils et installations de chauffage central, appareils et installations alimentés au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central, réservoirs de stockage d'eau chaude.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien d'appareils dans le domaine des installations de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, des installations sanitaires, des appareils et installations alimentées au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652745
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

11/06/2007 : PHAROS GREEN
N° national/d'enregistrement : 3505908
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la commande, le mesurage, le contrôle, la régulation de pièce, thermostats, plaquettes de circuits électroniques imprimés à mémoire ou à microprocesseurs, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, appareils et instruments de commande à distance pour appareils de chauffage ou d'alimentation, jauges de température, indicateurs de niveau d'eau.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffes-eau, thermoplongeurs, chaudières à bouilleur, radiateurs (chauffage), convecteurs (chauffage), valves, appareils de production d'eau chaude, appareils et installations de chauffage central, appareils et installations alimentés au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central, réservoirs de stockage d'eau chaude.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation et entretien d'appareils dans le domaine des installations de chauffage, de conditionnement d'air et de distribution d'eau, des installations sanitaires, des appareils et installations alimentées au gaz pour la production d'eau chaude et le chauffage central.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652745
Date de demande : 26/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

25/11/2002 : STYX
N° national/d'enregistrement : 3195958
Date de dépôt : 25/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats, résistances électriques, appareils électriques de commande pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, appareils électriques de surveillance de température, appareils électriques de contrôle et de surveillance de chaudières de chauffage. Chaudières de chauffage central, chauffe-bains, chauffe-eau, chauffe-eau électriques, chaudières de chauffage, chaudières à gaz, chaudières de chauffage électriques, chaudières de chauffage domestiques, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, brûleurs à huile, brûleurs à gaz et leurs composants, brûleurs à huile et brûleurs à gaz pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, radiateurs (chauffage) , convecteurs (chauffage) , baignoires équipées d'une douche, baignoires équipées d'une douche actionnée électriquement, baignoires, baignoires sabots, baignoires équipées d'un système d'hydro-massage, récupérateurs de chaleur, plaques de chauffage, plaques chauffantes, socles de douches, douches (installations sanitaires) , appareils à air chaud, appareils pour bain d'air chaud, cabines et blocs de douche, appareils de climatisation, installations de sauna, pompes à chaleur, lavabos, lave-mains (installations sanitaires) , Appareils de chauffage, appareils de ventilation, installations pour l'approvisionnement d'eau, appareils et installations sanitaires, capteurs solaires (chauffage) . Services de réparation, d'installation et d'assistance après-vente d'appareils thermo-sanitaires et d'appareils électriques ; services d'installation, de réparation et d'assistance après-vente d'appareils électriques et d'installations thermo-sanitaires rendus par tout moyen informatique, via le réseau Internet, ou par téléphone fixe ou mobile ou par tout autre réseau d'information ou moyen de communication numérique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, SAS
Adresse :
5 Rue Pléyel LE CARRE PLEYEL
93521 ST DENIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : EASYLOI
Adresse :
32 RUE VAUTHIER
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518506
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 875800
Date de demande : 03/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble Carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-01
Date du BOPI : 03/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514885
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

25/11/2002 : STYX
N° national/d'enregistrement : 3195958
Date de dépôt : 25/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermostats, résistances électriques, appareils électriques de commande pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, appareils électriques de surveillance de température, appareils électriques de contrôle et de surveillance de chaudières de chauffage;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaudières de chauffage central, chauffe-bains, chauffe-eau, chauffe-eau électriques, chaudières de chauffage, chaudières à gaz, chaudières de chauffage électriques, chaudières de chauffage domestiques, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, brûleurs à huile, brûleurs à gaz et leurs composants, brûleurs à huile et brûleurs à gaz pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, radiateurs (chauffage) , convecteurs (chauffage) , baignoires équipées d'une douche, baignoires équipées d'une douche actionnée électriquement, baignoires, baignoires sabots, baignoires équipées d'un système d'hydro-massage, récupérateurs de chaleur, plaques de chauffage, plaques chauffantes, socles de douches, douches (installations sanitaires) , appareils à air chaud, appareils pour bain d'air chaud, cabines et blocs de douche, appareils de climatisation, installations de sauna, pompes à chaleur, lavabos, lave-mains (installations sanitaires) , Appareils de chauffage, appareils de ventilation, installations pour l'approvisionnement d'eau, appareils et installations sanitaires, capteurs solaires (chauffage);
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, d'installation et d'assistance après-vente d'appareils thermo-sanitaires et d'appareils électriques ; services d'installation, de réparation et d'assistance après-vente d'appareils électriques et d'installations thermo-sanitaires rendus par tout moyen informatique, via le réseau Internet, ou par téléphone fixe ou mobile ou par tout autre réseau d'information ou moyen de communication numérique.

Déposant 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518506
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 875800
Date de demande : 03/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble Carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-01
Date du BOPI : 03/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514885
Date de demande : 26/11/2012
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828609
Date de demande : 23/11/2022
N° de BOPI : 2023-06
Date du BOPI : 10/02/2023

17/02/1999 : C & M Chaffoteaux et Maury
N° national/d'enregistrement : 99775784
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de commande, de mesure, de régulation, appareils de régulation d'ambiance, thermostats, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage ou de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, articles de robinetterie, appareils de production d'eau chaude, chauffage central, installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz, ballons d'accumulation d'eau chaude. Construction, réparation, entretien, dépannage et maintenance d'appareils en matière d'installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398715
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707447
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

17/02/1999 : C & M Chaffoteaux et Maury
N° national/d'enregistrement : 99775784
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de commande, de mesure, de régulation, appareils de régulation d'ambiance, thermostats, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage ou de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, articles de robinetterie, appareils de production d'eau chaude, chauffage central, installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz, ballons d'accumulation d'eau chaude. Construction, réparation, entretien, dépannage et maintenance d'appareils en matière d'installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398715
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707447
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

17/02/1999 : C & M Chaffoteaux et Maury
N° national/d'enregistrement : 99775784
Date de dépôt : 17/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de commande, de mesure, de régulation, appareils de régulation d'ambiance, thermostats, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage ou de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, articles de robinetterie, appareils de production d'eau chaude, chauffage central, installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz, ballons d'accumulation d'eau chaude. Construction, réparation, entretien, dépannage et maintenance d'appareils en matière d'installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-13
Date du BOPI : 26/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398715
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707447
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

05/02/1999 : REGENT
N° national/d'enregistrement : 99773600
Date de dépôt : 05/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe-bains électriques, chauffe-bains au gaz et au bois, chauffe-eau, bouilleurs, douches, douches électriques, chaudières de chauffage, baignoires, bains à remous, cabines de douche, bacs de douche, lavabos, éviers, plaques de chauffage, plaques chauffantes, collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de sauna.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398716
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707487
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

05/02/1999 : REGENT
N° national/d'enregistrement : 99773600
Date de dépôt : 05/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe-bains électriques, chauffe-bains au gaz et au bois, chauffe-eau, bouilleurs, douches, douches électriques, chaudières de chauffage, baignoires, bains à remous, cabines de douche, bacs de douche, lavabos, éviers, plaques de chauffage, plaques chauffantes, collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de sauna.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398716
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707487
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

05/02/1999 : REGENT
N° national/d'enregistrement : 99773600
Date de dépôt : 05/02/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe-bains électriques, chauffe-bains au gaz et au bois, chauffe-eau, bouilleurs, douches, douches électriques, chaudières de chauffage, baignoires, bains à remous, cabines de douche, bacs de douche, lavabos, éviers, plaques de chauffage, plaques chauffantes, collecteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de sauna.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 508335
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-12
Date du BOPI : 19/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398716
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707487
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

01/10/1998 : FLUENDO
N° national/d'enregistrement : 98752251
Date de dépôt : 01/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de chauffage et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388424
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694211
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

01/10/1998 : SENSEO
N° national/d'enregistrement : 98752253
Date de dépôt : 01/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe eau à gaz.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734754
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388425
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695568
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

01/10/1998 : FLUENDO
N° national/d'enregistrement : 98752251
Date de dépôt : 01/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de chauffage et de production d'eau chaude.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388424
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694211
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

01/10/1998 : SENSEO
N° national/d'enregistrement : 98752253
Date de dépôt : 01/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chauffe eau à gaz.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734754
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-45
Date du BOPI : 06/11/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388425
Date de demande : 28/10/2008
N° de BOPI : 2008-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695568
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

26/10/1989 : FLEXIFLAME
N° national/d'enregistrement : 1557413
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz; chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central, et leurs parties constitutives

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX & MAURY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Bénéficiare 1 : MTS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508179
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150317
Date de demande : 03/08/1999
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421425
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729097
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

26/10/1989 : FLEXIFLAME
N° national/d'enregistrement : 1557413
Date de dépôt : 26/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz; chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central, et leurs parties constitutives

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX & MAURY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Bénéficiare 1 : MTS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508179
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150317
Date de demande : 03/08/1999
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421425
Date de demande : 26/10/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729097
Date de demande : 24/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

31/01/1989 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1511885
Date de dépôt : 31/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27/03/1979 A L'INPI SOUS LE No 510649 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091607.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains;chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central;accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus;appareils de commande, de mesure, de régulation;appareils de régulation d'ambiance; thermostats.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130683
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396019
Date de demande : 28/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704598
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

31/01/1989 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1511885
Date de dépôt : 31/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27/03/1979 A L'INPI SOUS LE No 510649 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091607.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains;chaudières, ballons d'accumulation d'eau chaude, convecteurs pour chauffage central;accessoires et pièces détachées des produits énumérés ci-dessus;appareils de commande, de mesure, de régulation;appareils de régulation d'ambiance; thermostats.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130683
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2396019
Date de demande : 28/01/2009
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704598
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX
N° national/d'enregistrement : 1483863
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292905 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064456.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111470
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377095
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686159
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX
N° national/d'enregistrement : 1483863
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292905 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064456.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111470
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377095
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686159
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1471814
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292406 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064049.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 727563
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111471
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377097
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689929
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX
N° national/d'enregistrement : 1483863
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292905 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064456.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392778
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111470
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377095
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686159
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1471814
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292406 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064049.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 Rue Boileau
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 727563
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111471
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377097
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689929
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

17/06/1988 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1471814
Date de dépôt : 17/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21/08/1978 A L'INPI SOUS LE No 292406 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1064049.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 727563
Date de demande : 28/06/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111471
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377097
Date de demande : 24/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689929
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

18/01/1988 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1445525
Date de dépôt : 18/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25/01/1978 A L'INPI SOUS LE No 267499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039716.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment: chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central; ballons d'accumulation d'eau chaude.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101900
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360555
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669340
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/01/1988 : CHAFFOTEAUX ET MAURY
N° national/d'enregistrement : 1445525
Date de dépôt : 18/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25/01/1978 A L'INPI SOUS LE No 267499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1039716.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment: chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, robinetterie et autres accessoires pour production d'eau chaude et chauffage central; ballons d'accumulation d'eau chaude.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 313537
Date de demande : 28/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392733
Date de demande : 18/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 435411
Date de demande : 15/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508333
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101900
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360555
Date de demande : 14/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669340
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-21
Date du BOPI : 25/05/2018

18/12/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1496380
Date de dépôt : 18/12/1986
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installations et appareils de production et/ou distribution d'eau chaude à partir de tous types d'énergie (électricité, gaz, soleil, atome, houille etc... chauffe-eau, vases d'expansion, réservoirs et ballons d'eau chaude, chaudières, radiateurs, récupérateurs de chaleur, panneaux solaires, circuits de distribution d'eau chaude et de chauffage.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230952
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230953
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230954
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 249676
Date de demande : 12/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698910
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080726
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328512
Date de demande : 05/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649234
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

18/12/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1496380
Date de dépôt : 18/12/1986
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installations et appareils de production et/ou distribution d'eau chaude à partir de tous types d'énergie (électricité, gaz, soleil, atome, houille etc... chauffe-eau, vases d'expansion, réservoirs et ballons d'eau chaude, chaudières, radiateurs, récupérateurs de chaleur, panneaux solaires, circuits de distribution d'eau chaude et de chauffage.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230952
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230953
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230954
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 249676
Date de demande : 12/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698910
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080726
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328512
Date de demande : 05/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649234
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

18/12/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1496380
Date de dépôt : 18/12/1986
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installations et appareils de production et/ou distribution d'eau chaude à partir de tous types d'énergie (électricité, gaz, soleil, atome, houille etc... chauffe-eau, vases d'expansion, réservoirs et ballons d'eau chaude, chaudières, radiateurs, récupérateurs de chaleur, panneaux solaires, circuits de distribution d'eau chaude et de chauffage.

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230952
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 230953
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 230954
Date de demande : 13/01/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 249676
Date de demande : 12/02/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 698910
Date de demande : 28/04/2017
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX (anciennement C.F.M.T)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 780312
Date de demande : 14/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par Action Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 872628
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2080726
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328512
Date de demande : 05/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2649234
Date de demande : 18/05/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

27/11/1984 : STYX
N° national/d'enregistrement : 1290818
Date de dépôt : 27/11/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et chaudières de machines; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : CHAFFOTEAUX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
Immeuble Carré Pleyel, 5, rue Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52, RUE DE LA VICTOIRE
75440 PARIS CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178288
Date de demande : 05/10/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 178288
Date de demande : 05/10/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508334
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 544425
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE CFMT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 544426
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Bénéficiare 1 : CHAFFOTEAUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 875800
Date de demande : 03/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : ARISTON FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 399161413
Adresse :
5 rue Pleyel Immeuble Carré Pleyel
93200 SAINT-DENIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2040020
N° de BOPI : 1994-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275894
Date de demande : 22/11/2004
N° de BOPI : 2005-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585689
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15956
NOJO : 9301MYG11778030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : Ariston France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5767
NOJO : 9301MYG10998200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : Ariston France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2672
NOJO : 09301MYG1094124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Ariston France Société par actions simplifiée Au capital de : 54 682 110,00 EUR Siège social 5 Rue Pleyel - Carre Pleyel 93200 Saint-Denis N° RCS 399 161 413 RCS Bobigny, est société absorbante STV FRANCE (SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE FRANCE) Société par actions simplifiée Au capital de : 9 730 123,20 EUR Siège social 5 Rue Pleyel - Carre Pleyel 93200 Saint-Denis N° RCS 391 917 218 RCS Bobigny, est société absorbée Actif : 36 663 728,00 EUR Passif : 15 821 189,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : il ne sera procédé à aucun échange de droits sociaux et en conséquence à aucune augmentation de capital de la société absorbante puisque celle-ci détient à ce jour la totalité des actions composant le capital de la société absorbée Montant prévu de la prime de fusion : néant Date du projet : 29/07/2022 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 16/09/2022, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Bobigny au nom de la société STV FRANCE (SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE FRANCE) et au nom de la société Ariston France
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : Ariston France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 54682110.00 EUR
28/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2524
NOJO : 09301MYG1075454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : Ariston France
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5141
NOJO : 9301MYG99176000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : ARISTON THERMO FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1954
NOJO : 009301MYG979697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : ARISTON THERMO FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2855
NOJO : 009301MYG959979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANDREATINI Carlo ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5231
NOJO : 9301MYG94630400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : 009301MYG911957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERRARIO Viola ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
10/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8081
NOJO : 119301455241528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15235
NOJO : 119301426913035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1433
NOJO : 930119301403720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 31 Mai 2017 ; Président : CAGLIERO Francesco en fonction le 11 Octobre 2017
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7339
NOJO : 119301395249631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1525
NOJO : 930119301395232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMIN Laurent modification le 20 Janvier 2011 ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : JACQUEMIN Laurent en fonction le 30 Mai 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 31 Mai 2017
12/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1890
NOJO : 930119301385804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 54682110.00 EUR
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8401
NOJO : 119301370669807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18136
NOJO : 119301346390119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9439
NOJO : 119301325599202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°3165
NOJO : BXB14071000806X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMIN Laurent modification le 20 Janvier 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Juillet 2011 Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : JACQUEMIN Laurent en fonction le 30 Mai 2012
30/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9818
NOJO : BXC13169008899L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14500
NOJO : BXC12181013699F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1613
NOJO : BXB12152001755X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société vis-à-vis des tiers : TRAPANI Euro en fonction le 08 Octobre 2010 Président : JACQUEMIN Laurent modification le 20 Janvier 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Juillet 2011 Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société vis-à-vis des tiers : FRANTZ Ludovic, Guy, Jacques en fonction le 30 Mai 2012 Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société vis-à-vis des tiers : JACQUEMIN Laurent en fonction le 30 Mai 2012
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11328
NOJO : BXC11213011826C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1632
NOJO : BXB111890008643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société vis-à-vis des tiers : TRAPANI Euro en fonction le 08 Octobre 2010 Président : JACQUEMIN Laurent modification le 20 Janvier 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 06 Juillet 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 06 Juillet 2011
28/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1742
NOJO : BXB110240000061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2006 Personne ayant pouvoir d'engager à titre habituel la société vis-à-vis des tiers : TRAPANI Euro en fonction le 08 Octobre 2010 Président : JACQUEMIN Laurent modification le 20 Janvier 2011
09/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1403
NOJO : BXB10183000511P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 03/12/1994
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CHAFFOTEAUX Forme juridique SAS Siège social 5 rue Pleyel Carré Pleyel 93200 Saint Denis Rcs Bobigny 339 944 688. Date d'effet le 31/05/2010.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Sigle : C. F. M. T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2006 Président : BECKENSTEINER Chantal en fonction le 30 Juin 2010
08/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2930
NOJO : BXB10147002070R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : COMPAGNIE FRANCAISE MATERIEL THERMIQUE
Sigle : C. F. M. T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2006 Président et membre du comité de direction : TRAPANI Euro en fonction le 13 Octobre 2008 Membre du comité de direction : BISIO Aldo en fonction le 25 Mai 2010
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11051
NOJO : BXC10145007911N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : COMPAGNIE FRANCAISE MATERIEL THERMIQUE
Sigle : C. F. M. T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2220
NOJO : BXB08289001988R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : COMPAGNIE FRANCAISE MATERIEL THERMIQUE
Sigle : C. F. M. T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du comité de direction : MERLONI Paolo modification le 24 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 06 Juillet 2006.
Président et membre du comité de direction : TRAPANI Euro en fonction le 13 Octobre 2008.

03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9030
NOJO : BXC08256006162Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Bobigny 399 161 413
Dénomination : COMPAGNIE FRANCAISE MATERIEL THERMIQUE
Sigle : C. F. M. T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue Pleyel
Immeuble Carré Pleyel,
93200 Saint-Denis
Historique de l'unité légale :
31/05/2022 : dénomination
Dénomination : ARISTON FRANCE
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/02/2021 : dénomination
Dénomination : ARISTON THERMO FRANCE
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)
31/05/2010 : dénomination, activité principale
Dénomination : CHAFFOTEAUX
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
27/02/2006 : code NIC
Code NIC : 00048
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)
Représentants légaux :
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN Laurent
Né le 30/04/1969 à LIEGE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Chemin de l'Herbe 39
BELGIQUE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMIN Laurent
Né le 30/04/1969 à LIEGE (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
Chemin de l'Herbe 39
BELGIQUE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
09/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
111 Rue DE SILLY
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°706 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
12/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°706 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°27491 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : projet
25/11/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°27985 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
22/05/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°13455 déposé le 19/06/2014
Etat : Déposé
20/12/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°5979 déposé le 11/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
25/04/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°11040 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
19/04/2011 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12939 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/12/2010 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°1146 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°18867 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 13 et 15 des statuts
25/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°18867 déposé le 18/10/2010
Etat : Déposé
17/06/2010 : Déclaration de conformité
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES DE DIRECTION
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
31/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
31/05/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12014 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
13/04/2010 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°7642 déposé le 22/04/2010
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE ABSORBANTE: COMPAGNIE FRANCAISE DE MATERIEL THERMIQUE SOCIETE ABSORBEE: CHAFFOTEAUX
13/04/2010 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°12016 déposé le 30/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
05/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°9413 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
05/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°9413 déposé le 25/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
18/09/2008 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°19182 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre
18/09/2008 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°19182 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
18/09/2008 : Procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°19182 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/06/2007 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°17006 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s)
31/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°11178 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
31/03/2006 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°11178 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
31/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°11178 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Etablissements :
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Siège

Adresse :
5 Rue Pleyel
Immeuble carré Pleyel
93200 Saint-Denis
FRANCE
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue Pleyel
Immeuble carré Pleyel
93200 Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/1994
Activité : Toutes activités financières liées à l'achat, la vente, et la gestion de toutes valeurs mobilières, la prise de participation dans toutes sociétés, groupements ou entreprises et la gestion de ces participations; toutes prestations de services notamment administratifs, financiers, de gestion, de fiscalité, d'informatique, de ressources humaines, de stratégie commerciale, de gestion financière au projet de toute personne morale, civile ou commerciales contrôlée par la société ou dans lesquelles elle détient des participations; l'exploitation directement ou indirectement de tous fonds ou établissement entrant dans l'objet social ou s'y rattachant; la participation de la société, par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux de fusion ou autrement; la fabrication, le montage, la distribution et la commercialisation d'appareils thermiques; l'achat, l'acquisition, l'exportation de ces appareils, le dépôt, l'acquisition, l'exploitation, la protection, la cession de tous procédés et brevets concernant les dits appareils;
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
70 Rue Ambroise Croizat Chaffoteaux
Direction Ile de France
La Manufacture
93207 Saint-Denis CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d' appareils sanitaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2010B00574
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue de la Taye
Zone Industrielle Espace Activité Euroval
28111 Luce
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Fabrication d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2015B00634
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
12B rue Clément Ader
11 rue Etienne Oehmichen
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : négoce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2010B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
43 rue Marcel Brot
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - AS CHAFFOTEAU
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2010B01694
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zac de Tempelmars
rue de l'Epinoy
59175 Templemars
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/2013
Activité : Négoce d'appareils sanitaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2012B01709
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 rue de Flandre
44240 La Chapelle Sur Erdre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : TOUTES ACTIVITÉS FINANCIÈRES LIÉES A L'ACHAT LA VENTE ET LA GESTION DE TOUTES VALEURS MOBILIÈRES LA PRISE DE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIÉTÉS GROUPEMENTS OU ENTREPRISES ET LA GESTION DE CES PARTICIPATIONS ;TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES NOTAMMENT ADMINISTRATIFS FINANCIERS DE GESTION DE FISCALITÉ D'INFORMATIQUE DE RESSOURCES HUMAINES DE STRATÉGIE COMMERCIALE DE GESTION FINANCIÈRE AU PROJET DE TOUTE PERSONNE MORALE CIVILE OU COMMERCIALE CONTRÔLÉE PAR LA SOCIÉTÉ OU DANS LESQUELLES ELLE DÉTIENT DES PARTICIPATIONS; L'EXPLOITATION DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE TOUS FONDS OU ÉTABLISSEMENT ENTRANT DANS L'OBJET SOCIAL OU S'Y RATTACHANT ; LA PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ PAR TOUS MOYENS DANS TOUTES OPÉRATIONS POUVANT SE RAPPORTER A SON OBJET PAR VOIE DE CRÉATION DE SOCIÉTÉS NOUVELLES DE SOUSCRIPTIONS OU D'ACHAT DE TITRES OU DROITS SOCIAUX DE FUSION OU AUTREMENT, LA FABRICATION LE MONTAGE LA DISTRIBUTION ET LA COMMERCIALISATION D'APPAREILS THERMIQUES ; L'ACHAT L'ACQUISITION L'EXPORTATION DE CES APPAREILS LE DÉPÔT L'ACQUISITION L'EXPLOITATION LA PROTECTION LA CESSION DE TOUS PROCÉDÉS ET BREVETS CONCERNANT LES DITS APPAREILS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2011B00054
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 avenue Lamartine
ZA de l'Agavon
13170 Les Pennes Mirabeau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d'appareils sanitaires.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) et création, à compter du 01/01/2011, du 60 avenue de la Timone 13010 Marseille au 2 avenue Lamartine, ZA l'Agavon 13170 les Pennes Mirabeau - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2010B02945
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
11 Rue Pablo Néruda Chaffoteaux
direction régionale sud ouest
zone du haut Madère
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d'appareils sanitaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2010B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Zone Industrielle des Châtelets
22440 Ploufragan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Pole qualité
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HAFFOTEAU
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2010B00594
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
le Rochou
22290 Lanvollon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Site de pièces détachées
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2010B01361
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 Rue Du Bordage
Direction Régionale Nord Ouest
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : négoce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2010B03870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
62 Avenue du Progrès
CHAFFOTEAUX direction régionale Centre Est Zone Industrielle de Chassieu
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d'appareils sanitaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02614
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
17 Rue Raymond Grimaud
Chaffoteaux Agence Toulouse
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : Négoce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2010B00764
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
180 rue Henri Potez ZA du Papillon Direct régionale centre ouest
37210 Parçay-Meslay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2010
Activité : négoce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HAFFOTEAUX SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4695
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2003
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 84833
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2006
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège DATE D EFFET 27-02-2006
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 83753
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2010
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CHAFFOTEAUX Forme juridique SAS Siège social 5 rue Pleyel Carré Pleyel 93200 Saint Denis Rcs Bobigny 339 944 688. Date d'effet le 31/05/2010
06/01/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2010
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort: 31-5-2010
06/01/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 06/01/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire de Villeneuve d'Ascq (59650) 2 rue Jacques Prévert - Direction Régionale Nord - Bureau des Près à compter du 28-11-2013
17/01/2011 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Cette société avait son établissement secondaire immatriculée au TC de Marseille (2010 B 2824) au 60 avenue de la Timone, où elle avait commencé son activité en date du 31/05/2010.
Personnes morales :
09/01/2017 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 54682110.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
28/06/2016 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2015 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2015 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2014 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
10/07/2012 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2011 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2010

Economie sociale et solidaire : Non
12/08/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/12/1994

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
22/07/2010 : CHAFFOTEAUX
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°8260 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°4425 déposé le 04/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°7215 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°4154 déposé le 04/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°4844 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°7688 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°3474 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°4447 déposé le 15/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°11916 déposé le 05/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°13398 déposé le 11/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2006B03919
Dépôt : N°176 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 29322 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 18076 du 31/05/2021
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 19515 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15413 du 29/08/2019
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 16038 du 03/08/2018
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4696 du 31/05/2017
Numéro de gestion : 2006B03919
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 5241 524
CXFrais de développement ou de recherche et développement85 77485 774
AFConcessions, brevets et droits similaires1 617 0971 617 09722 253
AHFonds commercial71 433 642103 35771 330 28571 330 285
ANTerrains1 241 0691 241 0691 241 069
APConstructions23 656 47921 278 1262 378 3522 466 799
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 119 37036 293 8036 825 5677 494 078
ATAutres immobilisations corporelles3 231 5672 625 662605 904556 098
AVImmobilisations en cours341 178341 178170 973
CUAutres participations17 069 21217 069 2123 069 144
BBCréances rattachées à des participations13 999 93213 999 93228 000 000
BFPrêts2 6852 68515 595
BHAutres immobilisations financières2 055 0322 055 0323 745 281
BJTOTAL (I)177 854 56762 008 031115 846 536118 111 580
BLMatières premières, approvisionnements2 451 231350 8872 100 3442 934 250
BRProduits intermédiaires et finis2 368 34838 4722 329 8762 620 528
BTMarchandises6 561 112173 9776 387 1346 695 170
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 197
BXClients et comptes rattachés20 501 006733 00019 768 00632 436 004
BZAutres créances22 819 97822 819 9786 157 916
CFDisponibilités735 657735 6571 528 953
CHCharges constatées d’avance7 5007 50010 600
CJTOTAL (II)55 444 8341 296 33754 148 49752 396 622
CNEcarts de conversion actif (V)2502505 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)233 299 65263 304 368169 995 283170 513 889
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel54 682 11074 907 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 69412 694
DDRéserve légale (1)5 152 8884 716 423
DGAutres réserves719 314415 126
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 097 6468 729 302
DKProvisions réglementées2 766 1022 718 586
DLTOTAL (I)67 430 75691 499 133
DNAvances conditionnées5 5025 502
DOTOTAL (II)5 5025 502
DPProvisions pour risques7 232 6507 749 380
DQProvisions pour charges2 177 2172 009 354
DRTOTAL (III)9 409 8679 758 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 317
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 498 1576 298 157
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours251 603151 287
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés33 806 07836 736 726
DYDettes fiscales et sociales10 383 5128 131 524
EAAutres dettes43 009 33617 787 011
EBProduits constatés d’avance (2)193 058140 738
ECTOTAL (IV)93 141 74769 249 762
ED(V)7 410756
EETOTAL GENERAL (I à V)169 995 283170 513 889
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an92 890 14369 098 475
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises140 415 32018 868 348159 283 668165 352 324
FGProduction vendue services3 618 8715 663 4099 282 2807 310 790
FJChiffres d’affaires nets144 034 19124 531 757168 565 948172 663 114
FMProduction stockée-2 157 631908 564
FNProduction immobilisée22 3717 584
FOSubventions d’exploitation2 8642 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 375 3045 982 642
FQAutres produits1 618 3261 693 464
FRTotal des produits d’exploitation (I)172 427 184181 257 370
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)95 565 46099 432 066
FTVariation de stock (marchandises)-1 015 170-119 965
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 268 20717 071 739
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)382 098-493 341
FWAutres achats et charges externes25 598 87923 246 362
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 754 4091 815 752
FYSalaires et traitements15 195 67316 011 742
FZCharges sociales6 624 2236 888 593
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 777 8341 725 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions641 473483 699
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 022 7154 732 380
GEAutres charges377 102533 537
GFTotal des charges d’exploitation (II)165 192 907171 328 158
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 234 2779 929 212
GLAutres intérêts et produits assimilés979 9461 007 488
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 43610 750
GNDifférences positives de change24 18976 241
GPTotal des produits financiers (V)1 009 5731 094 480
GQDotations financières sur amortissements et provisions484 337
GRIntérêts et charges assimilées765 661975 568
GSDifférences négatives de change69 508110 813
GUTotal des charges financières (VI)835 2181 090 718
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)174 3543 762
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 408 6329 932 974
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion737 817344 737
HCReprises sur provisions et transferts de charges158 688216 334
HDTotal des produits exceptionnels (VII)896 505561 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 563 805904 199
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions206 204243 702
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 770 0101 147 901
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-873 504-586 829
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 437 482616 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)174 333 264182 912 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)170 235 618174 183 620
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 097 6468 729 302
HPRenvois : Crédit-bail mobilier688 069705 821
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)1 081 3331 087 301
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)330 007331 166
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