ARMAND DELPIERRE (fermée)

Entreprise

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ARMAND DELPIERRE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82614065900010 / Siren : 826140659 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 15 826140659
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section G : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Sous-section GG : Commerce ; réparations automobile et d'articles domestiques
Division 50 : Commerce et réparation automobile
Groupe 50.1 : Commerce de véhicules automobiles
Classe 50.1Z : Commerce de véhicules automobiles
Coordonnées de l'établissement :
ARMAND DELPIERRE
Adresse :

88500 DOMBASLE-EN-XAINTOIS
Historique de l'établissement :
30/09/1993 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/12/1961
Nom : M. DELPIERRE ARMAND
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAF1993 : 50.1Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
30/09/1993 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1961A40065
Type : Etablissement principal

Adresse :
DOMBASLE EN XAINTOIS
88500 DOMBASLE EN XAINTOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1956
Activité : Vente de pneus et accessoires de voitures. Poste d'huile. Achat et vente au detail de vehicules neuf et d'occasion. Sciage de bois.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 930917
Date d’ajout de l’observation : 23/09/1993
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite du 30 SEPTEMBRE 1993. Disparition du fonds.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : DELPIERRE Armand Andre
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 28/07/1934
Ville de naissance : DOMBASLE EN XAINTOIS (88)
Nationalité : Française

Adresse :
88500 DOMBASLE EN XAINTOIS
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1961
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