ARNAUD HEURTEL

Entreprise

ARNAUD HEURTEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43228044400014 / Siren : 432280444 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 38 432280444
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
03 : Pêche et aquaculture
Cette division comprend la pêche de capture et l’aquaculture et couvre l’exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l’élevage de poissons, crustacés, coquillages et au- tres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.). Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l’aquaculture en mi- lieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d’aquaculture concernées. Cette division ne comprend pas :
- la construction ou la réparation de bateaux et de navires (cf. 30.1 et 33.15Z)
- la pêche sportive ou récréative (cf. 93.19Z)
- la transformation du poisson, des crustacés ou des mollusques sans activité de pêche ni d’aquaculture, qu’elle ait lieu dans des installations à terre ou sur des bateaux usines (cf.10.20Z)
- la gestion des stocks de pêche (cf. 70.22Z)
03.2 : Aquaculture
Ce groupe comprend l’ «aquaculture» (ou élevage aquicole), c’est-à-dire le processus de production par lequel des organismes aquatiques (poissons, mollusques, crustacés, plantes aquatiques, crocodiles, alligators et amphibiens) sont cultivés ou élevés (et récoltés) en utilisant des techniques visant à augmenter la production de ces organismes au-delà d’un niveau considéré comme durable dans les conditions environnementales naturelles (par exemple mise en charge régulière, alimentation, protection contre les prédateurs). Les termes de culture ou d’élevage font ici référence à l’élevage en captivité de sujets jeunes ou adultes. La notion d’ «aquaculture» comprend également la notion de propriété individuelle, collective ou nationale des organismes en élevage, jusqu’à leur récolte.
03.21 : Aquaculture en mer
03.21Z : Aquaculture en mer
Cette sous-classe comprend :
- l’aquaculture en eau de mer, y compris l’élevage de poissons ornementaux marins
- la production de naissains de bivalves (huîtres, moules, etc.), de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d’alevins et de saumoneaux
- la culture d’algues et d’autres plantes aquatiques comestibles
- l’ostréiculture, la conchyliculture
- la culture d’autres crustacés, mollusques et animaux aquatiques d’eau de mer

Cette sous-classe comprend aussi :
- le greffage d’huîtres perlières
- l’aquaculture dans les eaux saumâtres
- l’aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d’eau salée
- la pisciculture marine
- l’exploitation de fermes d’élevage de vers marins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’élevage de grenouilles (cf. 03.22Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 03.00.12p, 03.00.14p, 03.00.23, 03.00.32p, 03.00.43p, 03.00.44p, 03.00.45p, 03.00.52p, 03.00.61p, 03.00.64p, 03.00.66p, 03.00.69p, 03.00.71p, 03.00.72p
Coordonnées de l'établissement :
ARNAUD HEURTEL
Adresse :
JOSPINET
22400 LAMBALLE-ARMOR
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aquaculture en mer (NAFRev2 : 03.21Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Pisciculture, aquaculture (NAF1993 : 05.0C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2000
Nom : M. HEURTEL ARNAUD
Activité principale : Aquaculture en mer (NAFRev2 : 03.21Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne physique, uniquement)

Annonce N°618
NOJO : 002202MYG257033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne physique, uniquement)
Oppositions : Pas d'oppositions
Descriptif : valeur globale de l'actif : 2 107 690.39 € valeur globale du passif : 76 131.37 € Liste des biens du patrimoine professionnel grevé d'une sûreté avec pour chacun des biens concernés, la nature de la sûreté et le montant de la créance garantie : Immeuble sis 48 route de Jospinet - Planguenoual 22400 Lamballe Armor cadastré section YM numéros 107, 113 et 140; Par acte reçu par Maître LECLERC, notaire à Pléneuf Val André le 26 septembre 2008, la Caisse Régionale de Crédit Maritime Mutuel de Bretagne Normandie a accordé à M. Arnaud HEURTEL (né à St-Brieuc le 13 avril 1979) un prêt cultures marines non bonifié long terme d'un montant de 97 000 € au taux de 5.05 % sur 15 ans, à l'effet d'acquérir un hangar mytilicole, un terrain et d'effectuer divers travaux. En garantie dudit prêt une garantie hypothécaire a été prise, ladite inscription consistant en un privilège de prêteur de deniers suivant acte du 26/09/2008 inscrit au bureau des hypothèques de Saint Brieuc le 30/10/2008, volume 2008 V, numéro 3218, pour un montant en principal de 82 321 € et accessoire de 16 464.20 € avec effet jusqu'au 25/09/2024.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 903 265 452
Dénomination : EARL Y'A MAREE
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 2039000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 432 280 444
Nom : HEURTEL Arnaud Christian Henri
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aquaculture en mer (NAFRev2 : 03.21Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Pisciculture, aquaculture (NAF1993 : 05.0C)

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