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de Cérans-Foulletourte

ARSOFT INTERNATIONAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/09/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42155927900045 / Siren : 421559279 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 94 421559279
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
ARSOFT INTERNATIONAL
Adresse :
36 bis Route DES COURPINS
72560 CHANGE
Liens de succession de l'établissement :
23/09/2019 : Succession
Prédécesseur : ARSOFT INTERNATIONAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/01/1999
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/01/2010 : DOMOWIN
N° national/d'enregistrement : 3706934
Date de dépôt : 25/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs.

Déposant 1 : ARSOFT International, SARL
Numéro de SIREN : 421559279
Adresse :
1 IMPASSE RENE LEBRUN
72000 LE MANS
FR

Mandataire 1 : ARSOFT International
Adresse :
1 IMPASSE RENE LEBRUN
72000 LE MANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

22/01/2010 : DOMOTYS
N° national/d'enregistrement : 3706675
Date de dépôt : 22/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : ARSOFT INTERNATIONAL, SARL
Numéro de SIREN : 421559279
Adresse :
1 IMPASSE René Lebrun
72000 LE MANS
FR

Mandataire 1 : ARSOFT INTERNATIONAL
Adresse :
1 IMPASSE René Lebrun
72000 LE MANS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Publications au Bodacc :
01/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 7202MYG32067300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8250
NOJO : 7202MYG29393100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3798
NOJO : 7202MYG27627600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2820
NOJO : 7202MYG26883300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1594
NOJO : 007202MYG249713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Nom commercial : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROMIEUX Julien Mickael Samuel
27/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1595
NOJO : 007202MYG249716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Date de commencement d'activité : 11/01/1999
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Nom commercial : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4293
NOJO : 7202MYG24834600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : 000007202239289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7745
NOJO : 720223508500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6941
NOJO : 720221790800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : 000007202209508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROMIEUX Alain ; Gérant : ROMIEUX Julien
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4428
NOJO : 720220086500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4395
NOJO : 720218672200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12166
NOJO : 720217344600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6946
NOJO : 720215750900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11344
NOJO : BXC12264006099C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°745
NOJO : BXB12145001436W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6120
NOJO : BXC11269007213O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse René Lebrun Zone d'Activités Commerciales de Montheard
72000 Le Mans
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9359
NOJO : BXC10230008400W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9178
NOJO : BXC08181002802X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse Rêne Lebrun
Zone d'Activités Commerciales de Montheard,
72000 Le Mans
30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5477
NOJO : BXC08177004380A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Le Mans 421 559 279
Dénomination : ARSOFT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 impasse Rêne Lebrun
Zone d'Activités Commerciales de Montheard,
72000 Le Mans
Historique de l'unité légale :
23/09/2019 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00037
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2012 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Type : Personne Physique

Nom : ROMIEUX Alain
Né le 03/12/1958 à ALENCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 RUE EMILE ZOLA
72230 MULSANNE
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Type : Personne Physique

Nom : ROMIEUX Julien
Né le 15/03/1983 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
36 Bis route des Courpins
72560 Change
FRANCE
Dépôts des actes :
27/12/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°462 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
27/12/2016 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°462 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1905 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1905 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
01/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1905 déposé le 15/05/2012
Etat : Déposé
18/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°3575 déposé le 30/09/2009
Etat : Déposé
Décision : modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social en cours
18/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°969 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°89 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°89 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°2109 déposé le 28/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°969 déposé le 04/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°462 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 impasse René Lebrun
ZAC de Monthéard
72000 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : ARSOFT INTERNATIONAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/1999
Activité : La conception, l'édition et la commercialisation de prologiciels et de logiciels, les prestations de service s'y rattachant, la conception et la commercialisation de produits électroniques, et, accessoirement, l'acquisition et la location de biens immobiliers et plus généralement,sans limitation de secteur géographique, toutes opérations commerciales,industrielles,mobilières,immobilières et financières
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/02/2017 : ARSOFT INTERNATIONAL
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°3726 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°5171 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°5369 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°4745 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°4973 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°4885 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°3275 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1879 déposé le 26/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1515 déposé le 27/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°3639 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°2265 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1988 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1954 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1446 déposé le 30/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1417 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°1161 déposé le 01/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1999B00019
Dépôt : N°958 déposé le 29/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3825 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1999B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4145 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1999B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 246 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 1999B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 6705 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 1999B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 6525 du 02/10/2018
Numéro de gestion : 1999B00019
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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