Objet : Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de couverture des patios, réfection des toitures et désenfumage du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes.
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1944010060001120222022S2082200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 652 €
Date de notification : 28/11/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - ECOLE CENTRALE DE NANTES

Titulaire :
ART X BAT (44141002400083)

Objet : Maitrise d'oeuvre accueil sous prefecture St Nazaire
Classification : Services de conseil en ingénierie de la construction (71312000)

Numéro unique d’identification : 174400010000162022151129266200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 450 €
Date de notification : 11/05/2022

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Préfecture de Loire-Atlantique

Titulaire :
ART X BAT (44141002400083)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : ART X BAT
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3849073
Date de dépôt : 27/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
  

Déposant 1 : ART X BAT, SAS
Numéro de SIREN : 441410024
Adresse :
17 RUE RUBENS
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : ART X BAT, M. ROHRBACH Stéphane
Adresse :
17 RUE RUBENS
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777888
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Annonce N°6363
NOJO : 75012023S039985
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4299
NOJO : 75012023S009791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3061
NOJO : 7501BP2002B0487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Rohrbach, Stéphane Maxime Pierre ; nomination du Président : L'AIGUILLE ROUGE ; Directeur général partant : Rohrbach, Christian ; Directeur général partant : Sawan, Fadi ; nomination du Directeur général : ARZ ; nomination du Directeur général : ANAJULYSE
Montant du capital : 36600 EUR

Annonce N°12119
NOJO : 75012021S057737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5900
NOJO : 75012020S040370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6871
NOJO : 75012019S051757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11400
NOJO : 75012018S040771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5020
NOJO : 75012017S033728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5939
NOJO : 75012016S039616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12464
NOJO : 75012015S028660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°593
NOJO : BXB14177001222U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ALTITUDE COMMISSARIAT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : AUDICE ALPES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Gasner, Michel, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Paquier, Marc
Montant du capital : 37500 EUR

Annonce N°10490
NOJO : 75012014S025417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9374
NOJO : BXC13184015751U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8891
NOJO : BXC12186005328O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7140
NOJO : BXC11217007301W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Annonce N°907
NOJO : BXB11189001163E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Desbiolles, Colette, modification du Commissaire aux comptes titulaire ALTITUDE COMMISSARIAT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Gasner, Michel
Montant du capital : 37500 EUR

Siège social :
Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Annonce N°8361
NOJO : BXC102150059708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
42BIS R POLIVEAU
75005 PARIS

Annonce N°5994
NOJO : BXC082310190780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Annonce N°1277
NOJO : BXB08267000717T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 37500 EUR

Siège social :
Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Annonce N°1278
NOJO : BXB08267000718V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Gérant partant : Pascal, Xavier Francois, nomination du Président : Rohrbach, Stéphane Maxime Pierre, modification du Directeur général Rohrbach, Christian, nomination du Directeur général : Pascal, Xavier François, nomination du Directeur général : Sawan, Fadi, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Desbiolles, Colette, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : ALTITUDE COMMISSARIAT.

Montant du capital : 37500 EUR

Siège social :
Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Annonce N°6400
NOJO : BXC08191000326Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 441 410 024
Dénomination : ART X BAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
42 bis rue Poliveau
75005 Paris

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00083

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Code NIC : 00042

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Physique

Nom : ROHRBACH Stéphane Maxime Pierre
Né le 15/03/1971 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
21 allée des Acacias
94310 Orly
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Physique

Nom : ROHRBACH CHRISTIAN
Né le 21/04/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 rue de Bongarant
44880 Sautron
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL xavier françois
Né le 08/03/1971 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lotissement le Crepon Lot N°
lieu dit le Rete
74230 Thones
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Physique

Nom : SAWAN Fadi
Né le 29/10/1975 à ZAHLE (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 allée Saint Cucufa
92420 Vaucresson
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Morale

Nom : AUDICE ALPES
Siren : 791082365
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 rue Guillaume Fichet
74000 Annecy
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Personne Physique

Nom : Paquier Marc
Né le 13/03/1974 à Asnières-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
24 rue Guillaume Fichet
74000 Annecy
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°54452 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 42 BIS RUE POLIVEAU 75005 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°54452 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°54452 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°54452 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°62186 déposé le 29/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81732 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81732 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81732 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique sarl

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81732 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81732 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81728 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°81728 déposé le 12/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°890 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 12 RUE FLATTERS 75005 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°890 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°890 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°72616 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°72616 déposé le 07/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°7382 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 1 TER RUE DE L'ARBALETE 75005 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°7382 déposé le 29/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°73059 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°73059 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°73059 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°73059 déposé le 22/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°6030 déposé le 25/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2005B02688
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 avenue du Cens
44880 Sautron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/2005
Activité : contractance générale, maîtrise d'ouvrage déléguée assistance a maîtrise d'ouvrage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B00477
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Rue des Portiques
74230 Thônes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2014
Activité : Conseil, organisation, gestion, réalisation de missions de contractance générale, maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Siège

Adresse :
17 rue Rubens
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2002
Activité : ORGANISATION, GESTION, REALISATION, CONSEILS ET MARKETING DANS DES MISSIONS DE CONTRACTANCE GENERALE, DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE, D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE OU MAITRISE D'OEUVRE, TANT EN CE QUI CONCERNE LES BATIMENTS QUE LES AMENAGEMENTS INTERIEURS OU EXTERIEURS, POUR LE COMPTE DE PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES, LOCATAIRES OU PROPRIETAIRES DE LOCAUX PROFESSIONNELS OU NON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 rue Rubens
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2002
Activité : ORGANISATION, GESTION, REALISATION, CONSEILS ET MARKETING DANS DES MISSIONS DE CONTRACTANCE GENERALE, DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE, D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE OU MAITRISE D'OEUVRE, TANT EN CE QUI CONCERNE LES BATIMENTS QUE LES AMENAGEMENTS INTERIEURS OU EXTERIEURS, POUR LE COMPTE DE PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES, LOCATAIRES OU PROPRIETAIRES DE LOCAUX PROFESSIONNELS OU NON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/006735
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2008
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère modification forme juridique : * ancienne : SARL * nouvelle : SAS date d'effet : 12/09/2008

Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 37500.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°39616 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°28660 déposé le 11/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°25417 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°27053 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°30232 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°43942 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°32122 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°40467 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°21039 déposé le 22/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°23278 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°24243 déposé le 07/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°31209 déposé le 01/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°33571 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B04874
Dépôt : N°23360 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 39985 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 9791 du 14/03/2023
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57737 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40370 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 51757 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
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8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 40771 du 11/06/2018
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33728 du 29/05/2017
Numéro de gestion : 2002B04874
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	33 971	33 893	78	70
AT	Autres immobilisations corporelles	447 124	182 388	264 736	303 810
BH	Autres immobilisations financières	21 685		21 685	21 435
BJ	TOTAL (I)	502 780	216 281	286 499	325 314
BN	En cours de production de biens				12 000
BX	Clients et comptes rattachés	808 528	76 115	732 413	869 054
BZ	Autres créances	92 498		92 498	50 722
CD	Valeurs mobilières de placement	6 826		6 826	6 826
CF	Disponibilités				21 438
CH	Charges constatées d’avance	39 117		39 117	12 588
CJ	TOTAL (II)	946 968	76 115	870 853	972 627
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 449 748	292 396	1 157 352	1 297 942
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	37 500	37 500
DD	Réserve légale (1)	3 750	3 750
DG	Autres réserves	206 583	97 610
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	31 275	148 973
DL	TOTAL (I)	279 108	287 833
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	238 327	275 715
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	133 595	191 980
DY	Dettes fiscales et sociales	337 211	451 896
EA	Autres dettes	106 465	16 482
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 647	74 037
EC	TOTAL (IV)	878 245	1 010 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 157 352	1 297 942
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	698 402	789 203
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 342	755
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	2 556 964	120 249	2 677 212	2 697 257
FM	Production stockée			-12 000	12 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			71 403	90 153
FQ	Autres produits			41	223
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 736 656	2 799 632
FW	Autres achats et charges externes			1 189 149	1 165 732
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			39 338	42 249
FY	Salaires et traitements			971 944	876 036
FZ	Charges sociales			417 714	387 978
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 090	52 744
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				17 510
GE	Autres charges			5	55
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 665 239	2 542 304
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			71 417	257 328
GN	Différences positives de change			65
GP	Total des produits financiers (V)			65
GR	Intérêts et charges assimilées			8 641	10 469
GS	Différences négatives de change			171
GU	Total des charges financières (VI)			8 812	10 469
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-8 748	-10 469
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			62 669	246 859
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	654
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	223
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	876
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	70	46 664
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	70	46 664
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	806	-46 664
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	32 201	51 223
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 737 597	2 799 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 706 322	2 650 659
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	31 275	148 973
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	1 944	3 481
A1	Renvois : Transfert de charges	62 023	88 653
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	33 959	519	585	33 893
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	139 511	46 571	3 694	182 388
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	173 470	47 090	4 279	216 281
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	85 495		9 380	76 115
7B	Total Provisions pour dépréciation	85 495		9 380	76 115
7C	TOTAL GENERAL	85 495		9 380	76 115
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			9 380
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	21 685
VA	Clients douteux ou litigieux	91 079
UX	Autres créances clients	717 449
UY	Personnel et comptes rattachés	5 731
VM	Impôts sur les bénéfices	31 519
VB	T. V. A.	25 206
VP	Divers	319
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	29 723
VS	Charges constatées d’avance	39 117
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	961 827	940 142	21 685
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 342	16 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	221 985	42 142	175 968
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	133 595	133 595
8C	Personnel et comptes rattachés	67 316	67 316
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	87 317	87 317
VW	T.V.A.	157 410	157 410
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	25 169	25 169
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	106 465	106 465
8L	Produits constatés d’avance	62 647	62 647
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	878 245	698 402	175 968	3 875
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 975