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ARTEMIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40295452300054 / Siren : 402954523 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 14 402954523
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ARTEMIS
Adresse :
1 bis Avenue DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2010 : Succession
Prédécesseur : ARTEMIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/11/1995
Dénomination : ARTEMIS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTEMIS - Beaucouzé (siège)ARTEMIS - Beaucouzé (fermé)ARTEMIS - Angers (fermé)ARTEMIS - Angers (fermé)ARTEMIS - Avrillé (fermé)
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2053
NOJO : 4901MYG44580500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5425
NOJO : 4901MYG41846600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1291
NOJO : 004901MYG390947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 117400.00 EUR
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°961
NOJO : 004901MYG381198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICAUT HOLDING
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4323
NOJO : 4901MYG37794100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : 004901MYG371914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHESNEAU Didier-Marie, Jacques, Joseph
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3835
NOJO : 4901MYG35334300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1637
NOJO : 4901MYG32659400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2419
NOJO : 490138156900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5287
NOJO : 490135362100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6427
NOJO : 490132390200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°968
NOJO : BXB16172001191F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5380
NOJO : 490130219900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5532
NOJO : 490127181900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7213
NOJO : BXC13175002680B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : BXB13162001064K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 40000 EUR
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9000
NOJO : BXC12152001532G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7246
NOJO : BXC11213021945Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5469
NOJO : BXC10222001241A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1bis avenue du Bois l'Abbé
49070 Beaucouzé
10/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°882
NOJO : BXB101530002829
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
1bis avenue du Bois l'Abbé
49070 Beaucouzé
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4973
NOJO : BXC081970089745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angers Technopole 3 avenue du Bois l'Abbe,
49070 Beaucouzé
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5327
NOJO : BXC08183000648J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angers Technopole 3 avenue du Bois l'Abbe,
49070 Beaucouzé
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3292
NOJO : BXC081480049439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Angers 402 954 523
Dénomination : ARTEMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angers Technopole 3 avenue du Bois l'Abbe,
49070 Beaucouzé
Historique de l'unité légale :
01/02/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00054
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Type : Personne Morale

Nom : MICAUT HOLDING
Siren : 893734566
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
4 Rue Maugin
Saint-Mathurin-sur-Loire
49250 Loire-Authion
FRANCE
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Type : Personne Physique

Nom : CHESNEAU Didier
Né le 25/09/1960 à ANGERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 Lieu dit l'Echassière
Pruillé
49220 Longuenée-en-Anjou
FRANCE
Dépôts des actes :
25/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°7577 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
25/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°7577 déposé le 23/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/02/2021 : Acte
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3069 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3069 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3069 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3069 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
15/01/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°663 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société en Société par Actions Simplifiée (SAS)
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°9031 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
09/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5439 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5439 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
09/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5439 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5439 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
26/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4367 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4367 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
26/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4367 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4367 déposé le 29/05/2013
Etat : Déposé
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3660 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1bis, avenue du Bois l'Abbé 49070 Beaucouzé
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3660 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1bis, avenue du Bois l'Abbé 49070 Beaucouzé
02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS TECHNOPOLE - 3 AVENUE DU BOIS L'ABBE CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS TECHNOPOLE 11 RUE ALEXANDRE FLEMING49066 ANGERS CEDEX 01
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS TECHNOPOLE 11 RUE ALEXANDRE FLEMING49066 ANGERS CEDEX 01
09/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAISON DE LA TECHNOPOLE 8, RUE LENOTRE NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DES STATUTS
09/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
18/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
18/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
18/11/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : RECEPISSE DEPOSTAIRE DES FONDS EN BANQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAISON DE LA TECHNOPOLE 8, RUE LENOTRE NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS TECHNOPOLE - 3 AVENUE DU BOIS L'ABBE CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3660 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4620 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : RECEPISSE DEPOSTAIRE DES FONDS EN BANQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MAISON DE LA TECHNOPOLE 8, RUE LENOTRE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°920 déposé le 16/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2981 déposé le 21/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ANGERS TECHNOPOLE - 3 AVENUE DU BOIS L'ABBE
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2477 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3660 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : modification corrélative des statuts
Etablissements :
23/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1bis Avenue du Bois l'Abbé
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/1995
Activité : Étude de circuits imprimés par ordinateur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1bis avenue du Bois l'Abbé
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/11/1995
Activité : Étude de circuits imprimés par ordinateur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/06/2021 : ARTEMIS
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/07/2016 : ARTEMIS
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°7133 déposé le 17/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°9606 déposé le 29/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°11078 déposé le 22/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°8317 déposé le 13/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°7795 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6049 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6049 déposé le 09/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°9124 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°9124 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5214 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5214 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4638 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°4638 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3817 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3817 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6220 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6220 déposé le 28/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6418 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°6418 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5450 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°5450 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3228 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3228 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3581 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3581 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2508 déposé le 18/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2508 déposé le 18/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2363 déposé le 23/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2363 déposé le 23/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2608 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2608 déposé le 09/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2606 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2606 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2464 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2464 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3308 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3308 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3093 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°3093 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2429 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2429 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2571 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2571 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2658 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00691
Dépôt : N°2658 déposé le 10/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6656 du 02/06/2023
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10467 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7133 du 17/05/2021
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9606 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11078 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8317 du 13/07/2018
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7795 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1995B00691
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires104 79998 5646 235800
ANTerrains5 5063 6871 8182 369
ATAutres immobilisations corporelles158 490109 05849 43245 214
BHAutres immobilisations financières8 4008 4008 400
BJTOTAL (I)277 195211 30965 88656 783
BRProduits intermédiaires et finis470
BXClients et comptes rattachés192 873570192 303144 482
BZAutres créances9 7769 77624 940
CDValeurs mobilières de placement152 165152 165159 147
CFDisponibilités92 45192 45131 973
CHCharges constatées d’avance13 84213 84211 035
CJTOTAL (II)461 106570460 536372 048
COTOTAL GENERAL (0 à V)738 301211 879526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves60 052113 117
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 64561 935
DLTOTAL (I)262 696219 052
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 52736 926
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés57 30224 841
DYDettes fiscales et sociales176 528148 012
EAAutres dettes1 368
ECTOTAL (IV)263 725209 779
EETOTAL GENERAL (I à V)526 422428 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens226 42982 341308 770244 396
FGProduction vendue services579 43175 029654 460553 075
FJChiffres d’affaires nets805 860157 370963 230797 471
FMProduction stockée-470-340
FOSubventions d’exploitation3 7694 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3132 200
FQAutres produits322
FRTotal des produits d’exploitation (I)968 845803 353
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements13 0179 776
FWAutres achats et charges externes299 182263 533
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2434 617
FYSalaires et traitements367 879330 325
FZCharges sociales96 60775 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 88812 321
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 313
GEAutres charges1403
GFTotal des charges d’exploitation (II)798 957698 522
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 888104 831
GLAutres intérêts et produits assimilés4 9314 471
GPTotal des produits financiers (V)4 9314 471
GRIntérêts et charges assimilées1 4451 721
GUTotal des charges financières (VI)1 4451 721
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4872 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 375107 581
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 315
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1735
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 604
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)172 639
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17676
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise50 94932 583
HKImpôts sur les bénéfices (X)23 76413 739
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)973 776811 139
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)875 131749 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 64561 935
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles93 7544 81098 564
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles99 66713 078112 745
0NAMORTISSEMENTS Total Général193 42117 888211 309
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 8832 313570
7BTotal Provisions pour dépréciation2 8832 313570
7CTOTAL GENERAL2 8832 313570
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 313
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières8 400
VAClients douteux ou litigieux682
UXAutres créances clients192 191
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux2 768
VMImpôts sur les bénéfices4 769
VBT. V. A.2 239
VSCharges constatées d’avance13 842
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES224 891216 4918 400
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine28 5278 68419 843
8BFournisseurs et comptes rattaché57 30257 302
8CPersonnel et comptes rattachés80 43680 436
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 65163 651
VWT.V.A.29 66129 661
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 7802 780
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3681 368
VYTOTAL – ETAT DES DETTES263 725243 88219 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 399

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