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de Guny

ARTMADIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40316317300061 / Siren : 403163173 / NIC : 00061
N° de TVA : FR 23 403163173
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.44 : Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
46.44Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de ménage
- le commerce de gros de produits d’entretien, à usage domestique ou industriel Produits associés : 46.44.11, 46.44.12
Coordonnées de l'établissement :
ARTMADIS
Adresse :
PARC DU CHATEAU BLANC BAT H
15 ALLE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
Historique de l'établissement :
04/07/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/04/2010 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2010 : Succession
Prédécesseur : ARTMADIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/12/1995
Dénomination : ARTMADIS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ARTMADIS - Wasquehal (siège)ARTMADIS - PompaireARTMADIS - Nîmes (fermé)ARTMADIS - Neuville-en-Ferrain (fermé)ARTMADIS - Arques (fermé)ARTMADIS - Toulouse (fermé)ARTMADIS - Toulouse (fermé)ARTMADIS - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287109
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59445 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

13/07/2016 : MENASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287118
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

13/07/2016 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4287127
Date de dépôt : 13/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278063
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278066
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278068
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278072
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278082
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

07/06/2016 : PALLUY
N° national/d'enregistrement : 4278074
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 :
N° national/d'enregistrement : 4278077
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

21/04/2016 : NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/04/2016 : NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/04/2016 : NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

21/04/2016 : NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

21/04/2016 : NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4266670
Date de dépôt : 21/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 RUE ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

07/12/2015 : MA MAISON, MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4231688
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

07/12/2015 : MA MAISON, MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4231688
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

07/12/2015 : MA MAISON, MES ENVIES
N° national/d'enregistrement : 4231688
Date de dépôt : 07/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, Mme. STEPHANIE DEBONNET
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59440 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-53
Date du BOPI : 31/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

14/08/2015 : NITROSTEEL
N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS.
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, SAS. Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

14/08/2015 : NITROSTEEL
N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS.
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, SAS. Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

14/08/2015 : NITROSTEEL
N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.

Déposant 1 : ARTHADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTHADIS, SAS, Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

14/08/2015 : NITROSTEEL
N° national/d'enregistrement : 4197955
Date de dépôt : 14/08/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/08/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – couteaux de cuisine.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS.
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : ARTMADIS, SAS. Mme STEPHANIE DEBONNET, RESPONSABLE MARKETING
Adresse :
15 ALLEE DU CHATEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 781782
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : ARTMADIS, SASU
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
BATIMENT H 15 ALLEE DU CHÂTEAU BLANC
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/08/2015
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-33
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été regularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 15/37.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

23/07/2013 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4021602
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, boites en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR
Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

23/07/2013 : NOVASTYL
N° national/d'enregistrement : 4021602
Date de dépôt : 23/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes en papier, nappes en papier, sets de table en papier, boites en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : IDAVOCATS, Mme. Valérie CREVECOEUR
Adresse :
29 rue Raymond Aron
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Adjudication publique
Référence associée à l'événement : 793506
Date de demande : 26/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : HOLDING PHL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 503325706
Adresse :
79 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
62510 ARQUES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

10/06/2009 : LA TABLE DE VOS ENVIES
N° national/d'enregistrement : 3656193
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts à savoir cuillères, fourchettes et couteaux ; couverts en métaux précieux ; ciseaux de cuisine, outils à main actionnés manuellement ; coupe-légumes, ouvre-huîtres, hachoirs (outil), casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, cueille fruits, fusils à aiguiser, pinces à sucre, tranchoirs à viande, à fromage non électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles de papeterie ; linge de table en papier, bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier ; dessous de carafes en papier ; tubes en carton, essuie-mains en papier ; matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier-filtre, filtre à café en papier ; ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier, papier et carton d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir films et feuilles ; chemises pour documents, corbeilles à courrier, cornets de papier ; couvertures (papeterie), drapeaux en papier ; cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage), toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de viscose pour l'emballage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ; vaisselles, vaisselles jetables, vaisselle en carton, verre, porcelaine ou faïence ; assiettes, planches à découper pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-serviettes, bougeoirs, vases, verres (récipients) ; cristaux (verrerie) ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de maison ; bougeoirs ; candélabres (chandeliers) ; seaux à champagne ; louches de cuisine ; pots destinés à contenir des aliments ; couvercles de pots ; couvercles de plats ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon, boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; coupes à fruits ; cloches à fromage ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cruches ; carafes ; moules de cuisine ; cuvettes ; écuelles ; entonnoirs ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; bouteilles isolantes ; torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à pain ; saladiers ; soupières, vases ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; soucoupe de table ; surtouts de table ; pelles à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à thé ; tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques ; moulins à légumes non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plat (ustensiles de table) ; spatules pour la cuisine ; écuelles ; râpes à légumes ; bâtonnets pour cocktails ; service à épices ; salières ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; couvertures de lit en papier ; chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, tissus de lin, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés (textile), taies d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons (drapeaux), plaids, matières plastiques (succédanés du tissu), ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, stores en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles pour l'éclairage) ; porte bougies pour arbres de Noël.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
Parc du Château Blanc – Bâtiment H, 15 Allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID
Adresse :
14 rue des Capucins
62000 ARRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721441
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792002
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : SEBLO, SARL
Numéro de SIREN : 488360926
Adresse :
7 rue de l'Epluches
95310 SAINT OUEN L'AUMONE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792004
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : FASHION PLUS, SAS
Numéro de SIREN : 840691356
Adresse :
9 avenue du Gros Chêne
95610 ERAGNY SUR OISE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716854
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

10/06/2009 : LA TABLE DE VOS ENVIES
N° national/d'enregistrement : 3656193
Date de dépôt : 10/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couverts à savoir cuillères, fourchettes et couteaux ; couverts en métaux précieux ; ciseaux de cuisine, outils à main actionnés manuellement ; coupe-légumes, ouvre-huîtres, hachoirs (outil), casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, cueille fruits, fusils à aiguiser, pinces à sucre, tranchoirs à viande, à fromage non électriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles de papeterie ; linge de table en papier, bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier ; dessous de carafes en papier ; tubes en carton, essuie-mains en papier ; matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier-filtre, filtre à café en papier ; ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier, papier et carton d'emballage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir films et feuilles ; chemises pour documents, corbeilles à courrier, cornets de papier ; couvertures (papeterie), drapeaux en papier ; cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage), toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de viscose pour l'emballage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage ; vaisselles, vaisselles jetables, vaisselle en carton, verre, porcelaine ou faïence ; assiettes, planches à découper pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir porte-serviettes, bougeoirs, vases, verres (récipients) ; cristaux (verrerie) ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de maison ; bougeoirs ; candélabres (chandeliers) ; seaux à champagne ; louches de cuisine ; pots destinés à contenir des aliments ; couvercles de pots ; couvercles de plats ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon, boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; coupes à fruits ; cloches à fromage ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; cruches ; carafes ; moules de cuisine ; cuvettes ; écuelles ; entonnoirs ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; bouteilles isolantes ; torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à pain ; saladiers ; soupières, vases ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; soucoupe de table ; surtouts de table ; pelles à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à thé ; tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques ; moulins à légumes non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plat (ustensiles de table) ; spatules pour la cuisine ; écuelles ; râpes à légumes ; bâtonnets pour cocktails ; service à épices ; salières ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; couvertures de lit en papier ; chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, tissus de lin, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés (textile), taies d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons (drapeaux), plaids, matières plastiques (succédanés du tissu), ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, stores en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles pour l'éclairage) ; porte bougies pour arbres de Noël.

Déposant 1 : ARTMADIS, SAS
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
Parc du Château Blanc – Bâtiment H, 15 Allée du Château Blanc
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : LEFRANC ET ASSOCIES, M. LEFRANC DAVID
Adresse :
14 rue des Capucins
62000 ARRAS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721441
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2716854
Date de demande : 29/05/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

11/12/2008 : TIFANY FRANCE LA TABLE DE VOS ENVIES
N° national/d'enregistrement : 3617160
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers) ; ouvre-boîtes non électriques ; coupe-légumes ; outils à main actionnés manuellement.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non-électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; bavettes en papier, bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier, dessous de carafes en papier ; tubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes) ; cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage), chemises pour documents, corbeilles à courrier, cornets de papier ; couvertures (papeterie), drapeaux en papier, essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier hygiénique, couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; papier-filtre, filtre à café en papier ; papier-parchemin, ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier ; sous-main, stores en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, décors de théâtre en papier ou carton ; toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de viscose pour l'emballage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon, boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; brosses à dents ; cruches ; moules de cuisine ; cuvettes ; appareils pour le démaquillage non électriques ; écuelles ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; seaux en étoffe ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; gants de ménage ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; houppes à poudrer ; bouteilles isolantes ; instruments de nettoyage ; torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; porte-cartes de menus ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; soucoupe ; surtouts de table ; tampons métalliques à nettoyer ; pelles à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à thé ; tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; couvertures de lit en papier ; chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, tissus de lin, linceuls, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés (textile), taies d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons (drapeaux), plaids, matières plastiques (succédanés du tissu), ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, stores en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres.

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 Allée du Château blanc, Parc du Château Blanc Batiment H
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721441
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731934
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690934
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

11/12/2008 : TIFANY FRANCE LA TABLE DE VOS ENVIES
N° national/d'enregistrement : 3617160
Date de dépôt : 11/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes, cuillers) ; ouvre-boîtes non électriques ; coupe-légumes ; outils à main actionnés manuellement.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non-électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés d'imprimerie ; bavettes en papier, bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier, dessous de carafes en papier ; tubes en carton, cartons à chapeaux (boîtes) ; cellulose régénérée (feuilles pour l'emballage), chemises pour documents, corbeilles à courrier, cornets de papier ; couvertures (papeterie), drapeaux en papier, essuie-mains en papier, matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, papier hygiénique, couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; papier-filtre, filtre à café en papier ; papier-parchemin, ronds de table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier ; sous-main, stores en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, décors de théâtre en papier ou carton ; toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de viscose pour l'emballage.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon, boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de papier hygiénique ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; brosses à dents ; cruches ; moules de cuisine ; cuvettes ; appareils pour le démaquillage non électriques ; écuelles ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; seaux en étoffe ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; gants de ménage ; glacières portatives non électriques ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; houppes à poudrer ; bouteilles isolantes ; instruments de nettoyage ; torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton ou en cellulose ; porte-cartes de menus ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; soucoupe ; surtouts de table ; tampons métalliques à nettoyer ; pelles à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à thé ; tire-bouchons, brosses de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; couvertures de lit en papier ; chemins de table, dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes), draps, tissus de lin, linceuls, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés (textile), taies d'oreillers ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie, pavillons (drapeaux), plaids, matières plastiques (succédanés du tissu), ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, stores en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuie-verres.

Déposant 1 : ARTMADIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 403163173
Adresse :
15 Allée du Château blanc, Parc du Château Blanc Batiment H
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET VITTOZ
Adresse :
26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721441
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : ARTMADIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 731934
Date de demande : 28/08/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 771847
Date de demande : 04/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : SEBLO

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 771848
Date de demande : 04/11/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Bénéficiare 1 : FASHION PLUS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690934
Date de demande : 21/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°3215
NOJO : 5910BP2006B2139
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Identifiant client : 5910BP2006B21397000023

Avis de dépôt du 2023-07-07
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4005
NOJO : 59102017S008321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4006
NOJO : 59102017S008420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
07/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°812
NOJO : BXB162500019177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 3557144 EUR
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6003
NOJO : 59102016S001241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6004
NOJO : 59102016S001242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6005
NOJO : 59102016S001243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB15335001268J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Becker, Jens, nomination du Président : CORSENSUS GMBH
Montant du capital : 2557144 EUR
12/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : BXB14217003332Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Directeur général : Dupenloup, Pascal, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
Montant du capital : 2557144 EUR
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1159
NOJO : BXB14042001784Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 2557144 EUR
19/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°570
NOJO : BXA13317000350K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de fusion (art.R.236-2 du code de commerce)V) Sociétés participant à l'opération La société absorbante : ARTMADISSAS au capital de 15.400.00015 Allée du Château Blanc, Parc du Château Blanc, Bâtiment H 59290 WASQUEHALRCS Lille Métropole 403 163 173La société absorbée : France NORDSAS au capital de 50.000 eurosBâtiment ZAC Porte Multimodale de l'Aa 62510 ARQUESRCS Boulogne Sur Mer 725 620 2802°) Montant de l'augmentation de capital de la société absorbante : Néant3°) Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Evaluation de l'actif et du passif: actif : 1.775.347 E et passif : 1.778.035 E,4°) Rapport d'échange des droits sociaux : Néant5°) Montant prévu de la prime de fusion : Néant6°) Date du projet de fusion : 15 Octobre 20137°) Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à l'opération - au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE LE 29 Octobre 2013 au nom de ARTMADIS- au Greffe du Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER le 29 OCTOBRE 2013 au nom de FRANCE NORD
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 15400000 EUR
Précédent propriétaire :
Dénomination : France NORD
RCS non inscrit.
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
19/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°571
NOJO : BXA13317000351M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de fusion (art.R.236-2 du code de commerce)1°) Sociétés participant à l'opération :La société absorbante : ARTMADISSAS au capital de 15.400.000 euros15 Ailée du Château Blanc, Parc du Château Blanc, Bâtiment H 59290 WASQUEHALRCS Lille Métropole 403 163 173La société absorbée : VACHAUD DISTRIBUTIONSAS au capital de 595.000 eurosAvenue Pavlov ZI Saint Césaire 30900 NIMESRCS NIMES 317 358 8102°) Montant de l'augmentation de capital de la société absorbante : Néant3°) Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Evaluation de l'actif et du passif: actif : 15.731.859 E et passif : 9.412.451 E,4°) Rapport d'échange des droits sociaux : Néant5°) Montant prévu de la prime de fusion : Néant6°) Date du projet de fusion : 15 Octobre 20137°) Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à l'opération - au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE le 29 Octobre 2013 au nom de ARTMADIS- au Greffe du Tribunal de Commerce de NIMES le bC/i /ibtjau nom de VACHAUD DISTRIBUTION
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 15400000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 317 358 810
Dénomination : VACHAUD DISTRIBUTION
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
19/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°572
NOJO : BXA13317000352O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de fusion (art.R.236-2 du code de commerce) V) Sociétés participant à l'opération : La société absorbante : ARTMADIS SAS au capital de 15.400.000 15 Allée du Château Blanc, Parc du Château Blanc, Bâtiment H 59290 WASQUEHAL, RCS Lille Métropole 403 163 173 La société absorbée : ROCHE FORTUNE SAS au capital de 2.500.000 E Route de Saint Maixent 79200 POMPAIRE RCS NIORT 626 620 082 2°) Montant de l'augmentation de capital de la société absorbante : Néant 3°) Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Evaluation de l'actif et du passif: actif : 25.087.374 E et passif : 2.037.222 E, 4°) Rapport d'échange des droits sociaux : Néant 5°) Montant prévu de la prime de fusion : Néant 6°) Date du projet de fusion : 15 Octobre 2013 7°) Date et lieu du dépôt du projet de fusion au greffe du tribunal pour chacune des sociétés participant à l'opération - au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE le 29 Octobre 2013 au nom de ARTMADIS - au Greffe du Tribunal de Commerce de NIORT le 30 Octobre 2013 au nom de ROCHE FORTUNE
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 15400000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 626 620 082
Dénomination : ROCHE FORTUNE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
15/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°776
NOJO : BXB12313004538O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARTMADIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 15400000 EUR

Siège social :
Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°674
NOJO : BXB12261000861Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président de la société partant : ARC INTERNATIONAL, nomination du Président de la société : Becker, Jens, Directeur général partant : Johnston, nom d'usage : Johnston Neal, David Neal
Montant du capital : 15400000 EUR
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9267
NOJO : BXC112090044086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7346
NOJO : BXC10267007378Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
11/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1170
NOJO : BXB10154001149K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 28/08/2006
Date d'effet : 2010-04-01
Descriptif : Changement de nom ou domicile du dirigeant
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : ARC INTERNATIONAL Directeur général : JOHNSTON David Neal Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 400000.00 EUR
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6043
NOJO : BXC09294008669N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Roubaix 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Vertuquet Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain
05/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4709
NOJO : BXC08332004190D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Roubaix 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Vertuquet Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain
02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4249
NOJO : BXB08073000352G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 403 163 173
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ARC INTERNATIONAL.
Directeur général : DURAND Timothée.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 400000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Vertuquet
Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain

Siège social :
Adresse :
rue du Vertuquet
Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain

Siège social :
Adresse :
rue du Vertuquet
Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain

Etablissement principal :
Adresse :
rue du Vertuquet
Zone Industrielle
59960 Neuville-en-Ferrain
Historique de l'unité légale :
04/02/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/09/2012 : dénomination
Dénomination : ARTMADIS
15/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00061
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
28/08/2006 : code NIC
Code NIC : 00053
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
26/04/2004 : code NIC
Code NIC : 00046
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ARC DISTRIBUTION FRANCE
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAF1993 : 51.4S)
Représentants légaux :
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : CORSENSUS GMBH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Président

Adresse :
ST MAGNUS STRASSE 33 81545 MUNICH
Allemagne
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Defense CEDEX
France
16/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta Tour Eqho
92066 Paris la Defense CEDEX
France
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Philippe
Né le 01/03/1950 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Daneaux Chemin de la Garenne
62510 Arques
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : LESAGE Thierry
Né le 02/07/1962 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
623 Domaine de la Vigne
59910 Bondues
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DELEBARRE Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DU NORD - GROUPE RSM SALUSTRO REYDEL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Philippe
Né le 01/03/1950 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Daneaux Chemin de la Garenne
62510 Arques
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : LESAGE Thierry
Né le 02/07/1962 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
623 Domaine de la Vigne
59910 Bondues
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DELEBARRE Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DU NORD - GROUPE RSM SALUSTRO REYDEL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Philippe
Né le 01/03/1950 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Daneaux Chemin de la Garenne
62510 Arques
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : LESAGE Thierry
Né le 02/07/1962 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
623 Domaine de la Vigne
59910 Bondues
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DELEBARRE Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DU NORD - GROUPE RSM SALUSTRO REYDEL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DURAND Philippe
Né le 01/03/1950 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
les Daneaux Chemin de la Garenne
62510 Arques
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : LESAGE Thierry
Né le 02/07/1962 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
623 Domaine de la Vigne
59910 Bondues
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Physique

Nom : DELEBARRE Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
05/02/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE DU NORD - GROUPE RSM SALUSTRO REYDEL
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
BP 5029 85 Rue du Molinel
59705 Marcq en baroeul
FRANCE
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : CORSENSUS GMBH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : Président

Adresse :
ST MAGNUS STRASSE 33 81545 MUNICH
Allemagne
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Physique

Nom : DUPENLOUP Pascal
Né le 13/07/1973 à Rillieux-la-Pape (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 rue de Longchamps
59700 Marcq-en-Baroeul
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris la Défense 1 -
92400 Courbevoie
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
- Immeuble " le Palatin "
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France
Dépôts des actes :
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
29/12/2010 : Attestation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
29/12/2010 : Attestation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
19/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3027032 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
19/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3027032 déposé le 20/12/2010
Etat : Déposé
14/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
14/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3120834 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3022761 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3022761 déposé le 28/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
09/03/2010 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/03/2010 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
09/03/2010 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
09/03/2010 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°3021961 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
27/11/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2821070 déposé le 18/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/11/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2821070 déposé le 18/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
26/11/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2821070 déposé le 18/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/11/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2821070 déposé le 18/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2724670 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2724670 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2724670 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
09/06/2007 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2724670 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
28/08/2006 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/08/2006 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/08/2006 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
28/08/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
28/08/2006 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/08/2006 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/08/2006 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
28/08/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°2626462 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/12/2004 Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 24/12/2004 Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
26/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
26/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/04/2004 Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A AU 41 AVENUE DU GENERAL DE Numérode dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER GAULLE - 62510 A RQUES Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ARC Numéro dedépôt d'origine : 347 / SAINT OMER DISTRIBUTION FRANCE Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210834 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT EN DATE DU 10.12.04 DU COMMISSAIRE A LA Numéro de dépôt d'origine : 842/ SAINT OMER TRANSFORMATION D E LA STE Numéro de dépôt d'origine : 842 / SAINT O
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210834 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ARC DISTRIBUTION FRANCE EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 842 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine :2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU PRESIDENT, DU DIRECTEUR GENERAL ET Numéro de dépôt d'origine : 2 /SAINT OMER DES COMMISSAIRE S AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL TRANSFERT DU SIEGE A AU 41 AVENUE DU GENERAL DE Numérode dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER GAULLE - 62510 A RQUES Numéro de dépôt d'
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE CHANGEMENT DE DENOMINATION CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE ARC Numéro dedépôt d'origine : 347 / SAINT OMER DISTRIBUTION FRANCE Numéro de dépôt d'origine
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210833 déposé le 28/05/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS Numéro de dépôt d'origine : 347 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210834 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE RAPPORT EN DATE DU 10.12.04 DU COMMISSAIRE A LA Numéro de dépôt d'origine : 842/ SAINT OMER TRANSFORMATION D E LA STE Numéro de dépôt d'origine : 842 / SAINT O
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210834 déposé le 15/12/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ARC DISTRIBUTION FRANCE EN SAS Numéro de dépôt d'origine : 842 / SAINT OMER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SAS Numéro de dépôt d'origine :2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT OMER
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
N.C             : Divers
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°1210835 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE NOMINATION DU PRESIDENT, DU DIRECTEUR GENERAL ET Numéro de dépôt d'origine : 2 /SAINT OMER DES COMMISSAIRE S AUX COMPTES Numéro de dépôt d'origine : 2 / SAINT
Etablissements :
16/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2010
Activité : Commercialisation importation, achat, vente d'articles nécessaires à l'équipement ou déco de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
41 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1995
Activité : commercialisation d'articles de ménage entreposage.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
05/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
41 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1995
Activité : commercialisation d'articles de ménage entreposage.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 allée du Chateau Blanc Parc du Chateau Blanc Batiment H
59290 Wasquehal
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2010
Activité : Commercialisation importation, achat, vente d'articles nécessaires à l'équipement ou déco de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2014B00336
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Avenue Pavlov
Zone Industrielle Saint Cezaire
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/2013
Activité : L'achat, la vente, la représentation, la transformation, la taille, le décor, la gravure, le stockage, le transport de tous articles de vaisselle, céramiques, faïence, porcelaine, verrerie, cristaux, ménage, appareils ménagers, électroménagers, maroquinerie, articles fantaisie, cadeaux en général tous articles mobiliers, articles de la table et de la décoration.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2014B00056
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route de Saint-Maixent
79200 Pompaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/2013
Activité : Réception stockage préparation et expédition des commandes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCHE FORTUN
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2014B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Bâtiment ZAC Porte Multimodale de l'Aa
62510 Arques
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/12/2013
Activité : Achat et vente en gros des céramiques et verrerie, achat et vente d'articles de table, d'accessoires divers, articles de loisirs, cadeaux...
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - RANCE NOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2006
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A COMPTER DU 28/08/2006 SON SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL ETABLISSEMENT DU 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 62510 ARQUES (RCS SAIN T OMER 2004B87) ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DE TOULOUSE LE 18/12/1995 TRANSFERT : DEPOT AU GRE FFE DE ROUBAIX-TOURCOING LE 27/10/2006 ET PUBLIE D ANS NORD ECLAIR DU 19/09/2006 ET L'ABEILLE DE LA T ERNOISE DU 14/09/2006
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2006
Texte de l'observation : Historique : LA SOCIETE ARC DISTRIBUTION FRANCE A PRIS EN LOCATION-GERANCE A COMPTER DU 9/10/2006 LA BRANCHE D'ACTIVITE COMMERCIALE CHARGEE DE L'ACHAT ET DE LA VENTE D'ARTICLES DES ARTS DE LA TABLE DE LA CUISINE ET DE LA DECORATION DE LA SOCIETE CALL ENS LESAGE SAS ZI 9 RUE DU VERTUQUET 59960 NEUVILL E EN FERRAIN DU 9/10/2006 AU 31/12/2006 RENOUVELAB LE PAR TACITE RECONDUCTION
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2006
Texte de l'observation : La société ARC DISTRIBUTION FRANCE a pris en location-gérance à compter du 9/10/2006 la branche d'activité commerciale chargée de l'achat et de la vente d'articles des arts de la table, de la cuisine et de la decoration des sociétés suivantes : PIFFAUT ET FILS SAS (RCS CHALON SUR SAONE 725620280), ROCHE FORTUNE SAS (RCS DE BRESSUIRE 626620082), SNC TAVOLINA SAS (RCS NIMES 435078514), VACHAUD DISTRIBUTION SAS (RCS NIMES 317358810); du 9/10/2006 au 31/12/2006 renouvelable par tacite reconduction.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2008
Texte de l'observation : Historique : Mention du 22/04/2008 : absorption de la société TAVOLINA suite à transmission universe lle du patrimoine par dissolution confusion (1844- 5 cc) suppression de la mention de location-géranc e à compter du 19/11/2007
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés : SAS ROCHE FORTUNE dont le siège social est route de Saint Maixent 79200 Pompaire - RCS NIORT 626 620 082, la SAS VACHAUD DISTRIBUTION dont le siège est avenue Pavlov ZI St Cesaire 30900 Nimes - RCS NIMES 317 358 810, la SASU FRANCE NORD dont le siège social est sis Bâtiment Zac Porte Multimodale de l'Aa 62510 Arques - RCS BOULOGNE SUR MER 725 620 280 - A compter du 24/12/2013 avec effet comptable et fiscal au 01/01/2013.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : 49
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2018
Texte de l'observation : Le Tribunal de Commerce de LILLE MÉTROPOLE a prononcé en date du 22-05-2018 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2018/458 date de cessation des paiements le 17-04-2018, administrateur : SELARL AJC représentée par Me Jean-Luc MERCIER 4 avenue de Flandre 59700 MARCQ EN BAROEUL, et la SELARL BCM prise en la personne de Me BAULAND Eric 7 rue de Caumartin 75009 PARIS, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : Maître Emmanuel LOEUILLE 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 6ème étage 59200 TOURCOING, et la SELAS BERNARD ET NICOLAS SOINNE représentée par Maître Nicolas SOINNE 65 boulevard de la République 59100 ROUBAIX, et a ouvert une période d'observation expirant le 22-11-2018, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 53
Numéro unique d’observation : 53
Date d’ajout de l’observation : 05/07/2018
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de LILLE MÉTROPOLE en date du 04-07-2018 a prononcé la conversion en liquidation judiciaire sous le numéro 2018/458 désigne comme liquidateur : Maître Emmanuel LOEUILLE 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 6ème étage 59200 TOURCOING et la SELAS BERNARD ET NICOLAS SOINNE représentée par Maître Nicolas SOINNE 65 boulevard de la République 59100 ROUBAIX, met fin a la mission de l'administrateur : SELARL AJC représentée par Me Jean-Luc MERCIER et la SELARL BCM prise en la personne de Me BAULAND Eric, autorise le maintien de l'activité jusqu'au 06-07-2018
16/05/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Numéro unique d’observation : 57
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2022
Texte de l'observation : Ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE en date du 10-05-2022 nommant : la SCP BTSG PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE MARC SENECHAL, 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 6ème étage 59200 TOURCOING en qualité de liquidateur judiciaire en remplacement du liquidateur judiciaire précédemment désigné.
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/05/2004 : --- ANCIENNE DENOMINATION: ENERIZ FRANCE
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/05/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A-347 le 28/05/2004 --- Publicité au Journal : LA GAZETTE --- Parution au Journal le 08/05/2004
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2005
Texte de l'observation : : --- Ancien capital social : 625.000 Euros nouveau capital social : 400. 000 Euros ancienne forme juridique : SARL nouvelle forme juridique : Sas il à ETE mis fin aux fonctions de gérant de Mr de Fougieres Guillaume président : Mr Durand Philippe directeur général : Mr Lesage Thierry commissaire aux comptes titulaire : Mr Delebarre Eric commissaire aux comptes suppléant : Fiduciaire du nord groupe Rsm Salustro Reydel en la personne de Mr Patrick Lequint - date d'effet : 24/12/2004
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2006
Texte de l'observation : Historique : --- Radiation du RCS le 06/11/06 à compter du 28/08/06 transfert du siège social et du principal d'établissement: Zone industrielle - rue du Vertuquet - 59960 Neuville-en-Ferrain
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/05/2004 : --- ANCIENNE DENOMINATION: ENERIZ FRANCE
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2004
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 28/05/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A-347 le 28/05/2004 --- Publicité au Journal : LA GAZETTE --- Parution au Journal le 08/05/2004
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2005
Texte de l'observation : : --- Ancien capital social : 625.000 Euros nouveau capital social : 400. 000 Euros ancienne forme juridique : SARL nouvelle forme juridique : Sas il à ETE mis fin aux fonctions de gérant de Mr de Fougieres Guillaume président : Mr Durand Philippe directeur général : Mr Lesage Thierry commissaire aux comptes titulaire : Mr Delebarre Eric commissaire aux comptes suppléant : Fiduciaire du nord groupe Rsm Salustro Reydel en la personne de Mr Patrick Lequint - date d'effet : 24/12/2004
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2006
Texte de l'observation : Historique : --- Radiation du RCS le 06/11/06 à compter du 28/08/06 transfert du siège social et du principal d'établissement: Zone industrielle - rue du Vertuquet - 59960 Neuville-en-Ferrain
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
26/08/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/10/2006
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE A TRANSFERE A COMPTER DU 28/08/2006 SON SIEGE SOCIAL ET PRINCIPAL ETABLISSEMENT DU 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 62510 ARQUES (RCS SAIN T OMER 2004B87) ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DE TOULOUSE LE 18/12/1995 TRANSFERT : DEPOT AU GRE FFE DE ROUBAIX-TOURCOING LE 27/10/2006 ET PUBLIE D ANS NORD ECLAIR DU 19/09/2006 ET L'ABEILLE DE LA T ERNOISE DU 14/09/2006
26/08/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/11/2006
Texte de l'observation : Historique : LA SOCIETE ARC DISTRIBUTION FRANCE A PRIS EN LOCATION-GERANCE A COMPTER DU 9/10/2006 LA BRANCHE D'ACTIVITE COMMERCIALE CHARGEE DE L'ACHAT ET DE LA VENTE D'ARTICLES DES ARTS DE LA TABLE DE LA CUISINE ET DE LA DECORATION DE LA SOCIETE CALL ENS LESAGE SAS ZI 9 RUE DU VERTUQUET 59960 NEUVILL E EN FERRAIN DU 9/10/2006 AU 31/12/2006 RENOUVELAB LE PAR TACITE RECONDUCTION
26/08/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 24/11/2006
Texte de l'observation : La société ARC DISTRIBUTION FRANCE a pris en location-gérance à compter du 9/10/2006 la branche d'activité commerciale chargée de l'achat et de la vente d'articles des arts de la table, de la cuisine et de la decoration des sociétés suivantes : PIFFAUT ET FILS SAS (RCS CHALON SUR SAONE 725620280), ROCHE FORTUNE SAS (RCS DE BRESSUIRE 626620082), SNC TAVOLINA SAS (RCS NIMES 435078514), VACHAUD DISTRIBUTION SAS (RCS NIMES 317358810); du 9/10/2006 au 31/12/2006 renouvelable par tacite reconduction.
26/08/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2008
Texte de l'observation : Historique : Mention du 22/04/2008 : absorption de la société TAVOLINA suite à transmission universe lle du patrimoine par dissolution confusion (1844- 5 cc) suppression de la mention de location-géranc e à compter du 19/11/2007
26/08/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2014
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés : SAS ROCHE FORTUNE dont le siège social est route de Saint Maixent 79200 Pompaire - RCS NIORT 626 620 082, la SAS VACHAUD DISTRIBUTION dont le siège est avenue Pavlov ZI St Cesaire 30900 Nimes - RCS NIMES 317 358 810, la SASU FRANCE NORD dont le siège social est sis Bâtiment Zac Porte Multimodale de l'Aa 62510 Arques - RCS BOULOGNE SUR MER 725 620 280 - A compter du 24/12/2013 avec effet comptable et fiscal au 01/01/2013.
Personnes morales :
16/05/2022 : ARTMADIS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 6557144.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 88 années
05/02/2018 : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
05/02/2018 : ARC DISTRIBUTION FRANCE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2004
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 06/11/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
26/08/2016 : ARTMADIS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3557144.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années
12/02/2014 : ARTMADIS
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/04/2010

Economie sociale et solidaire : Non
10/02/2014 : ARTMADIS
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2014

Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2014 : ARTMADIS
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°8420 déposé le 28/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°8321 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1243 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1243 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1242 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1242 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1241 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°1241 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°22797 déposé le 15/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°22797 déposé le 15/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°24646 déposé le 08/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°24646 déposé le 08/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°24978 déposé le 25/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°24978 déposé le 25/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°25123 déposé le 24/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°25123 déposé le 24/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°23447 déposé le 26/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2006B21397
Dépôt : N°23447 déposé le 26/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12942 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12942 déposé le 30/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12941 déposé le 14/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12941 déposé le 14/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12940 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2004B60087
Dépôt : N°12940 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8420 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2006B21397
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 956 6231 508 403448 219256 300
AHFonds commercial2 126 6281 580 275546 353546 353
ANTerrains4 5734 5734 573
APConstructions2 358 8292 227 322131 507149 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 260 2121 212 63147 58098 012
ATAutres immobilisations corporelles1 959 8001 863 10296 698155 668
CUAutres participations280 1735 155275 018103 215
BFPrêts223 000223 000
BHAutres immobilisations financières390 253390 253384 483
BJTOTAL (I)10 560 0918 396 8882 163 2011 698 597
BTMarchandises18 650 164562 64418 087 52015 689 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 372 920
BXClients et comptes rattachés20 473 861686 82919 787 03118 664 287
BZAutres créances8 761 0998 761 0999 749 052
CFDisponibilités477 287477 2871 038 685
CHCharges constatées d’avance371 578371 578179 813
CJTOTAL (II)48 733 9891 249 47347 484 51546 693 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 294 0809 646 36249 647 71648 392 507
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 557 1442 557 144
DDRéserve légale (1)43 1304 000
DGAutres réserves964 815964 815
DHReport à nouveau243 458
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 198 971782 588
DKProvisions réglementées11 073
DLTOTAL (I)5 018 5914 308 547
DPProvisions pour risques65 42132 921
DQProvisions pour charges1 668 4133 317 531
DRTOTAL (III)1 733 8333 350 452
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 954 211257 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 131 0141 296 821
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 703 29915 101 919
DYDettes fiscales et sociales2 408 2752 661 880
EAAutres dettes21 698 49321 414 966
ECTOTAL (IV)42 895 29240 733 509
EETOTAL GENERAL (I à V)49 647 71848 392 507
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an41 788 96439 659 913
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 954 211257
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 242 7031 694 29074 936 99371 848 656
FGProduction vendue services290 728147 278438 006313 770
FJChiffres d’affaires nets73 533 4301 841 56975 374 99972 162 426
FNProduction immobilisée134 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 566 1176 165 981
FQAutres produits526 182558 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 602 16978 886 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)56 733 06751 913 183
FTVariation de stock (marchandises)-1 965 5331 131 255
FWAutres achats et charges externes10 079 8679 568 157
FXImpôts, taxes et versements assimilés753 350850 281
FYSalaires et traitements7 452 75810 817 043
FZCharges sociales3 168 7253 474 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements322 851295 836
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 222
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 798
GEAutres charges338 680661 630
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 968 78678 711 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)633 384174 960
GJProduits financiers de participations3 425
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé704
GLAutres intérêts et produits assimilés32 08315 165
GNDifférences positives de change523 030112 195
GPTotal des produits financiers (V)558 537128 064
GRIntérêts et charges assimilées506 258457 837
GSDifférences négatives de change226 52775 602
GUTotal des charges financières (VI)732 785533 439
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-174 247-405 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)459 136-230 414
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 50015 699
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 044 6027 499 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 046 1027 515 026
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital905 1745 960 985
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions356 093541 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 261 2686 502 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)784 8351 013 002
HKImpôts sur les bénéfices (X)45 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 206 80986 529 954
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 007 83885 747 367
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 198 971782 588
A1Renvois : Transfert de charges1 096 1614 961 989
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)31 86834 542
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 354 544153 8591 508 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 157 359168 99223 2955 303 056
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 511 903322 85123 2956 811 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 073
3ZTotal Provisions réglementées11 07311 073
4XProvisions pour pensions et obligations similaires601 052
5VAutres provisions pour risques et charges1 132 781
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 350 452427 8182 044 4361 733 833
6Asur immobilisations – incorporelles1 580 2751 580 275
9Usur immobilisations – titres de participation5 155
6NSur stocks et en cours998 223435 579562 644
6TSur comptes clients695 8542 22211 247686 829
6XAutres provisions pour dépréciation80
7BTotal Provisions pour dépréciation3 279 5072 222446 8262 834 903
7CTOTAL GENERAL6 629 959441 1132 491 2634 579 809
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation85 020469 955
UJ- Exceptionnelles356 0932 021 307
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts223 000223 000
UTAutres immobilisations financières390 253
VAClients douteux ou litigieux625 747
UXAutres créances clients19 848 112
UYPersonnel et comptes rattachés47 065
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux105 537
VMImpôts sur les bénéfices72 022
VBT. V. A.932 194
VCGroupe et associés27 917
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 576 364
VSCharges constatées d’avance371 578
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES30 219 78829 203 7881 615 661
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 654 2111 654 211
8AEmprunts et dettes financières divers3 408 2272 301 9001 106 327
8BFournisseurs et comptes rattaché13 703 29913 703 299
8CPersonnel et comptes rattachés969 947969 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 085 8721 085 872
VWT.V.A.76 66576 665
VQAutres impôts, taxes et assimilés275 790275 790
VIGroupe et associés22 78722 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)21 698 49221 698 492
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 895 29241 788 9641 106 327
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8321 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 2006B21397
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 956 6231 508 403448 219256 300
AHFonds commercial2 126 6281 580 275546 353546 353
ANTerrains4 5734 5734 573
APConstructions2 358 8292 227 322131 507149 993
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 260 2121 212 63147 58098 012
ATAutres immobilisations corporelles1 959 8001 863 10296 698155 668
CUAutres participations280 1735 155275 018103 215
BFPrêts223 000223 000
BHAutres immobilisations financières390 253390 253384 483
BJTOTAL (I)10 560 0918 396 8882 163 2011 698 597
BTMarchandises18 650 164562 64418 087 52015 689 153
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 372 920
BXClients et comptes rattachés20 473 861686 82919 787 03118 664 287
BZAutres créances8 761 0998 761 0999 749 052
CFDisponibilités477 287477 2871 038 685
CHCharges constatées d’avance371 578371 578179 813
CJTOTAL (II)48 733 9891 249 47347 484 51546 693 910
COTOTAL GENERAL (0 à V)59 294 0809 646 36249 647 71648 392 507
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 557 1442 557 144
DDRéserve légale (1)43 1304 000
DGAutres réserves964 815964 815
DHReport à nouveau243 458
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 198 971782 588
DKProvisions réglementées11 073
DLTOTAL (I)5 018 5914 308 547
DPProvisions pour risques65 42132 921
DQProvisions pour charges1 668 4133 317 531
DRTOTAL (III)1 733 8333 350 452
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 954 211257 923
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 131 0141 296 821
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 703 29915 101 919
DYDettes fiscales et sociales2 408 2752 661 880
EAAutres dettes21 698 49321 414 966
ECTOTAL (IV)42 895 29240 733 509
EETOTAL GENERAL (I à V)49 647 71848 392 507
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an41 788 96439 659 913
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 954 211257
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises73 242 7031 694 29074 936 99371 848 656
FGProduction vendue services290 728147 278438 006313 770
FJChiffres d’affaires nets73 533 4301 841 56975 374 99972 162 426
FNProduction immobilisée134 871
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 566 1176 165 981
FQAutres produits526 182558 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)77 602 16978 886 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)56 733 06751 913 183
FTVariation de stock (marchandises)-1 965 5331 131 255
FWAutres achats et charges externes10 079 8679 568 157
FXImpôts, taxes et versements assimilés753 350850 281
FYSalaires et traitements7 452 75810 817 043
FZCharges sociales3 168 7253 474 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements322 851295 836
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 222
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions82 798
GEAutres charges338 680661 630
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 968 78678 711 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)633 384174 960
GJProduits financiers de participations3 425
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé704
GLAutres intérêts et produits assimilés32 08315 165
GNDifférences positives de change523 030112 195
GPTotal des produits financiers (V)558 537128 064
GRIntérêts et charges assimilées506 258457 837
GSDifférences négatives de change226 52775 602
GUTotal des charges financières (VI)732 785533 439
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-174 247-405 374
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)459 136-230 414
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 50015 699
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 044 6027 499 327
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 046 1027 515 026
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital905 1745 960 985
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions356 093541 039
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 261 2686 502 024
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)784 8351 013 002
HKImpôts sur les bénéfices (X)45 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 206 80986 529 954
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)79 007 83885 747 367
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 198 971782 588
A1Renvois : Transfert de charges1 096 1614 961 989
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)31 86834 542
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 354 544153 8591 508 403
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 157 359168 99223 2955 303 056
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 511 903322 85123 2956 811 459
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires11 073
3ZTotal Provisions réglementées11 07311 073
4XProvisions pour pensions et obligations similaires601 052
5VAutres provisions pour risques et charges1 132 781
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 350 452427 8182 044 4361 733 833
6Asur immobilisations – incorporelles1 580 2751 580 275
9Usur immobilisations – titres de participation5 155
6NSur stocks et en cours998 223435 579562 644
6TSur comptes clients695 8542 22211 247686 829
6XAutres provisions pour dépréciation80
7BTotal Provisions pour dépréciation3 279 5072 222446 8262 834 903
7CTOTAL GENERAL6 629 959441 1132 491 2634 579 809
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation85 020469 955
UJ- Exceptionnelles356 0932 021 307
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts223 000223 000
UTAutres immobilisations financières390 253
VAClients douteux ou litigieux625 747
UXAutres créances clients19 848 112
UYPersonnel et comptes rattachés47 065
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux105 537
VMImpôts sur les bénéfices72 022
VBT. V. A.932 194
VCGroupe et associés27 917
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 576 364
VSCharges constatées d’avance371 578
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES30 219 78829 203 7881 615 661
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 654 2111 654 211
8AEmprunts et dettes financières divers3 408 2272 301 9001 106 327
8BFournisseurs et comptes rattaché13 703 29913 703 299
8CPersonnel et comptes rattachés969 947969 947
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 085 8721 085 872
VWT.V.A.76 66576 665
VQAutres impôts, taxes et assimilés275 790275 790
VIGroupe et associés22 78722 787
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)21 698 49221 698 492
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 895 29241 788 9641 106 327
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