ARVAL - SARL D'ARCHITECTURE

Entreprise

ARVAL - SARL D'ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31907496900027 / Siren : 319074969 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 13 319074969
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARVAL - SARL D'ARCHITECTURE
Adresse :
11 Rue LAMARTINE
60800 CREPY-EN-VALOIS
Marchés publics :
06/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES 4 PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE LOT 2 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE PORT DE NESLE
Classification : 71322000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 033 773 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
ARVAL SARL ARCHITECTURE (31907496900027)
06/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES 4 PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE LOT 2 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE PORT DE NESLE
Classification : 71322000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027111
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 033 773 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
ARVAL SARL ARCHITECTURE (31907496900027)
06/07/2021 : Marché

Objet : MISSIONS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES 4 PORTS INTERIEURS DU CANAL SEINE NORD EUROPE LOT 2 MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LE PORT DE NESLE
Classification : 71322000-

Numéro unique d’identification : 2000537420001720211027115
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 033 773 €
Date de notification : 16/04/2021

Lieu d'exécution : HAUTS DE FRANCE
Acheteur : REGION HDF PRINCIPAL

Titulaire :
ARVAL SARL ARCHITECTURE (31907496900027)
29/03/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE PROJET COEUR D'AGGLOMERATION LAGNY SUR MARNE, THORIGNY SUR MARNE, POMPONNE
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 247700594000102021011200
Source : marches-publics.info
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 97 500 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : BUSSY SAINT MARTIN
Acheteur : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE

Titulaire :
ARVAL (31907496900027)
18/03/2021 : Marché

Objet : Mission de Maîtrise d'Oeuvre portant sur l'aménagement d'une zone d'activités à Silly le Long et le Plessis Belleville.
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 52602061500062202120249100
Source : marches-publics.info
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 877 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : CREPY EN VALOIS
Acheteur : ADTO-SAO

Titulaire :
ARVAL (31907496900027)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1980
Dénomination : ARVAL - SARL D'ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3442
NOJO : 6002MYG30804800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2321
NOJO : 6002MYG29505300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2054
NOJO : 6002MYG27228700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6840
NOJO : 6002MYG25923800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5100
NOJO : 6002MYG24672400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5878
NOJO : 216002424727710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1886
NOJO : 600216002406533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant. Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : REBEROT Jean Fernand Edith ; Gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa ; Gérant : MATHIEU Paul en fonction le 08 Avril 2013 ; Gérant : FOURNAL Sabine en fonction le 21 Novembre 2017
Montant du capital : 49216.00 EUR
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 216002400047825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4663
NOJO : 216002375228502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1148
NOJO : BXB160390020976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE MAREC Patrick Gérant : REBEROT Jean Fernand Edith Gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa Gérant : MATHIEU Paul en fonction le 08 Avril 2013
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6520
NOJO : 216002349223724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3571
NOJO : 216002325663219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4850
NOJO : 216002303072667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°2204
NOJO : BXB13100002137S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CARRAUD Dominique Gérant : LE MAREC Patrick Gérant : REBEROT Jean Fernand Edith Gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa Gérant : MATHIEU Paul en fonction le 08 Avril 2013
22/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1211
NOJO : BXB13015000328W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CARRAUD Dominique Gérant : LE MAREC Patrick Gérant : REBEROT Jean Fernand Edith Gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5555
NOJO : BXC11201005741T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Compiegne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Auger Saint-Vincent
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6567
NOJO : BXC10223020122H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°701
NOJO : BXB10235002349T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Date de commencement d'activité : 01/04/1980
Date d'effet : 2010-05-31
Descriptif : Départ d'un co-gérant

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : MATHIEU Bertrand Co-gérant : CARRAUD Dominique Co-gérant : LE MAREC Patrick Co-gérant : REBEROT Jean Fernand Edith Co-gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa
Montant du capital : 70400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois

Etablissement principal :
Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5282
NOJO : BXC08245022365F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Compiègne 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4637
NOJO : BXC08233004276P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Senlis 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
09/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°401
NOJO : BXB081280027151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS (60)
Date de commencement d'activité : 01/04/1980
Date d'effet : 2008-01-01
Descriptif : Nouveau co-gérant

Numéro d'identification : RCS Senlis 319 074 969
Dénomination : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : PIEL AlainCo-gérant : MATHIEU Bertrand.
Co-gérant : CARRAUD Dominique.
Co-gérant : LE MAREC Patrick.
Co-gérant : REBEROT Jean Fernand Edith.
Co-gérant : ZEROUKI VANNEUVILLE Hafsa.

Montant du capital : 70400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois

Etablissement principal :
Adresse :
11 rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
Historique de l'unité légale :
21/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : ARVAL - SARL D'ARCHITECTURE
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SCP MATHIEU PIEL CARRAUD
15/03/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Personne Physique

Nom : LE MAREC Patrick
Né le 12/04/1959 à Paris
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
64 Rue de l'Amiral
75015 Paris
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Personne Physique

Nom : REBEROT Jean Fernand Edith
Né le 26/12/1960 à Compiègne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue du Sautoir
02600 Retheuil
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Personne Physique

Nom : ZEROUKI VANNEUVILLE (DEVAUVRE) Hafsa
Né le 19/06/1977 à Saint-Maurice
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 Rue aux Fouarres
60300 Baron
FRANCE
05/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Personne Physique

Nom : MATHIEU Paul
Né le 20/06/1977 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
44 Rue Saint-Lazare
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°682 déposé le 05/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
11/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1561 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Par M Bertrand MATHIEU, M Dominique CARRAUD et M Alain-Marc PIEL à M Paul MATHIEU
11/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1561 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1560 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1560 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1560 déposé le 08/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
15/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°173 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : DE M. BERTRAND MATHIEU A COMPTER DU 31/12/2012
21/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3003282 déposé le 19/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1128023 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
10/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1128464 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1128464 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1128464 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
25/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1128023 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
27/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1119341 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
27/01/2005 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1119341 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR PIEL Alain Numéro de dépôt d'origine : 2500611 / SENLIS ET MR LE MAREC Patrick Numéro de dépôt d'origine : 2500611 / SENLIS
27/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1120241 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : nomination de M.LE MAREC Numéro de dépôt d'origine : 2501513 / SENLIS
27/01/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1125548 déposé le 21/05/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR ALAIN PIEL Numéro de dépôt d'origine : 2701063 / SENLIS ET MR PATRICK LE MAREC Numéro de dépôt d'origine : 2701063 / SENLIS
25/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1125548 déposé le 21/05/2007
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1108612 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1108612 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1108612 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
28/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1147319 déposé le 26/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/02/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1147319 déposé le 26/05/1998
Etat : Déposé
13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1144687 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SCP EN SARL Numéro de dépôt d'origine : 9700375 / SENLIS
13/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°1144687 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Etablissements :
05/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Siège

Adresse :
11 Rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
05/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 Rue Lamartine
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1980
Activité : Architecture, urbanisme, études et suivis des travaux. Conception, réalisation, production documents écrits, graphiques, audiovisuels, multimédias sur tous supports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/04/1980 : TRANSFORMATION D'UNE SCP EN SARL ANCIEN NUMERO DE GESTION : 80D28
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2000
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite à décision du 31/08/2000.
05/02/2016 : Ajout
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de SENLIS. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de COMPIEGNE par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
05/02/2016 : ARVAL SARL D'ARCHITECTURE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture, urbanisme, études et suivis des travaux. Conception, réalisation, production documents écrits, graphiques, audiovisuels, multimédias sur tous supports.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/04/1980
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 70400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°4424 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3782 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3177 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3011 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3317 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3256 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°2863 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°28084 déposé le 30/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°24285 déposé le 16/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°21014 déposé le 21/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°17582 déposé le 07/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°14159 déposé le 01/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°11105 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°8513 déposé le 12/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°5953 déposé le 09/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°3653 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°49839 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1997B50095
Dépôt : N°47437 déposé le 21/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2696 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 5378 du 05/09/2022
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 2952 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3313 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3854 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 3077 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : COMPIEGNE (6002)
Numéro de dépôt : 4579 du 10/08/2017
Numéro de gestion : 1997B50095
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial14 00014 00014 000
AJAutres immobilisations incorporelles2 2472 24711 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 5223 52258
ATAutres immobilisations corporelles6476474 105
BHAutres immobilisations financières263263263
BJTOTAL (I)20 67920 67929 815
BXClients et comptes rattachés550 448550 448433 923
BZAutres créances43 97743 97753 821
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000100 000
CFDisponibilités161 993161 993132 203
CHCharges constatées d’avance22 04222 04225 995
CJTOTAL (II)878 460878 460753 242
COTOTAL GENERAL (0 à V)899 139899 139783 057
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 40070 400
DDRéserve légale (1)7 0407 040
DGAutres réserves503 644503 644
DHReport à nouveau-199 949
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 323-199 949
DLTOTAL (I)479 457381 134
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 26315 788
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés22 43314 281
DYDettes fiscales et sociales250 902338 067
EAAutres dettes43 08433 786
ECTOTAL (IV)419 682401 923
EETOTAL GENERAL (I à V)899 139783 057
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an419 682401 923

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