ASD

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.

Cette classe comprend aussi :
- les activités des garderies périscolaires, y compris les activités de garderies d’enfants handicapés Cette classe ne comprend pas :
- l’accueil et l’hébergement d’enfants à temps plein en famille d’accueil (cf. 87.90A)

Cette sous-classe comprend :
- l’accueil de jour des enfants d’age pré-scolaire : • les activités des crèches • les activités des assistantes maternelles à leur domicile • les activités des haltes-garderies

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par des prestataires de services indépendants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’accueil ou l’accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (cf. 88.91B)
- les services de garde d’enfants à domicile assurés par du personnel domestique salarié des ménages utilisateurs (cf. 97.00Z) Produits associés : 88.91.11, 88.91.13

Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)