ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON

Entreprise

ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON
Dernière mise à jour : 12/02/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31796353600048 / Siren : 317963536 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 89 317963536
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.01 : Arts du spectacle vivant
90.01Z : Arts du spectacle vivant
Cette sous-classe comprend :
- la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues : • activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou d’autres formations • activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs
- l’organisation de tournées et la diffusion de spectacles lorsqu’elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des conférenciers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires (cf. 74.90B)
- les activités de sélection d’acteurs et de figurants (cf. 78.10Z) Produits associés : 90.01.10
Coordonnées de l'établissement :
ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON
Adresse :
20 Rue DU PORTAIL BOQUIER
84000 AVIGNON
Historique de l'établissement :
12/02/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien au spectacle vivant (NAFRev2 : 90.02Z)
05/11/2007 : activité principale
Activité principale : Services annexes aux spectacles (NAFRev1 : 92.3B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAFRev1 : 92.3A)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2002 : Succession
Prédécesseur : ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/06/2022 : ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES AU SEIN DU FESTIVAL D'AVIGNON
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08422003653
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 05/07/2022
Date de dépôt : 24/06/2022
Date du texte : 15/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) (1285)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON
Siret : 31796353600048
Code APE : 9001Z
Secteur : Arts du spectacle vivant

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : ASS GESTION FESTIVAL D'AVIGNON
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
Identifiant association RNA : W842003008
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
14/02/2011 : FESTIVAL D'AVIGNON
N° national/d'enregistrement : 3806412
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : Association de gestion du Festival d'Avignon, Association 1901
Numéro de SIREN : 317963536
Adresse :
Cloître Saint-Louis 20 rue du portail Boquier
84000 AVIGNON
FR

Mandataire 1 : Association de gestion du Festival d'Avignon
Adresse :
Cloître Saint-Louis 20 rue du portail Boquier
84000 AVIGNON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/02/2008 : activité principale
Activité principale : Arts du spectacle vivant (NAFRev2 : 90.01Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien au spectacle vivant (NAFRev2 : 90.02Z)
05/11/2007 : activité principale
Activité principale : Services annexes aux spectacles (NAFRev1 : 92.3B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAFRev1 : 92.3A)

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