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de Mauzé-sur-le-Mignon

AT7 SYSTEME

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40862898000026 / Siren : 408628980 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 79 408628980
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
95.11Z-Z : Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Cette classe comprend :
-la réparation et l’entretien des : ordinateurs de bureau ; ordinateurs portables ; lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage ; lecteurs de disques optiques (CD- RW, CD-ROM, DVD-ROM, DVD-RW) ; imprimantes ; moniteurs ; claviers ; souris, manettes et boules roulantes et leurs accessoires ; modems informatiques internes et externes ; terminaux informatiques spécialisés ; serveurs informatiques ; scanneurs, y compris lecteurs de codes-barres ; lecteurs de cartes à puce ; casques de réalité virtuelle ; vidéoprojecteurs

Cette classe comprend aussi :
-la réparation et l’entretien des : terminaux informatiques, comme les guichets automatiques de banque (GAB), les terminaux point de vente, sans mécanisme ; ordinateurs de poche (assistants personnels)

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation et l’entretien de modems, équipement porteur (cf. 95.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
AT7 SYSTEME
Adresse :
30 AVEN GEORGES CLEMENCEAU
57500 SAINT-AVOLD
Historique de l'établissement :
30/09/2019 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.41Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/1998 : Succession
Prédécesseur : AT7 SYSTEME
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1996
Dénomination : AT7 SYSTEME
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10006
NOJO : 575267444000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8731
NOJO : 575261941000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5303
NOJO : 575256138000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°2152
NOJO : 000000575251696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 575251127000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5240
NOJO : 575245690000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4524
NOJO : 017092600369325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : SARL
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3387
NOJO : 201607280218200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : SARL
19/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : BDC15013100017F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
19/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°722
NOJO : BDC14008800854K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
18/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°114
NOJO : BDC13008300229T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°651
NOJO : BDC13000301014L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°434
NOJO : BDC12005701072Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : BDC12005701084X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.
08/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : BDC100073010657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AR7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
30, avenue Clemenceau
57500 Saint-Avold
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°847
NOJO : BDC09000901598X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
30, avenue Clemenceau
57500 Saint-Avold
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°848
NOJO : BDC09000901602Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
30, avenue Clemenceau
57500 Saint-Avold
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°849
NOJO : BDC090009016042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 408 628 980
Dénomination : AT7 SYSTEME
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
30, avenue Clemenceau
57500 Saint-Avold
Historique de l'unité légale :
30/09/2019 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.41Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (NAF1993 : 52.4Z)
Représentants légaux :
17/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Type : Personne Physique

Nom : PORTHA Axel Edouard
Né le 11/10/1957 à CREUTZWALD/57
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 RUE DES VERGERS
LELLING
57660 GROSTENQUIN
FRANCE
17/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Type : Personne Physique

Nom : PORTHA Axel Edouard
Né le 11/10/1957 à CREUTZWALD/57
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 RUE DES VERGERS
LELLING
57660 GROSTENQUIN
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°3881 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°3881 déposé le 04/11/2019
Etat : Déposé
30/03/2007 : Acte notarié
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1510 déposé le 10/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/07/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1118 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°620 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°35 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 AVENUE CLEMENCEAU A 57500 SAINT AVOLD Cession de parts
30/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°35 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 AVENUE CLEMENCEAU A 57500 SAINT AVOLD Cession de parts
17/02/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°761 déposé le 03/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°309 déposé le 25/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
17/02/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°377 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/08/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°897 déposé le 21/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/07/1989 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°4245 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°761 déposé le 03/07/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°35 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 30 AVENUE CLEMENCEAU A 57500 SAINT AVOLD Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°620 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1118 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
17/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 avenue Clémenceau
57500 Saint-Avold
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1996
Activité : Commercialisation produits informatiques, entretien, maintenance en informatique, automatisme, électrotechnique et instrumentation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/11/2020 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 550 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 83 846.96 EUR
Personnes morales :
17/11/2020 : AT7 SYSTEME
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 83846.96
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°2145 déposé le 17/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°3952 déposé le 25/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°413 déposé le 16/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°2309 déposé le 13/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1264 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°2324 déposé le 24/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1744 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°2675 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°2771 déposé le 31/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1868 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1857 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°231 déposé le 22/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1692 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1691 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1690 déposé le 01/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1384 déposé le 16/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°1717 déposé le 24/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°575 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°458 déposé le 05/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°235 déposé le 11/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1996B00222
Dépôt : N°123 déposé le 05/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 2380 du 12/10/2022
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 2377 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 2145 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 3952 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 13 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SARREGUEMINES (5752)
Numéro de dépôt : 2309 du 13/09/2017
Numéro de gestion : 1996B00222
Code activité : 4741Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 20416 6361 56810
APConstructions2 2352 235
ATAutres immobilisations corporelles38 49829 6168 8837 467
BHAutres immobilisations financières5 4885 4885 488
BJTOTAL (I)64 42548 48615 93912 965
BTMarchandises67 79767 79780 359
BVAvances et acomptes versés sur commandes5656629
BXClients et comptes rattachés329 086329 086321 082
BZAutres créances72 56872 56858 156
CFDisponibilités41 32741 327100 899
CHCharges constatées d’avance1 3161 3161 132
CJTOTAL (II)512 151512 151562 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)576 57648 486528 089575 223
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel83 84783 847
DDRéserve légale (1)8 3858 385
DGAutres réserves211 500211 500
DHReport à nouveau-18 555874
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 636-19 429
DLTOTAL (I)278 542285 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)136127
DVEmprunts et dettes financières divers (4)454454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 527107 340
DYDettes fiscales et sociales176 431182 125
ECTOTAL (IV)249 548290 046
EETOTAL GENERAL (I à V)528 089575 223

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