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de Les Bondons

ATA2C DESIGN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/02/2014
Dénomination usuelle : ATA2C DESIGN
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80025232200014 / Siren : 800252322 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 91 800252322
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATA2C DESIGN
Adresse :
17 bis LA CHESNAIE MINIER
44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/02/2014
Dénomination : ATA2C DESIGN
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1902
NOJO : 44012023S024247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1499
NOJO : 44012022S018686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2958
NOJO : 44012021S015715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1473
NOJO : 44012020S012442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
26/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°958
NOJO : 44012019S022754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
28/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°622
NOJO : 44012018S015650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
10/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2228
NOJO : 44012017S015637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4677
NOJO : 44012016S011456
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4114
NOJO : 44012015S012231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 800 252 322
Dénomination : ATA2C DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Représentants légaux :
12/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSTRE Clément
Né le 05/06/1980 à Landerneau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 Bis la Chesnaie Minier
Grandchamp-Des-Fontaines
44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES
France
12/02/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Type : Personne Physique

Nom : CLAUSTRE Clément
Né le 05/06/1980 à Landerneau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
17 Bis la Chesnaie Minier
Grandchamp-Des-Fontaines
44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES
France
Dépôts des actes :
06/02/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Dépôt : N°1789 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
06/02/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Dépôt : N°1789 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/01/2014 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Dépôt : N°1789 déposé le 12/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
12/02/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 Bis la Chesnaie Minier
Grandchamp-Des-Fontaines
44119 GRANDCHAMPS DES FONTAINES
France
Nom commercial : ATA2C DESIGN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/02/2014
Activité : Architecture intérieure, prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/02/2014 : ATA2C DESIGN
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Dépôt : N°11456 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2014B00355
Dépôt : N°12231 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18686 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15715 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12442 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 22754 du 16/12/2019
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15650 du 19/09/2018
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 15637 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 2014B00355
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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