ATELIER 180

Entreprise

ATELIER 180
Dernière mise à jour : 30/05/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/05/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38940590300052 / Siren : 389405903 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 64 389405903
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER 180
Adresse :
227 ROUT DE FRONTON
31140 AUCAMVILLE
Liens de succession de l'établissement :
30/05/2018 : Succession
Prédécesseur : ATELIER 180
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/12/1992
Dénomination : ATELIER 180
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2870
NOJO : 310200009012410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3401
NOJO : 310200008234320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1967
NOJO : 310200007688110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : 310200007153750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3433
NOJO : 310200006209020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°337
NOJO : 031020000558252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : 310200005571930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3751
NOJO : 310200005148180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2868
NOJO : 310200004503390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1275
NOJO : 310200004010430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1100
NOJO : 310200003594700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 310200003212930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3893
NOJO : BXC12130014466G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3894
NOJO : BXC12130014467I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3294
NOJO : BXC10160003354B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2477
NOJO : BXC08173000945G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2350
NOJO : BXC08227001307I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/1995

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2351
NOJO : BXC08227001309M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/1996

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2352
NOJO : BXC08227001312B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/1997

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : BXC08227001347U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/1999

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2355
NOJO : BXC08227001348W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2000

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2357
NOJO : BXC08227001349Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2002

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2359
NOJO : BXC08227001350J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : BXC08227001351L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2361
NOJO : BXC08227001352N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2362
NOJO : BXC08227001353P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2356
NOJO : BXC082270013840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2001

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2358
NOJO : BXC082270013852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2003

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2353
NOJO : BXC082270013876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/1998

Numéro d'identification : RCS Toulouse 389 405 903
Dénomination : ATELIER 180
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
9 place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
Historique de l'unité légale :
30/05/2018 : code NIC
Code NIC : 00052
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/03/1995 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00045
Représentants légaux :
15/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Type : Personne Physique

Nom : STOBEO Claude
Né le 13/12/1957 à Saint-Quirc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Rue du Foyer Toulousain
31300 Toulouse
France
Dépôts des actes :
17/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°004152 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°000936 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
12/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009822 déposé le 25/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
28/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°007324 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°008435 déposé le 16/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°008435 déposé le 16/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°007324 déposé le 13/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°004152 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°004152 déposé le 25/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Type : Siège

Adresse :
9 Place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
France
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Place de la Mairie
31140 Pechbonnieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/1992
Activité : CONSEIL ETUDES ET CONCEPTIONS DE TOUTES CONSTRUCTIONS OU REALISATIONS PUBLIQUES OU PRIVEES CREATION ACQUISITION D'ETABLISSEMENTS EN FRANCE ET A L'ETRANGER -
Origine du fonds : Création
Observations :
15/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
15/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 16017
Date d’ajout de l’observation : 12/10/1995
Texte de l'observation : Mention d'office SUIVANT ORDONNANCE RENDUE PAR LE JUGE DELEGUE AU RCS EN DATE DU 11.10.95 ANNULATION DE LA RADIATION D'OFFICE EFFECTUEE LE 25.09.95 NO 14905 -
15/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 16125
Date d’ajout de l’observation : 13/10/1995
Texte de l'observation : Transfert du siège social SOCIAL DU 19 R VINCENT VAN GOGH (31100) TOULOUSE AU 12 R LEJEUNE (31000) TOULOUSE (PV AGE 28.2.1995) AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIENNE ADRESSE, A COMPTER DU 1.3.1995
15/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1713
Date d’ajout de l’observation : 01/02/1996
Texte de l'observation : Changement de gérant NOMINATION EN QUALITE DE CO GERANTS DE MR STOBEO CLAUDE ET DE MR SOULAGES DIDIER EN REMPLACEMENT DE MR MARTY BERNARD - PV AGO EN DATE DU 12.01.96 A COMPTER DU 13/01/96
15/06/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 9099
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1999
Texte de l'observation : Transfert du siège social SOCIAL DU 12 R LEJEUNE (31000) TOULOUSE AU 9 PL DE LA MAIRIE (31140) PECHBONNIEU AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE A L'ANCIENNE ADRESSE, ET NOMINATION EN QUALITE DE GERANT MR STOBEO CLAUDE EN REMPLACEMENT DES CO GERANTS DEMISSIONNAIRES MRS : SOULAGES DIDIER ET STOBEO CLAUDE (PV AGE 17.5.1999) A COMPTER DU 17.5.1999
Personnes morales :
15/06/2016 : ATELIER 180
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : CONSEIL ETUDES ET CONCEPTIONS DE TOUTES CONSTRUCTIONS OU REALISATIONS PUBLIQUES OU PRIVEES CREATION ACQUISITION D'ETABLISSEMENTS EN FRANCE ET A L'ETRANGER -

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1992
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/12/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°010806 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°011527 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°015266 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°020629 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°007660 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°007659 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°008993 déposé le 26/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°006682 déposé le 11/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009689 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009688 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009687 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009686 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009721 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009685 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009720 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009684 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009683 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009723 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009648 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009645 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°009643 déposé le 25/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B02035
Dépôt : N°008440 déposé le 09/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/018636 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/030067 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/030876 du 18/12/2020
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/010844 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/009707 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/019072 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 1992B02035
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles1 9991 90693759
040Immobilisations financières888
044Total Actif Immobilisé2 0071 906100767
068Créances – Clients et comptes rattachés20 90020 90013 200
072Créances – Autres4 2324 232581
084Disponibilités1 784
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 13225 13215 565
110Total général Actif27 1381 90625 23216 331
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau-39 938-37 444
136Résultat de l’exercice-15 930-2 494
142Total des capitaux propres - Total I-47 484-31 553
156Emprunts et dettes assimilées2 720
166Fournisseurs et comptes rattachés4 4542 111
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N47 278
172Autres dettes65 54245 773
176Total des dettes72 71547 885
180Total général Passif25 23216 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France30 25758 673
230Autres produits1
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 30 25858 673
242Autres charges externes* 10 60629 427
243(dont taxe professionnelle) 572
244Impôts, taxes et versements assimilés723504
250Rémunérations du personnel 25 15329 868
252Charges sociales 9 03910 733
254Dotations aux amortissements 666666
262Autres charges 11
264Total des charges d’exploitation 46 18871 199
270Résultat d’exploitation -15 930-12 526
290Produits exceptionnels 13 000
300Charges exceptionnelles 2 968
310Bénéfice ou perte -15 930-2 494
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 007

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