ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON

Entreprise

ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/09/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39538404300026 / Siren : 395384043 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 57 395384043
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Adresse :
L OUSTALOU
46100 CARDAILLAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
30/09/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2004 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/05/1994
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8980
NOJO : 4601MYG92880000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2887
NOJO : 4601MYG85228000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1406
NOJO : 4601MYG76481000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4980
NOJO : 460111010000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4859
NOJO : 460110422700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6547
NOJO : 460199758000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2895
NOJO : 460191254000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6703
NOJO : 460184909000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3987
NOJO : 460180806000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7810
NOJO : 460176467000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4935
NOJO : BXC131900067061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8511
NOJO : BXC122420028386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5620
NOJO : BXC11186003943T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6557
NOJO : BXC10232018410L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
l'Oustalou
46100 Cardaillac
07/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5306
NOJO : BXC092660012215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
l'Oustalou
46100 Cardaillac
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4056
NOJO : BXC08207003272H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 395 384 043
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
l'Oustalou,
46100 Cardaillac
Historique de l'unité légale :
31/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
30/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00026
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
23/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Type : Personne Physique

Nom : HOUBRON Francis Denis Roger
Né le 26/08/1963 à MONTAUBAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46100 CARDAILLAC
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2004 : Acte notarié
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1298 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1299 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1299 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL (ASSOCIE UNIQUE)
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1299 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CARDAILLAC (46100) L'OUSTALOU
22/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°683 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
23/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°683 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
27/05/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°524 déposé le 09/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°683 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°318 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 30.09.2001. Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°318 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1299 déposé le 29/10/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
23/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
L'OUSTALOU
46100 CARDAILLAC
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1994
Activité : ARCHITECTE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR, ----------------------------- - ANCIENNE FORME JURIDIQUE / SARL - ANCIENNE DENOMINATION BUREAU D'ARCHITECTES ROUSSILHES & HOUBRON -----------------------------
Personnes morales :
23/05/2016 : ATELIER D'ARCHITECTES HOUBRON
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°893 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°2059 déposé le 03/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°2337 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1031 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1833 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1000 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1579 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1777 déposé le 07/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1047 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°785 déposé le 30/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°974 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1095 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°637 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1390 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1540 déposé le 13/11/2002
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°162 déposé le 26/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1337 déposé le 03/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1485 déposé le 04/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1304 déposé le 15/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1231 déposé le 17/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1241 déposé le 26/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 1994B00131
Dépôt : N°1321 déposé le 14/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1921 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1244 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1049 du 18/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1137 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, scannés en biais ou présentant des pages rognées (11)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2388 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1118 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 1994B00131
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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