ATELIER D'ARCHITECTURE DE T

Entreprise

ATELIER D'ARCHITECTURE DE T
Dernière mise à jour : 21/02/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2014
Dénomination usuelle : ATELIER D'ARCHITECTURE DE T
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51999753000026 / Siren : 519997530 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 93 519997530
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/04/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTURE DE T
Adresse :
LD LE BERNACHON
71520 SAINT-POINT
Marchés publics :
10/08/2021 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment agricole pour une installation en maraîchage biologique à Perrigny-les-Dijon.
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 2221000180001920212021S0013700
Source : ternum-bfc
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 346 €
Date de notification : 10/08/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Conseil départemental de Côte d'Or

Titulaire :
ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES (51999753000026)
Historique de l'établissement :
21/02/2020 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ATELIER D'ARCHITECTURE DE T
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2014 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/01/2010
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : AAT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12299
NOJO : 710600001244450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5573
NOJO : 710600001153200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13242
NOJO : 710600001064650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6592
NOJO : 710600000961410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5040
NOJO : 710600000922330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18047
NOJO : 710600000822380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9358
NOJO : 710600000773990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7034
NOJO : 710600000700920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3417
NOJO : 710600000601830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2191
NOJO : BXB14199000487N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7572
NOJO : 710600000527590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13467
NOJO : BXC132040145866
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6362
NOJO : BXC12222006625R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9808
NOJO : BXC113440108236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/02/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°879
NOJO : BXA10050001437K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON (71)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/01/2010

Numéro d'identification : RCS Mâcon 519 997 530
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : BRUTEL Mathieu nom d'usage : BRUTEL Mathieu.

Montant du capital : 6000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
21/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Type : Personne Physique

Nom : BRUTEL Mathieu
Né le 03/06/1976 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit le Bernachon
71520 Saint-Point
France
Dépôts des actes :
16/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001285 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/01/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°000291 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001285 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit le Bernachon
71520 Saint-Point
France
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit le Bernachon
71520 Saint-Point
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2010
Activité : Architecture urbanisme et maîtrise d'oeuvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/11/2016 : ATELIER D'ARCHITECTURE DE TRAMAYES
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : AaT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecture urbanisme et maîtrise d'oeuvre

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°003469 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001699 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001198 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001502 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°001849 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00056
Dépôt : N°003167 déposé le 16/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2022/002336 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2021/002910 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2020/001217 du 10/06/2020
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2019/003598 du 18/10/2019
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2018/002049 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MACON (7106)
Numéro de dépôt : B2017/003559 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 2010B00056
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 8054 805
ATAutres immobilisations corporelles5 1333 8011 3321 500
CUAutres participations20
BDAutres titres immobilisés2020
BJTOTAL (I)9 9583 8016 1571 520
BXClients et comptes rattachés12 74612 74652 898
BZAutres créances4804803 001
CFDisponibilités84 92084 92066 879
CHCharges constatées d’avance1 2001 200
CJTOTAL (II)99 34699 346122 778
COTOTAL GENERAL (0 à V)109 3053 801105 504124 299
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 0006 000
DDRéserve légale (1)600600
DGAutres réserves21 24220 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-12 329502
DLTOTAL (I)15 51227 842
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2628
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 12371 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 6521 487
DYDettes fiscales et sociales13 14316 555
EAAutres dettes3 9386 538
ECTOTAL (IV)89 99196 456
EETOTAL GENERAL (I à V)105 504124 299
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an89 99196 456
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets101 229108 542
FRTotal des produits d’exploitation (I)101 229108 542
FWAutres achats et charges externes30 57327 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 6254 214
FYSalaires et traitements60 56662 249
FZCharges sociales17 57212 899
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements168766
GEAutres charges19
GFTotal des charges d’exploitation (II)113 505107 951
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-12 276591
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-12 276592
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion54
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)54
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)89
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 229108 542
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)113 559108 040
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-12 330503

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