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de Valencogne

ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/08/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41504586300032 / Siren : 415045863 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 11 415045863
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE
Adresse :
227 Avenue DE MURET
31300 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
09/02/2009 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (NAFRev2 : 66.19A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine (NAF1993 : 70.3E)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/08/2001 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1998
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société civile de moyens
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/02/2009 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (NAFRev2 : 66.19A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de gestion de patrimoine (NAF1993 : 70.3E)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Représentants légaux :
20/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Type : Personne Physique

Nom : POUQUET (NOAILLES) Valerie
Né le 03/01/1963 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Avenue DE LARRIEU - TOULOUSE
31094 Toulouse Cedex
France
20/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Type : Personne Physique

Nom : POUQUET (NOAILLES) Valerie
Né le 03/01/1963 à Tulle (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Avenue DE LARRIEU - TOULOUSE
31094 Toulouse Cedex
France
20/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Type : Personne Physique

Nom : BAYLE Alain
Né le 09/10/1962 à Savigny-sur-Orge (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Avenue DE LARRIEU - TOULOUSE
31094 Toulouse Cedex
France
Dépôts des actes :
02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°009211 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
02/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°009211 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale
28/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°007350 déposé le 12/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°003563 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°000226 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
17/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°000226 déposé le 13/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°003563 déposé le 03/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Dépôt : N°007350 déposé le 12/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
20/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Type : Siège

Adresse :
227 Avenue de Muret
31300 Toulouse
France
20/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1998D00022
Type : Etablissement principal

Adresse :
227 Avenue de Muret
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : FACILITER L'EXERCICE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES ASSOCIES PAR LA MISE EN COMMUN DE MOYENS MATERIELS NECESSAIRES A L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION D'ARCHITECTES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
20/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 6754
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2000
Texte de l'observation : Transfert du siège social ANCIEN : AVENUE DE LARRIEU, 31094 TOULOUSE CX NOUVEAU : 5 RUE DE LA DIGUE, 31300 TOULOUSE AG DU 17/04/98 L'OPINION INDEPENDANTE DU 10/03/00 Date d'effet: 21/09/1998
20/06/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 13782
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2002
Texte de l'observation : Précision modificative TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE TOULOUSE (31300) 5, RUE DE LA DIGUE, A TOULOUSE (31300) 227, AVENUE DE MURET LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A L'ANCIEN SIEGE SUIVANT PV AGE DU 28.09.2001 Date d'effet: 02/08/2001
Personnes morales :
20/06/2013 : ATELIER D'ARCHITECTURE NOAILLES ET BAYLE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile de moyens
Activité principale : FACILITER L'EXERCICE DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES DES ASSOCIES PAR LA MISE EN COMMUN DE MOYENS MATERIELS NECESSAIRES A L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION D'ARCHITECTES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1998
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1524.49
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 114 années

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