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de Chenay-le-Châtel

ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49755011100015 / Siren : 497550111 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 86 497550111
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Adresse :
38 CHEM DE VALENTENOUZE
39300 CHAMPAGNOLE
Marchés publics :
13/07/2020 : Marché

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR CONSTRUCTION D'UNE MAISON ASSOCIATIVE (secteur Serger)MS 20.03: Lot unique
Classification : Services d'assistance à la conception (79933000)

Numéro unique d’identification : 213904782000172020MS0300
Source : e-marchespublics
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 45 000 €
Date de notification : 10/03/2020

Lieu d'exécution : saint-claude
Acheteur : Mairie de Saint-Claude

Titulaire :
EURL Atelier D'Architecture (49755011100015)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2007
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8449
NOJO : 390200001439560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549
NOJO : 390200001333560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 390200001226310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5753
NOJO : 390200001129320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2648
NOJO : 390200001044040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8975
NOJO : 390200000961660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7007
NOJO : 390200000872920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2875
NOJO : 390200000787460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3661
NOJO : 390200000705580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3781
NOJO : BXC13190016571A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5227
NOJO : BXC12191008013J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5486
NOJO : BXC111920201413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4772
NOJO : BXC11021010365E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5589
NOJO : BXC08222003795R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
38 chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5489
NOJO : BXC083590054671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dôle 497 550 111
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
38 chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
19/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Type : Personne Physique

Nom : TISSOT Sandrine
Né le 03/10/1970 à Champagnole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
38 Chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
France
Dépôts des actes :
01/03/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°080408 déposé le 18/04/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Type : Siège

Adresse :
38 Chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
France
19/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Chemin de Valentenouze
39300 Champagnole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte sous tous ses aspects : architecture, urbanisme, architecture d'intérieur, conception de mobilier, création artistique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/07/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Personnes morales :
19/07/2016 : ATELIER D'ARCHITECTURE TISSOT SANDRINE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte sous tous ses aspects : architecture, urbanisme, architecture d'intérieur, conception de mobilier, création artistique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°002383 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°002362 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°002137 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°001777 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°001862 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°001977 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°000148 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°001898 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B80104
Dépôt : N°080846 déposé le 25/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003490 du 07/07/2022
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/004085 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002335 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/002257 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002269 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/002611 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2007B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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