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de Saint-Firmin

ATELIER JEAN GOUZY ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/10/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52216259300035 / Siren : 522162593 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 65 522162593
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER JEAN GOUZY ARCHITECTE
Adresse :
1305 Corniche DE LA COUDOULIERE
83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
Liens de succession de l'établissement :
24/10/2016 : Succession
Prédécesseur : ATELIER JEAN GOUZY ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2010
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9089
NOJO : 830500001597520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9547
NOJO : 830500001266720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7185
NOJO : 830500000927690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3294
NOJO : 830500000669480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11634
NOJO : 830500000409320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4552
NOJO : 518305418341028
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9705
NOJO : 518305390611280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°909
NOJO : 830518305383758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5463
NOJO : 518305366947362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6468
NOJO : 518305348142220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10880
NOJO : 518305319519450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10134
NOJO : BXC13106010292F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14467
NOJO : BXC12152008993F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1735
NOJO : BXB10189001974A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
453 chemin de la Farlède
Zac de Playes Espace Duo
83500 La Seyne-sur-Mer
18/05/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°428
NOJO : BXA10130000916F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/04/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 522 162 593
Dénomination : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GOUZY Jean
Montant du capital : 2000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
24/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00035
15/06/2010 : code NIC
Code NIC : 00027
Représentants légaux :
07/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Type : Personne Physique

Nom : GOUZY Jean
Né le 15/07/1960 à Modane (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Résidence la Royale
83190 Ollioules
FRANCE
Dépôts des actes :
24/10/2016 : Décision de gérance
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°9386 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°9386 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°4433 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°4433 déposé le 05/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/04/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°2873 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Type : Siège

Adresse :
1305 Corniche de la Coudoulière
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Type : Etablissement principal

Adresse :
1305 Corniche de la Coudoulière
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : Architecte, urbaniste, maître d'oeuvre et toute activité se rapportant à l'acte de bâtir et l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/12/2016 : ATELIER JEAN GOUZY, ARCHITECTE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Architecte urbaniste maître d'oeuvre et toute activité se rapportant a l'acte de bâtir et aménagement de l'espace

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°959 déposé le 17/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°1436 déposé le 04/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°3621 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°1236 déposé le 04/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°1097 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2010B00768
Dépôt : N°2177 déposé le 17/05/2012
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2023/001758 du 14/04/2023
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/003545 du 28/04/2022
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/003392 du 25/03/2021
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/001504 du 28/04/2020
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/003342 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 2130 du 25/04/2018
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 959 du 17/03/2017
Numéro de gestion : 2010B00768
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5272 0211 506
AHFonds commercial6 4106 4106 410
ATAutres immobilisations corporelles12 6517 5135 1374 979
AVImmobilisations en cours15 59315 593
CUAutres participations5050
BHAutres immobilisations financières3 8403 8403 840
BJTOTAL (I)42 0709 53432 53615 229
BPEn cours de production de services6 4166 41614 117
BVAvances et acomptes versés sur commandes489489371
BXClients et comptes rattachés22 28022 28012 700
BZAutres créances4 3004 3001 984
CFDisponibilités13 90613 9067 423
CHCharges constatées d’avance1 1361 1362 003
CJTOTAL (II)48 52648 52638 598
COTOTAL GENERAL (0 à V)90 5979 53481 06253 828
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 0002 000
DDRéserve légale (1)200200
DHReport à nouveau-16 567
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 01819 136
DLTOTAL (I)5 2184 769
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30 351
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 5034 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 1307 367
DYDettes fiscales et sociales35 86033 179
EAAutres dettes4 287
ECTOTAL (IV)75 84549 058
EETOTAL GENERAL (I à V)81 06253 828
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 18649 058
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services265 067265 067276 243
FJChiffres d’affaires nets265 067265 067276 243
FMProduction stockée-7 70114 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges50160
FQAutres produits141
FRTotal des produits d’exploitation (I)257 430290 522
FWAutres achats et charges externes91 46597 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 8991 959
FYSalaires et traitements138 382154 020
FZCharges sociales19 55117 181
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 049536
GEAutres charges315
GFTotal des charges d’exploitation (II)254 349271 020
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 08119 502
GRIntérêts et charges assimilées36265
GUTotal des charges financières (VI)36265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-362-65
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 71919 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion890
HDTotal des produits exceptionnels (VII)890
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion591301
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)591301
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)299-301
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)258 320290 522
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)255 302271 385
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 01819 136
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 01819 136
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 5002 0211 5002 021
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 5651 028807 513
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 0653 0491 5809 534

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