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de Frontenaud

ATEVA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/12/2011
Dénomination usuelle : ATEVA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53838485000011 / Siren : 538384850 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 93 538384850
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
43.12A-Z : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette classe comprend :
-débroussaillage, remblayage
-le déblayage des chantiers ;
-les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. ;
-les travaux courants de creusement de tranchées ;
-l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.) ;
-les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette classe comprend aussi :
-le drainage des chantiers de construction ;
-le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Coordonnées de l'établissement :
ATEVA
Adresse :
15 Rue DE LA TOUCHE
41700 COUR-CHEVERNY
Historique de l'établissement :
01/11/2013 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2013 : Préccession
Successeur : ATEVA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/12/2011
Dénomination : ATEVA
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3721
NOJO : 4101MYG20920400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : 4101MYG19732200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1873
NOJO : 4101MYG18328300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2997
NOJO : 4101MYG17555600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1705
NOJO : 410116736200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3668
NOJO : 410115544500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7324
NOJO : 410114595000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : 410113563100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4761
NOJO : 410112718300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5902
NOJO : 410111624700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7472
NOJO : 410110910300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Blois 538 384 850
Dénomination : ATEVA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
19/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Type : Personne Physique

Nom : BERRUE Dominique Georges Louis
Né le 24/04/1973 à Blois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue de la Touche
41700 Cour Cheverny
FRANCE
Dépôts des actes :
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°2892 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°2892 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
03/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°3096 déposé le 09/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°2892 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°2892 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
26/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Type : Siège

Adresse :
15 rue de la Touche
41700 Cour Cheverny
FRANCE
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZAC de l'Ardoise
41700 Cour Cheverny
FRANCE
Nom commercial : ATEVA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2011
Activité : Gestion holding, travaux publics, valorisation de déchets.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/08/2016 : ATEVA
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Gestion holding, travaux publics, valorisation de déchets

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°3047 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°4011 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°2871 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2011B00716
Dépôt : N°3843 déposé le 22/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 5576 du 28/11/2022
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3870 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 4471 du 14/12/2020
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 4570 du 25/10/2019
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0946 094457
CUAutres participations267 000267 000267 000
BJTOTAL (I)273 0946 094267 000267 457
BXClients et comptes rattachés12 84412 8442 346
BZAutres créances24 50124 50138 896
CFDisponibilités22 69722 69713 766
CJTOTAL (II)60 04260 04255 008
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 1366 094327 042322 465
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)16 00016 000
DGAutres réserves38 89330 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9708 523
DLTOTAL (I)232 863214 893
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 09890 083
DVEmprunts et dettes financières divers (4)361361
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés824523
DYDettes fiscales et sociales19 89616 605
ECTOTAL (IV)94 179107 572
EETOTAL GENERAL (I à V)327 042322 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets139 593133 955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 060
FQAutres produits3 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)146 653136 962
FWAutres achats et charges externes10 52112 376
FXImpôts, taxes et versements assimilés778760
FYSalaires et traitements106 827103 968
FZCharges sociales5 0185 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4572 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 601124 785
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 05212 177
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé561809
GPTotal des produits financiers (V)561809
GRIntérêts et charges assimilées2 6363 123
GUTotal des charges financières (VI)2 6363 123
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 075-2 313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)20 9779 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 0071 341
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)147 214137 772
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)129 244129 249
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 9708 523
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 6374576 094
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 6374576 094
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3479 du 19/09/2018
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BLOIS (4101)
Numéro de dépôt : 3387 du 15/09/2017
Numéro de gestion : 2011B00716
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 0946 094457
CUAutres participations267 000267 000267 000
BJTOTAL (I)273 0946 094267 000267 457
BXClients et comptes rattachés12 84412 8442 346
BZAutres créances24 50124 50138 896
CFDisponibilités22 69722 69713 766
CJTOTAL (II)60 04260 04255 008
COTOTAL GENERAL (0 à V)333 1366 094327 042322 465
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)16 00016 000
DGAutres réserves38 89330 371
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 9708 523
DLTOTAL (I)232 863214 893
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 09890 083
DVEmprunts et dettes financières divers (4)361361
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés824523
DYDettes fiscales et sociales19 89616 605
ECTOTAL (IV)94 179107 572
EETOTAL GENERAL (I à V)327 042322 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets139 593133 955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 060
FQAutres produits3 007
FRTotal des produits d’exploitation (I)146 653136 962
FWAutres achats et charges externes10 52112 376
FXImpôts, taxes et versements assimilés778760
FYSalaires et traitements106 827103 968
FZCharges sociales5 0185 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4572 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 601124 785
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 05212 177
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé561809
GPTotal des produits financiers (V)561809
GRIntérêts et charges assimilées2 6363 123
GUTotal des charges financières (VI)2 6363 123
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 075-2 313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)20 9779 864
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 0071 341
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)147 214137 772
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)129 244129 249
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 9708 523
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 6374576 094
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 6374576 094

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