ATGT GEOMETRE-EXPERT

Objet : Accord cadre pour la réalisation d'un plan corps de rue simplifié vecteur par photogrammétrie: Lot 1: Réalisation du PCRS VECTEUR en zone rurale et urbaine
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 2000461750001020222201PCRS0100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 997 000 €
Date de notification : 23/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SDE des Côtes d'Armor

Titulaire :
ATGT GEOMETRE EXPERT (55201738600343)

Objet : AST202226-Prestations de géomètre expert
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 219400744000132022n9ekxhLGdm00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : Valenton
Acheteur : Mairie de Valenton

Titulaire :
Atgt - Techniques topo - Geofit Expert (55201738600343)

Objet : AST202226-Prestations de géomètre expert
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 219400744000132022zAPZhadHOM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : Valenton
Acheteur : Mairie de Valenton

Titulaire :
Atgt - Techniques topo - Geofit Expert (55201738600343)

Objet : La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations d’acquisition de prises de vues aériennes, de réalisation d’orthophotographies
Classification : Services de photographie aérienne (79961200)

Numéro unique d’identification : 2429003140001220222022S0000200
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 137 880 €
Date de notification : 21/01/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Brest métropole

Titulaire :
ATGT GEOMETRE-EXPERT (55201738600343)

Objet : 21-015-prestations de géomètre expert et de géomètre topographe pour la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 998640304000152021lNmTHYuv4200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 999 999 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Titulaire :
Atgt - Techniques topo - Geofit Expert (55201738600343)

Objet : Accord-cadre mission géomètre- Réalisation de prestations de géomètre expert
Classification : Services immobiliers (70000000)

Numéro unique d’identification : 78567814500067202074663800
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 07/05/2020

Lieu d'exécution : CHAMPIGNY SUR MARNE
Acheteur : SCIC HLM IDF HABITAT

Titulaire :
ATGT GEOMETRE EXPERT (55201738600343)

Objet : Marche geometre societe-Marche de prestations de geometre expert
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 3018520420001120190tbYqu8Uzv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 15/01/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : TERRITOIRE EST ENSEMBLE

Titulaire :
Atgt - Techniques topo - Geofit Expert (55201738600343)

Prédécesseur : ATGT GEOMETRE-EXPERT
Continuité économique

Annonce N°5314
NOJO : 7801MYG77558200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°2253
NOJO : 009401MYG940226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2023
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 20/02/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/12/2022 enregistré au SIE de Créteil le 16/01/2023 sous le numéro dossier 2023 00000515 référence 9404P61 2023 A 00173 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Boulevard de Stalingrad 94600 Choisy-le-Roi

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Créteil 390 189 728
Dénomination : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE HUBERT DOUCHET GEOMETRE EXPERT DPLG

Annonce N°9030
NOJO : 7801MYG71880100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°3307
NOJO : 007801MYG687640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph ; Directeur général : SALICIS Romain, Francois ; Administrateur : VALENCIK Daniel Bernard ; Administrateur : LIBERT Mikaël Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT ; Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric

Annonce N°2242
NOJO : 007801MYG677510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph ; Administrateur : VALENCIK Daniel Bernard ; Administrateur : LIBERT Mikaël Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT ; Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric

Annonce N°8554
NOJO : 7801MYG65969500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°21502
NOJO : 7801MYG60664700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°11255
NOJO : 7801MYG57269400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°14133
NOJO : 117801429528714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°1202
NOJO : 780117801409906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 ; Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 ; Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 ; Président du conseil d'administration Directeur général : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph modification le 31 Mars 2011 ; Administrateur : VALENCIK Daniel Bernard en fonction le 20 Mars 2012

Annonce N°1203
NOJO : 780117801409908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du sigle.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ATGT Géomètre-Expert
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°8676
NOJO : 117801399109869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°9169
NOJO : 117801374322288
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°10386
NOJO : 117801350249495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°2200
NOJO : BXB14253001063S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 Président du conseil d'administration Directeur général : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph modification le 31 Mars 2011 Administrateur : GEILLON Patrice Pierre en fonction le 31 Mars 2011 Administrateur : VALENCIK Daniel Bernard en fonction le 20 Mars 2012

Annonce N°14083
NOJO : 117801326756570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°10224
NOJO : BXC13190025200C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°9434
NOJO : BXC12214008210F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°1817
NOJO : BXB12095003312R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 Président directeur général : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph modification le 31 Mars 2011 Administrateur : LEFEVRE Thomas Philippe Frédéric en fonction le 15 Juillet 2010 Administrateur : GEILLON Patrice Pierre en fonction le 31 Mars 2011 Administrateur : VALENCIK Daniel Bernard en fonction le 20 Mars 2012

Annonce N°14967
NOJO : BXC120550050512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Annonce N°766
NOJO : BXA113470000925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 16/05/1968
Date de commencement d'activité : 16/05/1968
Date d'effet : 1er octobre 2011
Publication légale : Le Parisien, le 01/10/2011
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et chez Cogerat Sa rue Altiero Spinelli Parc d'activités Konrad Adenauer (77240)Vert St Denis, pour la corresponda
Descriptif : Inscription complémentaire suite à achat

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Numéro d'identification : RCS Melun 786 850 321
Dénomination : COOPERATIVE DE GEOMETRES POUR L'ETUDE,LE RELEVE ET L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Sigle : C.O.G.E.R.A.T
Forme juridique : S.A. coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : CANIPEL Bruno Administrateur : WAWSZCZYK Simon Administrateur : CAVEAU Christian Daniel Administrateur : GAILLARD Michel Max Administrateur : CORREIA DE JESUS Mario Fernando Administrateur : MATISSON Arnaud André Alfred Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet THIBOUT Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric
Montant du capital : 254023.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Géomètres - Experts - Fonciers Topographes
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 900.000,00 EUR

Adresse :
3 boulevard Chamblain
77000 Melun

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES et TECHNI- CIENS.

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Melun 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES et TECHNI- CIENS.

Annonce N°1120
NOJO : BXB11094000479Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : SA coopérative ouvrière de production et de crédit à conseil d'administration

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 Président directeur général : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph modification le 31 Mars 2011 Administrateur : LEFEVRE Thomas Philippe Frédéric en fonction le 15 Juillet 2010 Administrateur : GEILLON Patrice Pierre en fonction le 31 Mars 2011

Annonce N°13856
NOJO : BXC110210077994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : SA coopérative ouvrière de production et de crédit à conseil d'administration

Adresse :
2 boulevard des Pays Bas Senart Parisud 2
91250 Tigery

Annonce N°51
NOJO : BXA11003000632X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/07/2010
Publication légale : L'Echo de Brou, le 17/11/2010
Oppositions : au siège social du cessionnaire pour la correspondance et pour la validité à l'adresse du fonds vendu
Descriptif : Acquistion de deux fonds sis 18 rue du Maréchal Maunoury 28130 Maintenon et 16 place des Epars 28000 Chartres moyennant le prix global de 140 000,00 Euros

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Numéro d'identification : RCS Versailles 523 772 853
Dénomination : GEOMETRES EXPERTS FONCIERS ASSOCIES (GEFA)
Nom commercial : GEFA
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Etablissement secondaire :
Activité : Profession de géométrie, expert et activités annexes, connexes ou complémentaires.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 140000 Euros.

Adresse :
18 rue du Maréchal Maunoury
28130 Maintenon

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Évry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Évry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES

Annonce N°55
NOJO : BXA11003000633Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/07/2010
Publication légale : L'Echo de Brou, le 17/11/2010
Oppositions : au siège social du cessionnaire pour la correspondance et pour la validité à l'adresse du fonds vendu
Descriptif : Acquistion de deux fonds sis 18 rue du Maréchal Maunoury 28130 Maintenon et 16 place des Epars 28000 Chartres moyennant le prix global de 140 000,00 Euros

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Numéro d'identification : RCS Versailles 523 772 853
Dénomination : GEOMETRES EXPERTS FONCIERS ASSOCIES (GEFA)
Nom commercial : GEFA
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Etablissement complémentaire :
Activité : Profession de géomètre expert et activités annexes, connexes ou complémentaires.
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 140000 Euros.

Adresse :
16 place des Epars
28000 Chartres

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Évry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES

Annonce N°995
NOJO : BXA103430017830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 02/12/2010
Date de commencement d'activité : 15/07/2010
Date d'effet : 15 juillet 2010
Publication légale : Le Parisien, le 17/11/2010
Oppositions : au fonds vendu pour la validité et au siège social de la société Gefa, 60 rue Sadi Carnot (78120) Rambouillet, pour la correspondance
Descriptif : Achat ou apport

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Numéro d'identification : RCS Melun 523 772 853
Dénomination : GEOMETRES EXPERTS FONCIERS ASSOCIES
Sigle : GEFA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement secondaire :
Activité : Profession de géomètre expert et activites annexes connexes ou complémentaires
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 140.000,00 EUR

Adresse :
5 allée Benjamin Franklin
77170 Brie-Comte-Robert

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES et TECHNICIENS

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Melun 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES et TECHNICIENS

Annonce N°1003
NOJO : BXB102010005664
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : SA coopérative ouvrière de production et de crédit à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : BERTIN ARMEL, GEORGET Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 Administrateur : PLANQUE Isabelle en fonction le 06 Juin 2008 Administrateur : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph en fonction le 15 Octobre 2009 Administrateur : LEFEVRE Thomas Philippe Frédéric en fonction le 15 Juillet 2010

Annonce N°1535
NOJO : BXB09292001000H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production (anonyme)

Administration :
Président directeur général : BERTIN ARMEL, GEORGET Administrateur : DAHO Souria modification le 15 Juin 2004 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005 Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005 Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006 Administrateur : PLANQUE Isabelle en fonction le 06 Juin 2008 Administrateur : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph en fonction le 15 Octobre 2009

Annonce N°11374
NOJO : BXC08167007787A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production (anonyme)

Adresse :
2 boulevard des Pays Bas
Senart Parisud 2,
91250 Tigery

Annonce N°2235
NOJO : BXB08213002876I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production (anonyme)

Administration :
Président directeur général : BERTIN ARMEL, GEORGETAdministrateur : MARCHEBOUT JEAN LOUIS ANDRE.
Administrateur : DAHO Souria modification le 15 Juin 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005.
Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006.
Administrateur : PLANQUE Isabelle en fonction le 06 Juin 2008.

Annonce N°933
NOJO : BXB081630010186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production (anonyme)

Administration :
Président directeur général : BERTIN ARMEL, GEORGETAdministrateur : MARCHEBOUT JEAN LOUIS ANDRE.
Administrateur : BALACE Jean Claude Denis en fonction le 20 Mai 1999.
Administrateur : DAHO Souria modification le 15 Juin 2004.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET THIBOUT modification le 08 Juin 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : HOANG Eric en fonction le 08 Juin 2005.
Administrateur : MAFETY Didier Marcel en fonction le 26 Mai 2006.
Administrateur : PLANQUE Isabelle en fonction le 06 Juin 2008.

Annonce N°7250
NOJO : BXC08148000654I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Evry 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Coopérative ouvrière de production (anonyme)

Adresse :
2 boulevard des Pays Bas
Senart Parisud 2,
91250 Tigery

Annonce N°3259
NOJO : BXB08145004475B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 15/04/2008
Descriptif : Reprise de l'activité après suspension.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 552 017 386
Dénomination : ASSOCIATION DE TOPOGRAPHES GEOMETRES ET TECHNICIENS D'ETUDES
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société anonyme membre de la CEE

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Code NIC : 00343

Dénomination : ATGT GEOMETRE-EXPERT

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00129

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Code NIC : 00269

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)

Dénomination : ASS TOPOGRAPHE GEOMETRE TECHNICIEN ETUDE

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d'administration
Code NIC : 00129

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph
Né le 29/03/1961 à Choisy-le-Roi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Roosevelt
37 Avenue du Président Franklin
94320 Thiais
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : SALICIS Romain, Francois
Né le 24/09/1984 à Aix-en-Provence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 Impasse des Pivoines
93100 Montreuil
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : VALENCIK Daniel Bernard
Né le 09/06/1961 à Vincennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue Guynemer
93260 Les Lilas
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : LIBERT Mikaël Jean-Louis
Né le 18/01/1979 à Arras (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Square Claude Debussy
92160 Antony
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Morale

Nom : CABINET THIBOUT
Siren : 384608238
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13-15 Rue de L Ambroisie
75012 Paris 12e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : HOANG Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue des Blés d'Or
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph
Né le 29/03/1961 à Choisy-le-Roi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
37 Avenue du Président Franklin Roosevelt
94320 Thiais
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : CHOISEAU Stanislas Marcel Joseph
Né le 29/03/1961 à Choisy-le-Roi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
37 Avenue du Président Franklin Roosevelt
94320 Thiais
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : MAFETY Didier Marcel
Né le 16/05/1961 à SAINT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Résidence Saint Médard
91800 Brunoy
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : GEILLON Patrice Pierre
Né le 06/09/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Chemin du gué de Grue
77123 Noisy-sur-École
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : VALENCIK Daniel Bernard
Né le 09/06/1961 à Vincennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue Guynemer
93260 Les Lilas
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Morale

Nom : CABINET THIBOUT
Siren : 384608238
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13/15 Rue DE L AMBROISIE
75012 Paris
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Personne Physique

Nom : HOANG Eric
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Rue des Blés d'Or
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1013 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°19456 déposé le 05/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°27405 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°27405 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°27405 déposé le 13/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°25070 déposé le 01/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°870 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°870 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Suppression du sigle

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°870 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°870 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°866 déposé le 11/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9392 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9392 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9392 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9392 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10892 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10287 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10287 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10287 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10287 déposé le 13/08/2012
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : 30/06 - Nouvelle : 31/12

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3865 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Ancienne : 30/06 - Nouvelle : 31/12

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1207 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3865 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4253 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1257 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7996 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7996 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7996 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7996 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2283 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2283 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2283 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2283 déposé le 23/02/2010
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10971 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10971 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10971 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10971 déposé le 15/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8593 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6407 déposé le 06/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6407 déposé le 06/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5555 déposé le 15/05/2008
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6407 déposé le 06/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6407 déposé le 06/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8593 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5481 déposé le 26/05/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5481 déposé le 26/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5481 déposé le 26/05/2006
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5481 déposé le 26/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6060 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6060 déposé le 08/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5746 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5746 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7422 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3983 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°6529 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°11808 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°11808 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTES SSP

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12434 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ACTES SSP

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4989 déposé le 06/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4482 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4482 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5303 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3982 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3982 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3982 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3982 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10069 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10069 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10068 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10068 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10067 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10067 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : COMPTE RENDU

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4216 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLES 10 11 15.1 ET 43.2 DES STATUTS (LE N DE DEPOT A 4216 ANNULE ET REMPLACE LE N A 4141 DU 01-06-94)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8505 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4216 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLES 10 11 15.1 ET 43.2 DES STATUTS (LE N DE DEPOT A 4216 ANNULE ET REMPLACE LE N A 4141 DU 01-06-94)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8505 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4893 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : PV D'AGO DU 02.04.1993 DECIDANT LE TRANSFERT DE VILLENEUVE ST GEORGES 94190 AU 2 BLD DES PAYS BAS SENART PARISUD 2 91250 TIGERY -LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS-DECLARATION DE CONFORMITE - STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4893 déposé le 22/07/1993
Etat : Déposé
Décision : PV D'AGO DU 02.04.1993 DECIDANT LE TRANSFERT DE VILLENEUVE ST GEORGES 94190 AU 2 BLD DES PAYS BAS SENART PARISUD 2 91250 TIGERY -LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS-DECLARATION DE CONFORMITE - STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°5730 déposé le 19/05/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CONSEIL D ADMINISTRATION

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°6077 déposé le 01/06/1993
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A: TIGERY (91250), 2 BLD DES PAYS BAS, SENART PARISUD 2

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°9411 déposé le 18/08/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°9410 déposé le 18/08/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CONSEIL D ADMINISTRATION

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°9409 déposé le 18/08/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CONSEIL D ADMINISTRATION

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°10402 déposé le 18/11/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4710 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4710 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4708 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4710 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4710 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR .

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4709 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR.

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°4707 déposé le 29/09/1987
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEURS

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4216 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8505 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10069 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4216 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8505 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10069 déposé le 11/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 Rue de la Mare à Tissier
91280 Saint-Pierre-du-Perray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1993
Activité : Géométrie, topographie et urbanisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B05819
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
22 rue d'Alleray
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Géométrie, topographie, urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
8 Place Pierre Semard
94190 Villeneuve Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/1947
Activité : Géométrie, topographie et urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Siège

Adresse :
2 Boulevard DES PAYS BAS
SENART PARISUD 2
91250 Tigery
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Boulevard DES PAYS BAS
SENART PARISUD 2
91250 Tigery
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1993
Activité : Géométrie, topographie et urbanisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1992B01808
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
34-36 Rue Louis Aragon
93000 Bobigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1992
Activité : Activité des géomètres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B05819
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
10 rue de Vouillé
75015 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Géométrie, topographie, urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B03591
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
32 Avenue Jean Jaurès
92140 Clamart
FRANCE
Enseigne : OGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2008
Activité : Géometrie - topographie - urbanisme.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 22/07/1993
Texte de l'observation : Transfert avec maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2002
Texte de l'observation : Décret N° 88-418 du 22/04/1988 augmentation de capital par voie de fusion société ayant participé à l opération de fusion association des topographes géomètres et techniciens d études de l ouest Rcs Brest b 339 132 441)

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2012
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 02/12/2011

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 22/07/1993
Texte de l'observation : Transfert avec maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2002
Texte de l'observation : Décret N° 88-418 du 22/04/1988 augmentation de capital par voie de fusion société ayant participé à l opération de fusion association des topographes géomètres et techniciens d études de l ouest Rcs Brest b 339 132 441)

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2012
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 02/12/2011

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 297568.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 49 années

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/07/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : A.T.G.T
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1983

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/1993
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 297568.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme et capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1992

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : ATGT
Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/07/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/07/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°15539 déposé le 26/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°7995 déposé le 31/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°10479 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°12195 déposé le 12/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9636 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8132 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8132 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9198 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°9198 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8699 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8699 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5439 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°5439 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8461 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°8461 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1402 déposé le 01/02/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1402 déposé le 01/02/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°393 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°393 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4270 déposé le 02/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°4270 déposé le 02/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2828 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2828 déposé le 09/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3292 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3292 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2835 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2835 déposé le 16/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2758 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2758 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2845 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2845 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2993 déposé le 26/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2993 déposé le 26/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2275 déposé le 21/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2275 déposé le 21/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3148 déposé le 25/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°3148 déposé le 25/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2463 déposé le 19/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2463 déposé le 19/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2320 déposé le 07/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2320 déposé le 07/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2287 déposé le 19/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2287 déposé le 19/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2353 déposé le 29/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2353 déposé le 29/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2329 déposé le 10/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2329 déposé le 10/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1920 déposé le 09/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°1920 déposé le 09/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2123 déposé le 30/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1993B01280
Dépôt : N°2123 déposé le 30/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°3175 déposé le 21/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°2811 déposé le 13/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°2724 déposé le 13/05/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°2510 déposé le 08/06/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°1 déposé le 03/01/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°8647 déposé le 07/11/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°1771 déposé le 15/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1986B13175
Dépôt : N°90088 déposé le 27/04/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14651 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 1993B01280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	272 391	269 586	2 805	8 538
AH	Fonds commercial	531 457		531 457	531 457
AP	Constructions	354 947	287 899	67 049	5 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	676 044	667 901	8 144	11 096
AT	Autres immobilisations corporelles	1 743 175	1 686 673	56 502	69 943
CU	Autres participations	397 798	117 338	280 460	280 460
BD	Autres titres immobilisés	4 332		4 332	6 331
BF	Prêts				1 000
BH	Autres immobilisations financières	96 523		96 523	92 469
BJ	TOTAL (I)	4 076 668	3 029 396	1 047 272	1 007 267
BP	En cours de production de services	761 880		761 880	719 510
BX	Clients et comptes rattachés	3 592 305	187 862	3 404 443	2 879 246
BZ	Autres créances	803 082	46 598	756 484	385 393
CD	Valeurs mobilières de placement	677		677	677
CF	Disponibilités	79 849		79 849	280 196
CH	Charges constatées d’avance	46 966		46 966	54 978
CJ	TOTAL (II)	5 284 759	234 461	5 050 298	4 320 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 361 426	3 263 856	6 097 570	5 327 267
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	187 926	181 268
DD	Réserve légale (1)	429 538	429 538
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 010 058	1 010 058
DF	Réserves réglementées (1)	501 036	501 036
DH	Report à nouveau	-1 184 645	-1 279 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	115 695	94 540
DL	TOTAL (I)	1 059 608	937 255
DM	Produit des émissions de titres participatifs	675 000	675 000
DO	TOTAL (II)	675 000	675 000
DP	Provisions pour risques	104 200	104 200
DR	TOTAL (III)	104 200	104 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	693 805	527 873
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	345 186	967 484
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	97 349	95 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 533 554	509 312
DY	Dettes fiscales et sociales	1 300 921	1 388 288
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	12 847
EA	Autres dettes	139 285	46 443
EB	Produits constatés d’avance (2)	122 955	62 622
EC	TOTAL (IV)	4 258 762	3 610 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 097 570	5 327 267
EF	Dont réserve réglementée des plus-values à long terme	152 641	152 641
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 161 413	3 435 979
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	560 135	331 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FM	Production stockée			42 370	-56 540
FO	Subventions d’exploitation			2 417	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 936	18 545
FQ	Autres produits			51 112	33 511
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 431 334	5 549 334
FW	Autres achats et charges externes			2 977 450	2 103 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 519	91 241
FY	Salaires et traitements			2 094 037	2 066 782
FZ	Charges sociales			967 291	953 973
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			61 275	65 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			51 213	98 103
GE	Autres charges			57	258
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 262 842	5 379 560
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			168 492	169 773
GJ	Produits financiers de participations			33 775	34 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 138	2 492
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			10
GP	Total des produits financiers (V)			36 923	37 387
GR	Intérêts et charges assimilées			95 853	114 193
GS	Différences négatives de change				37
GU	Total des charges financières (VI)			95 853	114 230
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-58 930	-76 843
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			109 562	92 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 743	55 921
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 301
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 044	55 921
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 238	41 457
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 474	16 582
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 712	58 039
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 332	-2 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-4 801	-3 728
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 482 300	5 642 642
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 366 606	5 548 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	115 695	94 540
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 010	24 693
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	63 437	51 257
A1	Renvois : Transfert de charges	73 772	15 644
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	254 211	15 375		269 586
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 597 398	45 900	826	2 642 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 851 609	61 275	826	2 912 058
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				104 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	104 200			104 200
9U	sur immobilisations – titres de participation				117 338
6T	Sur comptes clients	144 814	51 213	8 165	187 862
6X	Autres provisions pour dépréciation	46 598			46 598
7B	Total Provisions pour dépréciation	308 750	51 213	8 165	351 799
7C	TOTAL GENERAL	412 950	51 213	8 165	455 999
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 213	8 165
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	96 523
VA	Clients douteux ou litigieux	248 825
UX	Autres créances clients	3 343 480
UY	Personnel et comptes rattachés	4 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 505
VM	Impôts sur les bénéfices	83 324
VB	T. V. A.	258 869
VC	Groupe et associés	262 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 864
VS	Charges constatées d’avance	46 966
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 538 877	4 442 353	96 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	560 135	560 135
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	133 669	133 669
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 533 554	1 533 554
8C	Personnel et comptes rattachés	251 732	251 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	303 624	303 624
VW	T.V.A.	655 464	655 464
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	90 102	90 102
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	25 706
VI	Groupe et associés	345 186	345 186
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	139 285	139 285
8L	Produits constatés d’avance	122 955	122 955
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 161 413	4 161 413
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	105 219

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 15539 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1993B01280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	272 391	269 586	2 805	8 538
AH	Fonds commercial	531 457		531 457	531 457
AP	Constructions	354 947	287 899	67 049	5 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	676 044	667 901	8 144	11 096
AT	Autres immobilisations corporelles	1 743 175	1 686 673	56 502	69 943
CU	Autres participations	397 798	117 338	280 460	280 460
BD	Autres titres immobilisés	4 332		4 332	6 331
BF	Prêts				1 000
BH	Autres immobilisations financières	96 523		96 523	92 469
BJ	TOTAL (I)	4 076 668	3 029 396	1 047 272	1 007 267
BP	En cours de production de services	761 880		761 880	719 510
BX	Clients et comptes rattachés	3 592 305	187 862	3 404 443	2 879 246
BZ	Autres créances	803 082	46 598	756 484	385 393
CD	Valeurs mobilières de placement	677		677	677
CF	Disponibilités	79 849		79 849	280 196
CH	Charges constatées d’avance	46 966		46 966	54 978
CJ	TOTAL (II)	5 284 759	234 461	5 050 298	4 320 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 361 426	3 263 856	6 097 570	5 327 267
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	187 926	181 268
DD	Réserve légale (1)	429 538	429 538
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 010 058	1 010 058
DF	Réserves réglementées (1)	501 036	501 036
DH	Report à nouveau	-1 184 645	-1 279 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	115 695	94 540
DL	TOTAL (I)	1 059 608	937 255
DM	Produit des émissions de titres participatifs	675 000	675 000
DO	TOTAL (II)	675 000	675 000
DP	Provisions pour risques	104 200	104 200
DR	TOTAL (III)	104 200	104 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	693 805	527 873
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	345 186	967 484
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	97 349	95 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 533 554	509 312
DY	Dettes fiscales et sociales	1 300 921	1 388 288
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	12 847
EA	Autres dettes	139 285	46 443
EB	Produits constatés d’avance (2)	122 955	62 622
EC	TOTAL (IV)	4 258 762	3 610 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 097 570	5 327 267
EF	Dont réserve réglementée des plus-values à long terme	152 641	152 641
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 161 413	3 435 979
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	560 135	331 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FM	Production stockée			42 370	-56 540
FO	Subventions d’exploitation			2 417	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 936	18 545
FQ	Autres produits			51 112	33 511
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 431 334	5 549 334
FW	Autres achats et charges externes			2 977 450	2 103 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 519	91 241
FY	Salaires et traitements			2 094 037	2 066 782
FZ	Charges sociales			967 291	953 973
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			61 275	65 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			51 213	98 103
GE	Autres charges			57	258
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 262 842	5 379 560
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			168 492	169 773
GJ	Produits financiers de participations			33 775	34 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 138	2 492
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			10
GP	Total des produits financiers (V)			36 923	37 387
GR	Intérêts et charges assimilées			95 853	114 193
GS	Différences négatives de change				37
GU	Total des charges financières (VI)			95 853	114 230
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-58 930	-76 843
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			109 562	92 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 743	55 921
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 301
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 044	55 921
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 238	41 457
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 474	16 582
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 712	58 039
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 332	-2 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-4 801	-3 728
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 482 300	5 642 642
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 366 606	5 548 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	115 695	94 540
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 010	24 693
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	63 437	51 257
A1	Renvois : Transfert de charges	73 772	15 644
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	254 211	15 375		269 586
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 597 398	45 900	826	2 642 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 851 609	61 275	826	2 912 058
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				104 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	104 200			104 200
9U	sur immobilisations – titres de participation				117 338
6T	Sur comptes clients	144 814	51 213	8 165	187 862
6X	Autres provisions pour dépréciation	46 598			46 598
7B	Total Provisions pour dépréciation	308 750	51 213	8 165	351 799
7C	TOTAL GENERAL	412 950	51 213	8 165	455 999
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 213	8 165
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	96 523
VA	Clients douteux ou litigieux	248 825
UX	Autres créances clients	3 343 480
UY	Personnel et comptes rattachés	4 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 505
VM	Impôts sur les bénéfices	83 324
VB	T. V. A.	258 869
VC	Groupe et associés	262 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 864
VS	Charges constatées d’avance	46 966
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 538 877	4 442 353	96 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	560 135	560 135
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	133 669	133 669
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 533 554	1 533 554
8C	Personnel et comptes rattachés	251 732	251 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	303 624	303 624
VW	T.V.A.	655 464	655 464
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	90 102	90 102
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	25 706
VI	Groupe et associés	345 186	345 186
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	139 285	139 285
8L	Produits constatés d’avance	122 955	122 955
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 161 413	4 161 413
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	105 219

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7995 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 1993B01280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	272 391	269 586	2 805	8 538
AH	Fonds commercial	531 457		531 457	531 457
AP	Constructions	354 947	287 899	67 049	5 972
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	676 044	667 901	8 144	11 096
AT	Autres immobilisations corporelles	1 743 175	1 686 673	56 502	69 943
CU	Autres participations	397 798	117 338	280 460	280 460
BD	Autres titres immobilisés	4 332		4 332	6 331
BF	Prêts				1 000
BH	Autres immobilisations financières	96 523		96 523	92 469
BJ	TOTAL (I)	4 076 668	3 029 396	1 047 272	1 007 267
BP	En cours de production de services	761 880		761 880	719 510
BX	Clients et comptes rattachés	3 592 305	187 862	3 404 443	2 879 246
BZ	Autres créances	803 082	46 598	756 484	385 393
CD	Valeurs mobilières de placement	677		677	677
CF	Disponibilités	79 849		79 849	280 196
CH	Charges constatées d’avance	46 966		46 966	54 978
CJ	TOTAL (II)	5 284 759	234 461	5 050 298	4 320 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 361 426	3 263 856	6 097 570	5 327 267
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	187 926	181 268
DD	Réserve légale (1)	429 538	429 538
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	1 010 058	1 010 058
DF	Réserves réglementées (1)	501 036	501 036
DH	Report à nouveau	-1 184 645	-1 279 185
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	115 695	94 540
DL	TOTAL (I)	1 059 608	937 255
DM	Produit des émissions de titres participatifs	675 000	675 000
DO	TOTAL (II)	675 000	675 000
DP	Provisions pour risques	104 200	104 200
DR	TOTAL (III)	104 200	104 200
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	693 805	527 873
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	345 186	967 484
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	97 349	95 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 533 554	509 312
DY	Dettes fiscales et sociales	1 300 921	1 388 288
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	12 847
EA	Autres dettes	139 285	46 443
EB	Produits constatés d’avance (2)	122 955	62 622
EC	TOTAL (IV)	4 258 762	3 610 812
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 097 570	5 327 267
EF	Dont réserve réglementée des plus-values à long terme	152 641	152 641
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 161 413	3 435 979
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	560 135	331 513
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 253 499		6 253 499	5 552 817
FM	Production stockée			42 370	-56 540
FO	Subventions d’exploitation			2 417	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			81 936	18 545
FQ	Autres produits			51 112	33 511
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 431 334	5 549 334
FW	Autres achats et charges externes			2 977 450	2 103 833
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			111 519	91 241
FY	Salaires et traitements			2 094 037	2 066 782
FZ	Charges sociales			967 291	953 973
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			61 275	65 370
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			51 213	98 103
GE	Autres charges			57	258
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 262 842	5 379 560
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			168 492	169 773
GJ	Produits financiers de participations			33 775	34 895
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 138	2 492
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			10
GP	Total des produits financiers (V)			36 923	37 387
GR	Intérêts et charges assimilées			95 853	114 193
GS	Différences négatives de change				37
GU	Total des charges financières (VI)			95 853	114 230
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-58 930	-76 843
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			109 562	92 930
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 743	55 921
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 301
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 044	55 921
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	2 238	41 457
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	10 474	16 582
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 712	58 039
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 332	-2 118
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-4 801	-3 728
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 482 300	5 642 642
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 366 606	5 548 101
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	115 695	94 540
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	25 010	24 693
HQ	Renvois : Crédit-bail immobilier	63 437	51 257
A1	Renvois : Transfert de charges	73 772	15 644
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	254 211	15 375		269 586
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 597 398	45 900	826	2 642 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 851 609	61 275	826	2 912 058
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				104 200
5Z	Total Provisions pour risques et charges	104 200			104 200
9U	sur immobilisations – titres de participation				117 338
6T	Sur comptes clients	144 814	51 213	8 165	187 862
6X	Autres provisions pour dépréciation	46 598			46 598
7B	Total Provisions pour dépréciation	308 750	51 213	8 165	351 799
7C	TOTAL GENERAL	412 950	51 213	8 165	455 999
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		51 213	8 165
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	96 523
VA	Clients douteux ou litigieux	248 825
UX	Autres créances clients	3 343 480
UY	Personnel et comptes rattachés	4 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	11 505
VM	Impôts sur les bénéfices	83 324
VB	T. V. A.	258 869
VC	Groupe et associés	262 520
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 864
VS	Charges constatées d’avance	46 966
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 538 877	4 442 353	96 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	560 135	560 135
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	133 669	133 669
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 533 554	1 533 554
8C	Personnel et comptes rattachés	251 732	251 732
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	303 624	303 624
VW	T.V.A.	655 464	655 464
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	90 102	90 102
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 706	25 706
VI	Groupe et associés	345 186	345 186
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	139 285	139 285
8L	Produits constatés d’avance	122 955	122 955
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 161 413	4 161 413
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	105 219