ATLOG

Entreprise

ATLOG
Dernière mise à jour : 08/01/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38028697100045 / Siren : 380286971 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 81 380286971
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/05/2013
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.2 : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.20 : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
26.20Z : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Cette sous-classe comprend la fabrication et/ou l’assemblage d’ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d’entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l’ensemble des opérations suivantes : 1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l’exécution de ce ou de ces programmes ; 2) être librement programmés conformément aux besoins de l’utilisateur ; 3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l’utilisateur ; 4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l’ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus. Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication ou l’assemblage d’ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)
- la fabrication de terminaux informatiques spécialisés
- la fabrication d’unités centrales
- la fabrication d’unités d’entrée ou de sortie ou d’autres unités périphériques : • unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB) • lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage • lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.) • lecteurs de cartes à puce • scanners y compris les lecteurs à code barre • moniteurs et terminaux • claviers et souris • imprimantes • transcodeurs • vidéo projecteurs • manettes de jeux • casques à vision virtuelle

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques
- la fabrication d’appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)
- la fabrication de composants électroniques et d’assemblages électroniques utilisés dans l’informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)
- la fabrication de modems (équipement porteur) et d’interrupteurs de communication numérique, d’équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)
- la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d’autres appareils (cf. 26.80Z) Produits associés : 26.20.11, 26.20.12, 26.20.13, 26.20.14, 26.20.15, 26.20.16, 26.20.17, 26.20.18, 26.20.21, 26.20.22, 26.20.30, 26.20.40, 26.20.91, 26.20.99
Coordonnées de l'établissement :
ATLOG
Adresse :
1 A Rue PAUL LANGEVIN
79000 NIORT
Historique de l'établissement :
08/01/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/05/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (NAFRev2 : 26.20Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2000 : Succession
Prédécesseur : ATLOG
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/1991
Dénomination : ATLOG
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ATLOG - Niort (siège)ATLOG - ParisATLOG - Niort (fermé)ATLOG - Niort (fermé)
Publications au Bodacc :
31/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1742
NOJO : 7901MYG20078600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3005
NOJO : 7901MYG18799200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7127
NOJO : 7901MYG17889300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4030
NOJO : 7901MYG16813900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5185
NOJO : 7901MYG15783900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11445
NOJO : 117901430510236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2369
NOJO : 117901413540995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 380 286 971
Dénomination : SARL ATLOG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : ATLOG
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)
Représentants légaux :
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Personne Physique

Nom : MORRI Fouad
Né le 16/03/1953 à Fes (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1A Rue Paul Langevin
79000 Niort
FRANCE
12/04/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Personne Physique

Nom : MORRI Fouad
Né le 16/03/1953 à Fes (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1A Rue Paul Langevin
79000 Niort
FRANCE
24/11/2005 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Personne Physique

Nom : MORRI Fouad
Né le 16/03/1953 à MAROC (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1A RUE PAUL LANGEVIN
79000 Niort
FRANCE
Dépôts des actes :
15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1850 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
15/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1850 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
02/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
02/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
02/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2501460 déposé le 24/11/2005
Etat : Déposé
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2100312 déposé le 19/01/2001
Etat : Déposé
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°970940 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°950976 déposé le 05/09/1995
Etat : Déposé
10/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
10/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : MME MORRIE ELISABETH NEE POMMEPUY ET MELLE EL JAI WAFAE MME MORRI ELISABETH ET TAOUD JAMAL MORRI FOUAD ET MR EL JAI KAMAL MORRI ELISABETH ET MELLE PERS NICOLE
10/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
10/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
10/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : MME MORRIE ELISABETH NEE POMMEPUY ET MELLE EL JAI WAFAE MME MORRI ELISABETH ET TAOUD JAMAL MORRI FOUAD ET MR EL JAI KAMAL MORRI ELISABETH ET MELLE PERS NICOLE
10/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
10/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
10/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
Décision : MME MORRIE ELISABETH NEE POMMEPUY ET MELLE EL JAI WAFAE MME MORRI ELISABETH ET TAOUD JAMAL MORRI FOUAD ET MR EL JAI KAMAL MORRI ELISABETH ET MELLE PERS NICOLE
10/12/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°920034 déposé le 10/01/1992
Etat : Déposé
19/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
19/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
19/12/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
10/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°901333 déposé le 20/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1A Rue Paul Langevin
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1991
Activité : étude conception logiciel formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1A Rue Paul Langevin
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1991
Activité : étude conception logiciel formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B02818
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Niort

Adresse :
26 ter rue Nicolaï
75012 Paris
France
Nom commercial : ATLOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2000
Activité : INFORMATIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2005 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Siège

Adresse :
1 A RUE PAUL LANGEVIN
79000 Niort
FRANCE
24/11/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 A RUE PAUL LANGEVIN
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1991
Activité : ETUDE CONCEPTION LOGICIEL FORMATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2005 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/12/1990
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/12/1990 : ANCIENNE DENOMINATION : ATLOG ATELIER LOGICIEL NOUVELLE DENOMINATION : ATLOG ANCIEN CAPITAL : 150 000,00 FRS NOUVEAU CAPITAL : 50 000 EUROS TRANSFERT DE 338 RUE DU MARECHAL LECLERC NIORT A 1 A.RUE PAUL LANGEVIN 79000 NIORT AU 01.12.2000
Personnes morales :
12/04/2022 : SARL ATLOG
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : étude conception logiciel formation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/04/2022 : SARL ATLOG
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : étude conception logiciel formation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/05/2017 : ATLOG ATELIER LOGICIEL
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
24/11/2005 : SARL ATLOG
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ETUDE CONCEPTION LOGICIEL FORMATION

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°448 déposé le 10/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°448 déposé le 10/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2232 déposé le 03/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°2232 déposé le 03/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1869 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1869 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1565 déposé le 13/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1565 déposé le 13/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°4287 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°4287 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°503 déposé le 19/02/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°503 déposé le 19/02/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°305 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°305 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°305 déposé le 22/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1598 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1598 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°1598 déposé le 27/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°681 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°681 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°681 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°689 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°689 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°689 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°780 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°780 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°780 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°90622 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°90622 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°90622 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°80756 déposé le 02/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°80756 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°80756 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°70732 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°70732 déposé le 09/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°70732 déposé le 09/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°61505 déposé le 07/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°61505 déposé le 07/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°61505 déposé le 07/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°50993 déposé le 29/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°50993 déposé le 29/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°50993 déposé le 29/08/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°40752 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°40752 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°40752 déposé le 22/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°30429 déposé le 25/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°30429 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°30429 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°21161 déposé le 12/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°21161 déposé le 12/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00273
Dépôt : N°21161 déposé le 12/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 621 du 24/03/2023
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 448 du 10/02/2022
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2232 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1869 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1565 du 13/05/2019
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4287 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 503 du 19/02/2018
Numéro de gestion : 1990B00273
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
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