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AUTO-ECOLE DES ARCADES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79780581900027 / Siren : 797805819 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 87 797805819
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
AUTO-ECOLE DES ARCADES
Adresse :
46 ROUT DE MONTFORT
40100 DAX
Historique de l'établissement :
02/10/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/09/2018 : Succession
Prédécesseur : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/10/2013
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/06/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1867
NOJO : 000004001163744
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001163744

Avis de dépôt du 2020-06-03
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/06/2020 : Jugement de clôture

Annonce N°2505
NOJO : 000004001163738
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001163738

Jugement de clôture du 2020-05-27
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/06/2020 : Radiation

Annonce N°973
NOJO : 004001MYG147658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 4000.00 EUR
28/02/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1791
NOJO : 000004001163685
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001163685

Avis de dépôt du 2020-02-24
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/02/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1921
NOJO : 000004001163500
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001163500

Avis de dépôt du 2020-02-04
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/02/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1922
NOJO : 000004001163502
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001163502

Avis de dépôt du 2020-02-04
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°1818
NOJO : 000004001160031
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001160031

Jugement prononçant du 2019-10-02
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur EKIP' en la personne de Me François LEGRAND 6, place Saint-Vincent - BP 20085 - 40102 Dax .

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°418
NOJO : 400115924800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/02/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2463
NOJO : 000004001153461
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Identifiant client : 4001153461

Jugement d'ouverture du 2019-02-13
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Selarl Legrand 6, place Saint-Vincent - BP 20085 - 40102 Dax . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Dax 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2461
NOJO : 310200005664880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2110
NOJO : 310200005036410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2246
NOJO : 310200004463320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : 310200003907380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 797 805 819
Dénomination : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
27/09/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Représentants légaux :
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Type : Personne Physique

Nom : BELLET Jean
Né le 18/02/1971 à Mende (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Chemin du Parc
31660 Buzet-sur-Tarn
France
Dépôts des actes :
04/10/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Dépôt : N°014977 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
04/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Dépôt : N°014977 déposé le 10/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Type : Siège

Adresse :
15 Rue du Château
31620 Bouloc
France
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue du Château
31620 Bouloc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Enseignement à titre onéreux de la conduite de véhicules terrestres à moteur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2015B00472
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
46 route de Montfort
40100 Dax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Activite d'enseignement à titre onéreux de la conduite de véhicules terrestres à moteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/05/2016 : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activite d'enseignement à titre onéreux de la conduite de véhicules terrestres à moteur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/10/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/08/2015 : AUTO-ECOLE DES ARCADES
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Dépôt : N°008697 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2013B03165
Dépôt : N°005600 déposé le 17/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 3610 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 2015B00472
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/016273 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2013B03165
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/011255 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 2013B03165
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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