AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND

Entreprise

AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Dernière mise à jour : 01/10/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2018
Dénomination usuelle : AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Enseigne : AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32327609700058 / Siren : 323276097 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 90 323276097
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Adresse :
18EME RUE ET 5EME AVENUE
ZI DE CARROS

06510 LE BROC
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2018 : Succession
Prédécesseur : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1981
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°340
NOJO : 060300000594810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°719
NOJO : 060300000432170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°148
NOJO : 060300000336150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°176
NOJO : 006030000029801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 161381.67 EUR
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°59
NOJO : 006030000029082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES D.
MARTIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée A C N AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°216
NOJO : 060300000236130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°222
NOJO : 006030000022454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 290240.00 EUR
16/07/2019 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°93
NOJO : 006030000015227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grasse 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°81
NOJO : 050100000133920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°203
NOJO : 050100000130650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°75
NOJO : 005010000010326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/10/2018
Publication légale : TPBM Semaine Provence, le 07/11/2018
Oppositions : SCP GONNET SDARDY FORTOUL, notaires, résidence de l'Embrunais, 8 rue de la Liberté 05200 EMBRUN
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : Hameau de Chauvet 05600 RISOUL. Adresse du nouveau propriétaire : Château-Queyras 05350 CHATEAU-VILLE-VIEILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Gap 442 515 763
Dénomination : AUTOCARS AUDIER
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFFOUX-BREMOND
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 46000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
04/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°173
NOJO : 050174559000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°553
NOJO : 050167534000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : 050161063000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : BXB15107000328J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BREMOND Lydie Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES D.
MARTIN (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ACN AUDIT (SAS)
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°574
NOJO : 050155186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB13183000391K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 90240 EUR
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°696
NOJO : BXC13154007251N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°423
NOJO : BXC12164000425Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°103
NOJO : BXB12174001515B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BREMOND Lydie Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER Bernard Commissaire aux comptes suppléant : MOURATOGLOU Dominique né(e) MARTIN
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°773
NOJO : BXC11117003039J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°128
NOJO : BXC10217000256D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Hameau de Chauvet
05600 Risoul
23/04/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°21
NOJO : BXA10105000825P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Les Petites Affiches, le 25/03/2010
Oppositions : Société AUTOCARS BONNAFOUX BREMOND sis à NICE (06000) 35 rue de France pour la validité et pour la correspondance Société SAVAC AUTOCARS 37 rue de Dampierre 78460 CHEVREUSE
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10 Euros.

Numéro d'identification : RCS Nice 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 48000.00 EUR

Etablissemennt complémentaire :
Activité : achat d'une partie des éléments Incorporels de fonds de commerce de transport public de voyageurs à l'exclusion formelle de tous autre éléments corporels ou Incorporels et, en particulier, de tout nom commercial, de la clientèle attachée au siège social et commune entre l'établissement secondaire et le siège, de tous droit au bail et de tous matériel de transports et mobilier.
Origine des fonds : Achat

Adresse :
boulevard Georges Pompidou
Min de Nice Marché aux Fleurs
Villa Martin
06296 Nice Cedex 3

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 444 618 912
Dénomination : SAVAC AUTOCARS
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°537
NOJO : BXC08127019845E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Hameau de Chauvet,
05600 Risoul
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°318
NOJO : BXC08164000292W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Hameau de Chauvet,
05600 Guillestre
15/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB08130001765S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Gap 323 276 097
Dénomination : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BREMOND LYDIE
Historique de l'unité légale :
01/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00058
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
Représentants légaux :
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Type : Personne Physique

Nom : BREMOND Lydie
Né le 20/11/1984 à BRIANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 chemin de l'Arieta
Les Restanques de Fabron - Imm Les Micoucouliers
06200 Nice
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES D. MARTIN
Siren : 799445929
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 chemin du Val de Bonne
05000 Gap
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Type : Personne Morale

Nom : ACN AUDIT
Siren : 395170095
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Ter rue Carnot
Le Relais A
05000 Gap
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°678 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1149 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1149 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1149 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
16/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2217 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : de Mr BREMOND Max et de Mme BONNAFOUX Edith au profit de Mlle BREMOND Lydie et de Mr BREMOND Anthony.
16/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2217 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2216 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément des donataires. - Modification de l'article 9 des statuts.
15/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2216 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
01/06/2012 : Acte notarié
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2215 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
Décision : de Mr BREMOND Max et de Mme BONNAFFOUX Edith au profit de Mlle BREMOND Lydie et de Mr BREMOND Anthony.
01/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°2215 déposé le 17/12/2012
Etat : Déposé
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°962 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°690 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°220 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1198 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°504 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUS 02/05/2001
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°504 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 02/05/2001
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°504 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000011404 STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°504 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000011403 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1198 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000011407 ACTE SSP
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1197 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
Décision : STATUS 08/10/2001
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1197 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 08/10/2001
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1197 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000011409 STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1197 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000011408 P.V. D`ASSEMBLEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°220 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
20/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Type : Siège

Adresse :
Hameau de Chauvet
05600 Risoul
FRANCE
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Villard N°19
05600 Guillestre
FRANCE
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFOUX - BREMOND
Enseigne : AUTOCARS BONNAFOUX - BREMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1981
Activité : Transport public de voyageurs correspondance Sncf. Transport scolaire messagerie et taxis.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B01279
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Gap

Adresse :
35 Rue De France
06000 Nice
FRANCE
Nom commercial : AUTOCARS BONNAFOUX - BREMOND - NEAVISTA
Enseigne : AUTOCARS BONNAFOUX - BREMOND
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : Transport public de voyageurs, correspondance Sncf, transport scolaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/04/2017 : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 90240.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 117 années
03/10/2013 : AUTOCARS BONNAFFOUX - BREMOND
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1014 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°966 déposé le 05/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°977 déposé le 07/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1120 déposé le 20/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1141 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°1021 déposé le 16/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°739 déposé le 12/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°902 déposé le 20/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°706 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°696 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°563 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°502 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°95 déposé le 20/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°727 déposé le 25/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°648 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°587 déposé le 14/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1981B00124
Dépôt : N°365 déposé le 18/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/000695 du 09/03/2022
Numéro de gestion : 2019B00688
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/001883 du 16/04/2021
Numéro de gestion : 2019B00688
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2020/001831 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 2019B00688
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2019/001271 du 05/04/2019
Numéro de gestion : 1981B00124
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2019/001079 du 21/03/2019
Numéro de gestion : 1981B00124
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : 1014 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 1981B00124
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2017/001014 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 1981B00124
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 15567 6444 511
AHFonds commercial25 01025 010
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 57232 4882 083
ATAutres immobilisations corporelles472 500384 42188 078
CUAutres participations51 60051 600
BDAutres titres immobilisés1 2161 216
BHAutres immobilisations financières2 3032 303
BJTOTAL (I)659 358484 554174 803
BLMatières premières, approvisionnements60 86960 869
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 0006 000
BXClients et comptes rattachés781 274204 243577 030
BZAutres créances274 978274 978
CDValeurs mobilières de placement697 286697 286
CFDisponibilités552 036552 036
CHCharges constatées d’avance49 81749 817
CJTOTAL (II)2 422 263204 2432 218 019
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 081 621688 7982 392 823
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 240
DDRéserve légale (1)9 024
DGAutres réserves565 855
DHReport à nouveau637 133
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)430 852
DLTOTAL (I)1 733 105
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 203
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 823
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 546
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés210 558
DYDettes fiscales et sociales366 407
EAAutres dettes231
EBProduits constatés d’avance (2)14 948
ECTOTAL (IV)659 717
EETOTAL GENERAL (I à V)2 392 823
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an613 600

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