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de Thiviers

AUTOCARS STEPHANOIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2014
Dénomination usuelle : AUTOCARS STEPHANOIS
Enseigne : AUTOCARS STEPHANOIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79969211600012 / Siren : 799692116 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 95 799692116
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
AUTOCARS STEPHANOIS
Adresse :
29 Rue LEON NAUTIN
42000 SAINT-ETIENNE
Marchés publics :
11/09/2019 : Marché

Objet : 18M0324-19 LR 8
Classification : Services spécialisés de transport routier de passagers (60130000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142018q98KZVCI1f00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 418 182 €
Date de notification : 23/07/2019

Lieu d'exécution : Ard�che
Acheteur : DSIUD - Direction des systèmes d information et des usages digitaux

Titulaire :
AUTOCARS STEPHANOIS (79969211600012)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2014
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3973
NOJO : 420200001501570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3311
NOJO : 420200001038270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3312
NOJO : 420200001038280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1408
NOJO : 042020000098841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Nom commercial : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 45000.00 EUR
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2790
NOJO : 420200000567670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1472
NOJO : 042020000048170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Nom commercial : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAUX Raphaël nom d'usage : CHAUX n'est plus directeur général
07/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°275
NOJO : 420200000411670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2498
NOJO : 214202385469170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°459
NOJO : BXB160560024720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAPORIN Nicolas en fonction le 16 Janvier 2014 Directeur général : CHAUX Raphaël en fonction le 24 Février 2016
Montant du capital : 22500.00 EUR
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5553
NOJO : 214202358920984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°664
NOJO : BXA14021002233A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/01/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 799 692 116
Dénomination : AUTOCARS STEPHANOIS
Nom commercial : AUTOCARS STEPHANOIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAPORIN Nicolas
Montant du capital : 15000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
24/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Type : Personne Physique

Nom : CAPORIN Nicolas
Né le 21/01/1975 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
29 Rue Léon Nautin
42000 Saint-Étienne
FRANCE
24/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Type : Personne Physique

Nom : CHAUX Raphaël
Né le 22/08/1983 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieu-dit Le Chanal
42990 Palogneux
FRANCE
Dépôts des actes :
10/02/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
10/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation du capital
10/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/02/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Constation des modifications statutaires
28/01/2016 : Rapport du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
28/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°1452 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
17/12/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°304 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/12/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°304 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/12/2013 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°304 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
17/12/2013 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°304 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
24/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Type : Siège

Adresse :
29 Rue Léon Nautin
42000 Saint-Étienne
FRANCE
24/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Type : Etablissement principal

Adresse :
29 Rue Léon Nautin
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Nom commercial : AUTOCARS STEPHANOIS
Enseigne : AUTOCARS STEPHANOIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2014
Activité : Transport routier de personnes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/02/2016 : AUTOCARS STEPHANOIS
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transport routier de personnes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 22500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°12589 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2014B00054
Dépôt : N°12016 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/014642 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004725 du 21/04/2021
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004724 du 21/04/2021
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005250 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/010692 du 01/10/2018
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 6091 53969
028Immobilisations corporelles256 06781 494174 573
040Immobilisations financières700700
044Total Actif Immobilisé258 37683 033175 342
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700
068Créances – Clients et comptes rattachés32 88732 887
072Créances – Autres8 9288 928
092Charges constatées d’avance1 3231 323
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance43 83843 838
110Total général Actif302 21583 033219 181
120Capital social ou individuel22 500
126Réserve légale1 500
134Report à nouveau-6 245
136Résultat de l’exercice2 105
142Total des capitaux propres - Total I19 860
156Emprunts et dettes assimilées135 545
166Fournisseurs et comptes rattachés24 726
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N16 018
172Autres dettes39 049
176Total des dettes199 320
180Total général Passif219 181
195Dont dettes à plus d’un an86 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export52 248
218Production vendue de services - France206 797
226Subventions d’exploitation reçues894
230Autres produits3 901
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 211 593
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -280
242Autres charges externes* 90 912
244Impôts, taxes et versements assimilés2 203
250Rémunérations du personnel 51 008
252Charges sociales 16 085
254Dotations aux amortissements 45 001
262Autres charges 235
264Total des charges d’exploitation 205 166
270Résultat d’exploitation 6 426
294Charges financières 4 094
300Charges exceptionnelles 226
310Bénéfice ou perte 2 105
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 12684 du 21/12/2017
Numéro de gestion : 2014B00054
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 6091 53969
028Immobilisations corporelles256 06781 494174 573
040Immobilisations financières700700
044Total Actif Immobilisé258 37683 033175 342
050Matières premières approvisionnements, en cours de production700700
068Créances – Clients et comptes rattachés32 88732 887
072Créances – Autres8 9288 928
092Charges constatées d’avance1 3231 323
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance43 83843 838
110Total général Actif302 21583 033219 181
120Capital social ou individuel22 500
126Réserve légale1 500
134Report à nouveau-6 245
136Résultat de l’exercice2 105
142Total des capitaux propres - Total I19 860
156Emprunts et dettes assimilées135 545
166Fournisseurs et comptes rattachés24 726
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N16 018
172Autres dettes39 049
176Total des dettes199 320
180Total général Passif219 181
195Dont dettes à plus d’un an86 056
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export52 248
218Production vendue de services - France206 797
226Subventions d’exploitation reçues894
230Autres produits3 901
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 211 593
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -280
242Autres charges externes* 90 912
244Impôts, taxes et versements assimilés2 203
250Rémunérations du personnel 51 008
252Charges sociales 16 085
254Dotations aux amortissements 45 001
262Autres charges 235
264Total des charges d’exploitation 205 166
270Résultat d’exploitation 6 426
294Charges financières 4 094
300Charges exceptionnelles 226
310Bénéfice ou perte 2 105

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