AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Annonce N°6393
NOJO : 7901MYG19550600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3079
NOJO : 7901MYG19042200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°8236
NOJO : 7901MYG17987500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3846
NOJO : 7901MYG16982400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°7845
NOJO : 7901MYG15950300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°7292
NOJO : 117901432859082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°9009
NOJO : 117901396900060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°7273
NOJO : 117901374134698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Annonce N°1175
NOJO : BXA15050001893Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/02/2015
Publication légale : AGRI INFORMATIONS, le 30/01/2015
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES
RCS non inscrit.

Annonce N°1176
NOJO : BXA150500018941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/02/2015
Publication légale : AGRI INFORMATIONS, le 30/01/2015
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES
RCS non inscrit.

Annonce N°1177
NOJO : BXA150500018953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/02/2015
Publication légale : AGRI INFORMATIONS, le 30/01/2015
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES
RCS non inscrit.

Annonce N°1178
NOJO : BXA150500018965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 15/02/2015
Publication légale : AGRI INFORMATIONS, le 30/01/2015
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

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Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES
RCS non inscrit.

Annonce N°1049
NOJO : BXA150340031216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/01/2015
Publication légale : AGRI INFORMATIONS, le 30/01/2015
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

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Numéro d'identification : RCS Niort 809 257 108
Dénomination : AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES-CONTROLE TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BERNEUX Philippe
Montant du capital : 900000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Dénomination : ASSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRES
RCS non inscrit.

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Personne Physique

Nom : BERNEUX Philippe
Né le 07/06/1961 à Châtellerault (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
372 Rue Androlet
79410 Échiré
FRANCE

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Dépôt : N°308 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Dépôt : N°308 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Dépôt : N°308 déposé le 27/01/2015
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Siège

Adresse :
49 Avenue de la Rochelle
79000 Niort
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Etablissement principal

Adresse :
49 Avenue de la Rochelle
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Prestations de contrôle technique
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - SSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Leonard de Vinci
ZAC des Loges
79200 Parthenay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2015
Activité : Contrôle technique Auto
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - SSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 Boulevard Ampère
79180 Chauray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2015
Activité : Contrôle technique Auto
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - SSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Forum Sud Zc la Mude
79000 Bessines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2015
Activité : Contrôle technique Auto
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - SSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 Rue de la Grande Rose
79100 Thouars
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2015
Activité : Contrôle technique Auto
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - SSOCIATION AUTOMOBILE CLUB DES DEUX SEVRE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 25499
Date d’ajout de l’observation : 18/02/2015
Texte de l'observation : En aplication de l'article R323-18 du code de la Route, l'activité de centre de contrôle technique est sous condition suspensive de l'obtention de l'agrément par la DREAL.

Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Prestations de contrôle technique sur véhicule roulant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 900000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00044
Dépôt : N°1916 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4719 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
AT	Autres immobilisations corporelles	14 720	3 513	11 207	2 615
BF	Prêts	106 975		106 975	106 975
BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
BL	Matières premières, approvisionnements	6 988		6 988	5 290
BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58 829	52 087
DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 698	-5 290
FW	Autres achats et charges externes			186 448	138 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 744	24 869
FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	915 875	732 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1671 du 02/05/2022
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
AT	Autres immobilisations corporelles	14 720	3 513	11 207	2 615
BF	Prêts	106 975		106 975	106 975
BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
BL	Matières premières, approvisionnements	6 988		6 988	5 290
BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58 829	52 087
DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 698	-5 290
FW	Autres achats et charges externes			186 448	138 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 744	24 869
FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	915 875	732 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2740 du 04/06/2021
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
AT	Autres immobilisations corporelles	14 720	3 513	11 207	2 615
BF	Prêts	106 975		106 975	106 975
BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
BL	Matières premières, approvisionnements	6 988		6 988	5 290
BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58 829	52 087
DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 698	-5 290
FW	Autres achats et charges externes			186 448	138 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 744	24 869
FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	915 875	732 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2570 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
AT	Autres immobilisations corporelles	14 720	3 513	11 207	2 615
BF	Prêts	106 975		106 975	106 975
BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
BL	Matières premières, approvisionnements	6 988		6 988	5 290
BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
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DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
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FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4937 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
AT	Autres immobilisations corporelles	14 720	3 513	11 207	2 615
BF	Prêts	106 975		106 975	106 975
BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
BL	Matières premières, approvisionnements	6 988		6 988	5 290
BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58 829	52 087
DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 698	-5 290
FW	Autres achats et charges externes			186 448	138 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 744	24 869
FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	915 875	732 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058

Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2556 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 2015B00044
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	800 000		800 000	800 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	135 886	32 860	103 026	87 093
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BJ	TOTAL (I)	1 057 581	36 373	1 021 208	996 682
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BX	Clients et comptes rattachés	22 677		22 677	23 222
BZ	Autres créances	33 167		33 167	39 666
CF	Disponibilités	15 019		15 019	25 983
CH	Charges constatées d’avance	5 890		5 890	5 593
CJ	TOTAL (II)	83 741		83 741	99 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 141 322	36 373	1 104 949	1 096 437
CP	Parts à moins d’un an	106 975
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	900 000	900 000
DH	Report à nouveau	-64 772
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 061	-64 772
DL	TOTAL (I)	839 289	835 228
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	84 515	78 377
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	15 013	14 161
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	58 829	52 087
DY	Dettes fiscales et sociales	107 245	116 526
EA	Autres dettes	58	58
EC	TOTAL (IV)	265 660	261 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 104 949	1 096 437
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	265 660	261 209
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	884 062		884 062	668 036
FJ	Chiffres d’affaires nets	884 062		884 062	668 036
FO	Subventions d’exploitation			3 411
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 233
FQ	Autres produits			229	19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			919 935	668 056
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				1 000
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			70 889	55 552
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 698	-5 290
FW	Autres achats et charges externes			186 448	138 022
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			17 744	24 869
FY	Salaires et traitements			450 412	355 449
FZ	Charges sociales			158 510	143 240
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			24 265	12 108
GE	Autres charges			5 526	4 202
GF	Total des charges d’exploitation (II)			912 096	729 152
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 839	-61 096
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1
GP	Total des produits financiers (V)			1
GR	Intérêts et charges assimilées			3 356	3 586
GU	Total des charges financières (VI)			3 356	3 586
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 356	-3 586
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 483	-64 682
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	422	90
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	422	90
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-422	-90
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	919 936	668 056
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	915 875	732 828
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 061	-64 772
A1	Renvois : Transfert de charges	32 233
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 290	4 058