AVENISENSE - LE BOURGET-DU-LAC

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2014

Enseigne : AVENISENSE SAS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 52845851600028 / Siren : 528458516 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 91 528458516

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
AVENISENSE

Adresse :
19 Avenue DU LAC SAINT ANDRE
BP 233
73370 LE BOURGET-DU-LAC

Historique de l'établissement :

26/06/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

23/01/2015 : Succession

Prédécesseur : AVENISENSE
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/11/2010

Dénomination : AVENISENSE

Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AVENISENSE - Le Bourget-du-Lac (siège)AVENISENSE - Le Bourget-du-LacAVENISENSE - Le Bourget-du-Lac (fermé)

Marques françaises :

12/03/2012 : SPHERE SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3904163
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757135
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

12/03/2012 : MIRAGE COMMUNICATION

N° national/d'enregistrement : 3904166
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : WATERACT

N° national/d'enregistrement : 3904170
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : SELFBALANCIT

N° national/d'enregistrement : 3904173
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : REEFUGE

N° national/d'enregistrement : 3904177
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : CACTUS SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3904146
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : DEVIL SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3904156
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : SPHERE SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3904163
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : MIRAGE COMMUNICATION

N° national/d'enregistrement : 3904166
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : NORTHDOME

N° national/d'enregistrement : 3904167
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : WATERACT

N° national/d'enregistrement : 3904170
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : SELFBALANCIT

N° national/d'enregistrement : 3904173
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : REEFUGE

N° national/d'enregistrement : 3904177
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : MESOSCALE

N° national/d'enregistrement : 3904180
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

12/03/2012 : CACTUS SENSOR

N° national/d'enregistrement : 3904146
Date de dépôt : 12/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AVENISENSE, SAS
Numéro de SIREN : 528458516
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Mandataire 1 : AVENISENSE
Adresse :
Savoie Technolac, 17 allée du Lac Léman, BP 233
73374 LE BOURGET DU LAC Cedex
FR

Bénéficiare 1 : WIKA TECH

Publications au Bodacc :

15/03/2023 : Radiation

Annonce N°1407
NOJO : 007301MYG448180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Radiation d'office

Numéro d'identification : RCS Chambéry 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 158647.00 EUR

05/02/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°4147
NOJO : 730117301439811
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Identifiant client : 730117301439811214

Avis de dépôt du 2019-01-25
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Chambery 528 458 516 - 528 458 516 RM 73
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

10/08/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°2056
NOJO : 730117301426720
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Identifiant client : 730117301426720446

Extrait de jugement du 2018-08-01
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession.

Numéros d'identification : RCS Chambery 528 458 516 - 528 458 516 RM 73
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5086
NOJO : 117301407284044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5243
NOJO : 117301374391081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5242
NOJO : 117301374391265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : BXB15098001085Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/01/2015
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 158647.00 EUR

01/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1781
NOJO : BXB15084001248W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration Directeur général : CHAUDOREILLE François modification le 24 Mars 2015 Censeur : DONZIER Eric Paul modification le 24 Mars 2015 Administrateur : GRANIER Guillaume Gérard Fabian modification le 24 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Michel en fonction le 24 Mars 2015 Administrateur : DEMETER PARTNERS représenté par WAINSTAIN Benjamin en fonction le 24 Mars 2015 Administrateur : Air Liquide Investissements d'Avenir et de Démonstration représenté par EL ANDALOUSSI Nadia en fonction le 24 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : "RSM CCI CONSEILS" COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTR OLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS en fonction le 24 Mars 2015 Administrateur : TOTAL ENERGY VENTURES EUROPE représenté par COURCIER Emmanuel Marie Gérard en fonction le 24 Mars 2015
Montant du capital : 139666.00 EUR

04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12949
NOJO : 117301331622033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7068
NOJO : 117301307335041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8253
NOJO : BXC12286008553G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 rue du Lac Leman, Bâtiment Lama Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac

09/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°967
NOJO : BXA10336002489K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/11/2010
Date de commencement d'activité : 22/11/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 528 458 516
Dénomination : AVENISENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAUDOREILLE François
Montant du capital : 100000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : En France et à l'étranger, directement ou indirectement : la conception, fabrication et commercialisation d'instruments de mesure, produits et services associés, à destination de l'industrie, hors exploration pétrolière.

Adresse :
17 rue du Lac Leman Batiment Lama
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Historique de l'unité légale :

23/01/2015 : code NIC

Code NIC : 00028

14/01/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Représentants légaux :

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDOREILLE François
Né le 26/04/1980 à Bourg-en-Bresse
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
375 Rue des Faneurs
73100 Grésy-sur-Aix
FRANCE

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDOREILLE François
Né le 26/04/1980 à Bourg-en-Bresse
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
375 Rue des Faneurs
73100 Grésy-sur-Aix
FRANCE

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Physique

Nom : GRANIER Guillaume Gérard Fabian
Né le 04/09/1981 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
450 Chemin de Serraz
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Morale

Nom : DEMETER PARTNERS
Siren : 483279923
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
7-9 Rue LA BOETIE
75008 Paris
FRANCE

Représentant permanent

Nom : WAINSTAIN Benjamin
Né le 28/06/1976 à Drancy (FRANCE)
Nationalité : Française

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Morale

Nom : Air Liquide Investissements d'Avenir et de Démonstration
Siren : 487772923
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue COGNACQ-JAY
75007 Paris
FRANCE

Représentant permanent

Nom : EL ANDALOUSSI Nadia
Né le 29/11/1983 à CHERAGA (ALGERIE)
Nationalité : Française

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Morale

Nom : TOTAL ENERGY VENTURES EUROPE
Siren : 451658322
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 Place Jean Millier
- LA DEFENSE 6 -
92400 Courbevoie
FRANCE

Représentant permanent

Nom : COURCIER Emmanuel Marie Gérard
Né le 13/12/1962 à Saint-Cloud (FRANCE)
Nationalité : Française

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Physique

Nom : DONZIER Eric Paul
Né le 27/04/1964 à Toulon
Nationalité : Française
Qualité : Censeur

Adresse :
5 Rue du Puits au Gall
28260 Berchères-sur-Vesgre
FRANCE

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Morale

Nom : "RSM CCI CONSEILS" COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTR OLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS
Siren : 398384198
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 bis Rue de la Tete D Or
69006 Lyon
FRANCE

11/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Personne Physique

Nom : MONNERET Michel
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2B Rue Tête d'Or
69006 Lyon
FRANCE

Dépôts des actes :

23/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°2203 déposé le 07/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°2203 déposé le 07/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/01/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°2203 déposé le 07/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°2203 déposé le 07/04/2015
Etat : Déposé

14/01/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, de la transformation de la société

14/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

14/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/01/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé

23/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Adoption des statuts de la société sous sa nouvelle forme.

23/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : le tout sous la condition suspensive de l'augmentation de capital.

23/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°1979 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/12/2014 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°6998 déposé le 11/12/2014
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SAS en SA

16/11/2010 : Attestation bancaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°3006173 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

10/11/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°3006173 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination Membres du Conseil d'Administration.

10/11/2010 : Statuts constitutifs

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°3006173 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

08/11/2010 : Liste des souscripteurs

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°3006173 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

11/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Siège

Adresse :
19 Rue du Lac Saint-André
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE

11/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
19 Avenue du Lac Saint-André
BP 233
73374 Le Bourget-du-Lac CEDEX
FRANCE
Nom commercial : AVENISENSE SAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Conception, fabrication et commercialisation d'instruments de mesure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 Rue du Lac Saint-André
Bâtiment Koala
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Enseigne : AVENISENSE SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Conception,fabrication et commercialisation d'instruments de mesure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue du Lac Saint-André
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/01/2015
Activité : En France et à l'étranger, directement ou indirectement : la conception, fabrication et commercialisation d'instruments de mesure, produits et services associés, à destination de l'industrie, hors exploration pétrolière.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

11/06/2015 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 48343
Date d’ajout de l’observation : 07/04/2015
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : Date de début d'activité le 22/11/2010

Personnes morales :

11/06/2015 : AVENISENSE

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : En France et à l'étranger, directement ou indirectement : la conception, fabrication et commercialisation d'instruments de mesure, produits et services associés, à destination de l'industrie, hors exploration pétrolière.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 158647.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°8239 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°8241 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°10797 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°9903 déposé le 26/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2010B01248
Dépôt : N°9351 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13252 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2010B01248
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	783 204	101 282	681 922	109 016
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 222	18 613	26 610	4 249
AJ	Autres immobilisations incorporelles	9 579	672	8 907
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	369 311	130 493	238 819	114 827
AT	Autres immobilisations corporelles	49 832	21 399	28 433	25 465
CU	Autres participations	27 636		27 636	9 173
BB	Créances rattachées à des participations	236 159		236 159	917
BH	Autres immobilisations financières	31 791		31 791	36 479
BJ	TOTAL (I)	1 552 735	272 458	1 280 276	300 126
BL	Matières premières, approvisionnements	120 305		120 305	150 199
BR	Produits intermédiaires et finis	183 352		183 352	121 317
BX	Clients et comptes rattachés	239 044		239 044	557 761
BZ	Autres créances	328 961		328 961	354 656
CF	Disponibilités	292 571		292 571	1 683 096
CH	Charges constatées d’avance	41 556		41 556	30 910
CJ	TOTAL (II)	1 205 789		1 205 789	2 897 939
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 347		1 347
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 759 871	272 458	2 487 413	3 198 065
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	158 647	158 647
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 354 375	1 354 375
DD	Réserve légale (1)	10 386	6 013
DG	Autres réserves	197 320	114 234
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-463 909	87 458
DL	TOTAL (I)	1 256 818	1 720 727
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	888 586	1 051 707
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	151 909	177 451
DY	Dettes fiscales et sociales	172 220	204 944
EA	Autres dettes	16 549
EB	Produits constatés d’avance (2)		40 600
EC	TOTAL (IV)	1 229 264	1 474 702
ED	(V)	1 331	2 636
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 487 413	3 198 065
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	526 764	588 452
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	985	180
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens			68 687	220 013
FG	Production vendue services			291 558	785 663
FJ	Chiffres d’affaires nets			360 245	1 005 676
FM	Production stockée			62 035	106 942
FN	Production immobilisée			619 327	37 685
FO	Subventions d’exploitation				161 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			16 703	2 273
FQ	Autres produits			560	135
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 058 870	1 314 603
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			158 373	254 978
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			29 894	-86 759
FW	Autres achats et charges externes			728 559	606 613
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 430	13 802
FY	Salaires et traitements			564 845	376 010
FZ	Charges sociales			116 666	84 041
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			158 370	105 242
GE	Autres charges			2 286	682
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 774 422	1 354 609
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-715 552	-40 006
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 026	575
GN	Différences positives de change			138	1
GP	Total des produits financiers (V)			6 164	576
GR	Intérêts et charges assimilées			20 146	17 820
GS	Différences négatives de change			1 331	2 879
GU	Total des charges financières (VI)			21 478	20 699
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-15 314	-20 123
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-730 866	-60 129
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 110
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		1 110
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-1 110
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 957	-148 697
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 065 034	1 315 179
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 528 943	1 227 720
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-463 909	87 458
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 698	9 258
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	63 088	58 538	20 345	101 282
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	15 382	11 283	7 380	19 284
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	126 052	88 549	62 708	151 892
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	204 522	158 370	90 433	272 458

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