AVIALEC

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de matériels de transport aérien, sans pilote : • avions • ballons à air chaud • location de montgolfières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de matériels de transport aérien, avec pilote (cf. 51) Produits associés : 77.35.10

Cette classe comprend :
-la construction d’avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d’autres utilisations ;
-la construction d’hélicoptères ;
-la construction de planeurs et d’ailes delta ;
-la construction de dirigeables et de ballons à air chaud ;
-la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe : grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d’atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. ;
- la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol

Cette classe comprend aussi :
-la révision et la conversion des aéronefs ;
-la fabrication de sièges d’avions ;
-l'implantation des armements des avions de combat

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de pièces d’artillerie et de munitions (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication d’instruments pour l’aviation et l’aéronautique (cf. 26.51A) ;
-la fabrication de systèmes d’assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage pour avions (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs (cf. 33.16Z)