AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/07/2018

Dénomination usuelle : AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL

Enseigne : AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42046253300076 / Siren : 420462533 / NIC : 00076

N° de TVA : FR 96 420462533

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication

Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.

46.52 : Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 46.51Z) Produits associés : 46.52.11, 46.52.12, 46.52.13

Coordonnées de l'établissement :
AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL

Adresse :
QUARTIER DES 2 LIONS
19 AVEN MARCEL DASSAULT
37200 TOURS

Liens de succession de l'établissement :

13/07/2018 : Succession

Prédécesseur : AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1998

Dénomination : AVIDSEN

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL - Tours (siège)CFI-EXTEL - Reyrieux (fermé)AVIDSEN - ToursAVIDSEN - LannionCFI-EXTEL - Reyrieux (fermé)CFI-EXTEL - Trévoux (fermé)AVIDSEN - VESTAPRO - MAISONIC - EXTEL - Chambray-lès-Tours (fermé)AVIDSEN - Tauxigny (fermé)AVIDSEN - Esvres (fermé)AVIDSEN - Esvres (fermé)

Marques françaises :

16/05/2019 : effi'UP

N° national/d'enregistrement : 4552087
Date de dépôt : 16/05/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs de commande de machines ou de moteurs; dispositifs électroniques d'ouvertures de portes, volets, fenêtres; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; robot personnel pour la surveillance et la communication vidéo et audio à l'intérieur de l'habitat; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets; vérins motorisés (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; module radio; dispositif électronique permettant la communication selon un protocole radio prédéterminé; capteurs électroniques; détecteurs; indicateurs de température; thermomètres; stations météorologiques sans fil; sondes de température de l'air et d'humidité; détecteurs et capteurs de température, solaires, de chaleur, de pluie, de vent, de neige, de gel, d'humidité, d'ensoleillement, de lumière, de pression atmosphérique; détecteurs de fumée; thermostats; radars; détecteurs de présence; détecteurs de sons; détecteurs à infrarouge; détecteurs de mouvements; détecteurs d'ouverture pour portes, fenêtres, portes de garage, volets roulants; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau; détecteurs de fuites d'eau; capteurs de consommation d'énergie et d'électricité; connecteurs électriques; dispositifs électroniques de contrôle à distance d'installations électriques et électroniques; dispositifs électroniques de domotiques ; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant la commande à distance d'installations électriques et électroniques, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de chauffage, de plomberie, de la ventilation; logiciels pour la domotique ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, eau, électricité, de chaleur, de passerelles réseaux, de prises électriques, d'alarmes, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de plomberie, de la ventilation, de chauffage notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles; serveurs pour la domotique ; centrales domotique permettant la commande à distance de capteurs et détecteurs, de compteurs de gaz, compteurs de d’eau, compteurs d’électricité, de prises électriques, d'alarmes, d'appareils ménagers, d'installation domestiques, d'installation audio et vidéo, d'éclairage, de plomberie, de la ventilation, du chauffage ; centrales d'alarme; systèmes d'alarme et de sécurité; avertisseurs acoustiques; sirènes; avertisseurs à sifflet d'alarme; avertisseurs contre le vol; installations électriques pour préserver du vol; avertisseurs d'incendie; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil; cartes-clefs codées; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées; télécommande électrique d'alarme; appareils électriques de surveillance; appareils électriques de vidéo surveillance; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; caméra vidéo; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil; caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication; écran vidéo; récepteurs audio et vidéo; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs]; appareils d'intercommunication; répéteurs Ethernet; répéteurs pour stations de radio et télévision; répéteur sans fil; relais multimédia sans fil; appareils et dispositifs électriques ou électroniques de sécurité ou d'alarme; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, communication radio, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques), d’installations de chauffage; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données; appareils de téléappel radio; émetteur radio; appareils de radio diffusion; transmetteur de radiofréquence; terminaux multimédia; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou réseau personnel sans fil), à des réseaux de télécommunication; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil; adaptateur de courant porteur en ligne; prise électrique ADSL; prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs; télécommande pour machines automatiques domestiques autonomes pour l'habitat et ses extérieurs; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat; vannes thermostatiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau; appareils ou installations de climatisation; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; arroseurs automatiques pour installations au sol; appareils de prise d'eau; filtres à eau; dispositifs de commande pour installation de chauffage (vannes thermostatiques); accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz; capteurs de température pour radiateurs de chauffage central (vannes thermostatiques) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de collecte des données ; services de traitement de données ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d`installations, d`entretien et de réparation d`appareils et équipements de communications, d`appareils et équipements de sécurité, d`appareils électriques; services d`installations, d`entretien et de réparation d`appareils de vidéo surveillance, d`alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables; services d’installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l`incendie ; Services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; installation de systèmes de comunication par radiofréquence ; installation, maintenance et réparation de compteurs électriques intelligents ; installation, maintenance et réparation de réseaux électriques; installation, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication; installation, maintenance et réparation de matériel de télécommunication; Installation, maintenance et réparation de matériels de diagnostic technique non à usage médical; installation, maintenance et réparation d'appareils de collecte et transmission de données; services d'installation, entretien et réparation de circuit de climatisation, de systèmes de chauffage; assistance en cas de panne d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'installation de chauffage, de climatisation ; installation, entretien et réparation de capteurs et détecteurs électriques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; communications de données par voie radiophonique; service de communication par radiofréquence; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications; transmission par systèmes de communications par radiofréquences; remise de messages par transmission électronique; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, de systèmes de fermeture électriques et électroniques, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables, d'installations d'éclairage, d'installations audio et vidéo, d'installations de chauffage, d'installations de ventilation et énergétiques; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); fourniture d'accès à une base de données; fournitures d'accès à des installations de communications par le biais de radio par satellite ; services de transmission des données ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de récupération des données ; services de sécurisation des échanges électroniques de données; sauvegarde électronique de données; stockage électronique de données; conception, maintenance, location, mise à jour, développement de logiciels; services de migration de données; étude de projets techniques pour la mise en place de solutions domotiques dans l’habitat ; étude de projets techniques pour la consommation energétique des logements ; services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de chauffage, de climatisation, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; conseils en matière d’économie d’énergie ; audits en matière d’énergie ; services de conseil technologiques ; services de conseils technologiques pour l’installation d’équipements domotiques dans l’habitat ; contrôle de qualité ; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité informatique, des télécommunications, des réseaux électriques.

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

08/06/2017 : EASYMATE

N° national/d'enregistrement : 4367068
Date de dépôt : 08/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machine outils ; robots (machines) ; robots domestiques de nettoyage ; robots domestiques autonomes pour l'habitat et ses extérieurs, à savoir : aspirateurs robotisés, tondeuse à gazon (machines) robotisées, robots de nettoyage pour surfaces vitrées, mécanismes robotisés pour le traitement de l'eau, robots de nettoyage des sols, robot personnel pour la surveillance et la communication vidéo et audio à l'intérieur de l'habitat, à l'extérieur ou de surveillance de la piscine, robots (machines automatiques) pour nettoyer les piscines, à savoir robots de nettoyage de piscines, robot pour le nettoyage des gouttières ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommande pour machines automatiques domestiques autonomes pour l'habitat et ses extérieurs ; télécommande de robots à usage personnel et domestique ; dispositif de commande à distance pour le contrôle de robots par le biais d'une technologie sans fils et via l'Internet et d'autres réseaux de télécommunication ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant la commande, la gestion de machines automatique et de robots domestiques ; appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; installations électriques pour préserver du vol ; détecteurs ; radars ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils pour le traitement de l'eau ; installations pour la purification de l'eau ; appareils de chloration pour piscine ; arroseurs d'eau ; fontaines ; appareils de prise d'eau ; filtres à eau ; capteur solaires à conversion thermique (chauffage).

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L'INTERPHONE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 709745
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : “ Appareils et instruments scientifiques ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715139
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724368
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749056
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

01/09/2016 : VestaPro

N° national/d'enregistrement : 4296394
Date de dépôt : 01/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets ; vérins motorisés (machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; thermomètres ; stations météorologiques sans fil ; détecteurs et capteurs de chaleur, de pluie, de vent, de neige, d'ensoleillement ; détecteurs de fumée ; thermostats ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; cartes-clefs codées ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones ; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; services d'installations, d'aide à l'installation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat. Services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749056
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

01/09/2016 : VestaPro

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets ; vérins motorisés (machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; thermomètres ; stations météorologiques sans fil ; détecteurs et capteurs de chaleur, de pluie, de vent, de neige, d'ensoleillement ; détecteurs de fumée ; thermostats ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; cartes-clefs codées ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones ; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; services d'installations, d'aide à l'installation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat. Services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
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Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

01/09/2016 : VestaPro

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets ; vérins motorisés (machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; thermomètres ; stations météorologiques sans fil ; détecteurs et capteurs de chaleur, de pluie, de vent, de neige, d'ensoleillement ; détecteurs de fumée ; thermostats ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; cartes-clefs codées ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones ; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; services d'installations, d'aide à l'installation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat. Services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

01/09/2016 : VestaPro

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouvertures et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets ; vérins motorisés (machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; thermomètres ; stations météorologiques sans fil ; détecteurs et capteurs de chaleur, de pluie, de vent, de neige, d'ensoleillement ; détecteurs de fumée ; thermostats ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; cartes-clefs codées ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones ; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; services d'installations, d'aide à l'installation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services de fourniture d'accès à des sites, portails informatiques, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diagnostic d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat. Services de fourniture d'accès temporaire à des logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

01/09/2016 : VestaPro

N° national/d'enregistrement : 4296394
Date de dépôt : 01/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs électriques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; moteurs électriques ou électroniques pour l'ouverture ou la fermeture des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; motoréducteurs pour portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et pour la fermeture des portes, fenêtres, volets ; vérins motorisés (machines).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; thermomètres ; stations météorologiques sans fil ; détecteurs et capteurs de chaleur, de pluie, de vent, de neige, d'ensoleillement ; détecteurs de fumée ; thermostats ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvements ; détecteurs de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; sonneries [appareils avertisseurs] ; appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir portiers de villa audio et vidéo, carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; cartes-clefs codées ; cartes de contrôle d'accès, d'identité et d'identification, magnétiques ou encodées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; interphone vidéo et audio, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, visiophones ; appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance, de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courtant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; télécommande pour motorisation de portail, volets, stores, portes de garage, grilles ; dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données pour l'automatisation et la gestion à distance de l'habitat et des équipements de l'habitat.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de dispositifs électriques et de moteurs électriques ou électroniques pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; services de mise en service, d'aide à l'installation, de diagnostic, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme, pour manoeuvrer des portes, fenêtres, volets, stores, rideaux, portes de garage, portails, barrières, grilles et bornes rétractables ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN)
Adresse :
29, rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

25/06/2015 : ETHICDATA

N° national/d'enregistrement : 4192157
Date de dépôt : 25/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électroniques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques ; équipement de traitement de données ; bases de données informatiques ; banques de données ; systèmes de traitement des données ; appareils de collecte des données ; transmetteur de données ; registres de données magnétiques ; enregistreurs de données ; supports de données électroniques ; réseaux de données ; terminaux de données ; terminaux de traitement des données ; logiciels de communication de données sécurisées ; logiciels de traitement des données ; logiciels de gestion des bases de données ; dispositifs de stockage des données ; appareils électroniques de transmission, de communication, de stockage des données.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement électroniques des données ; gestion des bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; collecte de données ; transcription de données ; recueil de données pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente au détail ou en gros de capteurs, détecteurs, radars, de caméra vidéo, d'appareils et de dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme, de prises électriques connectées, de répéteurs radio et wifi, de sirènes d'alarme, de logiciels de commande à distance d'appareils électriques et électroniques, de récepteurs et d'émetteurs (audio, vidéo et radio) ; exploitation (enregistrement, transcription, compilation) de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurisation de données ; exploitation (mise à jour) de données ; analyse informatisée de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe des données, services de cryptage et décodage de données ; services de migration des données ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de système informatiques ; télésurveillance de système informatiques ; conception et développement de logiciels ; développements de programme de données ; création de programmes informatiques pour le traitement des données ; compression numérique de données informatiques ; maintenance de base de données ; recherche en matière de traitement des données ; développement de base de données ; développement et conception de systèmes pour le traitement des données ; programmation d'équipement pour le traitement de données ; services de conseils techniques en matière de traitement des données ; services d'ingénierie en matière de traitement des données ; services de conseils en matière de traitement des données ; développement et conception de logiciels et de matériel informatique pour le traitement et la sécurisation des données.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
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Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
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Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

25/06/2015 : ETHICDATA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électroniques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques ; équipement de traitement de données ; bases de données informatiques ; banques de données ; systèmes de traitement des données ; appareils de collecte des données ; transmetteur de données ; registres de données magnétiques ; enregistreurs de données ; supports de données électroniques ; réseaux de données ; terminaux de données ; terminaux de traitement des données ; logiciels de communication de données sécurisées ; logiciels de traitement des données ; logiciels de gestion des bases de données ; dispositifs de stockage des données ; appareils électroniques de transmission, de communication, de stockage des données.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement électroniques des données ; gestion des bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; collecte de données ; transcription de données ; recueil de données pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente au détail ou en gros de capteurs, détecteurs, radars, de caméra vidéo, d'appareils et de dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme, de prises électriques connectées, de répéteurs radio et wifi, de sirènes d'alarme, de logiciels de commande à distance d'appareils électriques et électroniques, de récepteurs et d'émetteurs (audio, vidéo et radio) ; exploitation (enregistrement, transcription, compilation) de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurisation de données ; exploitation (mise à jour) de données ; analyse informatisée de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe des données, services de cryptage et décodage de données ; services de migration des données ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de système informatiques ; télésurveillance de système informatiques ; conception et développement de logiciels ; développements de programme de données ; création de programmes informatiques pour le traitement des données ; compression numérique de données informatiques ; maintenance de base de données ; recherche en matière de traitement des données ; développement de base de données ; développement et conception de systèmes pour le traitement des données ; programmation d'équipement pour le traitement de données ; services de conseils techniques en matière de traitement des données ; services d'ingénierie en matière de traitement des données ; services de conseils en matière de traitement des données ; développement et conception de logiciels et de matériel informatique pour le traitement et la sécurisation des données.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

25/06/2015 : ETHICDATA

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; équipement pour le traitement de l'information ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électroniques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques ; équipement de traitement de données ; bases de données informatiques ; banques de données ; systèmes de traitement des données ; appareils de collecte des données ; transmetteur de données ; registres de données magnétiques ; enregistreurs de données ; supports de données électroniques ; réseaux de données ; terminaux de données ; terminaux de traitement des données ; logiciels de communication de données sécurisées ; logiciels de traitement des données ; logiciels de gestion des bases de données ; dispositifs de stockage des données ; appareils électroniques de transmission, de communication, de stockage des données.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement électroniques des données ; gestion des bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; collecte de données ; transcription de données ; recueil de données pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; organisation d'expositions de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de vente au détail ou en gros de capteurs, détecteurs, radars, de caméra vidéo, d'appareils et de dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme, de prises électriques connectées, de répéteurs radio et wifi, de sirènes d'alarme, de logiciels de commande à distance d'appareils électriques et électroniques, de récepteurs et d'émetteurs (audio, vidéo et radio) ; exploitation (enregistrement, transcription, compilation) de données.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurisation de données ; exploitation (mise à jour) de données ; analyse informatisée de données ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe des données, services de cryptage et décodage de données ; services de migration des données ; stockage électronique de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de système informatiques ; télésurveillance de système informatiques ; conception et développement de logiciels ; développements de programme de données ; création de programmes informatiques pour le traitement des données ; compression numérique de données informatiques ; maintenance de base de données ; recherche en matière de traitement des données ; développement de base de données ; développement et conception de systèmes pour le traitement des données ; programmation d'équipement pour le traitement de données ; services de conseils techniques en matière de traitement des données ; services d'ingénierie en matière de traitement des données ; services de conseils en matière de traitement des données ; développement et conception de logiciels et de matériel informatique pour le traitement et la sécurisation des données.

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° national/d'enregistrement : 4188019
Date de dépôt : 11/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux. Appareils électroniques d'alarme et de sécurité. D'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 652712
Date de demande : 13/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° national/d'enregistrement : 4188026
Date de dépôt : 11/06/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux appareils électroniques d'alarme et de sécurité d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 652713
Date de demande : 13/08/2015
N° de BOPI : 2015-37
Date du BOPI : 11/09/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux. Appareils électroniques d'alarme et de sécurité. D'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749056
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux appareils électroniques d'alarme et de sécurité d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux. Appareils électroniques d'alarme et de sécurité. D'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

11/06/2015 : IRIS Intuitive Remote Intelligent Safe

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; réseaux et centraux appareils électroniques d'alarme et de sécurité d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseaux de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
37 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; capteurs et détecteurs ; indicateurs de température ; détecteurs de chaleur ; radars ; détecteurs de présence ; détecteurs de présence et de l'élévation du niveau d'eau ; détecteurs de fuites d'eau ; connecteurs électriques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciel de gestion et de commande à distance de caméra, de capteurs et détecteurs, de prises électriques, d'alarmes notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, passerelle de communication radio et autres interfaces de communication, de télécommunication y compris téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; centrales d'alarme ; instruments d'alarme ; systèmes d'alarme et de sécurité ; réseaux et centraux d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol ; timbres avertisseurs électriques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs acoustiques ; sonneries [appareils avertisseurs] ; cartes-clefs codées ; télécommande électrique d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils électriques de vidéo surveillance ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméra vidéo ; caméra vidéo de surveillance, caméra de surveillance connectée à un réseau de communication sans fil, caméra de surveillance connectée à un réseaux de communication ; écran vidéo ; récepteurs audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compact, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils d'intercommunication ; répéteurs Ethernet ; répéteurs pour stations de radio et télévision ; répéteur sans fil ; relais multimédia sans fil ; interfaces informatiques ; appareils et dispositifs électriques de sécurité ou d'alarme ; appareils et dispositifs électroniques de sécurité ou d'alarme ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance notamment par réseau de communication Internet, réseau sans fil, de télécommunication y compris téléphones mobiles permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance d'alarmes, de caméras, de capteurs et détecteurs, de prises électriques ; serveurs pour applications et logiciels permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; appareils de téléappel radio ; terminaux multimédia ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondial de type Internet y compris sans fil (wifi ou bluetooth), à des réseaux de télécommunication ; récepteurs et émetteurs (audio, vidéo et radio), récepteurs et émetteurs multimédia sans fil ; terminaux multimédia ; prises de courant électriques connectées à un réseau de communication sans fil ; adaptateur de courant porteur en ligne, adaptateur de courant porteur en ligne sans fil ; prise électrique ADSL, prise de réseau ADSL par courants porteurs, routeur ADSL par courants porteurs, routeurs réseaux, prolongateur ADSL sur courants porteurs ; extincteurs ; tous les produits ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 37 : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD. Classe 38 : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; remise de messages par transmission électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission de données centralisées sur un serveur informatique par ordinateur, par satellite, par réseaux de télécommunication, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet, par réseaux sans fil, par passerelles de communication radio et autres interfaces de communication ; services d'accès à des sites, portails informatiques et logiciels, pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de systèmes de sécurité, de contrôle, de surveillance et d'alarme ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; fourniture d'accès à une base de données ; tous les services ci-dessus sont limités au domaine de la sécurité à domicile et de la surveillance vidéo en excluant expressément les circuits intégrés, les ensembles de puces pour ordinateurs, les cartes graphiques, les ensembles de puces graphiques HD, ainsi que les logiciels pour le fonctionnement des circuits intégrés, des ensembles de puces pour ordinateurs, des cartes graphiques, des ensembles de puces graphiques HD.

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

12/02/2015 : EXTELSMART

N° national/d'enregistrement : 4156288
Date de dépôt : 12/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L INTERPHONE, SASU
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
ALLEE DE FETAN, CS70321
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L INTERPHONE, M. ERIC MAGNARD
Adresse :
ALLEE DE FETAN, CS70321
01600 TREVOUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715139
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724368
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

29/08/2013 : EXTEL

N° national/d'enregistrement : 4029016
Date de dépôt : 29/08/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/08/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques ; accessoires d'appareils téléphoniques à savoir écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, écrans vidéo d'appareils téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, répondeurs téléphoniques, fils téléphoniques, cordonnets pour téléphones mobiles ; veilleuses électriques ; programmateurs électriques ; prise de courant électriques radio télécommandées ; interrupteurs électriques ; appareils électriques d'ouverture/fermeture de porte/portail automatique ; téléphones de portes d'entrée ; carillons de porte (appareils avertisseurs) ; multimètres ; appareils électriques de vidéo surveillance ; interphones ; interphones vidéo ; visiophones ; caméras ; détecteurs ; instruments d'alarme ; câbles électriques ; câbles coaxiaux ; caméras vidéo ; tableaux de commande (électricité) ; installations électriques pour commander à distance l'ouverture automatique de porte/portail ; appareils d'intercommunication ; radars ; radio actionnée par télécommande ; récepteurs audio et vidéo ; écrans vidéo ; sonnettes de portes électriques ; appareils de téléappel radio ; transmetteurs [télécommunication] ; émetteurs [télécommunication] ; boutons de sonneries ; matériaux pour réseau d'électricité à savoir fils électriques, câbles électriques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installations, d'entretien et de réparation d'appareils et équipements de communications, d'appareils et équipements de sécurité, d'appareils électriques ; services d'installations, d'entretien et de réparation de visiophones, d'interphones audio et vidéo, d'appareils téléphoniques, de carillons de portes, d'appareils de vidéo surveillance, d'alarmes, de caméras vidéo, de systèmes d'ouverture automatique de porte/portail, de détecteurs.

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L'INTERPHONE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
8 Place du Ponceau
95031 CERGY-PONTOISE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 716651
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

08/10/2009 : MAISONIC

N° national/d'enregistrement : 3682241
Date de dépôt : 08/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques, cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre, casque stéréo, casque stéréo multifonction, casques stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, ; manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques ; alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage ; Services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques ; cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre ; casque stéréo, casque stéréo multifonction, casques stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage ; motorisation pour portail ; motorisation pour porte ; motorisation pour porte de garage ; vérins motorisés ; motorisation sans fil ; moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques ; alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage ; services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques ; cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre, casque stéréo, casque stéréo multifonction, casque stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage ; motorisation pour portail ; motorisation pour porte ; motorisation pour porte de garage ; vérins motorisés ; motorisation sans fil ; moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage.

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT, QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716547
Date de demande : 06/02/2018
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725808
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717983
Date de demande : 13/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

08/10/2009 : MAISONIC

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques, cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre, casque stéréo, casque stéréo multifonction, casques stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, ; manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques ; alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage ; Services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques ; cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre ; casque stéréo, casque stéréo multifonction, casques stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage ; motorisation pour portail ; motorisation pour porte ; motorisation pour porte de garage ; vérins motorisés ; motorisation sans fil ; moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques ; alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage ; services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule, transmetteurs téléphoniques, téléphones mobiles portables, téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptes aux piétons, housses pour téléphones mobiles portables, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; périphériques pour appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ; ordinateurs, concentrateur, concentrateur USB, filtres ADSL ; câbles, câbles électriques, câbles d'alimentation, câbles d'alimentation interne, câbles d'alimentation secteur, câbles réseau, câbles USB, câbles d'imprimante, câbles audio, vidéo, péritel, câbles d'antenne, câble fibre optique ; rallonge de câbles, rallonges électriques ; cartes d'extension pour ordinateurs, cartes graphiques, cartes son, cartes réseau, cartes mémoire ; adaptateur, adaptateur USB, doubleur USB, rallonge USB ; changeur de genre, casque stéréo, casque stéréo multifonction, casque stéréo sans fil, casque stéréo sans fil multifonction, écouteurs, oreillettes, oreillettes pour téléphones mobiles portables, oreillettes sans fil, oreillettes sans fil pour téléphones mobiles portables, kit mains libres, kits mains libres pour téléphones portables, kits mains libres sans fils, kits mains libres sans fil pour téléphones portables ; rallonges pour casque stéréo, prise de téléphone, rallonge de téléphone, prise murale, multiprise, fiches, souris informatiques, tapis de souris informatique, périphériques d'ordinateur, clavier d'ordinateur, enceintes, microphone, mannettes de jeu vidéo, levier de commande pour ordinateurs, pavé numérique, caméra, lecteur de cartes, étuis, housses pour CD, étuis, housses pour DVD, étuis de transport pour ordinateurs, étuis de transport pour appareils photographiques, étuis de transport pour caméscope, étuis de transport pour lecteurs MP3, étuis de transport pour enceintes ; housses de transport pour ordinateurs, housses de transport pour appareils photographiques, housses de transport pour caméscope, housses de transport pour lecteurs MP3, housses de transport pour enceintes ; marqueurs CD, piles rechargeables, chargeurs de piles, enceintes, chargeur secteur, chargeur secteur pour téléphones mobiles portables, transformateurs pour cordons allume cigares, kit de chargement pour téléphones mobiles portables, chargeur de secours pour téléphones mobiles portables, chargeur de voiture, façades de lecteur MP3, téléphone, câble téléphonique, filtres ADSL, clé USB, commutateur, adaptateur de courant porteur en ligne, antenne, cordon, boîtier de prise péritel, adaptateur péritel, transmetteur image ; décodeur d'image, disque de nettoyage, nettoyeur CD et DVD, cassette adaptateur pour autoradio, coque de télécommande, cordon d'alimentation, câble d'alimentation, convertisseur, antennes extérieures, antennes intérieures, antennes TNT, répartiteur, manchon coaxial, prolongateur, casque audio, support de bureau USB pour ordinateur portable ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques ; motorisation pour porte de garage ; motorisation pour portail ; motorisation pour porte ; motorisation pour porte de garage ; vérins motorisés ; motorisation sans fil ; moteurs électriques ; crémaillère ; aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes ; instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, carillon, carillon sans fil, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques ; écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil ; portails non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), mobilier multimédia, cadres, tables, chaises, fauteuils, repose pieds, bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de rangement en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, rayonnage.

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT, QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717983
Date de demande : 13/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

13/02/2008 : VISIA

N° national/d'enregistrement : 3555634
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel-radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti noeud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil. Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498386
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 507530
Date de demande : 06/10/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2672806
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/02/2008 : VISIA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel-radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti noeud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil. Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749056
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2672806
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/02/2008 : VISIA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel-radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti noeud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil. Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2672806
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/02/2008 : VISIA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel-radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti noeud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil. Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien)
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2672806
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

13/02/2008 : CLIP AND DECO

N° national/d'enregistrement : 3555633
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes, instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, pare-étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portails non métalliques.

Déposant 1 : AVIDSEN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

13/02/2008 : VISIA

N° national/d'enregistrement : 3555634
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes, instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, pare-étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portails non métalliques.

Déposant 1 : AVIDSEN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques à l'exclusion des cartes utilisées pour les services financiers ; adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques,, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, par étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.Classe 19 : Portails non métalliques.

13/02/2008 : CLIP AND DECO

N° national/d'enregistrement : 3555635
Date de dépôt : 13/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques, sonnettes non électriques (sans fil).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, adaptateurs électriques, aérosol anti incendie, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, alarme, avertisseurs à sifflet d'alarmes, instruments d'alarme, alarmes sans fils, fils en alliages métalliques, alimentation secteur, batteries d'allumage, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, ampoules, ampoules de flash, antennes, avertisseurs électriques, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, appareil de commande d'éclairage, appareil pour l'analyse des gaz, appareils d'intercommunication radio, appareils de radio, appareils de téléappel – radio, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, balises lumineuses, bandes vidéo, baromètres, batteries électriques, bobines électriques, supports de bobines électriques, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, boîtes de branchement [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtes à clapets [électricité], boîtiers de haut-parleurs, boîtes de branchement [électricité], boîtier de dérivation, boîtier électronique, câbles électriques, câbles à fil optique, câbles de téléphone, cache-prise, caisses d'accumulateurs, caméras vidéo, caméra de surveillance, canalisations électriques, sonnettes électriques, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, casques à écouteurs, cassettes vidéo, cellules photovoltaïques, coupe circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants [signaux lumineux], clôtures électrifiées, collecteurs électriques, commutateurs, appareils électriques de commutation, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs, connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacteurs, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupleurs acoustiques, coupleurs [informatique], câbles coaxiaux, cordons électriques, cordons téléphoniques, clavier de codage, détecteurs, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteur de chaleur, détecteur d'eau, détecteur de bris de glace, détecteur de mouvement, détecteur de présence, digicode, dispositif électrique d'ouverture et de fermeture de porte, écrans vidéo, enregistreurs de pression, extincteurs, émetteurs de signaux électroniques, écouteurs téléphoniques, ferme-porte électriques, fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fiches électriques, fiches téléphoniques, fils d'identification pour fils électriques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gâche électrique, haut-parleurs, hydromètres, hygromètres, interphones, interphones sans fil, interphones portables, interphones mains libres, interphones vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs [électricité], inducteurs [électricité], interrupteurs, interrupteurs à clé, inverseurs [électricité], limiteurs [électricité], multiprises, mesureurs de pression, module anti nœud pour cordon de combiné, massicot à dénuder, parafoudres, pare-étincelles, paratonnerres, pavillons de haut-parleurs, piles, piles électriques, prises murales, prises électriques, prises de courant, prises téléphoniques, prise de protection pour appareils électriques, électroniques, audio, vidéo, téléphoniques et télécopieurs, prise programmable, prise télécommandée, prise interrupteur, prise variateur, photocellules, photocellules infrarouges, poinçon de sertissage, raccordements électriques, radar, redresseurs de courant, relais électriques, rhéostats, rallonges électriques, radiocommande, récepteur pour télécommande, serre-fils [électricité], serrures électriques, sirènes, sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques station météo, station météo sans fil, sonde sans fil pour station météo, survolteurs, sirènes, tableaux de commande, transformateurs électriques, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], téléguidage (appareils de –), télémètres, télécommande, transmetteurs téléphoniques, unités centrales de traitement [processeurs], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, vidéophone, vidéophone mains libres, vidéophone portable, vidéophone sans fil.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Portails non métalliques.

Déposant 1 : AVIDSEN Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

04/10/2006 : AVIDSEN

N° national/d'enregistrement : 3454340
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. ; Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. ; Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs] tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. ; Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 559460
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. Classe 7 : Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. Classe 9 : Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2622998
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

04/10/2006 : AVIDSEN

N° national/d'enregistrement : 3454340
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. ; Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. ; Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs] tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. ; Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. Classe 7 : Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. Classe 9 : Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2622998
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

04/10/2006 : AVIDSEN

N° national/d'enregistrement : 3454340
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. ; Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. ; Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs] tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. ; Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. Classe 7 : Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. Classe 9 : Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2622998
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

04/10/2006 : AVIDSEN

N° national/d'enregistrement : 3454340
Date de dépôt : 04/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. ; Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. ; Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs] tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. ; Portails non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 19

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques, fenêtre, porte, portails, volets et stores métalliques. Classe 7 : Motorisation pour porte de garage, motorisation pour portail, motorisation pour porte, motorisation pour porte de garage, vérins motorisés, motorisation sans fil, moteurs électriques, crémaillère. Classe 9 : Appareils de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareil de commande d'éclairage, bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cassettes vidéo, conduits acoustiques, écrans vidéo, émetteurs de signaux électroniques, haut-parleurs, interphone vidéo, interphones vidéo sans fil, interphones vidéo portables, interphones vidéo mains libres, appareils de téléguidage, télécommande, unités centrales de traitement [processeurs], tous ces produits étant exploités dans le domaine de la sécurité domestique et du confort domestique. Classe 19 : Portails non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2622998
Date de demande : 05/07/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

31/05/2005 : DOMEXA

N° national/d'enregistrement : 3362244
Date de dépôt : 31/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : interphones, portiers de villa audio et vidéo, babyphones, serrures et gâches électriques ; carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; alarmes mono-zone et multi-zones et leurs accessoires, à savoir détecteurs, télécommandes, batteries, sirènes, feu à éclats ; alarmes téléphone avec transmetteurs téléphoniques, alarmes sans fil et leurs accessoires, à savoir détecteurs d'ouverture mono-zone et multi-zones, détecteurs infrarouge mono-zone et multi-zones ; télécommandes mono-zone et multi-zones ; prises de protection pour appareils téléphoniques, pour télécopieurs, pour appareils ménagers et de télévision ; variateurs télécommandés, détecteurs de présence, interrupteurs automatiques, prises murales, fiches électriques, rallonges, adaptateurs, prolongateurs. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Auguste Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447108
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 725809
Date de demande : 13/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-27
Date du BOPI : 08/07/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578178
Date de demande : 06/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

31/05/2005 : DOMEXA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : interphones, portiers de villa audio et vidéo, babyphones, serrures et gâches électriques ; carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; alarmes mono-zone et multi-zones et leurs accessoires, à savoir détecteurs, télécommandes, batteries, sirènes, feu à éclats ; alarmes téléphone avec transmetteurs téléphoniques, alarmes sans fil et leurs accessoires, à savoir détecteurs d'ouverture mono-zone et multi-zones, détecteurs infrarouge mono-zone et multi-zones ; télécommandes mono-zone et multi-zones ; prises de protection pour appareils téléphoniques, pour télécopieurs, pour appareils ménagers et de télévision ; variateurs télécommandés, détecteurs de présence, interrupteurs automatiques, prises murales, fiches électriques, rallonges, adaptateurs, prolongateurs. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Auguste Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-27
Date du BOPI : 08/07/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578178
Date de demande : 06/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

31/05/2005 : DOMEXA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : interphones, portiers de villa audio et vidéo, babyphones, serrures et gâches électriques ; carillons filaires et sans fil, boutons pour carillons filaires et sans fil ; alarmes mono-zone et multi-zones et leurs accessoires, à savoir détecteurs, télécommandes, batteries, sirènes, feu à éclats ; alarmes téléphone avec transmetteurs téléphoniques, alarmes sans fil et leurs accessoires, à savoir détecteurs d'ouverture mono-zone et multi-zones, détecteurs infrarouge mono-zone et multi-zones ; télécommandes mono-zone et multi-zones ; prises de protection pour appareils téléphoniques, pour télécopieurs, pour appareils ménagers et de télévision ; variateurs télécommandés, détecteurs de présence, interrupteurs automatiques, prises murales, fiches électriques, rallonges, adaptateurs, prolongateurs. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 rue Auguste Fresnel
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-27
Date du BOPI : 08/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2578178
Date de demande : 06/02/2015
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

15/01/2002 : AVIMACK

N° national/d'enregistrement : 3141529
Date de dépôt : 15/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras-vidéo, carillons, interphones. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
Node Park Touraine
37310 TAUXIGNY
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486620
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

15/01/2002 : AVIMACK

N° national/d'enregistrement : 3141529
Date de dépôt : 15/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras-vidéo, carillons, interphones. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
Node Park Touraine
37310 TAUXIGNY
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486620
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

15/01/2002 : AVIMACK

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras-vidéo, carillons, interphones. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
Node Park Touraine
37310 TAUXIGNY
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

15/01/2002 : AVIMACK

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras-vidéo, carillons, interphones. Services de communications téléphoniques.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
Node Park Touraine
37310 TAUXIGNY
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486620
Date de demande : 13/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

15/05/1998 : AVIDSEN

N° national/d'enregistrement : 98732694
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments électriques à savoir, antennes, périphériques de sécurité, périphériques de téléphone. Transmission et réception de données par support numérique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368138
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672766
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

15/05/1998 : AVIDSEN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments électriques à savoir, antennes, périphériques de sécurité, périphériques de téléphone. Transmission et réception de données par support numérique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368138
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672766
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

15/05/1998 : AVIDSEN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments électriques à savoir, antennes, périphériques de sécurité, périphériques de téléphone. Transmission et réception de données par support numérique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368138
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672766
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

15/05/1998 : AVIDSEN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments électriques à savoir, antennes, périphériques de sécurité, périphériques de téléphone. Transmission et réception de données par support numérique.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38

Déposant 1 : SMART HOME FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
32 RUE AUGUSTIN FRESNEL
37170 CHAMBRAY LES TOURS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441192
Date de demande : 28/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447108
Date de demande : 23/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 590417
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368138
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672766
Date de demande : 16/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

21/12/1995 : CARITEL INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 95602275
Date de dépôt : 21/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations électriques de surveillance et d'alarme, détecteurs, avertisseurs d'incendie, avertisseurs contre le vol; caméras et appareils photographiques, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques, enregistreurs à bande magnétique, transmetteurs téléphoniques, écrans de télévision, cartes magnétiques d'identification, appareils d'intercommunication audio et vidéo dispositifs pour l'ouverture des portes et ferme-portes électriques, microphones, haut-parleurs, minuteries serrures électriques; sonnettes et carillons de portes électriques ; batteries et piles électriques ; ordinateurs, logiciels pour ordinateurs installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles et domestiques ; commutateurs, conducteurs, connecteurs, transformateurs et relais électriques

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L'INTERPHONE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418107
Date de demande : 13/09/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 418108
Date de demande : 13/09/2005
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715139
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724368
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-04
Date du BOPI : 26/01/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298487
Date de demande : 06/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2592129
Date de demande : 02/07/2015
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

19/04/1994 : HYPERVOX

N° national/d'enregistrement : 94516176
Date de dépôt : 19/04/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments électriques; batteries, piles électriques et appareils pour leur recharge; connecteurs et câbles électriques; commutateurs et boîtes de branchements électriques; transformateurs; appareils et instruments électriques de surveillance, de signalisation et de contrôle; thermostats; détecteurs et indicateurs à l'exception des indicateurs de direction pour véhicules; dispositifs d'alarme; avertisseurs contre le vol et l'incendie; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; téléviseurs, magnétoscopes; appareils téléphoniques et radio-téléphoniques; interphones; transmetteurs de fac-similés; antennes, décodeurs de signaux; supports d'enregistrement magnétiques; disques à lecture laser, cartes magnétiques et à puce d'identification; circuits imprimés; circuits intégrés; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L'INTERPHONE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
Allée de Fetan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
8 place du Ponceau
95031 CERGY PONTOISE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 617506
Date de demande : 30/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715139
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-22
Date du BOPI : 03/06/1994

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257189
Date de demande : 21/01/2004
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2555244
Date de demande : 08/04/2014
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

23/10/1985 : HYPERPHONE

N° national/d'enregistrement : 1328006
Date de dépôt : 23/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 NOVEMBRE 1975 A L'I.N.P.I. SOUS LE No 202461 ET ENREGISTRE SOUS LE No 937644.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;interphones;portiers-robots;transmetteurs d'ordres;matériel de recherche de personne sans fil;radio-téléphone;émetteurs-récepteurs;téléphones;accessoires téléphoniques;matériel de sonorisation;pré-amplificateurs;amplificateurs;hauts-parleurs;micros;télévision industrielle en circuit fermé;système de protection contre le vol; système de protection contre l'incendie.

Déposant 1 : COMPTOIR FRANCAIS DE L'INTERPHONE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 384024899
Adresse :
Allée de Fétan
01600 TREVOUX
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme CHINCHOLE Frédérique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 56590
Date de demande : 01/10/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 189824
Date de demande : 26/09/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 206619
Date de demande : 24/09/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 236897
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 416623
Date de demande : 09/08/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 416624
Date de demande : 09/08/2005
N° de BOPI : 2005-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715139
Date de demande : 12/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : AVIDSEN

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 724368
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 749056
Date de demande : 13/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : SMART HOME FRANCE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 785532
Date de demande : 20/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : AVIDSEN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 420462533
Adresse :
19 AVENUE MARCEL DASSAULT QUARTIER DES 2 LIONS
37200 TOURS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2055214
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296425
Date de demande : 05/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2586041
Date de demande : 05/05/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

Publications au Bodacc :

20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2046
NOJO : 37012023S005696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2045
NOJO : 37012023S005697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2222
NOJO : 37012021S006767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

23/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1434
NOJO : 37012021S001453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

29/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°170
NOJO : 37012019S008123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : SMART HOME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1304
NOJO : 37012018S001801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : SMART HOME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1303
NOJO : 37012018S001803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : SMART HOME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1302
NOJO : 37012018S001804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : SMART HOME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

14/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°327
NOJO : BXB16256000579K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial, l'activité de l'établissement principal et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Nom commercial : VestaPro
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 704000 EUR

21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2382
NOJO : 37012015S009247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3446
NOJO : 37012014S006139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3447
NOJO : 37012014S006140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

29/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°463
NOJO : BXB14174000386V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Chaverot, Alexandre Jehan Henry, nomination du Président : SMART HOME INTERNATIONAL
Montant du capital : 704000 EUR

16/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°248
NOJO : BXB12254000854G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 704000 EUR

06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4475
NOJO : BXC12030001246B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
37310 Tauxigny

08/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°342
NOJO : BXB11304000791A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur Général partant : Tabone, Eric Jean Philippe
Montant du capital : 704000 EUR

Siège social :
Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

27/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : BXB112630003798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 704000.00 EUR

17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2080
NOJO : BXC10125004438Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : BXC092520098353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2041
NOJO : BXC08339000772Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3223
NOJO : BXC082810031630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3224
NOJO : BXC082810031642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3225
NOJO : BXC082810031654
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Tours 420 462 533
Dénomination : AVIDSEN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Node Park Touraine
37310 Tauxigny

Historique de l'unité légale :

31/07/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

24/12/2019 : dénomination

Dénomination : AVIDSEN

17/12/2019 : dénomination

Dénomination : ADVISEN

21/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

13/07/2018 : code NIC

Code NIC : 00076

31/12/2017 : dénomination

Dénomination : SMART HOME FRANCE

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (NAFRev2 : 46.69A)

01/07/2012 : code NIC

Code NIC : 00043

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

22/03/2004 : code NIC

Code NIC : 00035

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros d'appareils électroménagers et de radios et télévisions (NAFRev1 : 51.4F)

Représentants légaux :

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Type : Personne Morale

Nom : SMART HOME INTERNATIONAL
Siren : 802074245
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 Chambray les Tours
France

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE TOUCHE TOHMATSU - AUDIT - Société anonyme
Siren : 572028041
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 rue Edouard Vaillant
37000 Tours
France

02/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Type : Personne Physique

Nom : ROZES OLIVIER
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 rue Edouard Vaillant
37000 Tours
France

Dépôts des actes :

16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°3162 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°3162 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

16/05/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°3162 déposé le 13/06/2014
Etat : Déposé

15/06/2012 : Procès-verbal

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°4598 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

15/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°4598 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé

01/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°5350 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

16/08/2011 : Décision(s) du président

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°4706 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/08/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°4706 déposé le 19/09/2011
Etat : Déposé

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2804403 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

14/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2800956 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/01/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2800956 déposé le 12/02/2008
Etat : Déposé

21/09/2007 : Décision(s) des associés

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2705641 déposé le 08/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2704560 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2401871 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/03/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2401871 déposé le 05/04/2004
Etat : Déposé

18/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2302137 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

18/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2302137 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

18/04/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2302137 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé

02/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2302137 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé

02/04/2003 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2302137 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé

03/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2204635 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

29/03/2002 : Acte sous seing privé

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2202503 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

29/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2202503 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé

13/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2202503 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104507 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104507 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant

30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104507 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104507 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé

01/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104506 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°2104506 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé

25/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°201068 déposé le 06/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/01/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°201068 déposé le 06/03/2000
Etat : Déposé

30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°990962 déposé le 11/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/09/1998 : Statuts constitutifs

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°983791 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

02/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
32 rue Augustin Fresnel
37170 Chambray les Tours
France
Nom commercial : VestaPro
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1998
Activité : Distribution de tous produits à obédience électronique liés au confort domestique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/09/2016 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/10/1998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/10/1998.

Personnes morales :

02/09/2016 : AVIDSEN

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : DISTRIBUTION DE TOUS PRODUITS A OBEDIENCE ELECTRONIQUE LIES AU CONFORT DOMESTIQUE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 704000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°9247 déposé le 19/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°6140 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°6139 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°8857 déposé le 22/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°01652 déposé le 02/04/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°04867 déposé le 06/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°07671 déposé le 04/11/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°02485 déposé le 11/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°02484 déposé le 11/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°02483 déposé le 11/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°01552 déposé le 24/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°01551 déposé le 24/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1998B00665
Dépôt : N°93473 déposé le 10/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 5696 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 5697 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 6767 du 24/06/2021
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1453 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4652Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 8123 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1801 du 20/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1803 du 20/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

31/12/2014 : Compte annuel complet

Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 1804 du 20/03/2018
Numéro de gestion : 1998B00665
Code activité : 4669A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	171 560	80 434	91 126	12 661
AL	Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles				49 245
AP	Constructions	209 057	68 800	140 256	157 299
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	243 403	202 949	40 453	18 350
AT	Autres immobilisations corporelles	252 868	150 386	102 481	137 450
CU	Autres participations	753 638		753 638	753 638
BH	Autres immobilisations financières	113 854		113 854	113 104
BJ	TOTAL (I)	1 744 382	502 570	1 241 811	1 241 751
BN	En cours de production de biens				-47 851
BT	Marchandises	4 847 139	104 178	4 742 961	3 772 027
BX	Clients et comptes rattachés	4 683 694	48 812	4 634 881	2 727 372
BZ	Autres créances	784 462		784 462	588 985
CF	Disponibilités	15 161		15 161	28 013
CH	Charges constatées d’avance	33 223		33 223	21 639
CJ	TOTAL (II)	10 363 681	152 990	10 210 690	7 090 186
CN	Ecarts de conversion actif (V)	45 279		45 279	1 911
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	12 153 344	655 561	11 497 782	8 333 848
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	704 000	704 000
DD	Réserve légale (1)	70 400	62 177
DG	Autres réserves	11 400	11 400
DH	Report à nouveau	2 801 272	2 319 287
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	684 374	490 208
DK	Provisions réglementées	115 623	96 056
DL	TOTAL (I)	4 387 071	3 683 129
DP	Provisions pour risques	303 540	151 822
DQ	Provisions pour charges	26 221	28 889
DR	TOTAL (III)	329 761	180 711
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 667	1 996 599
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	82 000	82 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 761
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 187 759	845 742
DY	Dettes fiscales et sociales	407 097	508 517
EA	Autres dettes	4 086 045	1 030 667
EC	TOTAL (IV)	6 774 571	4 468 289
ED	(V)	6 377	1 717
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	11 497 782	8 333 848
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	15 162 049	984 264	16 146 314	13 548 289
FG	Production vendue services	54 420		54 420	84 276
FJ	Chiffres d’affaires nets	15 216 469	984 264	16 200 734	13 632 565
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			349 677	487 444
FQ	Autres produits			29 219	1 366
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 579 632	14 121 376
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 206 148	8 106 431
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 012 276	637 939
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			169 658	65 667
FW	Autres achats et charges externes			2 743 032	2 396 207
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			165 630	151 826
FY	Salaires et traitements			1 272 900	1 236 750
FZ	Charges sociales			434 666	460 133
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			105 508	87 186
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			108 349	149 910
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			152 990	121 118
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 221	28 889
GE	Autres charges			25 308	599
GF	Total des charges d’exploitation (II)			15 398 141	13 442 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 181 490	678 717
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			1 911	1 629
GN	Différences positives de change			40 828	85 439
GP	Total des produits financiers (V)			42 749	87 068
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			45 279	1 911
GR	Intérêts et charges assimilées			47 989	17 280
GS	Différences négatives de change			85 826	57 282
GU	Total des charges financières (VI)			179 095	76 474
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-136 345	10 594
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 045 145	689 311
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		2 666
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	6 623	4 620
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 623	7 287
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 978
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	32 800	37 337
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	26 190	13 870
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	95 968	51 207
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-89 345	-43 920
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	271 425	155 183
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 629 005	14 215 732
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	15 944 630	13 725 524
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	684 374	490 208
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	71 529	8 905		80 434
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	325 533	96 603		422 136
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	397 062	105 508		502 570
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				258 260
5V	Autres provisions pour risques et charges				71 500
5Z	Total Provisions pour risques et charges	180 711	179 850	30 800	329 761
7C	TOTAL GENERAL	180 711	179 850	30 800	329 761
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	113 854
VA	Clients douteux ou litigieux	5 871
UX	Autres créances clients	4 677 823
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	1 061
VB	T. V. A.	316 016
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	467 384
VS	Charges constatées d’avance	33 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	5 615 235	5 501 380	113 855
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 667	11 667
8A	Emprunts et dettes financières divers	82 000	26 560	55 440
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 187 759	2 187 759
8C	Personnel et comptes rattachés	184 866	184 866
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	141 849	141 849
8E	Impôts sur les bénéfices	9 792	9 792
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	70 590	70 590
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	4 086 045	4 086 045
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 774 571	6 719 131	55 440

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