Portail de la ville
de Saint-Gervais

AWT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/05/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40405115300108 / Siren : 404051153 / NIC : 00108
N° de TVA : FR 52 404051153
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.2 : Traitement et élimination des déchets
Ce groupe comprend l’élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l’élimination d’animaux toxiques vivants ou morts et d’autres déchets contaminés, le traitement et l’élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l’immersion et l’enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l’élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d’énergie produite lors du processus d’incinération des déchets est également comprise. Ce groupe ne comprend pas :
- le traitement et l’élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)
38.21 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- l’élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres : • l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux • l’élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d’autres méthodes, avec ou sans production d’électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d’autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc. • le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la décontamination, le nettoyage des terres, de l’eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z) Produits associés : 38.21.10, 38.21.21, 38.21.22, 38.21.23, 38.21.29, 38.21.30, 38.21.40, 38.21.50
Coordonnées de l'établissement :
AWT
Adresse :
330 CHEM DES NOYERS
38690 COLOMBE
Historique de l'établissement :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
16/05/2022 : Succession
Prédécesseur : AWT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/02/1996
Dénomination : AWT
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AWT - Colombe (siège)AWT - Gières (fermé)AWT - ArnasAWT - Feillens (fermé)AWT - PéronAWT - Gières (fermé)AWT - Mâcon (fermé)AWT - VersonnexAWT - Feillens (fermé)AWT - Thonon-les-Bains (fermé)AWT - Gières (fermé)AWT - Mâcon (fermé)AWT - Thonon-les-Bains (fermé)AWT - Meylan (fermé)AWT - Grenoble (fermé)
Marques françaises :
21/01/2010 : CVS COMPOSTIERE DU VAL DE SAONE
N° national/d'enregistrement : 3706442
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation).

Déposant 1 : AWT, SARL
Numéro de SIREN : 404051153
Adresse :
2 avenue de Vignate - Bâtiment B
38610 GIERES
FR

Mandataire 1 : AWT
Adresse :
2 avenue de Vignate - Bâtiment B
38610 GIERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

20/01/2010 : CAP BIOMASSE
N° national/d'enregistrement : 3706104
Date de dépôt : 20/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des déchets (transformation).

Déposant 1 : AWT, SARL
Numéro de SIREN : 404051153
Adresse :
2 Avenue de Vignate - Bâtiment B
38610 GIERES
FR

Mandataire 1 : AWT
Adresse :
2 Avenue de Vignate - Bâtiment B
38610 GIERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

18/12/2000 : AWT ADVANCED WASTE TECHNOLOGIES
N° national/d'enregistrement : 3072479
Date de dépôt : 18/12/2000
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques ou organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture. Engrais pour les terres y compris les engrais organiques. Compost. Produit chimiques ou organiques pour l'amendement des sols. Terreau, tourbes (engrais). Terres pour la culture. Machine pour le traitement et le recyclage de déchets ou d'ordures notamment pour l'élaboration de compost. Supervision (direction de travaux de construction), information en matière de construction. Installation, réparation et entretien de machine notamment de traitement et de valorisation de déchets. Travaux ruraux notamment épandage de produits d'amendements organiques. Traitement de matériaux, transformation de produits agricoles d'autrui. Traitement (transformation de déchets). Destruction, incinération ou recyclage d'ordures et de déchets.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40

Déposant 1 : AWT S.A.R.L,
Numéro de SIREN : 404051153

Mandataire 1 : AWT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 857895
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-21

18/12/2000 : LEMANSOL
N° national/d'enregistrement : 3072482
Date de dépôt : 18/12/2000
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2010
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques ou organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture. Engrais pour les terres y compris les engrais organiques. Compost. Produits chimiques ou organiques pour l'amendement des sols. Terreau, tourbes (engrais). Terres pour la culture.

Déposant 1 : AWT S.A.R.L,
Numéro de SIREN : 404051153

Mandataire 1 : AWT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 857892
Date de demande : 19/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-04
Date du BOPI : 26/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-21

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13534
NOJO : 380200003005530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Vienne 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1913
NOJO : 038010000585844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée REFIP n'est plus président.
HEDEVIN Xavier Jean Victor Maurice nom d'usage : HEDEVIN devient président
25/05/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°899
NOJO : 038020000270548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
Numéro d'identification : RCS Vienne 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : 380100005554010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1530
NOJO : 038010000543668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée REFIP devient président.
CHEVALIER Christophe Michel nom d'usage : CHEVALIER n'est plus gérant.
JOLY Yves Michel nom d'usage : JOLY n'est plus gérant
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : 380100005160820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3168
NOJO : 380100004863360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2935
NOJO : 380100004511090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3258
NOJO : 380100004183800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3046
NOJO : 380100003859860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3601
NOJO : 380100003534560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1310
NOJO : 380100003246030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5726
NOJO : 380100002941850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/05/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1082
NOJO : BXA13130001437N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 13/04/2013
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 26/04/2013
Oppositions : Au siège de la branche de fonds vendue
Descriptif : Achat d'une branche d'activité de broyage
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Précédent propriétaire :
Dénomination : SEFOREST
RCS non inscrit.
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7159
NOJO : BXC122420143552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3458
NOJO : BXC11208005331U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue de Vignate
38610 Gières
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4688
NOJO : BXC10252010370D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue DE VIGNATE
38610 Gières
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3046
NOJO : BXC09275013302M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue de Vignate
38610 Gières
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4675
NOJO : BXC08255003662N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue de Vignate
38610 Gières
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3512
NOJO : BXC08217007115U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 051 153
Dénomination : AWT
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
2 avenue de Vignate
38610 Gières
Historique de l'unité légale :
16/05/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00108
Caractère employeur : Non
28/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.21Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Récupération de déchets triés (NAFRev2 : 38.32Z)
23/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00066
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : AWT
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Récupération de matières non métalliques recyclables (NAF1993 : 37.2Z)
Représentants légaux :
10/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Personne Morale

Nom : REFIP
Siren : 487954216
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Les Vernes
38420 Revel
France
09/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Personne Morale

Nom : REFIP
Siren : 487954216
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
Les Vernes
38420 Revel
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Yves Michel
Né le 02/09/1957 à Lille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Rue DE VEYRON LACROIX
38000 Grenoble
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Christophe Michel
Né le 09/01/1965 à Melun (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Vernes
38420 Revel
France
Dépôts des actes :
10/05/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006274 déposé le 17/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°011656 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°011656 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/12/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°011656 déposé le 14/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002094 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002094 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002094 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003442 déposé le 13/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
19/11/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006507 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003166 déposé le 10/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
20/02/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001186 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007902 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°001159 déposé le 13/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005610 déposé le 27/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
10/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
10/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1996
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vienne

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1996
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
09/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1996
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1996
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2000B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Déchetterie de Versonnex, route de Cessy
01210 Versonnex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Exploitation de la Plateforme de compostage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2000B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Plate-Forme de Compostage
Chemin Cornelly - Lieudit Baraty
01630 Péron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2011
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques. Fabrication de nouveaux produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2000B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
les Barberis
les Janssets Nord
01570 Feillens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : Traitement et recyclage de matières non métalliques, fabrication de nouveaux produits. Exploitation plate-forme de déchets verts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2004B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
PLATEFORME DE COMPOSTAGE CHEMIN DE LA GRISIERE
71000 Mâcon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2004
Activité : TRAITEMENT ET RECYCLAGE DE MATIERE NON METALLIQUES FABRICATION DE NOUVEAUX PRODUITS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.02.1996 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 23.02.1996
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : RECYVAL SERVICES
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F06/012513
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de MEYLAN (38240) 65 A Boulevard des Alpes à GIERES (38610) 2 Avenue de Vignate Bât B à compter du 23/06/2006.
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.02.1996 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 23.02.1996
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : RECYVAL SERVICES
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F06/012513
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de MEYLAN (38240) 65 A Boulevard des Alpes à GIERES (38610) 2 Avenue de Vignate Bât B à compter du 23/06/2006.
10/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F22/016326
Date d’ajout de l’observation : 24/05/2022
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 2 Avenue de Vignate 38610 GIERES (RCS GRENOBLE), l'établissement devient secondaire au 330 Chemin des Noyers 38690 COLOMBE (RCS VIENNE) à compter du 16/05/2022.
09/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.02.1996 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 23.02.1996
09/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : RECYVAL SERVICES
09/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F06/012513
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de MEYLAN (38240) 65 A Boulevard des Alpes à GIERES (38610) 2 Avenue de Vignate Bât B à compter du 23/06/2006.
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 20.02.1996 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 23.02.1996
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : RECYVAL SERVICES
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F06/012513
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de MEYLAN (38240) 65 A Boulevard des Alpes à GIERES (38610) 2 Avenue de Vignate Bât B à compter du 23/06/2006.
Personnes morales :
10/08/2021 : AWT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/08/2021 : AWT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/02/1996

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2020 : AWT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/07/2016 : AWT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Traitement et recyclage de matières non métalliques fabrication de nouveaux produits

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/02/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/03/2011 : AWT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
23/10/2006 : AWT
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012477 déposé le 10/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012477 déposé le 10/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007895 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007895 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007895 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°010536 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°010536 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°010536 déposé le 15/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009372 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009372 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009372 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009536 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009536 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°009536 déposé le 17/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008590 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008590 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008590 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008590 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007830 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007830 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007830 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007830 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008412 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008412 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008412 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008412 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007516 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007516 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007516 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007516 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008140 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008140 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008140 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°008140 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006805 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006805 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006805 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006805 déposé le 23/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006882 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006882 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006882 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006882 déposé le 25/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012162 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012162 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012162 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°012162 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006599 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006599 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006599 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006599 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005950 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005950 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005950 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005950 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006473 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006473 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006473 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°006473 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007755 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007755 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007755 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°007755 déposé le 03/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005924 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005924 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005924 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005924 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004951 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004951 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004951 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004951 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004582 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004582 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004582 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°004582 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002661 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002661 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002661 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002661 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003227 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003227 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003227 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°003227 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005255 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005255 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005255 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°005255 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002869 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002869 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002869 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002869 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002650 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002650 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002650 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00251
Dépôt : N°002650 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/012477 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 1996B00251
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial5 0005 0005 000
APConstructions664 907368 253296 654368 067
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels718 016203 952514 064146 818
ATAutres immobilisations corporelles126 129101 13424 99540 538
BHAutres immobilisations financières7 6597 6598 026
BJTOTAL (I)1 521 710673 339848 371568 449
BLMatières premières, approvisionnements48 50748 50733 991
BRProduits intermédiaires et finis74 63874 63883 905
BVAvances et acomptes versés sur commandes549
BXClients et comptes rattachés255 9081 778254 130263 927
BZAutres créances108 269108 26935 612
CFDisponibilités18 89218 89286 327
CHCharges constatées d’avance32 46632 46631 370
CJTOTAL (II)538 6791 778536 901535 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 060 389675 1171 385 2711 104 130
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles145 498287 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)59 566-141 853
DJSubventions d’investissement46 34110 526
DLTOTAL (I)295 405200 024
DPProvisions pour risques65 00065 000
DRTOTAL (III)65 00065 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)642 590351 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 787191 396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 919152 820
DYDettes fiscales et sociales105 647143 145
EBProduits constatés d’avance (2)1 923
ECTOTAL (IV)1 024 866839 106
EETOTAL GENERAL (I à V)1 385 2711 104 130
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an494 430404 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.18 396
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens248 161248 161209 721
FGProduction vendue services1 603 8821 603 8821 522 287
FJChiffres d’affaires nets1 852 0431 852 0431 732 008
FMProduction stockée-9 267-10 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 13440 957
FQAutres produits84
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 895 9191 762 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 71330 066
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 516-5 753
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 161 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 94018 016
FYSalaires et traitements328 041348 989
FZCharges sociales124 646130 414
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements169 460143 764
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 778838
GEAutres charges6 8285 374
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 836 6671 833 472
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)59 252-71 247
GLAutres intérêts et produits assimilés56
GPTotal des produits financiers (V)56
GRIntérêts et charges assimilées23 89822 323
GUTotal des charges financières (VI)23 89822 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 898-22 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 355-93 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital87 8964 157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 8964 157
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 289
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 3962 496
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 68552 496
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 211-48 339
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 983 8151 766 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 924 2491 908 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)59 566-141 852
HPRenvois : Crédit-bail mobilier294 898278 036
A1Renvois : Transfert de charges52 2963 905
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4763 772
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles602 661169 46098 782673 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général602 661169 46098 782673 339
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges65 00065 000
6TSur comptes clients8381 7788381 778
7BTotal Provisions pour dépréciation8381 7788381 778
7CTOTAL GENERAL65 8381 77883866 778
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 778838
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 659
VAClients douteux ou litigieux2 885
UXAutres créances clients253 023
UYPersonnel et comptes rattachés2 785
VMImpôts sur les bénéfices16 355
VBT. V. A.30 479
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 412
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 238
VSCharges constatées d’avance32 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES404 301396 6427 659
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2262 226
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine631 765145 715399 222
8BFournisseurs et comptes rattaché238 919238 919
8CPersonnel et comptes rattachés27 73227 732
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 82733 827
VWT.V.A.37 66737 667
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4216 421
VIGroupe et associés35 78735 787
8LProduits constatés d’avance1 9231 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 267494 430435 00986 828
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice123 720
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/007895 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1996B00251
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial5 0005 0005 000
APConstructions664 907368 253296 654368 067
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels718 016203 952514 064146 818
ATAutres immobilisations corporelles126 129101 13424 99540 538
BHAutres immobilisations financières7 6597 6598 026
BJTOTAL (I)1 521 710673 339848 371568 449
BLMatières premières, approvisionnements48 50748 50733 991
BRProduits intermédiaires et finis74 63874 63883 905
BVAvances et acomptes versés sur commandes549
BXClients et comptes rattachés255 9081 778254 130263 927
BZAutres créances108 269108 26935 612
CFDisponibilités18 89218 89286 327
CHCharges constatées d’avance32 46632 46631 370
CJTOTAL (II)538 6791 778536 901535 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 060 389675 1171 385 2711 104 130
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles145 498287 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)59 566-141 853
DJSubventions d’investissement46 34110 526
DLTOTAL (I)295 405200 024
DPProvisions pour risques65 00065 000
DRTOTAL (III)65 00065 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)642 590351 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 787191 396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 919152 820
DYDettes fiscales et sociales105 647143 145
EBProduits constatés d’avance (2)1 923
ECTOTAL (IV)1 024 866839 106
EETOTAL GENERAL (I à V)1 385 2711 104 130
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an494 430404 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.18 396
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens248 161248 161209 721
FGProduction vendue services1 603 8821 603 8821 522 287
FJChiffres d’affaires nets1 852 0431 852 0431 732 008
FMProduction stockée-9 267-10 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 13440 957
FQAutres produits84
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 895 9191 762 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 71330 066
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 516-5 753
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 161 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 94018 016
FYSalaires et traitements328 041348 989
FZCharges sociales124 646130 414
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements169 460143 764
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 778838
GEAutres charges6 8285 374
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 836 6671 833 472
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)59 252-71 247
GLAutres intérêts et produits assimilés56
GPTotal des produits financiers (V)56
GRIntérêts et charges assimilées23 89822 323
GUTotal des charges financières (VI)23 89822 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 898-22 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 355-93 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital87 8964 157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 8964 157
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 289
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 3962 496
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 68552 496
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 211-48 339
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 983 8151 766 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 924 2491 908 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)59 566-141 852
HPRenvois : Crédit-bail mobilier294 898278 036
A1Renvois : Transfert de charges52 2963 905
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4763 772
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles602 661169 46098 782673 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général602 661169 46098 782673 339
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges65 00065 000
6TSur comptes clients8381 7788381 778
7BTotal Provisions pour dépréciation8381 7788381 778
7CTOTAL GENERAL65 8381 77883866 778
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 778838
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 659
VAClients douteux ou litigieux2 885
UXAutres créances clients253 023
UYPersonnel et comptes rattachés2 785
VMImpôts sur les bénéfices16 355
VBT. V. A.30 479
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 412
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 238
VSCharges constatées d’avance32 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES404 301396 6427 659
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2262 226
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine631 765145 715399 222
8BFournisseurs et comptes rattaché238 919238 919
8CPersonnel et comptes rattachés27 73227 732
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 82733 827
VWT.V.A.37 66737 667
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4216 421
VIGroupe et associés35 78735 787
8LProduits constatés d’avance1 9231 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 267494 430435 00986 828
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice123 720
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010536 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1996B00251
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial5 0005 0005 000
APConstructions664 907368 253296 654368 067
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels718 016203 952514 064146 818
ATAutres immobilisations corporelles126 129101 13424 99540 538
BHAutres immobilisations financières7 6597 6598 026
BJTOTAL (I)1 521 710673 339848 371568 449
BLMatières premières, approvisionnements48 50748 50733 991
BRProduits intermédiaires et finis74 63874 63883 905
BVAvances et acomptes versés sur commandes549
BXClients et comptes rattachés255 9081 778254 130263 927
BZAutres créances108 269108 26935 612
CFDisponibilités18 89218 89286 327
CHCharges constatées d’avance32 46632 46631 370
CJTOTAL (II)538 6791 778536 901535 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 060 389675 1171 385 2711 104 130
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles145 498287 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)59 566-141 853
DJSubventions d’investissement46 34110 526
DLTOTAL (I)295 405200 024
DPProvisions pour risques65 00065 000
DRTOTAL (III)65 00065 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)642 590351 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 787191 396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 919152 820
DYDettes fiscales et sociales105 647143 145
EBProduits constatés d’avance (2)1 923
ECTOTAL (IV)1 024 866839 106
EETOTAL GENERAL (I à V)1 385 2711 104 130
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an494 430404 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.18 396
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens248 161248 161209 721
FGProduction vendue services1 603 8821 603 8821 522 287
FJChiffres d’affaires nets1 852 0431 852 0431 732 008
FMProduction stockée-9 267-10 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 13440 957
FQAutres produits84
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 895 9191 762 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 71330 066
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 516-5 753
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 161 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 94018 016
FYSalaires et traitements328 041348 989
FZCharges sociales124 646130 414
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements169 460143 764
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 778838
GEAutres charges6 8285 374
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 836 6671 833 472
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)59 252-71 247
GLAutres intérêts et produits assimilés56
GPTotal des produits financiers (V)56
GRIntérêts et charges assimilées23 89822 323
GUTotal des charges financières (VI)23 89822 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 898-22 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 355-93 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital87 8964 157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 8964 157
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 289
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 3962 496
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 68552 496
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 211-48 339
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 983 8151 766 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 924 2491 908 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)59 566-141 852
HPRenvois : Crédit-bail mobilier294 898278 036
A1Renvois : Transfert de charges52 2963 905
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4763 772
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles602 661169 46098 782673 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général602 661169 46098 782673 339
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges65 00065 000
6TSur comptes clients8381 7788381 778
7BTotal Provisions pour dépréciation8381 7788381 778
7CTOTAL GENERAL65 8381 77883866 778
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 778838
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 659
VAClients douteux ou litigieux2 885
UXAutres créances clients253 023
UYPersonnel et comptes rattachés2 785
VMImpôts sur les bénéfices16 355
VBT. V. A.30 479
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 412
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 238
VSCharges constatées d’avance32 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES404 301396 6427 659
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2262 226
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine631 765145 715399 222
8BFournisseurs et comptes rattaché238 919238 919
8CPersonnel et comptes rattachés27 73227 732
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 82733 827
VWT.V.A.37 66737 667
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4216 421
VIGroupe et associés35 78735 787
8LProduits constatés d’avance1 9231 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 267494 430435 00986 828
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice123 720
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009372 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1996B00251
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial5 0005 0005 000
APConstructions664 907368 253296 654368 067
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels718 016203 952514 064146 818
ATAutres immobilisations corporelles126 129101 13424 99540 538
BHAutres immobilisations financières7 6597 6598 026
BJTOTAL (I)1 521 710673 339848 371568 449
BLMatières premières, approvisionnements48 50748 50733 991
BRProduits intermédiaires et finis74 63874 63883 905
BVAvances et acomptes versés sur commandes549
BXClients et comptes rattachés255 9081 778254 130263 927
BZAutres créances108 269108 26935 612
CFDisponibilités18 89218 89286 327
CHCharges constatées d’avance32 46632 46631 370
CJTOTAL (II)538 6791 778536 901535 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 060 389675 1171 385 2711 104 130
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles145 498287 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)59 566-141 853
DJSubventions d’investissement46 34110 526
DLTOTAL (I)295 405200 024
DPProvisions pour risques65 00065 000
DRTOTAL (III)65 00065 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)642 590351 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 787191 396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 919152 820
DYDettes fiscales et sociales105 647143 145
EBProduits constatés d’avance (2)1 923
ECTOTAL (IV)1 024 866839 106
EETOTAL GENERAL (I à V)1 385 2711 104 130
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an494 430404 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.18 396
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens248 161248 161209 721
FGProduction vendue services1 603 8821 603 8821 522 287
FJChiffres d’affaires nets1 852 0431 852 0431 732 008
FMProduction stockée-9 267-10 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 13440 957
FQAutres produits84
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 895 9191 762 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 71330 066
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 516-5 753
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 161 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 94018 016
FYSalaires et traitements328 041348 989
FZCharges sociales124 646130 414
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements169 460143 764
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 778838
GEAutres charges6 8285 374
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 836 6671 833 472
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)59 252-71 247
GLAutres intérêts et produits assimilés56
GPTotal des produits financiers (V)56
GRIntérêts et charges assimilées23 89822 323
GUTotal des charges financières (VI)23 89822 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 898-22 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 355-93 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital87 8964 157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 8964 157
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 289
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 3962 496
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 68552 496
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 211-48 339
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 983 8151 766 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 924 2491 908 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)59 566-141 852
HPRenvois : Crédit-bail mobilier294 898278 036
A1Renvois : Transfert de charges52 2963 905
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4763 772
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles602 661169 46098 782673 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général602 661169 46098 782673 339
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges65 00065 000
6TSur comptes clients8381 7788381 778
7BTotal Provisions pour dépréciation8381 7788381 778
7CTOTAL GENERAL65 8381 77883866 778
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 778838
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 659
VAClients douteux ou litigieux2 885
UXAutres créances clients253 023
UYPersonnel et comptes rattachés2 785
VMImpôts sur les bénéfices16 355
VBT. V. A.30 479
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 412
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 238
VSCharges constatées d’avance32 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES404 301396 6427 659
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2262 226
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine631 765145 715399 222
8BFournisseurs et comptes rattaché238 919238 919
8CPersonnel et comptes rattachés27 73227 732
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 82733 827
VWT.V.A.37 66737 667
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4216 421
VIGroupe et associés35 78735 787
8LProduits constatés d’avance1 9231 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 267494 430435 00986 828
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice123 720
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/009536 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00251
Code activité : 3821Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial5 0005 0005 000
APConstructions664 907368 253296 654368 067
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels718 016203 952514 064146 818
ATAutres immobilisations corporelles126 129101 13424 99540 538
BHAutres immobilisations financières7 6597 6598 026
BJTOTAL (I)1 521 710673 339848 371568 449
BLMatières premières, approvisionnements48 50748 50733 991
BRProduits intermédiaires et finis74 63874 63883 905
BVAvances et acomptes versés sur commandes549
BXClients et comptes rattachés255 9081 778254 130263 927
BZAutres créances108 269108 26935 612
CFDisponibilités18 89218 89286 327
CHCharges constatées d’avance32 46632 46631 370
CJTOTAL (II)538 6791 778536 901535 681
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 060 389675 1171 385 2711 104 130
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DERéserves statutaires ou contractuelles145 498287 351
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)59 566-141 853
DJSubventions d’investissement46 34110 526
DLTOTAL (I)295 405200 024
DPProvisions pour risques65 00065 000
DRTOTAL (III)65 00065 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)642 590351 745
DVEmprunts et dettes financières divers (4)35 787191 396
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés238 919152 820
DYDettes fiscales et sociales105 647143 145
EBProduits constatés d’avance (2)1 923
ECTOTAL (IV)1 024 866839 106
EETOTAL GENERAL (I à V)1 385 2711 104 130
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an494 430404 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.18 396
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens248 161248 161209 721
FGProduction vendue services1 603 8821 603 8821 522 287
FJChiffres d’affaires nets1 852 0431 852 0431 732 008
FMProduction stockée-9 267-10 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 13440 957
FQAutres produits84
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 895 9191 762 225
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 71330 066
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 516-5 753
FWAutres achats et charges externes1 154 7751 161 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 94018 016
FYSalaires et traitements328 041348 989
FZCharges sociales124 646130 414
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements169 460143 764
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 778838
GEAutres charges6 8285 374
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 836 6671 833 472
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)59 252-71 247
GLAutres intérêts et produits assimilés56
GPTotal des produits financiers (V)56
GRIntérêts et charges assimilées23 89822 323
GUTotal des charges financières (VI)23 89822 323
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 898-22 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 355-93 514
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital87 8964 157
HDTotal des produits exceptionnels (VII)87 8964 157
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 289
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital58 3962 496
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions50 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 68552 496
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)24 211-48 339
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 983 8151 766 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 924 2491 908 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)59 566-141 852
HPRenvois : Crédit-bail mobilier294 898278 036
A1Renvois : Transfert de charges52 2963 905
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 4763 772
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles602 661169 46098 782673 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général602 661169 46098 782673 339
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges65 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges65 00065 000
6TSur comptes clients8381 7788381 778
7BTotal Provisions pour dépréciation8381 7788381 778
7CTOTAL GENERAL65 8381 77883866 778
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 778838
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 659
VAClients douteux ou litigieux2 885
UXAutres créances clients253 023
UYPersonnel et comptes rattachés2 785
VMImpôts sur les bénéfices16 355
VBT. V. A.30 479
VNAutres impôts, taxes versements assimilés4 412
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 238
VSCharges constatées d’avance32 466
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES404 301396 6427 659
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 2262 226
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine631 765145 715399 222
8BFournisseurs et comptes rattaché238 919238 919
8CPersonnel et comptes rattachés27 73227 732
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 82733 827
VWT.V.A.37 66737 667
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 4216 421
VIGroupe et associés35 78735 787
8LProduits constatés d’avance1 9231 923
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 016 267494 430435 00986 828
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice430 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice123 720
Entreprises similaires :
Collecte, gestion déchets ; récupération
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BIEVRE EST - COLOMBEAWT - COLOMBEVALTERRA MATIERES ORGANIQUES - COLOMBEA DENTAL - COLOMBESURJOUX COMPOST - COLOMBEPRODHAG PLASTIQUES 38 - COLOMBELA COTE BIOGAZ - SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUXALEXANDRE BERTOSSI - SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINEMA P'TITE POUBELLE & UNICO - SEYSSINSVIJAI ALEXE - SAINT-MARTIN-D'HERESIOSIF VENTEL - GRENOBLEKEVIN SONNIER - BOURGOIN-JALLIEUMETAFER - BRIE-ET-ANGONNESAGRIMETHA DU POULOUX - SAINT-BARTHELEMYMW BIOENERGIE - HEYRIEUX

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici