N° national/d'enregistrement : 1331513
Date de dépôt : 19/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 novembre 1975 A L'INPI no 203277 ET ENREGISTRE SOUS le no 938604.
Classes de produits et services :Classification : Nice
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous papiers.
Déposant 1 : AXELIUM Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418051009
Mandataire 1 : IDEAMARQUES
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 23749
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 303749
Date de demande : 07/07/2000
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 310602
Date de demande : 30/10/2000
Evènement 4 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 415903
Date de demande : 27/07/2005
N° de BOPI : 2005-34
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-18
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057515
N° de BOPI : 1995-50
Evènement 7 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2294853
Date de demande : 09/08/2005
N° de BOPI : 2006-25