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de Vernancourt

AYOR BATHROOM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38284215100047 / Siren : 382842151 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 2 382842151
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73B : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de peintures et de vernis
- le commerce de gros de papiers peints et de revêtements de sols
- le commerce de gros d’appareils sanitaires : • baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et autres porcelaines sanitaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de tapis (cf. 46.47Z) Produits associés : 46.73.13, 46.73.14, 46.73.17, 46.73.18
Coordonnées de l'établissement :
AYOR BATHROOM
Adresse :
2 Rue GUTTEMBERG
16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
Liens de succession de l'établissement :
15/04/2010 : Succession
Prédécesseur : AYOR BATHROOM
Continuité économique
Accords d'entreprise :
05/04/2023 : NAO 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01623003135
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/04/2023
Date de dépôt : 17/04/2023
Date du texte : 05/04/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : AYOR BATHROOM
Siret : 38284215100047
Code APE : 4673B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 045 - Reprise des données

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1986
Dénomination : AYOR BATHROOM
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
31/08/2017 : ELMER
N° national/d'enregistrement : 4385369
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 rue Gutenberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

31/08/2017 : ELMER
N° national/d'enregistrement : 4385365
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 rue Gutenberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

31/08/2017 : ELMER
N° national/d'enregistrement : 4385369
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 rue Gutenberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

31/08/2017 : ELMER
N° national/d'enregistrement : 4385365
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
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Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Julie HALLER
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29 rue de Lisbonne
75008 Paris
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

31/08/2017 : ELMER
N° national/d'enregistrement : 4385369
Date de dépôt : 31/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations et appareils de distribution d'eau. Installations et appareils sanitaires et de chauffage. Appareils ou installations de climatisation. Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et conduite d'eau ; chauffe-eau à gaz, sèche-mains pour lavabo, appareils de chauffage et de séchage pour salle de bain ; sécurité chauffe-eau (parties d'installation de chauffe-eau) ; groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude ; groupes de sécurité pour chauffe-eau (parties constitutives) ; soupapes de sûreté (parties d'installation de chauffage) ; limiteurs de sécurité thermostatiques ; vases sanitaires d'expansion (parties d'installation de chauffage) ; réservoirs d'eau sous pression ; entonnoirs siphon ; appareils de sécurité hydraulique et thermique pour appareils et installations sanitaires et de distributeurs d'eau ; réducteurs de pression ; installation de conduite d'eau ; vannes thermostatiques (partie d'installation de chauffage). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; robinets de vidange et de trop-plein robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie) ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; flexibles de douche ; barre de douche ; bacs de douche, cabines de douche et de bain ; Receveurs de douche ; garnitures de baignoires ; fonds de douche ou de baignoire ; colonnes de douche ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau). Dispositifs de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau et autres fluides. Eviers, lavabos, baignoires, bidets ; parois de cabines de douche [pare-douches] ; tablettes d'éviers et de lavabos, siphons ; bidets ; toilettes [W.C.], urinoirs ; abattants de toilette [W-C] ; sièges de toilette [W-C] ; cuvettes et réservoirs de chasse d'eau pour W.-C ; chasses d'eau ; installations de sauna ; spas. Supports, tuyaux et raccords de tuyaux pour ces douches ; Batteries d'éviers ; Mélangeurs ; Vannes mélangeuses, vannes d'arrêt, arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires).Vannes de douche ; Mélangeurs de douche ; Valves de commande de douche ; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires ; Soupapes régulatrices du niveau d'eau ; tuyaux d'alimentation d'eau pour installations sanitaires, canalisations d'eau, tuyaux (pièces d'installations sanitaires), soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires), valves de décompression (pièces d'installations sanitaires), valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires) ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles pour salles de bains, armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie ; meubles de rangement pour lavabos ; glaces (miroirs), cadres, plans de toilette (meubles), cadres (meubles), étagères, plans de travail (meubles) et crédences , plans de toilette (meubles) ; porte-serviettes (meubles) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; crochets non métalliques pour salles de bains ; patères pour serviettes et/ou peignoirs ; séchoirs à vêtements ; caillebotis non métalliques ; portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine) ; pans de boiserie pour meubles ; garnitures de porte non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; tiroirs ; moulures pour cadres (encadrement) ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences non métalliques ; serrurerie non métalliques (autres qu'électriques) ; ferrures d'assemblage pour meubles pour salles de bain et cabinets de toilettes ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; siphons (valves) en plastique, soupapes de conduites d'eau en plastique ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-serviettes (anneaux ou barres) ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums ; poubelles. Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 rue Gutenberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

14/11/2016 : bathroom therapy
N° national/d'enregistrement : 4314267
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; appareils de douche ; baignoires ; baignoires-douches ; douches ; cabines de douches ; lavabos ; bidets ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets ; bains de vapeur, saunas et spas ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; bouches à eau ; collecteurs chauffage, vannes, raccords, soupapes de sureté ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets mitigeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; robinets de canalisation ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; sèches-cheveux ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; tubes de chaudières de chauffage ; régulateurs de tirage [chauffage] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; appareils de filtration d'eaux ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; bouchons de radiateurs ; chauffe-eau / bouilleurs ; filtres pour l'eau potable ; radiateurs [chauffage] ; bouchons de radiateurs ; plaques de chauffage ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles pour salles de bain ; entrées et sorties d'eau pour conduite d'eau [vannes en plastiques], clapets de conduites d'eau en matière plastique ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; barres d'appui non métalliques pour baignoires ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; quincaillerie non métallique, à savoir vis, chevilles, pinces de fixation, écrous, rails de fixation, goujon ; bondes non métalliques ; présentoirs ; boîtes en matières plastiques destinées à contenir des outils.

Déposant 1 : L.T. – AQUA +, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 Rue Guttemberg
16440 ROULLET-SAINT-ESTEPHE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

14/11/2016 : BATHROOM THERAPY
N° national/d'enregistrement : 4314267
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; appareils de douche ; baignoires ; baignoires-douches ; douches ; cabines de douches ; lavabos ; bidets ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets ; bains de vapeur, saunas et spas ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; bouches à eau ; collecteurs chauffage, vannes, raccords, soupapes de sureté ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets mitigeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; robinets de canalisation ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; sèches-cheveux ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; tubes de chaudières de chauffage ; régulateurs de tirage [chauffage] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; appareils de filtration d'eaux ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; bouchons de radiateurs ; chauffe-eau / bouilleurs ; filtres pour l'eau potable ; radiateurs [chauffage] ; bouchons de radiateurs ; plaques de chauffage ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles pour salles de bain ; entrées et sorties d'eau pour conduite d'eau [vannes en plastiques], clapets de conduites d'eau en matière plastique ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; barres d'appui non métalliques pour baignoires ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; quincaillerie non métallique, notamment vis, chevilles, pinces de fixation, écrous, rails de fixation, goujon ou raccord de jonction ; bondes non métalliques ; présentoirs ; boîtes en matières plastiques destinées à contenir des outils.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 Rue Guttemberg
16440 Roullet-saint-estèphe
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

14/11/2016 : BATHROOM THERAPY
N° national/d'enregistrement : 4314267
Date de dépôt : 14/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; appareils de douche ; baignoires ; baignoires-douches ; douches ; cabines de douches ; lavabos ; bidets ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; réservoirs de chasses d'eau ; robinets ; bains de vapeur, saunas et spas ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; bouches à eau ; collecteurs chauffage, vannes, raccords, soupapes de sureté ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; robinets mitigeurs pour conduites d'eau ; rondelles de robinets d'eau ; robinets de canalisation ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; sèches-cheveux ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; tubes de chaudières de chauffage ; régulateurs de tirage [chauffage] ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; appareils de filtration d'eaux ; pompes à chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; bouchons de radiateurs ; chauffe-eau / bouilleurs ; filtres pour l'eau potable ; radiateurs [chauffage] ; bouchons de radiateurs ; plaques de chauffage ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles pour salles de bain ; entrées et sorties d'eau pour conduite d'eau [vannes en plastiques], clapets de conduites d'eau en matière plastique ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; barres d'appui non métalliques pour baignoires ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; soupapes non métalliques autres que parties de machines / vannes non métalliques autres que parties de machines ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; quincaillerie non métallique, notamment vis, chevilles, pinces de fixation, écrous, rails de fixation, goujon ou raccord de jonction ; bondes non métalliques ; présentoirs ; boîtes en matières plastiques destinées à contenir des outils.

Déposant 1 : L.T. - AQUA +, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 382842151
Adresse :
2 Rue Guttemberg
16440 Roullet-saint-estèphe
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

Publications au Bodacc :
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°984
NOJO : 1601MYG14310100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°891
NOJO : 1601MYG13013200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 1601MYG11516100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°908
NOJO : 1601MYG10678800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°345
NOJO : 0001601MYG82152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AYOR ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST ; Commissaire aux comptes titulaire : GOUPE LA BREGERE SA ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS ; Commissaire aux comptes suppléant : MATRENCHARD Hervé
20/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°212
NOJO : 0001601MYG77586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : AYOR BATHROOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°477
NOJO : BXB16005000974X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONDEE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : GOUPE LA BREGERE SA (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MATRENCHARD Hervé
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°255
NOJO : BXB15271000666O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ONDEE (SAS) Directeur général : CARON Bernadette, Annie né(e) CLAPAUD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : GOUPE LA BREGERE SA (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MATRENCHARD Hervé
21/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°396
NOJO : BXB14014000925B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MORIZET François, Pierre, Henri Directeur général : CARON Bernadette, Annie né(e) CLAPAUD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : GOUPE LA BREGERE SA (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MATRENCHARD Hervé
08/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°237
NOJO : BXB13365000159Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARTIN MONIER Bertrand, Claude, Jean-François, Marie Directeur général : CARON Bernadette, Annie né(e) CLAPAUD Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : GOUPE LA BREGERE SA (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MATRENCHARD Hervé
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1880
NOJO : 160118752000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2993
NOJO : BXC12251001100L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angoulème 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1921
NOJO : BXC11255023344Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 rue Guttemberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1686
NOJO : BXC11045006110J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : BXB101670013970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Date de commencement d'activité : 01/07/1986
Date d'effet : 2010-04-15
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CLAPAUD Bernadette Annie Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBERO ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET FINANCE
Montant du capital : 2000000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Guttemberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Guttemberg
16440 Roullet-Saint-Estèphe
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2367
NOJO : BXC08266003148Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16440 Roullet-Saint-Estèphe
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1057
NOJO : BXC08193001002L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16440 Roullet-Saint-Estèphe
29/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1805
NOJO : BXC081350016887
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

Numéro d'identification : RCS Angoulême 382 842 151
Dénomination : L.T. - AQUA +
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16440 Roullet-Saint-Estèphe
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
05/10/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : AYOR BATHROOM
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
15/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00047
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration (NAFRev2 : 46.73B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAFRev1 : 51.5F)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : L.T AQUA PLUS
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pour l'entretien et l'aménagement de l'habitat (NAF1993 : 51.4J)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : L.T.-AQUA +
Représentants légaux :
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Personne Morale

Nom : ONDEE
Siren : 789514817
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 rue Guttemberg
16440 Roullet-saint-estèphe
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 boulevard Albert Estein
44311 Nantes
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Personne Morale

Nom : GOUPE LA BREGERE SA
Siren : 788040921
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Max Barel
la Bregere - Boulazac
24750 Boulazac Isle Manoire
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORMANDIE SAS
Siren : 512772567
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue Dubna
14209 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Personne Physique

Nom : MATRENCHARD Hervé
Né le 05/09/1964 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
29 avenue Marceau Feyry
24100 Bergerac
FRANCE
Dépôts des actes :
03/07/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°3886 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2900 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/11/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°97 déposé le 09/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°3738 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1629 déposé le 30/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°55 déposé le 07/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
15/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°3101982 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
20/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°7001872 déposé le 22/08/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2011459 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
25/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°950921 déposé le 07/06/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
30/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°950201 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
30/08/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°941419 déposé le 28/09/1994
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cessions de parts entre LALARDERIE Audrey et CARON Michel, MME LALARDERIE Françoise et MME Vve LALARDERIE Jacqueline.
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°921473 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-GERANT
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°921473 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°921473 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
22/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°921473 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION
04/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°920736 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE CO-GERANT
04/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°920736 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
04/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°920736 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION
04/11/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°920735 déposé le 28/04/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession LACAILLE/CHAUMETTE et autres
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°941661 déposé le 22/11/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT CR/CPTES TRANSFORM. STE 04/11/1994 DIVERS Transformation de la Sté en SA
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°950201 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/11/1994 TRANSFORMATION SOCIETE EN S.A. A C.A.
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°950201 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'ADMINISTRATEUR(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°950201 déposé le 31/01/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°981119 déposé le 23/07/1998
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 06/06/1998 CHANGEMENT DE DENOMINATION
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°981119 déposé le 23/07/1998
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°990102 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 23/12/1998 MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°990102 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2000859 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION 25/05/2000 DIVERS Projet de fusion de la SA CASAM à la SA L.T.AQUA +
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2001139 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2000 RATIFICATION DE DECISION Adoption de la résolution du projet de fusion CASAM/L.T- AQUA
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2001139 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2011459 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2011459 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2011459 déposé le 07/08/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/2001 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2200809 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 30/03/2002 TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : Transformation de SA en SAS.
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2200809 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2200809 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2200809 déposé le 18/04/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°6001022 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 01/04/2006 CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°6001022 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°7001872 déposé le 22/08/2007
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 05/07/2007 DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°3101982 déposé le 10/06/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 15/04/2010
Etablissements :
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue Guttemberg
16440 Roullet-saint-estèphe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : 1)Commercialisation de biens de consommation à caractère non alimentaire, plus spécialement distribution de tous matériaux et produits relatifs à l'habitat, la décoration, l'environnement de la maison notamment dans le cadre de mandat d'agence commerciale. 2)Prestations d'administration générale d'entre- prises.
Origine du fonds : Achat
) Achat - 2)Création à:c du 31/12.199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/08/1991
Texte de l'observation : MOD.DU 20 Janvier 2005 : Transmission universelle du patrimoine de la SARL MAMMOLITI FRANCE (RCS AN- GOULEME 421 672 908), à/c du 26.12.04.
Personnes morales :
04/10/2016 : L.T. - AQUA +
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : L.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 46 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2878 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2781 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2825 déposé le 30/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2377 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°2499 déposé le 17/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1404 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1609 déposé le 31/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1051 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1478 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1350 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1293 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°412 déposé le 09/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°10854 déposé le 10/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°1121 déposé le 27/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°90926 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°81460 déposé le 17/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°70726 déposé le 01/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°50172 déposé le 28/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°40945 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 1991B00263
Dépôt : N°31031 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 6498 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 1991B00263
Code activité : 4673B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement672 819300 896371 923503 077
AFConcessions, brevets et droits similaires530 024393 422136 602184 564
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles277 572237 13340 43840 438
ANTerrains136 96914 376122 592124 102
APConstructions1 611 964896 558715 405800 928
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels302 904209 15193 75329 891
ATAutres immobilisations corporelles2 634 4282 525 112109 316153 611
CUAutres participations30 00030 00030 000
BBCréances rattachées à des participations3 498 9561 129 7742 369 1822 369 182
BHAutres immobilisations financières239 603239 603239 603
BJTOTAL (I)9 936 7625 706 4234 230 3394 476 920
BLMatières premières, approvisionnements39 32339 32351 715
BTMarchandises9 281 267559 9648 721 3038 100 807
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 049169 049
BXClients et comptes rattachés6 062 596257 4135 805 1835 433 980
BZAutres créances8 094 7638 094 7638 570 117
CFDisponibilités204 011204 011912 430
CHCharges constatées d’avance138 350138 3501 517 121
CJTOTAL (II)23 989 359817 37723 171 98224 586 170
CNEcarts de conversion actif (V)2 1042 10428 743
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 928 2246 523 80027 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...25 55125 551
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves12 103 26412 103 264
DHReport à nouveau-1 133 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-174 761-1 133 315
DLTOTAL (I)13 020 74013 195 500
DPProvisions pour risques52 77355 665
DRTOTAL (III)52 77355 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 228 44110 383 185
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours16 585
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 935 8083 573 465
DYDettes fiscales et sociales581 934911 624
EAAutres dettes568 144943 110
EBProduits constatés d’avance (2)29 283
ECTOTAL (IV)14 330 91215 840 668
EETOTAL GENERAL (I à V)27 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 172 5444 134 76120 307 30523 689 118
FGProduction vendue services584 32419 973604 297542 165
FJChiffres d’affaires nets16 756 8684 154 73420 911 60224 231 283
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges693 894638 586
FQAutres produits441114
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 605 93824 869 982
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 979 97516 192 220
FTVariation de stock (marchandises)-585 989-357 787
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements347 866381 909
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)12 39227 602
FWAutres achats et charges externes4 691 5185 730 891
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 896246 455
FYSalaires et traitements1 872 8561 998 548
FZCharges sociales604 452673 924
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements355 935363 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 466625 279
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 000
GEAutres charges102 39211 447
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 638 75825 933 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 820-1 063 028
GLAutres intérêts et produits assimilés43 65542 418
GMReprises sur provisions et transferts de charges183 382
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)43 694225 800
GRIntérêts et charges assimilées149 866296 590
GUTotal des charges financières (VI)149 866296 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-106 172-70 790
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-138 993-1 133 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 031
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 403400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 434400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 936-103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)114 936-103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-73 502503
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 691 06625 096 182
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 865 82726 229 497
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-174 761-1 133 315
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche169 742131 154300 896
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles572 54458 011630 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 524 428166 76946 0003 645 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 266 714355 93546 0004 576 648
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges52 773
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 6652 89352 773
06sur immobilisations –autres immobilisations financières1 129 7741 129 774
6NSur stocks et en cours594 471559 964594 471559 964
6TSur comptes clients346 66584 466173 717257 413
7BTotal Provisions pour dépréciation2 070 910644 430768 1881 947 151
7CTOTAL GENERAL2 126 575644 430771 0811 999 924
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 498 9563 498 956
UTAutres immobilisations financières239 603239 603
VAClients douteux ou litigieux399 844399 844
UXAutres créances clients5 662 7535 662 753
UYPersonnel et comptes rattachés10 97810 978
VMImpôts sur les bénéfices37 73337 733
VBT. V. A.196 907196 907
VCGroupe et associés7 698 4117 698 411
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)150 734150 734
VSCharges constatées d’avance138 350138 350
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 034 26813 895 8654 138 403
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 912 4766 912 476
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 315 966901 1931 414 772
8BFournisseurs et comptes rattaché3 935 8083 935 808
8CPersonnel et comptes rattachés132 434132 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux161 915161 915
VWT.V.A.254 019254 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés33 56633 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)568 144568 144
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 314 32712 899 5551 414 772
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 7249 du 14/12/2021
Numéro de gestion : 1991B00263
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement672 819300 896371 923503 077
AFConcessions, brevets et droits similaires530 024393 422136 602184 564
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles277 572237 13340 43840 438
ANTerrains136 96914 376122 592124 102
APConstructions1 611 964896 558715 405800 928
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels302 904209 15193 75329 891
ATAutres immobilisations corporelles2 634 4282 525 112109 316153 611
CUAutres participations30 00030 00030 000
BBCréances rattachées à des participations3 498 9561 129 7742 369 1822 369 182
BHAutres immobilisations financières239 603239 603239 603
BJTOTAL (I)9 936 7625 706 4234 230 3394 476 920
BLMatières premières, approvisionnements39 32339 32351 715
BTMarchandises9 281 267559 9648 721 3038 100 807
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 049169 049
BXClients et comptes rattachés6 062 596257 4135 805 1835 433 980
BZAutres créances8 094 7638 094 7638 570 117
CFDisponibilités204 011204 011912 430
CHCharges constatées d’avance138 350138 3501 517 121
CJTOTAL (II)23 989 359817 37723 171 98224 586 170
CNEcarts de conversion actif (V)2 1042 10428 743
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 928 2246 523 80027 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...25 55125 551
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves12 103 26412 103 264
DHReport à nouveau-1 133 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-174 761-1 133 315
DLTOTAL (I)13 020 74013 195 500
DPProvisions pour risques52 77355 665
DRTOTAL (III)52 77355 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 228 44110 383 185
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours16 585
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 935 8083 573 465
DYDettes fiscales et sociales581 934911 624
EAAutres dettes568 144943 110
EBProduits constatés d’avance (2)29 283
ECTOTAL (IV)14 330 91215 840 668
EETOTAL GENERAL (I à V)27 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 172 5444 134 76120 307 30523 689 118
FGProduction vendue services584 32419 973604 297542 165
FJChiffres d’affaires nets16 756 8684 154 73420 911 60224 231 283
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges693 894638 586
FQAutres produits441114
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 605 93824 869 982
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 979 97516 192 220
FTVariation de stock (marchandises)-585 989-357 787
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements347 866381 909
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)12 39227 602
FWAutres achats et charges externes4 691 5185 730 891
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 896246 455
FYSalaires et traitements1 872 8561 998 548
FZCharges sociales604 452673 924
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements355 935363 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 466625 279
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 000
GEAutres charges102 39211 447
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 638 75825 933 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 820-1 063 028
GLAutres intérêts et produits assimilés43 65542 418
GMReprises sur provisions et transferts de charges183 382
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)43 694225 800
GRIntérêts et charges assimilées149 866296 590
GUTotal des charges financières (VI)149 866296 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-106 172-70 790
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-138 993-1 133 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 031
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 403400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 434400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 936-103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)114 936-103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-73 502503
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 691 06625 096 182
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 865 82726 229 497
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-174 761-1 133 315
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche169 742131 154300 896
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles572 54458 011630 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 524 428166 76946 0003 645 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 266 714355 93546 0004 576 648
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges52 773
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 6652 89352 773
06sur immobilisations –autres immobilisations financières1 129 7741 129 774
6NSur stocks et en cours594 471559 964594 471559 964
6TSur comptes clients346 66584 466173 717257 413
7BTotal Provisions pour dépréciation2 070 910644 430768 1881 947 151
7CTOTAL GENERAL2 126 575644 430771 0811 999 924
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 498 9563 498 956
UTAutres immobilisations financières239 603239 603
VAClients douteux ou litigieux399 844399 844
UXAutres créances clients5 662 7535 662 753
UYPersonnel et comptes rattachés10 97810 978
VMImpôts sur les bénéfices37 73337 733
VBT. V. A.196 907196 907
VCGroupe et associés7 698 4117 698 411
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)150 734150 734
VSCharges constatées d’avance138 350138 350
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 034 26813 895 8654 138 403
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 912 4766 912 476
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 315 966901 1931 414 772
8BFournisseurs et comptes rattaché3 935 8083 935 808
8CPersonnel et comptes rattachés132 434132 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux161 915161 915
VWT.V.A.254 019254 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés33 56633 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)568 144568 144
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 314 32712 899 5551 414 772
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 2768 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 1991B00263
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement672 819300 896371 923503 077
AFConcessions, brevets et droits similaires530 024393 422136 602184 564
AHFonds commercial1 5241 5241 524
AJAutres immobilisations incorporelles277 572237 13340 43840 438
ANTerrains136 96914 376122 592124 102
APConstructions1 611 964896 558715 405800 928
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels302 904209 15193 75329 891
ATAutres immobilisations corporelles2 634 4282 525 112109 316153 611
CUAutres participations30 00030 00030 000
BBCréances rattachées à des participations3 498 9561 129 7742 369 1822 369 182
BHAutres immobilisations financières239 603239 603239 603
BJTOTAL (I)9 936 7625 706 4234 230 3394 476 920
BLMatières premières, approvisionnements39 32339 32351 715
BTMarchandises9 281 267559 9648 721 3038 100 807
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 049169 049
BXClients et comptes rattachés6 062 596257 4135 805 1835 433 980
BZAutres créances8 094 7638 094 7638 570 117
CFDisponibilités204 011204 011912 430
CHCharges constatées d’avance138 350138 3501 517 121
CJTOTAL (II)23 989 359817 37723 171 98224 586 170
CNEcarts de conversion actif (V)2 1042 10428 743
COTOTAL GENERAL (0 à V)33 928 2246 523 80027 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel2 000 0002 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...25 55125 551
DDRéserve légale (1)200 000200 000
DGAutres réserves12 103 26412 103 264
DHReport à nouveau-1 133 315
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-174 761-1 133 315
DLTOTAL (I)13 020 74013 195 500
DPProvisions pour risques52 77355 665
DRTOTAL (III)52 77355 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 228 44110 383 185
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours16 585
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 935 8083 573 465
DYDettes fiscales et sociales581 934911 624
EAAutres dettes568 144943 110
EBProduits constatés d’avance (2)29 283
ECTOTAL (IV)14 330 91215 840 668
EETOTAL GENERAL (I à V)27 404 42429 091 833
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 172 5444 134 76120 307 30523 689 118
FGProduction vendue services584 32419 973604 297542 165
FJChiffres d’affaires nets16 756 8684 154 73420 911 60224 231 283
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges693 894638 586
FQAutres produits441114
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 605 93824 869 982
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 979 97516 192 220
FTVariation de stock (marchandises)-585 989-357 787
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements347 866381 909
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)12 39227 602
FWAutres achats et charges externes4 691 5185 730 891
FXImpôts, taxes et versements assimilés172 896246 455
FYSalaires et traitements1 872 8561 998 548
FZCharges sociales604 452673 924
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements355 935363 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions84 466625 279
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions39 000
GEAutres charges102 39211 447
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 638 75825 933 011
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-32 820-1 063 028
GLAutres intérêts et produits assimilés43 65542 418
GMReprises sur provisions et transferts de charges183 382
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)43 694225 800
GRIntérêts et charges assimilées149 866296 590
GUTotal des charges financières (VI)149 866296 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-106 172-70 790
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-138 993-1 133 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 031
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital9 403400
HDTotal des produits exceptionnels (VII)41 434400
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 936-103
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)114 936-103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-73 502503
HKImpôts sur les bénéfices (X)-37 733
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)21 691 06625 096 182
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 865 82726 229 497
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-174 761-1 133 315
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche169 742131 154300 896
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles572 54458 011630 556
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 524 428166 76946 0003 645 197
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 266 714355 93546 0004 576 648
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges52 773
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 6652 89352 773
06sur immobilisations –autres immobilisations financières1 129 7741 129 774
6NSur stocks et en cours594 471559 964594 471559 964
6TSur comptes clients346 66584 466173 717257 413
7BTotal Provisions pour dépréciation2 070 910644 430768 1881 947 151
7CTOTAL GENERAL2 126 575644 430771 0811 999 924
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations3 498 9563 498 956
UTAutres immobilisations financières239 603239 603
VAClients douteux ou litigieux399 844399 844
UXAutres créances clients5 662 7535 662 753
UYPersonnel et comptes rattachés10 97810 978
VMImpôts sur les bénéfices37 73337 733
VBT. V. A.196 907196 907
VCGroupe et associés7 698 4117 698 411
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)150 734150 734
VSCharges constatées d’avance138 350138 350
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 034 26813 895 8654 138 403
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6 912 4766 912 476
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 315 966901 1931 414 772
8BFournisseurs et comptes rattaché3 935 8083 935 808
8CPersonnel et comptes rattachés132 434132 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux161 915161 915
VWT.V.A.254 019254 019
VQAutres impôts, taxes et assimilés33 56633 566
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)568 144568 144
VYTOTAL – ETAT DES DETTES14 314 32712 899 5551 414 772

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