74 :
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniquesCette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.10Z :
Activités spécialisées de designCette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
81.29B-P :
Autres services de nettoyageCette classe comprend :
-le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc. ;
-les services de nettoyage des bouteilles ;
-les services de nettoyage et d'entretien des piscines ;
-les services de nettoyage de l'intérieur de citernes de transport routier ou maritime ; -autres activités de nettoyage n.c.a.
Cette classe ne comprend pas :
-le nettoyage des véhicules automobiles et les stations de lavage (cf. 45.20A et 45.20B)