B & B HOTELS

Marchés publics :

01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Hébergement sur Lyon et Lyon Sud-Ouest (69) pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 180014045022452022CNFP453BB00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 000 €
Date de notification : 22/02/2022

Lieu d'exécution : Lyon
Acheteur : CNFPT

Titulaire :
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)

01/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Hébergement sur Lyon et Lyon Sud-Ouest (69) pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 180014045022452022CNFP454BB00
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 000 €
Date de notification : 21/02/2022

Lieu d'exécution : LYON
Acheteur : CNFPT

Titulaires :
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)
B&B HOTELS SIEGE (37804750001242)

14/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations d'hébergement hôtelier des personnes accueillies à l'UHA-Mulhouse
Classification : Services d'hébergement hôtelier (55110000)

Numéro unique d’identification : 1968116650001320202020S1007500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 14/01/2020

Lieu d'exécution : (68) Haut-Rhin
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)

14/11/2019 : Accord-cadre

Objet : Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l’article R. 2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion de marché ayant pour objet l’hébergement
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)

Numéro unique d’identification : 1300054810001020192020S0144800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 242 270 €
Date de notification : 14/11/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)

10/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Prestation d'hôtellerie à Paris, Toulouse, Montpellier, Marseille, Lyon et Mérignac pour le compte de Réseau Canopé. - Prestations d'hôtellerie à Marseille
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 1800430100148520182018S4102300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 000 €
Date de notification : 10/10/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Réseau Canopé

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)

08/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Prestation d'hôtellerie à Paris, Toulouse, Montpellier, Marseille, Lyon et Mérignac pour le compte de Réseau Canopé. - Prestations dhôtellerie à Paris
Classification : Services d'hôtellerie (55100000)

Numéro unique d’identification : 1800430100148520182018S4102000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 000 €
Date de notification : 08/10/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Réseau Canopé

Titulaire :
B & B HOTELS (37804750001242)

Historique de l'établissement :

25/09/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

14/12/2009 : Succession

Prédécesseur : B & B HOTELS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

29/06/2023 : Accord de méthode relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES B&B HOTELS France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923060007
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 04/08/2023
Date de dépôt : 03/08/2023
Date du texte : 29/06/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

91

10/03/2023 : UN ACCORD DE NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LA MOBILITE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923008104
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 22/03/2023
Date de dépôt : 17/03/2023
Date du texte : 10/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

91

01/09/2022 : un Avenant n°1 à l'accord relatif aux cadres autonomes forfait en jours au sein de l'Unité Economique et Sociale B&B Hôtels France

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02922007130
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 12/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

30/08/2022 : Un Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique UES B&B Hôtels France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007129
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 12/09/2022
Date du texte : 30/08/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 06/12/2026
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

16/06/2022 : UN ACCORD DE TELETRAVAIL DANS LE CADRE DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES B&B HOTELS FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006809
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 29/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 31/08/2025
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAS B & B HOTELS
Siret : 37804750001242
Code APE : 5510Z
Secteur : Hôtels et hébergement similaire

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/05/1990

Dénomination : B & B HOTELS

Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/12/2011 : LES ECONOCHICS

N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).

Déposant 1 : B&B HOTELS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378047500
Adresse :
271 RUE DU GENERAL PAULET
29200 BREST
FR

Mandataire 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601844
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 601950
Date de demande : 24/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630141
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 630146
Date de demande : 22/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630432
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 673164
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 673165
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 711333
Date de demande : 09/11/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 711749
Date de demande : 17/11/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 766007
Date de demande : 02/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Bénéficiare 1 : B&B Hotels

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 785896
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

Bénéficiare 1 : Fiducial Legal By lamy,
Adresse :
13 Boulevard Bourdon
75004 Paris
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789135
Date de demande : 19/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789161
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CORPORATE AND INVESTMENT BANK, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis, CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 789163
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 820004
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, société anonyme
Numéro de SIREN : 304187701
Adresse :
12 place des Etats-Unis CS 70052
92547 Montrouge Cedex
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

29/12/2011 : LES ECONOCHICS

N° national/d'enregistrement : 3885176
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; restauration (alimentation).