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de Berrien

B.E.T TRAMIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39390595500034 / Siren : 393905955 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 51 393905955
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
B.E.T TRAMIER
Adresse :
8 Rue DU BENGY
58640 VARENNES-VAUZELLES
Marchés publics :
12/09/2022 : Marché

Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d'une chaufferie automatique au bois déchiqueté avec réseau de chaleur sur le centre de cure de Pignelin du GHT de la Nièvre
Classification : Services de conception des systèmes de chauffage (71321200)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022S0014400
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 960 €
Date de notification : 12/09/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
B.E.T TRAMIER (39390595500034)
23/05/2022 : Marché

Objet : Mission d'études pour le remplacement de la chaudière Fuel, de l'évolution du réseau de distribution de chauffage, du traitement de l'isolation et des menuiseries extérieures sur le site de Nièvre Travaux et Matériel à Corbigny
Classification : Étude de faisabilité (79314000)

Numéro unique d’identification : 2258000100001220222022S0001400
Source : ternum-bfc
Durée : 30 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 800 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Conseil départemental de la Nièvre

Titulaire :
B.E.T TRAMIER (39390595500034)
07/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Sélection d'un bureau d' étude pour la rénovation des réseaux ECS/EF, CVC du Centre de Cure Médicale de Pignelin
Classification : Travaux de construction de bâtiments (45210000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022T0007100
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 500 €
Date de notification : 07/03/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
B.E.T TRAMIER (39390595500034)
26/07/2021 : Marché

Objet : REHABILITATION ENERGETIQUE ET AGRANDISSEMENT DU COMPLEXE SPORTIF G.PICQ
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 21580059000014202120210403
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 74 606 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : La Charité-sur-Loire
Acheteur : LA CHARITE SUR LOIRE

Titulaire :
BET TRAMIER (39390595500034)
Liens de succession de l'établissement :
09/11/2020 : Succession
Prédécesseur : B.E.T TRAMIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : B.E.T TRAMIER
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2314
NOJO : 5802MYG95256000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8641
NOJO : 5802MYG90243000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4118
NOJO : 5802MYG85130000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2257
NOJO : 5802BP1994B0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 7622 EUR
06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3296
NOJO : 58022020S001968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : 58022019S001319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2259
NOJO : 580292462000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8926
NOJO : 580289050000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2296
NOJO : 580283918000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5925
NOJO : 580278193000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5704
NOJO : 580272958000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5285
NOJO : 580268468000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6900
NOJO : BXC13004009224F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6014
NOJO : BXC11265004059T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
10/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1175
NOJO : BXB110340050320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : BARTHELEMY Franck Co-Gérant : FOUGEYROLLAS Bernard
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5237
NOJO : BXC10181004244Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6306
NOJO : BXC082240040649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4451
NOJO : BXC081900045234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4126
NOJO : BXC08148006006D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Nevers 393 905 955
Dénomination : B.E.T. TRAMIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
Historique de l'unité légale :
09/11/2020 : code NIC
Code NIC : 00034
15/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Franck
Né le 04/02/1974 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 impasse de Busserolles
58180 Marzy
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : FOUGEYROLLAS Bernard
Né le 11/01/1968 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route de Lyon
58000 Sermoise-sur-Loire
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Franck
Né le 04/02/1974 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 impasse de Busserolles
58180 Marzy
France
25/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : FOUGEYROLLAS Bernard
Né le 11/01/1968 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route de Lyon
58000 Sermoise-sur-Loire
France
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : BARTHELEMY Franck
Né le 04/02/1974 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 avenue Dufaud
58180 Marzy
FRANCE
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Personne Physique

Nom : FOUGEYROLLAS Bernard
Né le 11/01/1968 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route de Lyon
58000 Sermoise-sur-Loire
FRANCE
Dépôts des actes :
09/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1727 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal 8 rue du Bengy 58640 Varennes-Vauzelles
09/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1727 déposé le 25/11/2020
Etat : Déposé
15/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1471 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers SOCIETE A ASSOCIE UNIQUE
15/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1471 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
15/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1602 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
02/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1449 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
15/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
14/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : entre les soussignés M TRAMIER Maurice le cédant et la société B & F ASSOCIES le cessionnaire
14/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers entre les soussignés M TRAMIER Maurice le cédant et la société B & F ASSOCIES le cessionnaire
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°128 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
03/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°128 déposé le 28/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1550 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1550 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LES SOUSSIGNES M MAURICE TRAMIER LE CEDANTET M FRANCK BARTHELEMY LE CESSIONNAIRE
12/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1550 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/10/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1550 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers ENTRE LES SOUSSIGNES M MAURICE TRAMIER LE CEDANTET M FRANCK BARTHELEMY LE CESSIONNAIRE
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/01/1994 : Acte notarié
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°131 déposé le 15/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/01/1994 : Acte notarié
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°131 déposé le 15/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°131 déposé le 15/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°573 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°573 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR TRAMIER MAURICE ET MR FOUGEYROLAS BERNARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°131 déposé le 15/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°573 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°573 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers ENTRE MR TRAMIER MAURICE ET MR FOUGEYROLAS BERNARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°948 déposé le 29/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°416 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
25/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 rue du Bengy
58640 Varennes-Vauzelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Bureau d'études : génie climatique et fluides, étude de chauffage, climatisation, ventilation, plomberie, sanitaire, électricité générale..
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
47B avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
58000 Nevers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Bureau d'études : Génie climatique et fluides étude de chauffage climatisation ventilation plomberie sanitaire électricité générale mètres bâtiment béton armé architecture reprographie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/11/2020 : B.E.T. TRAMIER
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
29/09/2016 : B.E.T. TRAMIER
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1968 déposé le 28/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1319 déposé le 21/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°682 déposé le 14/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°2045 déposé le 15/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°2041 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°2041 déposé le 29/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1793 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1793 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1774 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1774 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1993 déposé le 03/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1993 déposé le 03/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°2373 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°2373 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1797 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1797 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°903 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°903 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1055 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1055 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°955 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°955 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1529 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1529 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°954 déposé le 24/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°954 déposé le 24/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1507 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1507 déposé le 14/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°858 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°858 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°682 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°682 déposé le 08/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°759 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°759 déposé le 22/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°536 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°536 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°893 déposé le 10/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°893 déposé le 10/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°997 déposé le 04/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°997 déposé le 04/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°947 déposé le 28/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°947 déposé le 28/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°452 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°452 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1072 déposé le 29/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°1072 déposé le 29/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°315 déposé le 23/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1994B00044
Dépôt : N°315 déposé le 23/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 948 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 1994B00044
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1544 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1994B00044
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 2103 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00044
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NEVERS (5802)
Numéro de dépôt : 1968 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 1994B00044
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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