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de Harsault

B.H.S

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39389467000032 / Siren : 393894670 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 49 393894670
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.75 : Commerce de gros de produits chimiques
46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits chimiques industriels : • aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
- le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires Produits associés : 46.75.11, 46.75.12
Coordonnées de l'établissement :
B.H.S
Adresse :
LES CARNEAUX
1 Rue DU GUE MALLAYE
BP 81
95470 VEMARS
Marchés publics :
16/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ENGRAIS + PEINTURE 2022-2026-Lot 1 - Fourniture d'engrais et amendements organiques
Classification : Engrais azotés (24410000)

Numéro unique d’identification : 210701868000152023WDmymT7uKL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 09/01/2023

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Mairie de Privas

Titulaire :
B.H.S (39389467000032)
09/09/2022 : Accord-cadre

Objet : PRODUITS HERBICIDES et de BIOCONTROLE
Classification : Produits agrochimiques (24450000)

Numéro unique d’identification : 130015407000132022170011596100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 09/09/2022

Lieu d'exécution : (27) Eure
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Ouest

Titulaire :
B.H.S (39389467000032)
14/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ENGRAIS
Classification : 24440000-

Numéro unique d’identification : 218400877000132019670101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : ORANGE
Acheteur : COMMUNE ORANGE

Titulaire :
BHS (39389467000032)
10/01/2022 : Accord-cadre

Objet : AA - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS FERTILISANTS ET D'AMENDEMENTS ORGANIQUES POUR LA VILLE D'AVIGNON 2022-2025 (SANS CP)
Classification : 24440000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202121S008600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
BHS (39389467000032)
10/12/2021 : Marché subséquent

Objet : MS0 à BdC lot 3 engrais organiques
Classification : 39151000-

Numéro unique d’identification : 21570463600012202118115A3S000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 10/04/2021

Lieu d'exécution : METZ CEDEX 01
Acheteur : VILLE DE METZ

Titulaire :
BHS (39389467000032)
02/12/2020 : Accord-cadre

Objet : OURNITURE PRODUITS ESPACES VERTS-INSTALLATIONS SPORTIVES
Classification : 24440000-

Numéro unique d’identification : 218400877000132019670100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : ORANGE
Acheteur : COMMUNE ORANGE

Titulaire :
BHS (39389467000032)
06/02/2020 : Marché

Objet : Le présent marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fournitures horticoles pour le service espaces verts de la ville de Cesson-Sévigné. - Engrais pour terrains de foot
Classification : Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux (14300000)

Numéro unique d’identification : 2135005150001920200000500
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 €
Date de notification : 06/02/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE CESSON SEVIGNE

Titulaire :
B.H.S (39389467000032)
06/02/2020 : Marché

Objet : Le présent marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fournitures horticoles pour le service espaces verts de la ville de Cesson-Sévigné. - Engrais pour golf
Classification : Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux (14300000)

Numéro unique d’identification : 2135005150001920200000600
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 06/02/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE CESSON SEVIGNE

Titulaire :
B.H.S (39389467000032)
06/02/2020 : Marché

Objet : Le présent marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fournitures horticoles pour le service espaces verts de la ville de Cesson-Sévigné. - Fournitures horticoles diverses
Classification : Produits horticoles et produits de pépinières (03120000)

Numéro unique d’identification : 2135005150001920200001000
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 €
Date de notification : 06/02/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : VILLE DE CESSON SEVIGNE

Titulaire :
B.H.S (39389467000032)
27/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de produits pour les cultures horticoles et les chantiers paysagers. lot n°5 : engrais, produits phytosanitaires et PBI (protection biologique intégrée)
Classification : 14310000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172019A19300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 200 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
BHS (39389467000032)
27/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de produits pour les cultures horticoles et les chantiers paysagers. lot n°5 : engrais, produits phytosanitaires et PBI (protection biologique intégrée)
Classification : 14310000-

Numéro unique d’identification : 200027159000172019A19301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 200 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : DUNKERQUE
Acheteur : VILLE DE DUNKERQUE - PRINCIPAL

Titulaire :
BHS (39389467000032)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2002 : Succession
Prédécesseur : B.H.S
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/02/1994
Dénomination : B.H.S
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
B.H.S - Vémars (siège)B.H.S - Le Rheu (fermé)B.H.S - Pacé (fermé)
Marques françaises :
22/07/2019 : Tech Plus
N° national/d'enregistrement : 4569569
Date de dépôt : 22/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Les Carneaux
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

22/07/2019 : Tech Plus
N° national/d'enregistrement : 4569569
Date de dépôt : 22/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Les Carneaux
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

22/07/2019 : Tech Plus
N° national/d'enregistrement : 4569569
Date de dépôt : 22/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Les Carneaux
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER
Adresse :
115 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme. SOPHIE HERRBURGER
Adresse :
115 BOULEVARD HAUSSMANN
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/06/2017 : Exomooss
N° national/d'enregistrement : 4367796
Date de dépôt : 12/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

19/12/2016 : PROGRESS MINI
N° national/d'enregistrement : 4323423
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

19/12/2016 : PROGRESS MINI
N° national/d'enregistrement : 4323423
Date de dépôt : 19/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

13/12/2016 : VIVA FLOREAL
N° national/d'enregistrement : 4321840
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : VIVA CROISSANCE
N° national/d'enregistrement : 4321842
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : VIVA PRISME
N° national/d'enregistrement : 4321844
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/12/2016 : VIVA FLOREAL
N° national/d'enregistrement : 4321840
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/12/2016 : VIVA CROISSANCE
N° national/d'enregistrement : 4321842
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/12/2016 : VIVA PRISME
N° national/d'enregistrement : 4321844
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme. Sophie HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

17/06/2014 : VITAMIN'
N° national/d'enregistrement : 4098367
Date de dépôt : 17/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 632676
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : “ Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols ”. Classe 5 : “ Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ”. Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences (graines), à l'exception des fourrages et additifs (non médicinal) pour les fourrages et à l'exception des animaux vivants ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

17/06/2014 : VITAMIN'
N° national/d'enregistrement : 4098367
Date de dépôt : 17/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 632676
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : “ Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols ”. Classe 5 : “ Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ”. Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences (graines), à l'exception des fourrages et additifs (non médicinal) pour les fourrages et à l'exception des animaux vivants ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

17/06/2014 : VITAMIN'
N° national/d'enregistrement : 4098367
Date de dépôt : 17/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 632676
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : “ Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols ”. Classe 5 : “ Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ”. Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences (graines), à l'exception des fourrages et additifs (non médicinal) pour les fourrages et à l'exception des animaux vivants ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

17/06/2014 : VITAMIN'
N° national/d'enregistrement : 4098367
Date de dépôt : 17/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 632676
Date de demande : 06/10/2014
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : “ Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols ”. Classe 5 : “ Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ”. Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences (graines), à l'exception des fourrages et additifs (non médicinal) pour les fourrages et à l'exception des animaux vivants ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

09/11/2012 : GREENSTYLE
N° national/d'enregistrement : 3959842
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bordures métalliques pour espaces verts. Bordures métalliques pour la délimitation de terrains.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824811
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

09/11/2012 : ALVEOL'GRAVIER
N° national/d'enregistrement : 3959848
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneau pour la construction non métallique plus particulièrement panneau en nid d'abeille non métallique pour la réalisation de voiries, allées, aires de jeux ou d'agrément en gravier. Stabilisateur pour gravier. Gravier.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824810
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

09/11/2012 : TRACYL
N° national/d'enregistrement : 3959860
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleur, peinture, peintures destinées au marquage de terrains ; de terrains de sport, de jeux, d'aires de jeux ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824808
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

29/11/2011 : FLASH RENOV'
N° national/d'enregistrement : 3877579
Date de dépôt : 29/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs. Substrats ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792346
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

19/05/2011 : Fanta Stick
N° national/d'enregistrement : 3832701
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 570393
Date de demande : 28/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

08/10/2010 : ISOSTART
N° national/d'enregistrement : 3772788
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553575
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

08/10/2010 : ISOSTART
N° national/d'enregistrement : 3772788
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMAR
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 553575
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

12/07/2010 : SPECIAL LISERON, CHARDON-PRÊLE
N° national/d'enregistrement : 3753099
Date de dépôt : 12/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

18/05/2010 : TOP ORGANIQUE
N° national/d'enregistrement : 3738896
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747964
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

18/05/2010 : TOP ORGANIQUE
N° national/d'enregistrement : 3738896
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747964
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

18/05/2010 : TOP ORGANIQUE
N° national/d'enregistrement : 3738896
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747964
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

18/05/2010 : TOP ORGANIQUE
N° national/d'enregistrement : 3738896
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747964
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

18/05/2010 : TOP ORGANIQUE
N° national/d'enregistrement : 3738896
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747964
Date de demande : 14/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

12/11/2009 : ACTIV'HUMUS
N° national/d'enregistrement : 3690465
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724732
Date de demande : 04/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

06/08/2009 : DISPARIPOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3669387
Date de dépôt : 06/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715751
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/08/2009 : DISPARIPOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3669387
Date de dépôt : 06/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715751
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/08/2009 : DISPARIPOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3669387
Date de dépôt : 06/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715751
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/08/2009 : DISPARIPOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3669387
Date de dépôt : 06/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715751
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

06/08/2009 : DISPARIPOUSSE
N° national/d'enregistrement : 3669387
Date de dépôt : 06/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines).

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715751
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019

27/07/2009 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 3666855
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des melons, des patates douces et des radis ; semences (graines) à l'exception des melons, des patates douces et des radis.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712928
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/07/2009 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 3666855
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des melons, des patates douces et des radis ; semences (graines) à l'exception des melons, des patates douces et des radis.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712928
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/07/2009 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 3666855
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des melons, des patates douces et des radis ; semences (graines) à l'exception des melons, des patates douces et des radis.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712928
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/07/2009 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 3666855
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des melons, des patates douces et des radis ; semences (graines) à l'exception des melons, des patates douces et des radis.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712928
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/07/2009 : RADICAL
N° national/d'enregistrement : 3666855
Date de dépôt : 27/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des melons, des patates douces et des radis ; semences (graines) à l'exception des melons, des patates douces et des radis.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712928
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

22/04/2009 : Pack classique
N° national/d'enregistrement : 3645753
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704714
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

22/04/2009 : Programme contrôle
N° national/d'enregistrement : 3645755
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704719
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

22/04/2009 : Désherbage rationnel
N° national/d'enregistrement : 3645756
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704528
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704706
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

22/04/2009 : Pack optimum
N° national/d'enregistrement : 3645757
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704750
Date de demande : 29/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

22/04/2009 : Désherbage rationnel
N° national/d'enregistrement : 3645756
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704528
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

22/04/2009 : Désherbage rationnel
N° national/d'enregistrement : 3645756
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

17/03/2009 : IMPLANTATION RAPIDE ET HOMOGENE
N° national/d'enregistrement : 3637181
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

17/03/2009 : UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE
N° national/d'enregistrement : 3637183
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 530997
Date de demande : 30/08/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

17/03/2009 : BIOVERY
N° national/d'enregistrement : 3637198
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feutre biodégradable isolant ; matière à isoler ; feutre biodégradable pour éviter la repousse des mauvaises herbes (désherbant). Paillage biodégradable isolant. Feuilles en matière plastique à usage agricole. Tissus isolants.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) issus d'une production biologique, semences (graines) issues d'une production biologique.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699941
Date de demande : 06/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

16/05/2007 : REGARNISSAGE EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3500771
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639798
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/05/2007 : REGARNISSAGE EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3500771
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639798
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/05/2007 : REGARNISSAGE EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3500771
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639798
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/05/2007 : REGARNISSAGE EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3500771
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639798
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

16/05/2007 : REGARNISSAGE EXPRESS
N° national/d'enregistrement : 3500771
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639798
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498618
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639795
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498625
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639796
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498626
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639797
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498618
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639795
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498625
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639796
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498626
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639797
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498618
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639795
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498625
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639796
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498626
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639797
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498618
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639795
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498625
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639796
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498626
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639797
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498618
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639795
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498625
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639796
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

04/05/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3498626
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639797
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

30/04/2007 : FERTILISATION RATIONNELLE
N° national/d'enregistrement : 3497876
Date de dépôt : 30/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633520
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

25/04/2007 : VIVA
N° national/d'enregistrement : 3496947
Date de dépôt : 25/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633517
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

14/12/2005 : GREEN PARC
N° national/d'enregistrement : 3397470
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

17/09/2004 : NUTRISUR
N° national/d'enregistrement : 3313150
Date de dépôt : 17/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560883
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

17/09/2004 : NUTRISUR
N° national/d'enregistrement : 3313150
Date de dépôt : 17/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560883
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

17/09/2004 : NUTRISUR
N° national/d'enregistrement : 3313150
Date de dépôt : 17/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560883
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

17/09/2004 : NUTRISUR
N° national/d'enregistrement : 3313150
Date de dépôt : 17/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560883
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

30/12/2003 : SERENITY
N° national/d'enregistrement : 3265437
Date de dépôt : 30/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 588835
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-06
Date du BOPI : 06/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534284
Date de demande : 04/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

30/12/2003 : SERENITY
N° national/d'enregistrement : 3265437
Date de dépôt : 30/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 588835
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-06
Date du BOPI : 06/02/2004

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534284
Date de demande : 04/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

30/12/2003 : SERENITY
N° national/d'enregistrement : 3265437
Date de dépôt : 30/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 588835
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-06
Date du BOPI : 06/02/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534284
Date de demande : 04/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

30/12/2003 : SERENITY
N° national/d'enregistrement : 3265437
Date de dépôt : 30/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 588835
Date de demande : 19/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-06
Date du BOPI : 06/02/2004

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534284
Date de demande : 04/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

04/03/2003 : PLANTAL'OMBRE
N° national/d'enregistrement : 3213050
Date de dépôt : 04/03/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures. Couleurs, vernis, laques.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514523
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825153
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

23/12/2002 : TCHAO
N° national/d'enregistrement : 3201050
Date de dépôt : 23/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-05
Date du BOPI : 31/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511987
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825151
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : GREEN TURF
N° national/d'enregistrement : 3198413
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511998
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824898
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : GREEN STAR
N° national/d'enregistrement : 3198415
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, semences plantes et fleurs naturelles : tous ces produits étant à l'exception des melons, des haricots, des vesces, des glaieuls, et des dracenas ; animaux vivants aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 369339
Date de demande : 22/04/2003
N° de BOPI : 2003-21
Limitations : 00 produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : "Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, semences plantes et fleurs naturelles : tous ces produits étant à l'exception des melons, des haricots, des vesces, des glaieuls, et des dracenas ; animaux vivants aliments pour les animaux, malt" La limitation ne s'exerce que la pour la classe 31.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511994
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824897
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : EDEN GREEN
N° national/d'enregistrement : 3198420
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 369346
Date de demande : 22/04/2003
N° de BOPI : 2003-21
Limitations : 00 produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : "Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbidices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt" La limitation ne s'exerce que pour la classe 5

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511958
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825144
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : ISOTONUS
N° national/d'enregistrement : 3198426
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511953
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825141
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : AMAZONE
N° national/d'enregistrement : 3198430
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles : tous ces produits étant à l'exception de l'orge, du maïs, du colza, des pommes de terre, des betteraves, des concombres, des carottes, des haricots, des alstroemères, des dahlias, des anthurium schott, des pyrèthres et des poinsettias ; animaux vivants, aliments pour les animaux et malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511951
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825148
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : CRYPTONET
N° national/d'enregistrement : 3198432
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512026
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825136
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

09/12/2002 : SOLU FLORE
N° national/d'enregistrement : 3198421
Date de dépôt : 09/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 369698
Date de demande : 28/04/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-03
Date du BOPI : 17/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511956
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824812
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : BHS
N° national/d'enregistrement : 3192324
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511983
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : AQUASOL
N° national/d'enregistrement : 3192331
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 375199
Date de demande : 07/08/2003
N° de BOPI : 2003-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : « Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour l destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.La limitation ne s'exerce que pour la classe 01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511999
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : BHS
N° national/d'enregistrement : 3192324
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 845116
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511983
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824786
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : DEFRICH
N° national/d'enregistrement : 3192330
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512000
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824789
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : HERBIFIX
N° national/d'enregistrement : 3192336
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511979
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824790
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : MARACANA
N° national/d'enregistrement : 3192339
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines, semences, à l'exception de l'orge, des fétuques, des betteraves, des laitues, des tomates, des Tournesols, des Tulipes et des Alstroemeres
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511984
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824792
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : REGESOL
N° national/d'enregistrement : 3192341
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511986
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824795
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

05/11/2002 : AQUASOL
N° national/d'enregistrement : 3192331
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 375199
Date de demande : 07/08/2003
N° de BOPI : 2003-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : « Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour l destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.La limitation ne s'exerce que pour la classe 01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511999
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : BHS
N° national/d'enregistrement : 3192324
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 845116
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511983
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : AQUASOL
N° national/d'enregistrement : 3192331
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 375199
Date de demande : 07/08/2003
N° de BOPI : 2003-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : « Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour l destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.La limitation ne s'exerce que pour la classe 01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511999
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : BHS
N° national/d'enregistrement : 3192324
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511983
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : AQUASOL
N° national/d'enregistrement : 3192331
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 375199
Date de demande : 07/08/2003
N° de BOPI : 2003-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : « Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour l destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.La limitation ne s'exerce que pour la classe 01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511999
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : BHS
N° national/d'enregistrement : 3192324
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511983
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

05/11/2002 : AQUASOL
N° national/d'enregistrement : 3192331
Date de dépôt : 05/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 375199
Date de demande : 07/08/2003
N° de BOPI : 2003-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des produits revendiqués par la marque sera le suivant : « Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour l destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.La limitation ne s'exerce que pour la classe 01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412510
Date de demande : 23/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511999
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

12/07/2000 : SOURCE PURE
N° national/d'enregistrement : 3041487
Date de dépôt : 12/07/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre. - Produit pour la destruction des animaux nuisibles fongicides et herbicides. - Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-34
Date du BOPI : 25/08/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440825
Date de demande : 20/05/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2751878
Date de demande : 22/06/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

21/01/2000 : " Respecter la nature, c'est professionnel "
N° national/d'enregistrement : 3003974
Date de dépôt : 21/01/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417481
Date de demande : 08/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731272
Date de demande : 22/11/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

09/07/1999 : BIOVERDE
N° national/d'enregistrement : 99802899
Date de dépôt : 09/07/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre. Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405366
Date de demande : 22/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712931
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

27/01/1999 : FERPLANT
N° national/d'enregistrement : 99772342
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393883
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698222
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : OPTACOTE
N° national/d'enregistrement : 99772338
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393965
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698228
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : VITASTART
N° national/d'enregistrement : 99772339
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393964
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698176
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : BOUL'HERB
N° national/d'enregistrement : 99772340
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393881
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698236
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : PLANTSEN
N° national/d'enregistrement : 99772341
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393963
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698178
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : FERPLANT
N° national/d'enregistrement : 99772342
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393883
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698222
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : COOL GREEN
N° national/d'enregistrement : 99772343
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricole et horticole (ni préparés, ni transformés) A l'exception des laitues, semences (à l'exception des semences de laitues).
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393886
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698197
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : FERPLANT
N° national/d'enregistrement : 99772342
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393883
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698222
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : FERPLANT
N° national/d'enregistrement : 99772342
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393883
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698222
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

27/01/1999 : FERPLANT
N° national/d'enregistrement : 99772342
Date de dépôt : 27/01/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture ; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-11
Date du BOPI : 12/03/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393883
Date de demande : 08/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698222
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

29/10/1997 : SOLUTION BORDELAISE
N° national/d'enregistrement : 97702600
Date de dépôt : 29/10/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre. Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349828
Date de demande : 03/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648079
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

10/10/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97698823
Date de dépôt : 10/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques. Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements non électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau Livres, journaux, périodiques; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine; (ni en métaux précieux, ni en plaqué; matériel de nettoyage; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349819
Date de demande : 03/09/2007
N° de BOPI : 2008-27

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

16/04/1997 : ECOTOP
N° national/d'enregistrement : 97674554
Date de dépôt : 16/04/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338630
Date de demande : 05/04/2007
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633515
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

26/03/1997 : GREEN NET
N° national/d'enregistrement : 97671253
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 495093
Date de demande : 08/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387887
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633511
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

26/03/1997 : GREEN PERFECT
N° national/d'enregistrement : 97671254
Date de dépôt : 26/03/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 495094
Date de demande : 08/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387888
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633498
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

26/02/1997 : Tous les secrets des professionnels
N° national/d'enregistrement : 97665828
Date de dépôt : 26/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Machines agricoles et pour espaces verts ainsi que machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497159
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387886
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639568
Date de demande : 03/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : SBM DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399189224
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 851742
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 861061
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : SBM DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 399189224
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 13 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 851742
Date de demande : 18/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/02/1997 : BHS
N° national/d'enregistrement : 97664963
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Fongicides et herbicides. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements non électriques et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils d'éclairage et de distribution d'eau. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; constructions transportables non métalliques. Meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier ou en matière plastique. Ustensiles et instruments non électriques pour le ménage ou la cuisine ; matériel de nettoyage ; instruments d'arrosage ; pièges à insectes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) Semences, plantes et fleurs naturelles. Conseils en matière de jardinage.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VERMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 241814
Date de demande : 29/07/1997
N° de BOPI : 1997-38
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Serrurerie et quincaillerie métallique". (Classe 6)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 283933
Date de demande : 01/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 497160
Date de demande : 13/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387885
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639794
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/12/1996 : ALLEE NET
N° national/d'enregistrement : 96657420
Date de dépôt : 23/12/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 500935
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387884
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624264
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/10/1996 : OPTAPROD
N° national/d'enregistrement : 96648932
Date de dépôt : 28/10/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323001
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-28

28/10/1996 : SUPFINE
N° national/d'enregistrement : 96648933
Date de dépôt : 28/10/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-50
Date du BOPI : 13/12/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322912
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622193
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 839367
Date de demande : 16/11/2021
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 13 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 12 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

23/09/1996 : AMELTEN
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

23/09/1996 : CLEAN PARK
N° national/d'enregistrement : 96643288
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317671
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616330
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

23/09/1996 : WEMBLEY
N° national/d'enregistrement : 96643289
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre. Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles (à l'exclusion du paturin, ail, oignon), horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (à l'exception de celles de paturin, ail, oignon)
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317670
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616271
Date de demande : 21/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

23/09/1996 : PULVEROX
N° national/d'enregistrement : 96643290
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour nettoyer

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317693
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616284
Date de demande : 21/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

23/09/1996 : DECAP'HERB
N° national/d'enregistrement : 96643291
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317665
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616311
Date de demande : 22/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

23/09/1996 : AMELTEM
N° national/d'enregistrement : 96643292
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317676
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616674
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/10/1996
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 1996-44
Texte de l'erratum publié : La rubrique «Modèle de marque» a été reproduite de façon inexacte, il convient de prendre en compte la marque suivante : AMELTEM

12/07/1996 : STOP LICHEN
N° national/d'enregistrement : 96634840
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317807
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608844
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : STOP LICHEN
N° national/d'enregistrement : 96634840
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317807
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608844
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : STOP LICHEN
N° national/d'enregistrement : 96634840
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317807
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608844
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : STOP LICHEN
N° national/d'enregistrement : 96634840
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317807
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608844
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : STOP LICHEN
N° national/d'enregistrement : 96634840
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317807
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608844
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/07/1996 : HIVERSAIN
N° national/d'enregistrement : 96634841
Date de dépôt : 12/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317692
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608846
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : COUP FRANC
N° national/d'enregistrement : 96633629
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peinture pour le traçage de terrains de sport

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317687
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608810
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : LOOKER
N° national/d'enregistrement : 96633630
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Colorant pour traitement herbicide fongicide, insecticide

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317668
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608812
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : CURASIS
N° national/d'enregistrement : 96633631
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317667
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608814
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : CREASIS
N° national/d'enregistrement : 96633632
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
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Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317666
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608830
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SANMOUSSE
N° national/d'enregistrement : 96633633
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317675
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608816
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : TANGARNICA
N° national/d'enregistrement : 96633637
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317673
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608819
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : BROUSSNET
N° national/d'enregistrement : 96633638
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et hzrbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317690
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608821
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : STIMULON
N° national/d'enregistrement : 96633640
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317672
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608832
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : FORTILINE
N° national/d'enregistrement : 96633641
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317691
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608834
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : LABELIS
N° national/d'enregistrement : 96633642
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317677
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608837
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : KILLFAST
N° national/d'enregistrement : 96633643
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317805
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608838
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : HONORIS
N° national/d'enregistrement : 96633646
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre. Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du maïs, semences à l'exception des semences de maïs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317809
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608842
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : HURON
N° national/d'enregistrement : 96633634
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre. Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception de l'arachide, semences à l'exception des semences d'arachides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317674
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

04/07/1996 : MARSYAS
N° national/d'enregistrement : 96633635
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines)

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 232287
Date de demande : 04/02/1997
N° de BOPI : 1997-10
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit: "Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines)"

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317688
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

04/07/1996 : STOP SOUCHE
N° national/d'enregistrement : 96633639
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317689
Date de demande : 22/07/2006
N° de BOPI : 2007-27

04/07/1996 : SULFASIS
N° national/d'enregistrement : 96633648
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317806
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

04/07/1996 : SPASIS
N° national/d'enregistrement : 96633645
Date de dépôt : 04/07/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-33
Date du BOPI : 16/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317808
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608840
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

03/05/1996 : MYCELIS
N° national/d'enregistrement : 96624516
Date de dépôt : 03/05/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER
Adresse :
115, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312072
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607674
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

15/02/1996 : POWERFUL
N° national/d'enregistrement : 96611515
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (non compris dans d'autres classes), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305287
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608286
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : POWERFUL
N° national/d'enregistrement : 96611515
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (non compris dans d'autres classes), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305287
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608286
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : GOODBYE
N° national/d'enregistrement : 96611519
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés); semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305285
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608281
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

15/02/1996 : DYNACTION
N° national/d'enregistrement : 96611518
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticole; engrais pour terre Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305275
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

15/02/1996 : POWERFUL
N° national/d'enregistrement : 96611515
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (non compris dans d'autres classes), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305287
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608286
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : POWERFUL
N° national/d'enregistrement : 96611515
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (non compris dans d'autres classes), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305287
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608286
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : POWERFUL
N° national/d'enregistrement : 96611515
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (non compris dans d'autres classes), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305287
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608286
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : CLEVER
N° national/d'enregistrement : 96611516
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305281
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608287
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

15/02/1996 : IDOLE
N° national/d'enregistrement : 96611517
Date de dépôt : 15/02/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 1996-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305274
Date de demande : 16/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608288
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

04/01/1996 : VALORIS
N° national/d'enregistrement : 96604839
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception de toute variété de maïs, semences à l'exception de toute semence de maïs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302797
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607541
Date de demande : 20/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/01/1996 : SUMO
N° national/d'enregistrement : 96604835
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302799
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

04/01/1996 : ABYSS
N° national/d'enregistrement : 96604838
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302802
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

04/01/1996 : SUBWAY
N° national/d'enregistrement : 96604840
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception de toute variété de chrysanthème, semences à l'exception de toute semence de chrysanthème
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302800
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

04/01/1996 : GENIUS
N° national/d'enregistrement : 96604834
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Autres Errata
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302798
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605730
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

04/01/1996 : DREAMING
N° national/d'enregistrement : 96604837
Date de dépôt : 04/01/1996
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-07
Date du BOPI : 16/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302801
Date de demande : 12/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2605728
Date de demande : 29/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

29/12/1995 : STORMING
N° national/d'enregistrement : 95604181
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300825
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593116
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/12/1995 : GLYPHOSTOP
N° national/d'enregistrement : 95604186
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300800
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604501
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/12/1995 : STORMING
N° national/d'enregistrement : 95604181
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833937
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300825
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593116
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/12/1995 : STORMING
N° national/d'enregistrement : 95604181
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832931
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300825
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593116
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/12/1995 : STORMING
N° national/d'enregistrement : 95604181
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 13/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300825
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593116
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/12/1995 : STORMING
N° national/d'enregistrement : 95604181
Date de dépôt : 29/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 797882
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : SBM LIFE SCIENCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 813770542
Adresse :
60 chemin des Mouilles
69130 ECULLY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-06
Date du BOPI : 09/02/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300825
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593116
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

20/12/1995 : RAIL'NET
N° national/d'enregistrement : 95603227
Date de dépôt : 20/12/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S. Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300797
Date de demande : 14/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

24/10/1995 : ALPHASIS
N° national/d'enregistrement : 95594154
Date de dépôt : 24/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297952
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593098
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

24/10/1995 : ALPHASIS
N° national/d'enregistrement : 95594154
Date de dépôt : 24/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297952
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593098
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

24/10/1995 : ALPHASIS
N° national/d'enregistrement : 95594154
Date de dépôt : 24/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297952
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593098
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

24/10/1995 : ALPHASIS
N° national/d'enregistrement : 95594154
Date de dépôt : 24/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés). Semences
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297952
Date de demande : 28/09/2005
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593098
Date de demande : 17/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

16/01/1995 : ENVIRONET
N° national/d'enregistrement : 95554204
Date de dépôt : 16/01/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides, Fongicides, Herbicides

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277731
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577439
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

16/01/1995 : ENVIRONET
N° national/d'enregistrement : 95554204
Date de dépôt : 16/01/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides, Fongicides, Herbicides

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277731
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577439
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

16/01/1995 : ENVIRONET
N° national/d'enregistrement : 95554204
Date de dépôt : 16/01/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides, Fongicides, Herbicides

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277731
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577439
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

16/01/1995 : ENVIRONET
N° national/d'enregistrement : 95554204
Date de dépôt : 16/01/1995
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/01/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides, Fongicides, Herbicides

Déposant 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-08
Date du BOPI : 24/02/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2277731
Date de demande : 20/12/2004
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577439
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

06/12/1994 : ACTIVIE
N° national/d'enregistrement : 94548677
Date de dépôt : 06/12/1994
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylvicultture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Semences.Amendements organiques
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275464
Date de demande : 10/11/2004
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564582
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

06/12/1994 : ACTIVIE
N° national/d'enregistrement : 94548677
Date de dépôt : 06/12/1994
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylvicultture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Semences.Amendements organiques
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275464
Date de demande : 10/11/2004
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564582
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

06/12/1994 : ACTIVIE
N° national/d'enregistrement : 94548677
Date de dépôt : 06/12/1994
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylvicultture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Semences.Amendements organiques
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275464
Date de demande : 10/11/2004
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564582
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

06/12/1994 : ACTIVIE
N° national/d'enregistrement : 94548677
Date de dépôt : 06/12/1994
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylvicultture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Semences.Amendements organiques
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 792047
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN & MAUREAU,
Adresse :
12 RUE BOILEAU
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 832944
Date de demande : 10/09/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

Bénéficiare 1 : B.H.S., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
Les Carneaux 1 rue du Gué Malaye
95470 VEMARS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 833866
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860062
Date de demande : 16/06/2022
N° de BOPI : 2022-28
Date du BOPI : 15/07/2022

Bénéficiare 1 : CABINET HERRBURGER,
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-32

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275464
Date de demande : 10/11/2004
N° de BOPI : 2005-06

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564582
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

12/11/1992 : OPTA...
N° national/d'enregistrement : 92442140
Date de dépôt : 12/11/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs

Déposant 1 : B.H.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393894670
Adresse :
1 rue du Gué Malaye, Les Carneaux
95470 VEMARS
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 408792
Date de demande : 07/03/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 450134
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : OCEANE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 450135
Date de demande : 13/03/2007

Bénéficiare 1 : B.H.S

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-47
Date du BOPI : 31/12/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230505
Date de demande : 05/11/2002
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512003
Date de demande : 16/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824799
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Publications au Bodacc :
27/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1649
NOJO : 007802MYG663142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION B.H.S. Société par actions simplifiée Au capital de : 1 600 000,00 EUR Siège social Les Carneaux 1 Rue Du Gué Malaye 95470 Vémars N° RCS 393 894 670 RCS Pontoise, est société absorbante BHS TERREAUX Société à responsabilité limitée Au capital de : 100 000,00 EUR Siège social les Carneaux 1 Rue du Gué Malaye 95470 Vémars N° RCS 827 858 986 RCS Pontoise, est société absorbée Actif : 411 582,00 EUR Passif : 341 309,00 EUR Actif net apporté : 70 273,00 EUR Il sera comptabilité un boni de fusion s'élevant à 20.272 euros. La société B.H.S. détenant la totalité des parts sociales de la société BHS TERREAUX, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2022 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à la date de la réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. Date du projet : 20/06/2022 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Pontoise au nom de la société B.H.S. le 18/10/2022 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Pontoise au nom de la société BHS TERREAUX le 18/10/2022
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B.H.S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR
09/08/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2551
NOJO : 007802MYG561119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2020
Publication légale : Les Echos, le 17/07/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : B.H.S. SAS 1 Rue du Gué Malaye les Carneaux 95470 Vémars Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2020 enregistré au SIE ERMONT le 10/07/2020 sous le numéro 2020 00011471 ref 9504P61 2020 A 3225 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue Du Gué Malaye Les Carneaux 95470 Vémars
Dénomination : SBM LIFE SCIENCE
RCS non inscrit
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 5000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B.H.S.
17/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°3388
NOJO : 780217802406004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Date de commencement d'activité : 01/11/2002
Descriptif : Modification de l'activité..
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7630
NOJO : 217802376589449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°2124
NOJO : BXB15133000997L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CALVEZ Yann en fonction le 18 Mars 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LEFAUCHEUX Jean-Loïc modification le 12 Mai 2015 Commissaire aux comptes titulaire : RÖDL & PARTNER Com Audit en fonction le 12 Mai 2015
06/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1056
NOJO : BXB12243000989M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2025
NOJO : BXB102150012492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR
27/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1995
NOJO : BXB10021001027L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE CALVEZ Yann en fonction le 18 Mars 2003 Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL OPTIMISATION MONDIALISATION AUDIT en fonction le 09 Mars 2009 Commissaire aux comptes suppléant : LEFAUCHEUX Jean-Loïc en fonction le 14 Janvier 2010
29/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9727
NOJO : BXC08019004991V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Pontoise 393 894 670
Dénomination : B. H. S.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
les Carneaux
1 Rue Gué Malaye Vemars B P 81,
95470 Survilliers
Historique de l'unité légale :
26/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : B.H.S
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : OCEANE
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
12/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Type : Personne Physique

Nom : LE CALVEZ Yann
Né le 25/07/1961 à Saint-Denis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue DU MARECHAL JOFFRE
35000 Rennes
FRANCE
12/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Type : Personne Morale

Nom : RÖDL & PARTNER Com Audit
Siren : 445292949
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Rue DE LIEGE
75009 Paris
FRANCE
12/05/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Type : Personne Physique

Nom : LEFAUCHEUX Jean-Loïc
Né le 22/11/1964 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
27 Chemin DES VERRIERES
69260 Charbonnières-les-Bains
FRANCE
Dépôts des actes :
20/05/2014 : Acte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°5687 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°9514 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°9514 déposé le 29/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°6662 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°6662 déposé le 18/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Sous réserve de la réalisation de la réduction de capital.
15/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°8206 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/06/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°8206 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°8206 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°595 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de l'exercice social
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°595 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
18/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°595 déposé le 14/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2725 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2669 déposé le 09/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
18/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°8105 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : LES CARNEAUX 1 RUE GUE MALAYE VEMARS BP 81 95470 SURVILLIERS
18/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°8105 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
17/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
17/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
17/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
07/10/2002 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°2715 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Etablissements :
12/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Type : Siège

Adresse :
1 Rue Du Gué Malaye
Les Carneaux
95470 Vémars
FRANCE
12/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue Du Gué Malaye
Les Carneaux
95470 Vémars
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : acquisition et gestion de participations dans des societes de fabrication achat vente de desherbants produits phytosanitaires services et de conseils
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/05/2015 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 11637
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège avec maintien de l'activité dans le ressort de l'ancien siège
Personnes morales :
12/05/2015 : B.H.S.
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/11/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°10128 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°50 déposé le 06/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°448 déposé le 14/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°447 déposé le 19/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°1228 déposé le 03/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°469 déposé le 31/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2002B02172
Dépôt : N°3572 déposé le 04/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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