B.SISTAC - BELLIGNAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1964

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 76420006900012 / Siren : 764200069 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 78 764200069

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.49 : Commerce de gros d'autres biens domestiques

46.49Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles métalliques de table et de cuisine
- le commerce de gros d’ouvrages en bois, vannerie et liège, etc.
- le commerce de gros de cycles et de leurs pièces et accessoires
- le commerce de gros de papeterie, de livres, de journaux et de périodiques
- le commerce de gros d’articles de maroquinerie et d’accessoires de voyage
- le commerce de gros d’instruments de musique
- le commerce de gros de jeux et jouets
- le commerce de gros d’articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que des chaussures de ski
- le commerce de gros de cycles Produits associés : 46.49.11, 46.49.12, 46.49.19, 46.49.21, 46.49.22, 46.49.23, 46.49.31, 46.49.32, 46.49.33, 46.49.34, 46.49.35, 46.49.36, 46.49.39

Coordonnées de l'établissement :
B.SISTAC

Adresse :
50 AVEN D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT

Historique de l'établissement :

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (NAFRev2 : 46.18Z)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Autres intermédiaires spécialisés du commerce (NAF1993 : 51.1R)

Liens de succession de l'établissement :

30/09/1998 : Préccession

Successeur : BACRIVIERA

01/01/1993 : Préccession

Successeur : EUROPE TRADING DISTRIBUTION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1964

Dénomination : B.SISTAC

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

18/04/2017 : PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 4355199
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs à fleurs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles, salons de jardin.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes et fleurs artificielles.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : B.SISTAC, SAS
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

18/04/2017 : PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 4355199
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs à fleurs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles, salons de jardin.
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plantes et fleurs artificielles.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : B.SISTAC, SAS
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 734103
Date de demande : 21/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

13/12/2001 : TERRADECOR

N° national/d'enregistrement : 3140363
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles.

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : M. SISTAC OLIVIER
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 354793
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2002-43
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation Classe 31 : Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) .

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2481941
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797925
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

13/12/2001 : MAJESTIC

N° national/d'enregistrement : 3140367
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : M. SISTAC OLIVIER
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481942
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797923
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

13/12/2001 : CAMPANA

N° national/d'enregistrement : 3140370
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs artificielles;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des oeillets.

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 Avenue d'Oyonnax
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : M. SISTAC OLIVIER
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-07
Date du BOPI : 15/02/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481945
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797919
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

13/12/2001 : CARAT

N° national/d'enregistrement : 3140364
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).
N° de la classe : 21
N° de la classe : 26
N° de la classe : 31

Déposant 1 : B SISTAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 avenue d'Oyonnax
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

13/12/2001 : EVASION

N° national/d'enregistrement : 3140365
Date de dépôt : 13/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).
N° de la classe : 21
N° de la classe : 26
N° de la classe : 31

Déposant 1 : B SISTAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 avenue d'Oyonnax
01810 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

02/10/2000 : O-RIENT

N° national/d'enregistrement : 3056361
Date de dépôt : 02/10/2000
Lieu de dépôt : BOURG EN BRESSE
Date d'expiration : 02/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles fleurs artificielles produits horticoles (ni préparés, ni transformés).
N° de la classe : 21
N° de la classe : 26
N° de la classe : 31

Déposant 1 : B SISTAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 avenue d'Oyonnax
01810 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444579
Date de demande : 25/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

06/05/1999 : ATLANTIS

N° national/d'enregistrement : 99791993
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : BOURG EN BRESSE
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception du blé, du maïs, du ray-grass, des betteraves, des cornichons, des concombres, des carottes, des orchidées, des chrysanthèmes et des iris.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 26
N° de la classe : 31

Déposant 1 : B SISTAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 avenue d'Oyonnax
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 502709
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : B SISTAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400058
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713967
Date de demande : 30/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

15/06/1992 : TERRISSIMA

N° national/d'enregistrement : 92423605
Date de dépôt : 15/06/1992
Lieu de dépôt : BOURG EN BRESSE
Date d'expiration : 15/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles Bacs pour fleurs et plantes naturelles et artificielles;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : fleurs artificielles;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Déposant 1 : B.SISTAC, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : M. SISTAC OLIVIER
Adresse :
50 AVENUE D'OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 353347
Date de demande : 11/09/2002
N° de BOPI : 2002-41

Bénéficiare 1 : B. SISTAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-26
Date du BOPI : 07/08/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222263
Date de demande : 31/05/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490929
Date de demande : 06/02/2012
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2814825
Date de demande : 25/05/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

12/09/1989 : AZUR

N° national/d'enregistrement : 1559515
Date de dépôt : 12/09/1989
Lieu de dépôt : BOURG EN BRESSE
Date d'expiration : 12/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour plantes naturelles.
N° de la classe : 21

Déposant 1 : B SISTAC SAS, SAS
Numéro de SIREN : 764200069
Adresse :
50 AV D OYONNAX
01100 BELLIGNAT
FR

Mandataire 1 : M. SISTAC OLIVIER
Adresse :
50 AV D OYONNAX, CS 300 199
01115 BELLIGNAT CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 508877
Date de demande : 28/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : B SISTAC SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150954
Date de demande : 12/08/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412219
Date de demande : 03/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2724179
Date de demande : 28/08/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Publications au Bodacc :

22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°39
NOJO : 0101MYG38857300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022