Prédécesseur : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Continuité économique

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N° national/d'enregistrement : 4328464
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; tous les services précités étant susceptibles d'être rendus en ligne et notamment par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784
Adresse :
48 rue La Pérouse
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 6
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4328468
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; tous les services précités étant susceptibles d'être rendus en ligne et notamment par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
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Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 4328464
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; tous les services précités étant susceptibles d'être rendus en ligne et notamment par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4328467
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

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Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4328468
Date de dépôt : 11/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

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Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

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Date de dépôt : 11/01/2017
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Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
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N° de BOPI : 2017-18
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Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
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N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4328475
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Date d'expiration : 11/01/2027
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Date du BOPI : 05/05/2017

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Date de dépôt : 11/01/2017
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Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque enregistrée
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• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784
Adresse :
48 rue La Pérouse
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 6
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

N° national/d'enregistrement : 3721800
Date de dépôt : 16/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756659
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3676124
Date de dépôt : 14/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseil aux entreprises et aux particuliers, à savoir conseil en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires, comptabilité ; services d'aide aux démarches administratives en matière de changement de domiciliation bancaire ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784
Adresse :
48 rue La Pérouse
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 6
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726619
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

N° national/d'enregistrement : 3667486
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784
Adresse :
48 Rue La Pérouse
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 6
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721910
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

N° national/d'enregistrement : 3586781
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'identification et d'authentification pour des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; systèmes d'encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de cryptographie à savoir fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification et d'authentification de signatures ; services de cryptage de documents et de données afin d'assurer leur sécurité ; surveillance de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

N° national/d'enregistrement : 3586783
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'identification et d'authentification pour des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; systèmes d'encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de cryptographie à savoir fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification et d'authentification de signatures ; services de cryptage de documents et de données afin d'assurer leur sécurité ; surveillance de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

N° national/d'enregistrement : 3586784
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'identification et d'authentification pour des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; systèmes d'encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de cryptographie à savoir fourniture d'accès à un portail d'accès à des services de certification et d'authentification de signatures et de documents.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification et d'authentification de signatures ; services de cryptage de documents et de données afin d'assurer leur sécurité ; surveillance de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : Cabinet Regimbeau

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

N° national/d'enregistrement : 3020119
Date de dépôt : 07/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit. Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données. communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 321671
Date de demande : 17/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433073
Date de demande : 01/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756661
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

N° national/d'enregistrement : 99802607
Date de dépôt : 13/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399147
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 99779027
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de proyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399142
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 99779028
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399097
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 99779029
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399120
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 99779030
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399140
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 99779031
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400001
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 99779032
Date de dépôt : 04/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, assurances personnelles, crédit, crédit-bail, courtage en assurance ; opérations de crédit à la consommation, prestations de services relatives aux opérations de crédit ; prêt (finance), services de financement aux particuliers, cautions (garanties), consultation en matière financière, crédit aux particuliers, agences de crédit, services de cartes de crédit, affaires bancaires, prêt sur gage, prêt sur hypothèque, opérations financières, opérations de change, opérations monétaires, parrainage financier, placement de fonds, transactions financières, assurances, banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles), expertise immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles et de locaux industriels et commerciaux, gestion d'immeubles de bureaux et de locaux industriels et commerciaux, agences immobilières ; location d'immeubles, d'appartements, de bureaux, de locaux commerciaux et industriels ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, gérance de biens mobiliers, affaires financières, affaires monétaires, établissements de baux, évaluation de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, opérations de compensation (change), estimations financières (assurances, banques, immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, services de financement, transfert électronique de fonds, gérance de fortune, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par acomptes, aide et conseils financiers ; collectes ; émission de chèques de voyage, de bons de valeur ; information financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; consultation et information en matière d'assurances ; collectes de bienfaisance ; services de cartes de crédits ; constitution de capitaux ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres-forts ; épargne ; gérance de fortunes ; affaires immobilières ; crédits destinés à conquérir ou à favoriser la fidélisation d'une clientèle ; estimations immobilières, prêt sur nantissement, prêt sur hypothèque, constitution de capitaux, police d'assurance-accident ; crédit immobilier destiné aux professions libérales ; crédits destinés aux particuliers et aux professionnels, notamment dans le cadre d'actions de fidélisation de ces clientèles ; services d'assurance juridique ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; recouvrement des créances ; caisses de prévoyance.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399139
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 92436901
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139095
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400002
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 92436902
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139093
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399143
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 92436906
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139098
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399190
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 92436908
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139097
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399141
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 92436909
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139096
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399121
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

N° national/d'enregistrement : 92436910
Date de dépôt : 09/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2139094
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399098
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 1735694
Date de dépôt : 25/08/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, service de financement et de crédit
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149049
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399148
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 1737881
Date de dépôt : 16/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et analyses financières assistées par ordinateur, destinées aux entreprises du Batiment et des Travaux Publics et des secteurs connexes, ainsi qu'aux organismes qui les regroupent.Exploitation d'une banque de données administrative, foncière, financière ou juridique.Aide à l'exploitation, la gestion ou la direction d'une entreprise, expertises, études comparatives.Aide à la direction et à l'exploitation des affaires et des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle et commerciale.Conseil, informations ou renseignements d'affaires.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux de génie. Programmation pour ordinateurs
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BTP BANQUE Société anonyme à directoire
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 273899
Date de demande : 16/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140085
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399136
Date de demande : 20/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

N° national/d'enregistrement : 1553538
Date de dépôt : 12/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances, service de financement et de crédit
  

Déposant 1 : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339182784

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2123643
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366305
Date de demande : 10/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Annonce N°3983
NOJO : 7501BP1986B1272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 91512530 EUR

Annonce N°8478
NOJO : 75012023S044595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1440
NOJO : 3701BP2016B0040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Tours 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société partant : Martaud, nom d'usage : Sari, Christine

Annonce N°3239
NOJO : 75012022S059413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3729
NOJO : 75012021S040143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4868
NOJO : 75012020S031481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°6901
NOJO : 75012019S037714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4210
NOJO : 75012018S032131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°3578
NOJO : 75012017S037210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1030
NOJO : BXB16194000872W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Detilleux, Jean-Claude, nomination du Membre du conseil de surveillance : Rousset-Bert, nom d'usage : Clément, Martine, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT FS I, Commissaire aux comptes suppléant partant : Mclarty, Malcolm, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG S.
A.

Montant du capital : 61000000 EUR

Annonce N°1037
NOJO : BXB16194000879A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 63000000 EUR

Annonce N°6028
NOJO : 75012016S028499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2057
NOJO : BXB16139001684M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et Membre du Directoire partant : Nowicki, nom d'usage : Van Rompu, Catherine, nomination du Membre du directoire : Becquart, Marc, nomination du Membre du directoire : Poppe, Gauthier, modification du Membre du conseil de surveillance CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE représenté par , Parant Claude nom d'usage : Payet Adresse : 67 avenue Marceau 75016 Paris
Montant du capital : 61000000 EUR

Annonce N°1138
NOJO : BXB153030009782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et Membre du Directoire partant : Valentin, Pierre, nomination du Directeur général et Membre du Directoire : Pages, Bernard, modification du Membre du conseil de surveillance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP) représenté par , Cledat François-Xavier Adresse : 24 rue des Fossés Saint-Jacques 75005 Paris, modification du Membre du conseil de surveillance UNION NATIONALE DES ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION représenté par , Asselin Pascal Adresse : 31 rue des Fosses du Château 91410 Dourdan
Montant du capital : 61000000 EUR

Annonce N°1149
NOJO : BXB152460016393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Membre du conseil de surveillance CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE D'ILE DE FRANCE, Membre du conseil de surveillance représentant les salariés partant : Einmahl, nom d'usage : Goiran, Murielle, nomination du Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : Lambert, nom d'usage : Milli, Patricia
Montant du capital : 61000000 EUR

Annonce N°2035
NOJO : BXB15198002365G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 61000000 EUR

Annonce N°2214
NOJO : BXB15184002982Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général et Membre du Directoire partant : Wolff, Jean-Marc, modification du Membre du conseil de surveillance CREDIT COOPERATIF représenté par , Jacglin Christine nom d'usage : Louise Adresse : 23 rue Ruhmkorff 75017 Paris
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°5684
NOJO : 75012015S023536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°903
NOJO : BXB15132001375K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général et Membre du Directoire Nowicki, nom d'usage : Van Rompu, Catherine
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°2675
NOJO : BXB15057002499N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Commissaire aux comptes titulaire KPMG S.
A
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°1296
NOJO : BXB150070012301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Membre du conseil de surveillance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SOCIETE ANONYME représenté par , Ridoret Didier Adresse : 30 avenue Jean Guitton 17000 La Rochelle
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°1301
NOJO : BXB142660016607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Ridoret, Didier, modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Chanut, Jacques, modification du Membre du conseil de surveillance FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par , Letort Jacques Adresse : 35 rue de Saint Germain 78112 Fourqueux, modification du Membre du conseil de surveillance FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS représenté par , Aimon Patrick Adresse : 7 allée des Volieres 78600 Le Mesnil-le-Roi, nomination du Membre du conseil de surveillance : Cotton, Franck
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°762
NOJO : BXB14223000846S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 57000000 EUR

Annonce N°1418
NOJO : BXB142040009307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Membre du conseil de surveillance FEDERATION DES SCOP DU BTP DES ACTIVITES ANNEXES ET CONNEXES
Montant du capital : 54000000 EUR

Annonce N°1425
NOJO : BXB14204000937L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Membre du conseil de surveillance FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par , Cavagne Bruno Adresse : 26 rue Française 31000 Toulouse, modification du Membre du conseil de surveillance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP) représenté par , Bernasconi Patrick Adresse : 3 rue Gounod 75017 Paris
Montant du capital : 54000000 EUR

Annonce N°1432
NOJO : BXB14204000944I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Membre du conseil de surveillance : UNION NATIONALE DES ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION représenté par Mit Pierre Adresse : 7 rue de la Gravelle 86220 Dangé-Saint-Romain
Montant du capital : 54000000 EUR

Annonce N°9066
NOJO : 75012014S029696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2088
NOJO : BXB14035002241H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 54000000 EUR

Annonce N°8763
NOJO : BXC13184015128B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°918
NOJO : BXB131050014476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Membre du Directoire : Nowicki, nom d'usage : Van Rompu, Catherine
Montant du capital : 50000000 EUR

Annonce N°907
NOJO : BXB12226001294Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, l'administration et le représentant permanent

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Président du Directoire : Lavisse, Claude, nomination du Directeur général et Membre du Directoire : Valentin, Pierre, nomination du Directeur général et Membre du Directoire : Wolff, Jean Marc, nomination du Président du conseil de surveillance : Bancel, Jean Louis, nomination du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance : Ridoret, Didier, nomination du Membre du conseil de surveillance : Detilleux, Jean-Claude, nomination du Membre du conseil de surveillance : Einmahl, nom d'usage : Goiran, Murielle, nomination du Membre du conseil de surveillance : Chanut, Jacques, nomination du Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par Robin Jean-Yves Adresse : 6 rue du Puy Ancelin 85440 Talmont-St-Hilaire, nomination du Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SOCIETE ANONYME représenté par Baffy Christian Adresse : 36 rue de la Prefecture 21000 Dijon, nomination du Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE LA REGION DE PARIS représenté par DEMEURANT 18 RUE ARISTIDE BRIAND 27120 HOULBEC COCHERELCoppin Gaston Adresse : 18 rue Aristide Briand 27120 Houlbec Cocherel, nomination du Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS représenté par Senechal-Meunier Michel Adresse : 193 rue de Tolbiac 75013 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par Doremus François Adresse : 18 rue Notre-Dame de Recouvrance 45000 Orleans, nomination du Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par Petey Jacques Adresse : 6 rue de la Marniere 77600 Chanteloup en Brie, nomination du Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par Monti Norbert Adresse : 1 rue Victor Schleiter 55100 Verdun, nomination du Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par Currenti Stéphane Adresse : 7 rue Meret 33000 Bordeaux, nomination du Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par Couturier Christophe Adresse : 50 rue Pixérécourt 75020 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par Bernasconi Patrick Adresse : 3 rue Gounod 75017 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par Gasnot Emmanuelle Adresse : 130 rue Saint-Maur 75011 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par Kurfurst Richard Adresse : avenue de Lattre de Tassigny - Villa Arcadie - 62520 Le Touquet Paris Plage, nomination du Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVA UX PUBLICS (SMAVIE BTP) représenté par Dupont Alain Adresse : 75 rue Madame 75006 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : Ghazarian, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Mclarty, Malcolm, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BBM ET ASSOCIES
Montant du capital : 50000000 EUR

Annonce N°13556
NOJO : BXC12181009852L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°2124
NOJO : BXB121770018894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE LA REGION DE PARIS représenté par COPPIN Gaston modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS représenté par SENECHAL- MEUNIER Michel modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par DOREMUS François modification le 24 Mars 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par CURRENTI Stephane modification le 22 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : EINMAHL Murielle modification le 23 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : MCLARTY Malcolm en fonction le 15 Juillet 2010 Membre du conseil de surveillance : CHANUT Jacques modification le 10 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BBM & ASSOCIES en fonction le 22 Juin 2012

Annonce N°2125
NOJO : BXB12177001890P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE LA REGION DE PARIS représenté par COPPIN Gaston modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS représenté par SENECHAL- MEUNIER Michel modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par DOREMUS François modification le 24 Mars 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par CURRENTI Stephane modification le 22 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : EINMAHL Murielle modification le 23 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : MCLARTY Malcolm en fonction le 15 Juillet 2010 Membre du conseil de surveillance : CHANUT Jacques modification le 10 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BBM ET ASSOCIES en fonction le 22 Juin 2012

Annonce N°1936
NOJO : BXB11301002453C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE LA REGION DE PARIS représenté par COPPIN Gaston modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS représenté par SENECHAL- MEUNIER Michel modification le 31 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par DOREMUS François modification le 24 Mars 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : EINMAHL Murielle modification le 23 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : CHANUT Jacques en fonction le 26 Octobre 2011

Annonce N°1373
NOJO : BXB11217001279W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par COPPIN Gaston modification le 03 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par SENECHAL Michel modification le 03 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par DOREMUS François modification le 24 Mars 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVA UX PUBLICS (SMAVIE BTP) représenté par DUPONT Alain en fonction le 18 Mars 2011

Annonce N°13338
NOJO : BXC11179007577T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
33 rue des Trois Fontanot
92000 Nanterre

Annonce N°3648
NOJO : BXB11084002000H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par ALBARRAN Jean-Claude modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par DOREMUS François modification le 18 Mars 2011 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVA UX PUBLICS (SMAVIE BTP) représenté par DUPONT Alain en fonction le 18 Mars 2011

Annonce N°1097
NOJO : BXB102010007442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par ALBARRAN Jean-Claude modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 23 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean-Claude en fonction le 18 Décembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MCLARTY Malcolm en fonction le 15 Juillet 2010

Annonce N°1597
NOJO : BXB10194002176S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire
Montant du capital : 50000000.00 EUR

Annonce N°8271
NOJO : BXC101800203930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
33 rue des Trois Fontanot
92000 Nanterre

Annonce N°2811
NOJO : BXB10168000343G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par ALBARRAN Jean-Claude modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par RAUB Jean-Jacques modification le 01 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Pascal en fonction le 20 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 15 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : EINMAHL Murielle en fonction le 15 Juin 2010

Annonce N°2815
NOJO : BXB10168000347O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par ALBARRAN Jean-Claude modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par MONTI Norbert modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Pascal en fonction le 20 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuèle modification le 18 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard modification le 15 Juin 2010 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean Marc modification le 18 Décembre 2009 Membre du conseil de surveillance : EINMAHL Murielle en fonction le 15 Juin 2010

Annonce N°1583
NOJO : BXB09348001156L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par ALBARRAN Jean-Claude modification le 20 Novembre 2008 Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES DE PRODUCTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par PETEY Jacques modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par RAUB Jean-Jacques modification le 01 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Pascal en fonction le 20 Août 1998 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998 Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003 Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : CHESNEAU Danielle modification le 15 Novembre 2007 Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007 Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007 Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par GASNOT Emmanuel modification le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008 Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges modification le 01 Décembre 2008 Vice président et membre du conseil de surveillance : RIDORET Didier modification le 01 Décembre 2008 Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard en fonction le 20 Novembre 2008 Président et membre du conseil de surveillance : BANCEL Jean Louis en fonction le 10 Décembre 2009 Membre du directoire et directeur général : WOLFF Jean-Marc en fonction le 10 Décembre 2009

Annonce N°11131
NOJO : BXC081740065476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
33 rue des Trois Fontanot
92000 Nanterre

Annonce N°1379
NOJO : BXB083330005186
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par ROBIN Jean-Yves modification le 20 Novembre 2008.
Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BAFFY Christian modification le 20 Novembre 2008.
Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par RAUB Jean-Jacques modification le 01 Mars 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Pascal en fonction le 20 Août 1998.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998.
Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003.
Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000.
Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : CHESNEAU Danielle modification le 15 Novembre 2007.
Directeur général - membre du directoire : CADROT Andre modification le 14 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007.
Président du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean Claude modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007.
Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par WOLFF Jean Marc modification le 17 Octobre 2007.
Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008.
Membre du conseil de surveillance : RIGAUD Georges en fonction le 20 Novembre 2008.
Vice président du conseil de surveillance : RIDORET Didier en fonction le 20 Novembre 2008.
Membre du conseil de surveillance : BATI LEASE représenté par KURFURST Richard en fonction le 20 Novembre 2008.

Annonce N°909
NOJO : BXB08246001134K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 21/08/1986
Descriptif : Modification de l'activité.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°8325
NOJO : BXC081790065535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
33 rue des Trois Fontanot
92000 Nanterre

Annonce N°2537
NOJO : BXB08177005465K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 182 784
Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Sigle : BTP BANQUE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT représenté par POSSEME Pierre modification le 01 Mars 2007Membre du conseil de surveillance : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représenté par SIONNEAU Alain modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE PARIS représenté par SENECHAL-MEUNIER Michel modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT REGION PARIS ILE DE FRANCE représenté par RIGAUD Georges modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : CREDIT COOPERATIF représenté par JEWTOUKOFF Philippe modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE représenté par RAUB Jean-Jacques modification le 01 Mars 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : BROUARD Pascal en fonction le 20 Août 1998.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET KPMG AUDIT FIDUCIAIRE DE FRANCE en fonction le 20 Août 1998.
Président du directoire : LAVISSE Claude modification le 14 Mars 2007.
Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEEC BAKER TILLY modification le 04 Novembre 2003.
Commissaire aux comptes suppléant : LAIRY Christian en fonction le 05 Septembre 2000.
Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : CHESNEAU Danielle modification le 15 Novembre 2007.
Directeur général - membre du directoire : CADROT Andre modification le 14 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : INTER - COOP représenté par WEINBERG Sandrine modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT représenté par MATHERON Gerard modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : ECOFI INVESTISSEMENTS représenté par COUTURIER Christophe modification le 01 Mars 2007.
Vice président du conseil de surveillance : BAFFY Christian modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : ROCHE Jean Pierre modification le 01 Mars 2007.
Président du conseil de surveillance : DETILLEUX Jean Claude modification le 01 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS représenté par BERNASCONI Patrick en fonction le 14 Mars 2007.
Membre du conseil de surveillance représentant les salariés : GHAZARIAN Philippe modification le 29 Août 2007.
Membre du conseil de surveillance : BTP CAPITAL CONSEIL représenté par WOLFF Jean Marc modification le 17 Octobre 2007.
Membre du directoire et directeur général : VALENTIN Pierre en fonction le 18 Juin 2008.

Dénomination : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00845

Code NIC : 00241

Code NIC : 00779

Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Activité principale : Banques (NAF1993 : 65.1C)

Dénomination : BANQUE DU BATIMENT & DES TRAVAUX PUBLICS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Lavisse Claude
Né le 02/09/1949 à Laon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
16 avenue Massena
78600 Maisons-Laffitte
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Pages Bernard
Né le 04/06/1954 à Lisle-sur-Tarn (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 rue Edgar Faure
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Pages Bernard
Né le 04/06/1954 à Lisle-sur-Tarn (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
4 rue Edgar Faure
75015 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Becquart Marc
Né le 22/06/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
2 villa Sainte Marthe
94130 Nogent Sur Marne
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Poppe Gauthier
Né le 29/06/1977 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
7 rue de Strasbourg
92600 Asnieres Sur Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Bancel Jean-Louis
Né le 20/01/1955 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
16 rue de la Glacière
75013 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Ghazarian Philippe
Né le 30/06/1962 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance représentant les salariés

Adresse :
8 allée du Pays de Loire
44230 St-Sebastien-sur-Loire
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Chanut Jacques
Né le 21/11/1964 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-Président

Adresse :
5 impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Chanut Jacques
Né le 21/11/1964 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 impasse de Charges
38300 Bourgoin-Jallieu
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Lambert (Milli) Patricia
Né le 13/06/1964 à Lagny-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance représentant les salariés

Adresse :
10 rue du Général Trezel
57155 Marly
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 avenue Kléber
75016 Paris
France

---

Représentant permanent

Nom : Letort Jacques
Né le 03/07/1946 à Dreux (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
35 rue de Saint Germain
78112 Fourqueux
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SOCIETE ANONYME
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
114 avenue Émile Zola
75739 Paris CEDEX 15
France

---

Représentant permanent

Nom : Ridoret Didier
Né le 18/09/1951 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
30 avenue Jean Guiton
17000 La Rochelle
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE
Forme juridique : Association
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
22 rue de Dantzig
75015 Paris
France

---

Représentant permanent

Nom : Parant (Payet) Claude
Né le 21/11/1942 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
67 avenue Marceau
75016 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT GRAND PARIS
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
10 rue du Débarcadère
75017 Paris
France

---

Représentant permanent

Nom : Aimon Patrick
Né le 05/08/1956 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
7 allée des Volieres
78600 Le Mesnil-le-Roi
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : CREDIT COOPERATIF
Siren : 349974931
Forme juridique : Société coopérative de banque populaire
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Cs
10002-12 boulevard Pesaro
92024 Nanterre CEDEX
France

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Représentant permanent

Nom : Jacglin (Louise) Christine
Né le 08/04/1964 à Oujda (MAROC)
Nationalité : Française

Adresse :
23 rue Ruhmkorff
75017 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION DES SCOP DU BTP DES ACTIVITES ANNEXES ET CONNEXES
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
64 bis rue de Monceau
75008 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Petey Jacques
Né le 09/11/1951 à Aubervilliers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 rue de la Marniere
77600 Chanteloup-en-Brie
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : CONGES INTEMPERIES BTP-UNION DES CAISSES DE FRANCE
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
105 boulevard Pereire
75017 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Monti Norbert
Né le 23/11/1942 à Verdun (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue V Schleiter
55100 Verdun
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : BTP CAPITAL INVESTISSEMENT
Siren : 302527734
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 rue Dumont d'Urville
75016 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Currenti Stéphane
Né le 22/10/1967 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
38 avenue du Général de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : ECOFI INVESTISSEMENTS
Siren : 999990369
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
22 rue Joubert
75009 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Couturier Christophe
Né le 27/04/1964 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
50 rue Pixérécourt
75020 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : FEDERATION NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 rue de Berri
75008 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Cavagne Bruno
Né le 04/06/1963 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
26 rue Française
31000 Toulouse
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : BTP CAPITAL CONSEIL
Siren : 497655498
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
27 rue Dumont d'Urville
75016 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Gasnot Emmanuèle
Né le 02/03/1966 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
130 rue St Maur
75011 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : BATI LEASE
Siren : 468501507
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 rue Philippe Noiret St-Andre-Lez-Lille
Saint Andre
59350 ST ANDRE LEZ LILLE Cedex
France

---

Représentant permanent

Nom : Kurfurst Richard
Né le 14/09/1957 à Albert (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
avenue Lattre Tassigny villa Arcadie
62520 Le Touquet Paris Plage
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE SUR LA VIE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMAVIE BTP)
Siren : 775684772
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
114 avenue Émile Zola
75015 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Cledat François-Xavier
Né le 08/07/1946 à Saint-Germain-en-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
24 rue des Fossés Saint-Jacques
75005 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : UNION NATIONALE DES ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
8 avenue Percier
75008 Paris
France

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Représentant permanent

Nom : Asselin Pascal
Né le 18/11/1964 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
31 rue des Fosses du Château
91410 Dourdan
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Cotton Franck
Né le 01/10/1959 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1 rue Elisabeth Faure
63117 Chauriat
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Physique

Nom : Rousset-Bert (Clément) Martine
Né le 08/09/1943 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
31 rue de l'Ermitage
78000 Versailles
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : SOFIDEEC BAKER TILLY
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
138 boulevard Haussmann
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT FS I
Siren : 512802596
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Défense CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet Pariset
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67372 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67372 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67372 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67367 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67367 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67367 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Autorisation d'augmentation de capital donnée au directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°67367 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°45853 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°45853 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°45853 déposé le 10/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°98397 déposé le 22/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°98397 déposé le 22/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°98397 déposé le 22/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°80956 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°64659 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°64659 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°64659 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°64659 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°58713 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°58713 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°58713 déposé le 25/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°40275 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°121007 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°85617 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°85617 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°85617 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°72623 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°72623 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°72623 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°65286 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°72623 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°72623 déposé le 01/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°65279 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°8124 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°8124 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°8124 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°8124 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°8124 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°65272 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°7214 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°7214 déposé le 23/01/2013
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°31992 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°71830 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°71830 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°71830 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 33 RUE DES TROIS FONTANOT 92002 NANTERRE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18703 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18702 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18702 déposé le 22/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°33549 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16867 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°24903 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°24903 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°24903 déposé le 03/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8888 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8888 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20125 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20125 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°13141 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18363 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18363 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18363 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°18363 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION EN QUALITE DE NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20125 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20125 déposé le 09/07/2010
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20743 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16795 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16795 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16788 déposé le 15/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°35816 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°34988 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°34988 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°34988 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°34988 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°34988 déposé le 20/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°17239 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°17239 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°26411 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°26411 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°17833 déposé le 18/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°28897 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°28897 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°25666 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7176 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7176 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8487 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8487 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°700 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°700 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°700 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°2275 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°2275 déposé le 19/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8445 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°8445 déposé le 21/03/2006
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°29481 déposé le 25/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°32814 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°17280 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°17280 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°4627 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31694 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31694 déposé le 22/11/2004
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°4631 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°35773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°35773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°35773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22248 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22249 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16772 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16779 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16772 déposé le 28/06/2004
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°9425 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°9556 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°9556 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : SUITE A FUSION

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22246 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22247 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7554 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7684 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7554 déposé le 18/03/2004
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°7684 déposé le 19/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°9425 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°9425 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°39570 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°39570 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°39570 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°5072 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°5072 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°33802 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°25707 déposé le 14/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°1973 déposé le 02/02/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°1973 déposé le 02/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°1973 déposé le 02/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°1973 déposé le 02/02/2002
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°36900 déposé le 14/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°16867 déposé le 01/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22899 déposé le 05/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°3120 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°3120 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°3120 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°13508 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°25455 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°25455 déposé le 15/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20696 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20697 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20697 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°20696 déposé le 20/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°22315 déposé le 01/09/1997
Etat : Déposé
Décision : DE 251 BLD PEREIRE 75017 PARIS

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31266 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31266 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31266 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°32311 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°32311 déposé le 11/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°31264 déposé le 02/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B04345
Dépôt : N°33074 déposé le 18/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°587 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00587DU 15/05/96

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°1711 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00171DU 18/07/95

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale NOUVELLE DENOMINATION : BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PU BLICS BTP

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 253 BOULEVARD PEREIRE 75017 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24931 déposé le 28/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°15289 déposé le 15/05/1990
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24530 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Apport

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24530 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24530 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24530 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24530 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 15/5/90 N°15289

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°22435 déposé le 26/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24727 déposé le 26/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24216 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE : 251 BOULEVARD PEREIRE 75017 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24216 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°24216 déposé le 11/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°52395 déposé le 05/12/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°5879 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DEFINITIF

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°5879 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°5879 déposé le 28/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 5 12 91 N 52395

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°26389 déposé le 19/05/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°32055 déposé le 24/06/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DEFINITIF RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION ET AUX APPORTS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°43930 déposé le 18/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°70732 déposé le 31/12/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°70732 déposé le 31/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°70732 déposé le 31/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°4350 déposé le 26/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°20051 déposé le 09/04/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°68240 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°68240 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°68240 déposé le 20/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°44474 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADMINISTRATION

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°44477 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°44477 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1986B12727
Dépôt : N°44477 déposé le 30/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant