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d'Allamont

BART

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82474711700011 / Siren : 824747117 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 89 824747117
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BART
Adresse :
9 Rue DU CARRON
89310 MOULINS-EN-TONNERROIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/01/2017
Dénomination : BART
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6566
NOJO : 89012022S001204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021

Numéro d'identification : RCS Auxerre 824 747 117
Dénomination : BART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7619
NOJO : 89012021S001844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020

Numéro d'identification : RCS Auxerre 824 747 117
Dénomination : BART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4509
NOJO : 89012020S000811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019

Numéro d'identification : RCS Auxerre 824 747 117
Dénomination : BART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10296
NOJO : 89012019S000951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018

Numéro d'identification : RCS Auxerre 824 747 117
Dénomination : BART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7885
NOJO : 89012018S000955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 824 747 117
Dénomination : BART
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
01/04/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2017B00018
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Frédéric
Né le 11/09/1969 à Saint-Rémy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 rue du Carron
89310 Moulins en Tonnerrois
France
Dépôts des actes :
19/12/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2017B00018
Dépôt : N°90 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
19/12/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2017B00018
Dépôt : N°90 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
16/12/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2017B00018
Dépôt : N°90 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Etablissements :
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2017B00018
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue du Carron
89310 Moulins en Tonnerrois
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2017
Activité : La maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement d'espaces publics de Voieries et réseaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/01/2017 : BART
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement d'espaces publics de Voieries et réseaux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
30/11/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1204 du 01/06/2022
Numéro de gestion : 2017B00018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/11/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1844 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 2017B00018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/11/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 811 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 2017B00018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/11/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 951 du 09/05/2019
Numéro de gestion : 2017B00018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2011, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/11/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 955 du 31/05/2018
Numéro de gestion : 2017B00018
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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