- DE LA CONVENTION

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/12/2013

Dénomination usuelle : 2014-01-01

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79938059700010 / Siren : 799380597 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 36 799380597

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Coordonnées de l'établissement :

Historique de l'établissement :

01/01/2014 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2014 : Succession

Prédécesseur : SEBTO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/12/2013

Dénomination : BASV

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7191
NOJO : 75012020S007764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4332
NOJO : 75012019S047512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

16/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°1048
NOJO : 7501BP2013B2508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Andrieu, Valentin
Montant du capital : 1000 EUR

11/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13537
NOJO : 75012017S101965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5271
NOJO : 75012016S101371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7916
NOJO : 75012016S016427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1541
NOJO : BXB140310016284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal, la prise d'activité et l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000 EUR

14/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1028
NOJO : BXA14007000848V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 30/12/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Paris 799 380 597
Dénomination : BASV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Bedoussac, Sébastien, Gérant : Andrieu, Valentin.

Montant du capital : 1000 EUR

Historique de l'unité légale :

01/01/2014 : activité principale

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Dépôts des actes :

11/12/2013 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Dépôt : N°117418 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé

09/12/2013 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Dépôt : N°117418 déposé le 30/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Etablissements :

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Type : Siège

Adresse :
1 rue de la Convention
75015 Paris
France
Enseigne : LE REGALIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Café, vins, liqueurs, restaurant, glacier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - EBT
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue de la Convention
75015 Paris
France
Enseigne : LE REGALIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Café, vins, liqueurs, restaurant, glacier
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent exploitan - EBT
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

23/11/2016 : BASV

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Café, vins, liqueurs, restaurant, glacier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Dépôt : N°101371 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B25087
Dépôt : N°16427 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 7764 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 2013B25087
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 617	10 894	11 723	8 852
AT	Autres immobilisations corporelles	7 246	4 273	2 973	4 530
BH	Autres immobilisations financières	25 300		25 300	25 300
BJ	TOTAL (I)	55 163	15 168	39 996	38 683
BT	Marchandises	27 211		27 211	22 972
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 217		1 217
BZ	Autres créances	20 878		20 878	21 697
CF	Disponibilités	71 276		71 276	101 171
CH	Charges constatées d’avance	407		407	2 830
CJ	TOTAL (II)	120 988		120 988	148 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 151	15 168	160 983	187 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DH	Report à nouveau	29 925	-37 318
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-28 624	67 344
DL	TOTAL (I)	2 401	31 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 746	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 158	64 788
DY	Dettes fiscales et sociales	88 297	80 158
EA	Autres dettes	1 381	1 381
EC	TOTAL (IV)	158 582	156 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	160 983	187 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	158 582	156 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FQ	Autres produits			13 867	11 630
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 074 006	1 108 196
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			278 902	286 033
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 239	-25
FW	Autres achats et charges externes			296 589	279 212
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 327	11 279
FY	Salaires et traitements			429 850	364 261
FZ	Charges sociales			78 283	92 091
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 317	4 677
GE	Autres charges			2 444	996
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 101 474	1 038 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-27 468	69 672
GR	Intérêts et charges assimilées			1 156	1 056
GU	Total des charges financières (VI)			1 156	1 056
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 156	-1 056
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-28 624	68 617
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 601
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 601
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-2 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 328
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 074 006	1 108 196
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 102 630	1 040 853
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-28 624	67 344
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 444	996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 851	6 317		15 168
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 851	6 317		15 168

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 47512 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2013B25087
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 617	10 894	11 723	8 852
AT	Autres immobilisations corporelles	7 246	4 273	2 973	4 530
BH	Autres immobilisations financières	25 300		25 300	25 300
BJ	TOTAL (I)	55 163	15 168	39 996	38 683
BT	Marchandises	27 211		27 211	22 972
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 217		1 217
BZ	Autres créances	20 878		20 878	21 697
CF	Disponibilités	71 276		71 276	101 171
CH	Charges constatées d’avance	407		407	2 830
CJ	TOTAL (II)	120 988		120 988	148 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 151	15 168	160 983	187 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DH	Report à nouveau	29 925	-37 318
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-28 624	67 344
DL	TOTAL (I)	2 401	31 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 746	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 158	64 788
DY	Dettes fiscales et sociales	88 297	80 158
EA	Autres dettes	1 381	1 381
EC	TOTAL (IV)	158 582	156 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	160 983	187 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	158 582	156 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FQ	Autres produits			13 867	11 630
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 074 006	1 108 196
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			278 902	286 033
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 239	-25
FW	Autres achats et charges externes			296 589	279 212
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 327	11 279
FY	Salaires et traitements			429 850	364 261
FZ	Charges sociales			78 283	92 091
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 317	4 677
GE	Autres charges			2 444	996
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 101 474	1 038 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-27 468	69 672
GR	Intérêts et charges assimilées			1 156	1 056
GU	Total des charges financières (VI)			1 156	1 056
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 156	-1 056
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-28 624	68 617
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 601
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 601
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-2 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 328
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 074 006	1 108 196
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 102 630	1 040 853
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-28 624	67 344
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 444	996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 851	6 317		15 168
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 851	6 317		15 168

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 1965 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 2013B25087
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 617	10 894	11 723	8 852
AT	Autres immobilisations corporelles	7 246	4 273	2 973	4 530
BH	Autres immobilisations financières	25 300		25 300	25 300
BJ	TOTAL (I)	55 163	15 168	39 996	38 683
BT	Marchandises	27 211		27 211	22 972
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 217		1 217
BZ	Autres créances	20 878		20 878	21 697
CF	Disponibilités	71 276		71 276	101 171
CH	Charges constatées d’avance	407		407	2 830
CJ	TOTAL (II)	120 988		120 988	148 669
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	176 151	15 168	160 983	187 352
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DD	Réserve légale (1)	100
DH	Report à nouveau	29 925	-37 318
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-28 624	67 344
DL	TOTAL (I)	2 401	31 025
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 746	10 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 158	64 788
DY	Dettes fiscales et sociales	88 297	80 158
EA	Autres dettes	1 381	1 381
EC	TOTAL (IV)	158 582	156 327
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	160 983	187 352
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	158 582	156 327
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 060 139		1 060 139	1 095 566
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FQ	Autres produits			13 867	11 630
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 074 006	1 108 196
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			278 902	286 033
FT	Variation de stock (marchandises)			-4 239	-25
FW	Autres achats et charges externes			296 589	279 212
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 327	11 279
FY	Salaires et traitements			429 850	364 261
FZ	Charges sociales			78 283	92 091
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			6 317	4 677
GE	Autres charges			2 444	996
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 101 474	1 038 524
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-27 468	69 672
GR	Intérêts et charges assimilées			1 156	1 056
GU	Total des charges financières (VI)			1 156	1 056
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 156	-1 056
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-28 624	68 617
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		2 601
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		2 601
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-2 601
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-1 328
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 074 006	1 108 196
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 102 630	1 040 853
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-28 624	67 344
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	2 444	996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 851	6 317		15 168
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 851	6 317		15 168

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