BAT CONSEIL

Entreprise

BAT CONSEIL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/06/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38228521100019 / Siren : 382285211 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 7 382285211
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BAT CONSEIL
Adresse :
21 Rue ST CORNELY
56340 CARNAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/06/1991
Dénomination : BAT CONSEIL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2428
NOJO : 560100000586010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3310
NOJO : 560100000391400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°2081
NOJO : 056010000023550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/03/2021 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°2068
NOJO : 056010000023551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2021
Publication légale : L'Ouest France, le 25/02/2021
Oppositions : SELARL AVOXA - Jean-Marie DENOEL société d'avocats Parc d'Activités ARMOR-OCEAN 1 rue Commandant Charcot 56260 LARMOR-PLAGE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/01/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES1 le 18/02/2021, Dossier 2021 00012805. Référence : 5604P01 2021 A 00744. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 21 Rue Saint Cornely 56340 CARNAC. Adresse du nouveau propriétaire : 8 Lieu-dit Keroulin 56550 LOCOAL-MENDON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lorient 892 129 156
Dénomination : BSI CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6517
NOJO : 560100000220710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1108
NOJO : 560128185600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5037
NOJO : 560126055700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1196
NOJO : 000005601254782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LE GUENNEC Laurent ; Gérant : LE BIHAN Maxime, Joseph, Marie
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5530
NOJO : 560124402100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2579
NOJO : 560123179200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2405
NOJO : 560121695000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6195
NOJO : 560120478900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7425
NOJO : 560118905300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6108
NOJO : BXC131540033189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5493
NOJO : BXC12123001674H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6961
NOJO : BXC11117016930M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Saint-Cornely
56340 Carnac
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3600
NOJO : BXC10180002636Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Saint-Cornely
56340 Carnac
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6495
NOJO : BXC080820006904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Saint-Cornely
56340 Carnac
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : BXC081270112127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lorient 382 285 211
Dénomination : BAT'CONSEIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Saint-Cornely
56340 Carnac
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
26/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE GUENNEC Laurent
Né le 22/02/1966 à Montmorency (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 B Chemin De Kervignahouet
56340 Carnac
France
26/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE BIHAN Maxime Joseph Marie
Né le 10/03/1992 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Lotissement les Jardins de Kergaud
56690 Landévant
France
26/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE GUENNEC Laurent
Né le 22/02/1966 à Montmorency (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
11 B Chemin De Kervignahouet
56340 Carnac
France
26/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE BIHAN Maxime Joseph Marie
Né le 10/03/1992 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Lotissement les Jardins de Kergaud
56690 Landévant
France
01/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE GUENNEC Laurent
Né le 22/02/1966 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11B chemin de Kervignahouët
56340 Carnac
FRANCE
01/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE BIHAN Maxime, Joseph, Marie
Né le 10/03/1992 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 lotissement les Jardins de Kergaud
56690 Landévant
FRANCE
01/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE GUENNEC Laurent
Né le 22/02/1966 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11B chemin de Kervignahouët
56340 Carnac
FRANCE
01/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE BIHAN Maxime, Joseph, Marie
Né le 10/03/1992 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 lotissement les Jardins de Kergaud
56690 Landévant
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Personne Physique

Nom : LE GUENNEC Laurent
Né le 22/02/1966 à MONTMORENCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
LA RABINE
56690 LANDAUL
FRANCE
Dépôts des actes :
16/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°17827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°17827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Constatation du caractère définitif d'une cession de parts sociales
16/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°17827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
16/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°017827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers Modification des statuts Divers Nomination d'un cogérant
01/05/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°18376 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°18376 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
01/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°101 déposé le 07/01/2019
Etat : Déposé
01/05/2018 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°018376 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°018376 déposé le 09/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000101 déposé le 07/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°17827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°17827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé
30/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°017827 déposé le 24/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers Modification des statuts Divers Nomination d'un cogérant
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°5029 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
22/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°005029 déposé le 16/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'apport des titres de la société BAT'CONSEIL à la société LLG FINANCES INNOVATION (530 912 435 RCS Lorient) et de la modification statutaire
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de l'apport des titres de la société BAT'CONSEIL à la société LLG FINANCES INNOVATION (530 912 435 RCS Lorient) et de la modification statutaire
16/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire sous condition suspensive réalisation apport de titres
20/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire sous condition suspensive réalisation apport de titres
20/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS (31/12/01 AU LIEU DU 30/09/02)
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS (31/12/01 AU LIEU DU 30/09/02)
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
30/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000037 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000037 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/06/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
18/06/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
18/06/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
18/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001381 déposé le 01/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°19 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 30 AVRIL 1998 DESIGNATION DE MR LAMBARD ALAIN - 6 RUE AVIATEUR LE BRIS - 56100 LORIENT -EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS -
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1138 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : 2 RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19 MAI 1998 EVALUATION DES APPORTS TRANSMIS PAR MR LE GUENNEC A LA SARL BAT'CONSEIL
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : PV DE L'AGE DU 24 JUIN 1998 AVEC EN ANNEXE CONTRAT D'APPORT DU 18/05/1998 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION APPORT D'UN FONDS D'ENTREPRISE LIBERALE Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS (31/12/01 AU LIEU DU 30/09/02)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°19 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU T C DE LORIENT EN DATE DU 30 AVRIL 1998 DESIGNATION DE MR LAMBARD ALAIN - 6 RUE AVIATEUR LE BRIS - 56100 LORIENT -EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS -
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1138 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : 2 RAPPORTS DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19 MAI 1998 EVALUATION DES APPORTS TRANSMIS PAR MR LE GUENNEC A LA SARL BAT'CONSEIL
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : PV DE L'AGE DU 24 JUIN 1998 AVEC EN ANNEXE CONTRAT D'APPORT DU 18/05/1998 Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION APPORT D'UN FONDS D'ENTREPRISE LIBERALE Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS (31/12/01 AU LIEU DU 30/09/02)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000037 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000037 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000019 déposé le 06/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001138 déposé le 22/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001887 déposé le 04/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001241 déposé le 23/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000713 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001933 déposé le 30/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
Etablissements :
26/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Siège

Adresse :
21 Rue Saint Cornely
56340 Carnac
France
26/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Rue Saint Cornely
56340 Carnac
France
Enseigne : BAT'CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1991
Activité : Conseil en bâtiment, études, marches, surveillance et toutes prestations se rapportant au bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 rue Saint-Cornely
56340 Carnac
FRANCE
Enseigne : BAT'CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1991
Activité : Conseil en bâtiment, études, marches, surveillance et toutes prestations se rapportant au bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 RUE SAINT CORNELY
56340 CARNAC
FRANCE
Enseigne : BAT'CONSEIL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1991
Activité : CONSEIL EN BATIMENT, ETUDES, MARCHES, SURVEILLANCE ET TOUTES PRESTATIONS SE RAPPORTANT AU BATIMENT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/02/2021 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F21/004359
Date d’ajout de l’observation : 24/03/2021
Texte de l'observation : Cession de la branche complète et autonome relative aux travaux de bureau d'études se rapportant aux opérations de reconstruction après sinistre au profit de la SARL BSI CONSEIL (892 129 156 RCS LORIENT) à compter du 28/01/2021
Personnes morales :
26/02/2021 : BAT'CONSEIL
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Conseil en bâtiment, études, marches, surveillance et toutes prestations se rapportant au bâtiment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 24000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/02/2019 : BAT'CONSEIL
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 24000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/03/2017 : BAT'CONSEIL
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 24000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001699 déposé le 26/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001626 déposé le 15/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°774 déposé le 01/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000774 déposé le 01/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°8053 déposé le 28/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°008053 déposé le 28/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1197 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1197 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001197 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1075 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1075 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001075 déposé le 10/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2749 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2749 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°002749 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1113 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1113 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001113 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1842 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1842 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001842 déposé le 24/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1847 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1847 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001847 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1627 déposé le 14/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1627 déposé le 14/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001627 déposé le 14/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2293 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°2293 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°002293 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°822 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°822 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000822 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1227 déposé le 10/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1227 déposé le 10/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001227 déposé le 10/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°873 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°873 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000873 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°3418 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°3418 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°003418 déposé le 29/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°643 déposé le 22/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°643 déposé le 22/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000643 déposé le 22/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°666 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°666 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000666 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°649 déposé le 24/02/2003
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°649 déposé le 24/02/2003
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000649 déposé le 24/02/2003
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°583 déposé le 02/04/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°583 déposé le 02/04/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000583 déposé le 02/04/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4033 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°4033 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°004033 déposé le 04/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°747 déposé le 22/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°747 déposé le 22/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000747 déposé le 22/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°499 déposé le 09/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°499 déposé le 09/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000499 déposé le 09/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°135 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°135 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000135 déposé le 19/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°841 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°841 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000841 déposé le 03/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°93 déposé le 16/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°93 déposé le 16/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000093 déposé le 16/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1001 déposé le 21/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1001 déposé le 21/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001001 déposé le 21/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°255 déposé le 16/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°255 déposé le 16/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000255 déposé le 16/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°375 déposé le 10/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°375 déposé le 10/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°000375 déposé le 10/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1214 déposé le 28/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°1214 déposé le 28/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1991B00359
Dépôt : N°001214 déposé le 28/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2023/000988 du 28/02/2023
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/001212 du 15/02/2022
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/001699 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 1626 du 15/04/2020
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 774 du 01/02/2019
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 8053 du 28/12/2017
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 1197 du 07/03/2017
Numéro de gestion : 1991B00359
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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