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d'Ordan-Larroque

BAT-IN ; DEMEURES CORSES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/04/2016
Dénomination usuelle : BAT-IN ; DEMEURES CORSES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35189222900045 / Siren : 351892229 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 91 351892229
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BAT-IN ; DEMEURES CORSES
Adresse :
CAMPUS DOM
939 Avenue DE RASIGNANI

20290 BORGO
Liens de succession de l'établissement :
12/04/2016 : Succession
Prédécesseur : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1989
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : ATAC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1004
NOJO : 2002MYG18405600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : 002002MYG177556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Jean-Nicolas
19/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°576
NOJO : 2002MYG17693300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1542
NOJO : 2002MYG15747600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4080
NOJO : 200214901500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2674
NOJO : 200213755600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2173
NOJO : 200212824400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : 200211977900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2393
NOJO : 200211153600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : BXB16125000419T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2266
NOJO : 200210307200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1003
NOJO : 200295269000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4283
NOJO : 200287929000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3503
NOJO : BXC12251004971J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3352
NOJO : BXC11250008838O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Résidence le Bella Vista - rue Paratojo
20200 Bastia
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2028
NOJO : BXC10281015694B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Résidence le Bella Vista - rue Paratojo
20200 Bastia
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2840
NOJO : BXC09252007132V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Résidence le Bella Vista - rue Paratojo
20200 Bastia
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1875
NOJO : BXC082730060054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bastia 351 892 229
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Résidence le Bella Vista - rue Paratojo,
20200 Bastia
Historique de l'unité légale :
12/04/2016 : code NIC
Code NIC : 00045
17/07/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAFRev2 : 41.20A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Type : Personne Physique

Nom : ANTONIOTTI Jean-Nicolas
Né le 27/01/1959 à L'ILE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
QUARTIER COLOMBANI - VILLA SANT'ANTO
BASTIA
20200 BASTIA
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Type : Personne Morale

Nom : SARL KALLISTE REVISION COMPTABLE
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
RN 193 RES BUREAUX SUD
BASTIA
20600 BASTIA
FRANCE
19/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Type : Personne Physique

Nom : PRONESTI Ange
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
LIEU DIT PATERNU - RN 193
BORGO
20290 BORGO
FRANCE
Dépôts des actes :
12/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1037 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1079 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 16 concernant pouvoir du président mise en conformité avec l'article 24
02/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2181 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de certaines dispositions des statuts
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI(ANCIENNEMENT AGENCE TECHNIQUE D'AIDE A LA CONSTRUCTION)
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE(ANCIENNEMENT SARL)
18/12/2003 : Acte notarié
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
18/12/2003 : Acte notarié
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
02/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°335 déposé le 05/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BASTIA (20200) RES LE BELLA VISTA - RUE PARATOJO(ANCIENNEMENT A LLUCCIANA (20290) CENTRE EUROPA - RTE DE L'AEROPORT)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°981 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°981 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
01/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°29 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LUCCIANA (20290), CENTRE EUROPA, ROUTE DE L'AEROPORT(ANCIENNEMENT A LUCCIANA, CARREFOUR DE CRUCETTA, RESIDENCE A CANONICA)
06/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1017 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1143 déposé le 30/12/1991
Etat : Déposé
24/07/1989 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1242 déposé le 04/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1242 déposé le 04/10/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1242 déposé le 04/10/1989
Etat : Déposé
Décision : NONATION DE MME ANTONIOTTI NEE CANIONI MARIE JOSEPHINE EN QUALITE DE GERANTE
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1143 déposé le 30/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1143 déposé le 30/12/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1143 déposé le 30/12/1991
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE MME ANTONIOTTI MARIE JOSEPHINE DE SES FONCTIONS DE GERANTE ETNOMINATION DE MR ANTONIOTTI JEAN NICOLAS EN REMPLACEMENT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1017 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1017 déposé le 07/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°981 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°335 déposé le 05/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES ENTRE MR JEAN NICOLAS ANTONIOTTI(CEDANT) ET MME MARIE THERESE SANTELLI EPOUSE ANTONIOTTI(CESSIONNAIRE) Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : DONATION PARTAGE DE PARTS SOCIALES ENTRE MME MARIE JOSEPHINE CANIONI VEUVE ANTONIOTTI(DONATEUR)ET MR JEAN NICOLAS ANTONIOTTI, MR FRANCOIS ANTONIOTTI, Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : MR LEONARD ANTONIOTTI (DONATAIRES) Cession de parts Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°57 déposé le 19/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : CAPITAL PORTE DE 23 000 EUROS A 173 000 EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR JEAN NICOLAS ANTONIOTTI EN QUALITE DE PRESIDENTNOMINATION DE LA SOCIETE KALLISTE REVISION COMPTABLE EN QUALITE DE COMMISSAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : AUX COMPTES TITULAIRE ET DE MR ANGE PRONESTI EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUXCOMPTES SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1052 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2181 déposé le 18/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1079 déposé le 31/05/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1037 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
939 avenue de Rasignani
Campus Dom
20290 Borgo
FRANCE
Nom commercial : BAT-IN DEMEURES CORSES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1989
Activité : La réalisation de projets de constructions individuelles ou collectives clefs en mains ou en maîtrise d'oeuvre la prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères quels que soient leur objet et leur activité la gestion de titres et de valeurs mobilières l'investissement pour son compte ou celui de tiers par tous procédés que ce soit et notamment par voie d'acquisition d'augmentation de capital d'absorption ou fusion la gestion de son propre patrimoine tant immobilier que mobilier et de tout patrimoine quelle que soit sa composition appartenant a toutes personnes physique ou morale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/04/2016 : SAS JEAN NICOLAS ANTONIOTTI
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ATAC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 173000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1318 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1149 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°880 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1260 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2312 déposé le 16/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2340 déposé le 23/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2750 déposé le 30/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2101 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°2245 déposé le 01/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1342 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°453 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1864 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°441 déposé le 10/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1389 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1183 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1119 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1369 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1118 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1253 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1078 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°904 déposé le 02/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1179 déposé le 06/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°775 déposé le 02/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1989B00205
Dépôt : N°1221 déposé le 25/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 339 du 13/02/2023
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2770 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 3312 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1947 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1052 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1069 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 1989B00205
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 11482 6825 43212 443
ANTerrains180 000180 000
APConstructions1 035 00048 013986 988
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 5833 2795 305688
ATAutres immobilisations corporelles643 381349 321294 06018 256
AXAvances et acomptes36 450
CUAutres participations386 499386 499386 499
BHAutres immobilisations financières32 41532 41532 415
BJTOTAL (I)2 373 993483 2941 890 700486 751
BNEn cours de production de biens2 116 2722 116 2722 448 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 000
BXClients et comptes rattachés1 435 05533 0581 401 9971 397 671
BZAutres créances333 120333 1201 016 477
CDValeurs mobilières de placement12 90513712 7682 557
CFDisponibilités2 590 2752 590 2752 668 520
CHCharges constatées d’avance59 07559 07516 931
CJTOTAL (II)6 546 70233 1946 513 5087 551 593
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 920 695516 4888 404 2078 038 344
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel173 000173 000
DDRéserve légale (1)17 30017 300
DFRéserves réglementées (1)437 453437 453
DGAutres réserves2 598 4192 384 090
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)264 167264 329
DLTOTAL (I)3 490 3383 276 172
DPProvisions pour risques30 00038 047
DRTOTAL (III)30 00038 047
DSEmprunts obligataires convertibles1 287 4431 644 417
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 563 858268 241
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 9192 919
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 800
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés426 656604 852
DYDettes fiscales et sociales214 427229 393
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés19 613
EAAutres dettes1 713
EBProduits constatés d’avance (2)1 365 4401 974 304
ECTOTAL (IV)4 883 8694 724 126
EETOTAL GENERAL (I à V)8 404 2078 038 344
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 470 4003 275 376

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