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de Valencogne

BATEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33977900100041 / Siren : 339779001 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 2 339779001
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BATEL
Adresse :
LA NOVATHEQUE
5 BOUL PIERRE LECOQ

49300 CHOLET
Marchés publics :
26/10/2018 : Marché

Objet : Maitrise d'œuvre pour la restructuration de l'EHPAD de Noirmoutier - Hôpital local de Noirmoutier Etablissement partie du GHT Vendée
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620182018S0110100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 68 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 738 130 €
Date de notification : 26/10/2018

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
BATEL (33977900100041)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/1996 : Succession
Prédécesseur : BATEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/1986
Dénomination : BATEL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BATEL - Cholet (siège)BATEL - Les Herbiers (fermé)BATEL - Cholet (fermé)
Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : 004901MYG452348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POHU Kevin ; Directeur général : PIVETEAU Mickaël
17/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1745
NOJO : 004901MYG448965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARNOU Pascal
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8761
NOJO : 4901MYG44729200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3025
NOJO : 4901MYG41600800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6963
NOJO : 4901MYG38380300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5112
NOJO : 4901MYG34807500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4432
NOJO : 4901MYG32244200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2337
NOJO : 490138218400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8497
NOJO : 490135803000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5043
NOJO : 490132698500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5310
NOJO : 490130188500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : BXB142520007558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARNOU Pascal
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6837
NOJO : 490127523900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5389
NOJO : BXC13190010031K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6021
NOJO : BXC122020038173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5634
NOJO : BXC11154001746A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Novatheque 5 boulevard Pierre Lecoq
49300 Cholet
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5456
NOJO : BXC10145002668F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4744
NOJO : BXC081670138307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Novatheque 5 boulevard Pierré Lecoq,
49300 Cholet
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3219
NOJO : BXC08155006465U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 339 779 001
Dénomination : BATEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Novatheque 5 boulevard Pierré Lecoq,
49300 Cholet
Historique de l'unité légale :
03/07/2023 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
20/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Type : Personne Physique

Nom : ARNOU Pascal
Né le 11/10/1962 à Parthenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23 rue des Sources
49300 Cholet
FRANCE
Dépôts des actes :
21/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6366 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR PAUL GALIBERT ET LA SOCIETE PAJEBAT
21/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6366 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6366 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6366 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°5858 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°5858 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
08/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°1327 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : modification des statuts suite au contrat d'apport et aux cessions de parts sociintervenus
05/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°1325 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°1326 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°259 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°260 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°4228 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DES STATUTS
30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°4897 déposé le 20/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
01/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3078 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3076 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°999 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège LA NOVATHEQUE 5 BD PIERRE LECOQ 49300 CHOLET
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°999 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3078 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3078 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES SUITE CESSIONS DE PARTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°4897 déposé le 20/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°4228 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°260 déposé le 26/12/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DE L ARTICLE 7
N.C             : Contrat d'apport
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°1327 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : en date du 5 décembre 2008par M RENOU Pascal au profit de la société PAJERAT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°1327 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
20/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Novatheque 5 boulevard Pierre Lecoq
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : BATEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1986
Activité : Toutes opérations se rapportant a tous travaux d'études concernant les applications électriques et télématiques toutes études et consultations relatives au bâtiment plus spécialement aux installations électriques, courants forts et courants faibles, acoustiques thermiques, circulation des fluides et conditionnement d'air y compris le négoce des matériels s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/07/2015 : BATEL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°7885 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°8920 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°7437 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6008 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°6401 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3979 déposé le 26/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3738 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°4269 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3013 déposé le 21/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3267 déposé le 04/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3476 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3130 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3564 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3101 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2437 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2966 déposé le 12/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2164 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3761 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3506 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2872 déposé le 16/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3212 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2550 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°3230 déposé le 19/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00016
Dépôt : N°2934 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7506 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8942 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10429 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 6434 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8287 du 17/06/2019
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8728 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10902 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 1987B00016
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 17249 2416 93110 578
AHFonds commercial22 84422 84422 844
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 0427 042
ATAutres immobilisations corporelles92 21179 49512 71513 697
BDAutres titres immobilisés495495495
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)178 825135 77943 04647 675
BNEn cours de production de biens1 327 8601 327 8601 334 429
BVAvances et acomptes versés sur commandes150
BXClients et comptes rattachés144 02923 070120 959165 935
BZAutres créances31 15131 15135 555
CDValeurs mobilières de placement119 9172 713117 204116 520
CFDisponibilités193 330193 330271 468
CHCharges constatées d’avance7 0107 01010 943
CJTOTAL (II)1 823 29825 7831 797 5141 935 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 123161 5621 840 5611 982 674
CPParts à moins d’un an60
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves168 330180 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-72 46038 151
DLTOTAL (I)183 870306 330
DPProvisions pour risques607607
DRTOTAL (III)607607
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 5414 411
DVEmprunts et dettes financières divers (4)801801
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés18 56534 560
DYDettes fiscales et sociales166 633213 713
EAAutres dettes370
EBProduits constatés d’avance (2)1 463 5441 421 883
ECTOTAL (IV)1 656 0841 675 738
EETOTAL GENERAL (I à V)1 840 5611 982 674
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 653 4201 673 613

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