BAT'IMAGE

Entreprise

BAT'IMAGE
Dernière mise à jour : 01/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50303036300025 / Siren : 503030363 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 21 503030363
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BAT'IMAGE
Adresse :
BATIMENT C
2 ALLE DES MITAILLERES

38240 MEYLAN
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2013 : Succession
Prédécesseur : BAT'IMAGE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2008
Dénomination : BAT'IMAGE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3039
NOJO : 380100006267150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3806
NOJO : 380100005874740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4423
NOJO : 380100005512320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5936
NOJO : 380100005173880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7563
NOJO : 380100004835270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : 038010000452739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DUFOUR Olivier nom d'usage : DUFOUR n'est plus gérant
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1399
NOJO : 380100004446140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°633
NOJO : 038010000439824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 8880.00 EUR
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4492
NOJO : 380100004168260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2262
NOJO : 380100003806950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1390
NOJO : BXB161060024777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
OLTRA Marcel Christian nom d'usage : OLTRA n'est plus gérant.
MICHEL Claire nom d'usage : HAMON n'est plus gérant.
JAEGER Patrick Pierre Louis nom d'usage : JAEGER devient gérant.

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7334
NOJO : 380100003503460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1706
NOJO : BXB14351003590F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2734
NOJO : 380100003202130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : 380100002975560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : BXB13149001542W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DUFOUR Olivier nom d'usage : DUFOUR devient gérant.

17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : BXB13100003316X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB13003002156E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MICHEL Claire nom d'usage : HAMON devient gérant.

29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5834
NOJO : BXC12130013655E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4437
NOJO : BXC11180001813U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4484
NOJO : BXC10169015703Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue des Vingt Toises
38950 Saint-Martin-le-Vinoux
06/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°777
NOJO : BXA08117000966W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 503 030 363
Dénomination : BAT'IMAGE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
gérant : OLTRA Marcel Christian nom d'usage : OLTRA Marcel.
.

Montant du capital : 8000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2013 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Olivier
Né le 31/05/1980 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
134 Avenue des Frères Lumière
69008 Lyon
France
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Type : Personne Physique

Nom : JAEGER Patrick Pierre Louis
Né le 16/07/1962 à Gonesse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
597 Chemin des Plantées
38330 Saint-Ismier
France
Dépôts des actes :
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°003222 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2016 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°003222 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°009535 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010185 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010185 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°004116 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°004116 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°002371 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
11/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010902 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
11/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010902 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°004624 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
08/02/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°002180 déposé le 10/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°002180 déposé le 10/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010902 déposé le 05/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°002371 déposé le 28/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°004116 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010185 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°009535 déposé le 21/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Type : Siège

Adresse :
2 Allée des Mitaillères
Bâtiment C
38240 Meylan
France
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Allée des Mitaillères
Bâtiment C
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Bureau d'études, dont études béton armé, avant projet, plans de permis de construire, métrés, plan d'exécution, images de synthèse, film d'animation 3D, montage de films et toutes prestations de services dans le domaine de l'informatique et de la formation s'y rapportant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F12/007083
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2012
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. (Assemblée générale du 30/03/2012).
13/05/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/003984
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 50 Rue DES VINGT TOISES 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX au 2 Allée des Mitaillères Bâtiment C 38240 MEYLAN à compter du 01/01/2013.
Personnes morales :
13/05/2016 : BAT'IMAGE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études, dont études béton armé, avant projet, plans de permis de construire, métrés, plan d'exécution, images de synthèse, film d'animation 3D, montage de films et toutes prestations de services dans le domaine de l'informatique et de la formation s'y rapportant.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°005398 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°006046 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°005474 déposé le 03/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°010097 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°003269 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°005338 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B00504
Dépôt : N°003161 déposé le 14/04/2010
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/008128 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/008896 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/009795 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/008656 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/008282 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/005789 du 17/05/2018
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008346 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 2008B00504
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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