BATORAMA - STRASBOURG

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/12/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80839599000027 / Siren : 808395990 / NIC : 00027

N° de TVA : FR 93 808395990

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

50 : Transports par eau

Cette division comprend le transport, régulier ou non, de passagers et de fret par eau. Elle comprend également l’exploitation de remorqueurs et de pousseurs de péniches, de bateaux d’excursion, de croisière ou de tourisme, de bacs, de bateaux-taxis, etc. Même si le lieu d’activité permet de déterminer s’il s’agit de transport par voies na- vigables intérieures ou maritimes, c’est le type d’embarcation utilisée qui est le facteur décisif. Le transport effec- tué par des bateaux destinés à la navigation maritime est classé dans les groupes 50.1 et 50.2, tandis que le transport par d’autres navires est rangé dans les groupes 50.3 et 50.4. Cette division ne comprend pas :
- les services portuaires, maritimes et fluviaux (cf. 52.22Z)
- les activités des bars et des restaurants installés à bord de bateaux (cf. 56.10 et 56.30Z), s’ils sont exploités par des unités distinctes

50.3 : Transports fluviaux de passagers

Ce groupe comprend le transport de passagers en eaux intérieures, sur des bateaux ne convenant pas au transport maritime.

50.30 : Transports fluviaux de passagers

50.30Z : Transports fluviaux de passagers

Cette sous-classe comprend :
- le transport de passagers sur les fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables intérieures, y compris les ports et les docks

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport fluvial

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage (cf. 77.21Z) Produits associés : 50.30.11, 50.30.12, 50.30.13, 50.30.19, 50.30.20

Coordonnées de l'établissement :
BATORAMA

Adresse :
15 Rue DE NANTES
67100 STRASBOURG

Historique de l'établissement :

08/02/2016 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/12/2015 : Succession

Prédécesseur : BATORAMA
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

16/12/2022 : Accord collectif relatif à l'astreinte technique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012010
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/03/2023
Date de dépôt : 01/02/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : 1974 (1974)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BATORAMA
Siret : 80839599000027
Code APE : 5030Z
Secteur : Transports fluviaux de passagers

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/12/2014

Dénomination : BATORAMA

Activité principale : Transports fluviaux de passagers (NAFRev2 : 50.30Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BATORAMA - Strasbourg (siège)BATORAMA - StrasbourgBATORAMA - StrasbourgBATORAMA - Strasbourg (fermé)

Marques françaises :

04/01/2016 : BATO RAMA

N° national/d'enregistrement : 4237632
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

04/01/2016 : BATORAMA BATEAUX PROMENADES

N° national/d'enregistrement : 4237633
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

04/01/2016 : BATO RAMA

N° national/d'enregistrement : 4237632
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

04/01/2016 : BATORAMA BATEAUX PROMENADES

N° national/d'enregistrement : 4237633
Date de dépôt : 04/01/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

04/01/2016 : BATO RAMA

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

04/01/2016 : BATORAMA BATEAUX PROMENADES

N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : BATORAMA, SASU
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, M. Schaeffer Thomas
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

09/04/2009 : Capitaine Hans Trapp

N° national/d'enregistrement : 3643301
Date de dépôt : 09/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : BATORAMA, SAS
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : Mme Olszakowski Manon
Adresse :
25 RUE de la nuée bleue
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 667164
Date de demande : 18/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : BATORAMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713400
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

09/04/2009 : L'ILL aux Trésors

N° national/d'enregistrement : 3643302
Date de dépôt : 09/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : BATORAMA, SAS
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15 rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA, Mme Olszakowski Manon
Adresse :
25 rue de la nuée bleue
67000 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : BATORAMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713376
Date de demande : 23/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

15/06/2006 : ILLEO BATEAU URBAIN DE STRASBOURG

N° national/d'enregistrement : 3434885
Date de dépôt : 15/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BATORAMA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15, rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA
Adresse :
15, rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : BATORAMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622209
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

15/06/2006 : BATORAMA STRASBOURG INOUBLIABLE

N° national/d'enregistrement : 3434887
Date de dépôt : 15/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 25
N° de la classe : 35
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BATORAMA, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 808395990
Adresse :
15, rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Mandataire 1 : BATORAMA
Adresse :
15, rue de Nantes
67100 STRASBOURG
FR

Bénéficiare 1 : BATORAMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622210
Date de demande : 28/06/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Publications au Bodacc :

29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4842
NOJO : 6752MYG40146600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2137
NOJO : 006752MYG390443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : LE PORT AUTONOME DE STRASBOURGMERLIN Claire, Amandine ; Directeur général : BURGET Marie, Isabelle ; Commissaire aux comptes titulaire : FIBA ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FIDUCIAIRE D'AUDIT

09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5920
NOJO : 675236546200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5746
NOJO : 675232857700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2088
NOJO : 000006752305446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PORT AUTONOME DE STRASBOURG (EPN) représenté par JEROME Jean-Louis ; Directeur général : BURGET Marie, Isabelle ; Commissaire aux comptes titulaire : FIBA ; Commissaire aux comptes suppléant : COMPAGNIE FIDUCIAIRE D'AUDIT

06/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2307
NOJO : 000006752294847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PORT AUTONOME DE STRASBOURG (EPN) représenté par JEROME Jean-Louis ; Directeur général : BURGET Marie, Isabelle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3392
NOJO : 675229150000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°2660
NOJO : 000006752278384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : PORT AUTONOME DE STRASBOURG (EPN) représenté par JEROME Jean-Louis ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe

20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7076
NOJO : 675225861600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : 675222769500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6563
NOJO : 017082200163281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : SASU

08/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3655
NOJO : 201606290043104
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : SASU

10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11104
NOJO : 201605130558217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : SASU

17/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : BXB16074000066H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date de commencement d'activité : 31/12/2015
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le capital, transfert du siège social et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : SAS unipersonnelle

Administration :
président : PORT AUTONOMIE DE STRASBOURG (EPN) représenté par JEROME (Jean-Louis) ; directeur général : QUIQUANDON (Yann) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACA) ; commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU (Jean-Christophe)
Montant du capital : 3212000 EUR

24/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1158
NOJO : BXA15323000318B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L. 236-21 du Code de Commerce
Descriptif : PORT AUTONOME DE STRASBOURG, Etablissement public à caractère administratif, Siège social : 25, rue de la Nuée Bleue, CS 80407, 67002 Strasbourg Cedex, N° Siren 775 641 418, Etablissement Public Apporteur ; BATORAMA, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, Siège social : 25, rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg Cedex, 808 395 990 RCS Strasbourg, Société Bénéficiaire ; projet d'apport partiel d'actif : suivant acte sous seings privés en date à Strasbourg du 16 novembre 2015 déposé au Greffe du Registre du Commerce et des Sociétés du Tribunal d'Instance de Strasbourg, le 17 novembre 2015, les deux entités ci-dessus dénommées ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par les dispositions de l'article L. 236-22 du Code de Commerce ; l'Etablissement Public Apporteur, Port Autonome de Strasbourg ferait apport à la Société Bénéficiaire, Batorama, de sa branche complète et autonome d'activité de transports fluviaux de passagers ; ainsi, le Port Autonome de Strasbourg ferait apport d'une partie de son actif évaluée à 3 727 000 euros, contre la prise en charge d'une partie de son passif évaluée à 516 000 euros, soit un apport net de 3 211 000 euros ; cet apport serait effectué moyennant l'attribution de 32 110 actions de 100 euros chacune, émises par la société Batorama à titre d'augmentation de son capital ; le projet d'apport partiel ci-dessus a été convenu sous les conditions suspensives suivantes : a. Adoption définitive du projet de Loi dit "Macron" prévoyant la possibilité de mettre à disposition le personnel du Port Autonome de Strasbourg à une société dont le port détient, directement ou indirectement, la totalité ou plus de la moitié du capital ; b. Approbation (expresse ou tacite) par les ministres chargés des ports fluviaux, de l'économie et du budget de l'extension de plus de 500 000 euros de la participation financière du Port Autonome de Strasbourg au sein de sa filiale Batorama conformément à l'article 28 (modifié par le décret n°2012-669 du 4 mai 2012) du décret du 27 septembre 1925 relatif à la constitution du port et à l'arrêté du 19 septembre 2012. Cette extension est, constituée par l'augmentation de capital social de cette dernière filiale par voie d'émission de 32 110 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale attribuées au Port Autonome de Strasbourg en rémunération de son apport ; c. Approbation, par le Conseil d'Administration de Port Autonome de Strasbourg de la présente opération d'apport ; d. Approbation, par décision extraordinaire de l'associé unique de Batorama, de la présente opération d'apport et de l'augmentation de capital en résultant, par voie d'émission de 32 110 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale attribuées au Port Autonome de Strasbourg en rémunération de son apport ; la date d'effet de l'apport est fixée au 31 décembre 2015 (minuit) étant précisé qu'un arrêté comptable sera établi entre le Port Autonome de Strasbourg et la société Batorama à la date d'effet de l'apport afin de retenir la valeur réelle de l'apport des actifs et du passif apportés à cette date. Consécutivement, (i) les valeurs d'actifs et de passifs ci-dessus seront ajustées en considération de la valeur réelle définitive au 31 décembre 2015 des actifs et passifs apportés, (ii) le Port Autonome de Strasbourg a consenti une garantie d'actif net à la société Batorama afin de garantir que l'actif net apporté sera au moins égal à la valeur de l'actif net stipulé dans le projet de traité d'apport, à savoir 3 211 000 euros ; en application des dispositions de l'article L. 236-21 du Code de Commerce, les créanciers dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de Commerce

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1000 EUR

08/09/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°437
NOJO : BXA15245000116R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L. 236-21 du Code de Commerce
Descriptif : PORT AUTONOME DE STRASBOURG, Etablissement public à caractère administratif, Siège social : 25, rue de la Nuée Bleue, CS 80407, 67002 Strasbourg Cedex, N° SIREN 775 641 418, Etablissement Public Apporteur ; RHINE EUROPE TERMINALS, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, Siège social : 25, rue de la Nuée Bleue, 67000 Strasbourg Cedex, 808 404 321 RCS Strasbourg, Société Bénéficiaire ; projet d'apport partiel d'actif ; suivant acte sous seings privés en date à Strasbourg du 30 juin 2015, déposé au Greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg, le 26 août 2015, les deux entités ci-dessus dénommées ont établi un projet d'apport partiel d'actif régi par les dispositions de l'article L. 236-22 du Code de Commerce ; l'Etablissement Public Apporteur, Port Autonome de Strasbourg, ferait apport à la Société Bénéficiaire, Rhine Europe Terminals, de sa branche complète et autonome d'activité d'exploitation portuaire incluant notamment la manutention, le stockage, le nettoyage, l'entretien et la réparation de conteneurs pleins ou vides ; ainsi, le Port Autonome de Strasbourg ferait apport d'une partie de son actif évaluée à 4 822 000 euros, contre la prise en charge d'une partie de son passif évaluée à 1 181 000 euros, soit un apport net de 3 641 000 euros ; cet apport serait effectué moyennant l'attribution de 36 410 actions de 100 euros chacune, émises par la société Rhine Europe Terminals à titre d'augmentation de son capital ; le projet d'apport partiel ci-dessus a été convenu sous les conditions suspensives suivantes : a. Adoption définitive du projet de Loi dit « Macron » prévoyant la possibilité de mettre à disposition le personnel du Port Autonome de Strasbourg à une société dont le port détient, directement ou indirectement, la totalité ou plus de la moitié du capital ; b. Approbation (expresse ou tacite) par les ministres chargés des ports fluviaux, de l'économie et du budget de l'extension de plus de 500 000 euros de la participation financière du Port Autonome de Strasbourg au sein de sa filiale Rhine Europe Terminals conformément à l'article 28 (modifié par le décret n°2012-669 du 4 mai 2012) du décret du 27 septembre 1925 relatif à la constitution du port et à l'arrêté du 19 septembre 2012. Cette extension est, constituée par l'augmentation de capital social de cette dernière filiale par voie d'émission de 36 410 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale attribuées au Port Autonome de Strasbourg en rémunération de son apport ; c. Approbation, par le Conseil d'Administration de Port Autonome de Strasbourg de la présente opération d'apport ; d. Approbation, par décision extraordinaire de l'associé unique de Rhine Europe Terminals, de la présente opération d'apport et de l'augmentation de capital en résultant, par voie d'émission de 36 410 actions nouvelles de 100 euros de valeur nominale attribuées au Port Autonome de Strasbourg en rémunération de son apport ; la date d'effet de l'apport est fixée au 31 décembre. 2015 (minuit) étant précisé qu'un arrêté comptable sera établi entre le Port Autonome de Strasbourg et la société Rhine Europe Terminals à la date d'effet de l'apport afin de retenir la valeur réelle de l'apport des actifs et du passif apportés à cette date. Consécutivement, (i) les valeurs d'actifs et de passifs ci-dessus seront ajustées en considération de la valeur réelle définitive au 31 décembre 2015 des actifs et passifs apportés, (ii) le Port Autonome de Strasbourg a consenti une garantie d'actif net à la société Rhine Europe Terminals afin de garantir que l'actif net apporté sera au moins égal à la valeur de l'actif net stipulé dans le projet de traité d'apport, à savoir 3 641 000 euros ; en application des dispositions de l'article L. 236-21 du Code de Commerce, les créanciers dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de Commerce

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1000 EUR

22/01/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°392
NOJO : BXA15019000433W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 808 395 990
Dénomination : BATORAMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
président : LE PORT AUTONOME DE STRASBOURG (EPNh) représenté par JEROME (Jean-Louis) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SACAh) ; commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU (Jean-Christophe)
Montant du capital : 1000 EUR

Historique de l'unité légale :

24/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : code NIC

Code NIC : 00027

30/12/2015 : activité principale

Activité principale : Transports fluviaux de passagers (NAFRev2 : 50.30Z)

Représentants légaux :

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Personne Morale

Nom : PORT AUTONOME DE STRASBOURG
Siren : 775641418
Forme juridique : Etablissement public national
Qualité : Président

Adresse :
25 rue de la Nuée Bleue
67000 Strasbourg
FRANCE

Représentant permanent

Nom : JEROME Jean-Louis
Né le 13/08/1959 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
18 rue de Phalsbourg
57370 Danne et quatre vents
FRANCE

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Personne Physique

Nom : BURGET Marie, Isabelle
Né le 14/03/1967 à Colmar (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue des Pierres
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Représentant permanent

Nom : JEROME Jean-Louis
Né le 13/08/1959 à STRASBOURG (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
18 rue de Phalsbourg
57370 Danne et quatre vents
FRANCE

14/09/2020 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

03/06/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°7374 déposé le 12/06/2020
Etat : Déposé

06/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°13348 déposé le 14/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°4899 déposé le 12/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

04/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°3722 déposé le 13/02/2019
Etat : Déposé

18/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°1916 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : avec augmentation du capital

30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°1916 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : du 25 rue de la Nuée Bleue 67000 STRASBOURG au 15 rue de Nantes 67100 STRASBOURG

30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°1916 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°1916 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°1916 déposé le 17/02/2016
Etat : Déposé

16/11/2015 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°10301 déposé le 17/11/2015
Etat : Déposé
Décision : entre le port autonome de strasbourg (établissement public apporteur) et la société BATORAMA (société bénéficiaire).

16/11/2015 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°11158 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Sur la rémunération des apports entre la société Port Autonome de Strabourg SAS et la société Batorama SAS.

16/11/2015 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°11158 déposé le 15/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Sur la valeur des apports entre la société Port Autonome de Strabourg SAS et la société Batorama SAS.

30/06/2015 : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°7538 déposé le 26/08/2015
Etat : Déposé
Décision : entre le PORT AUTONOME DE STRASBOURG, établissement public à caractère administratif (Etablissement Public apporteur) et la société BATORAMA SAS (société bénéficiaire).

08/12/2014 : Statuts constitutifs

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°10809 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé

08/12/2014 : Liste des souscripteurs

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°10809 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé

02/12/2014 : Attestation bancaire

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°10809 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé

Etablissements :

14/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue de Nantes
67100 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2015
Activité : Transport fluvial de passagers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
place du Marché aux Poissons
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2015
Activité : Transport fluvial de passagers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
18 place de la Cathédrale
67000 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2016
Activité : Commerce de détail de tickets de transport fluvial et produits dérivés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

14/09/2020 : BATORAMA

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 3212000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°12029 déposé le 10/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°10989 déposé le 01/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°9440 déposé le 31/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°7543 déposé le 04/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°7148 déposé le 20/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2014B02409
Dépôt : N°4953 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 12989 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 12400 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 12029 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 10989 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 9440 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 7543 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 2014B02409
Code activité : 5030Z : Transports par eau (NAFRev2 : 50)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	156 352	8 625	147 728
AH	Fonds commercial	652 322		652 322	652 322
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 500		16 500	219 716
AP	Constructions	177 058	99 550	77 508	82 108
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 542 082	1 312 704	229 377	266 960
AT	Autres immobilisations corporelles	5 695 968	4 089 003	1 606 964	1 756 260
AV	Immobilisations en cours	686 951		686 951	82 150
BH	Autres immobilisations financières	550		550
BJ	TOTAL (I)	8 927 783	5 509 882	3 417 901	3 059 516
BL	Matières premières, approvisionnements	176 665		176 665
BT	Marchandises	68 042	35 034	33 008	12 187
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	2 025		2 025
BX	Clients et comptes rattachés	218 044	8 572	209 472	82 234
BZ	Autres créances	328 363		328 363	72 005
CD	Valeurs mobilières de placement	1 000 325		1 000 325
CF	Disponibilités	2 501 090		2 501 090	192 000
CH	Charges constatées d’avance	29 361		29 361	4 825
CJ	TOTAL (II)	4 323 914	43 606	4 280 308	363 251
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 251 697	5 553 488	7 698 208	3 422 767
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 212 000	3 212 000
DH	Report à nouveau	-67 266	-55 592
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 293 042	-11 674
DJ	Subventions d’investissement	62 453	70 295
DL	TOTAL (I)	4 500 228	3 215 029
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 958	16 687
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 116 741	188 261
DY	Dettes fiscales et sociales	770 039
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458
EA	Autres dettes	5 784	2 791
EC	TOTAL (IV)	3 197 980	207 738
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 698 208	3 422 767
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 300		18 300
FG	Production vendue services	7 268 748		7 268 748
FJ	Chiffres d’affaires nets	7 287 048		7 287 048
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			25 786
FQ	Autres produits			11 046
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 323 881
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			35 250
FT	Variation de stock (marchandises)			-23 463
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			224 238
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-176 665
FW	Autres achats et charges externes			3 835 379	11 674
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			125 974
FY	Salaires et traitements			820 386
FZ	Charges sociales			260 433
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			300 601
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			10 501
GE	Autres charges			35 259
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 447 895	11 674
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 875 986	-11 674
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 863
GP	Total des produits financiers (V)			1 863
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 863
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 877 849	-11 674
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	18 582
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	18 582
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 667
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 667
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12 916
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	597 723
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 344 326
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 051 284	11 674
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 293 042	-11 674
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles		8 625		8 625
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 264 431	291 976	55 150	5 501 257
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	5 264 431	300 601	55 150	5 509 882
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	32 392	2 642		35 034
6T	Sur comptes clients	1 699	7 859	986	8 572
7B	Total Provisions pour dépréciation	34 091	10 501	986	43 606
7C	TOTAL GENERAL	34 091	10 501	986	43 606
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		10 501	986
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	550	550
VA	Clients douteux ou litigieux	9 446
UX	Autres créances clients	208 598
UY	Personnel et comptes rattachés	54
VB	T. V. A.	303 509
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	24 800
VS	Charges constatées d’avance	29 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	576 318	576 318
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 116 741	2 116 741
8C	Personnel et comptes rattachés	55 329	55 329
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	166 391	166 391
8E	Impôts sur les bénéfices	490 912	490 912
VW	T.V.A.	14 908	14 908
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	42 500	42 500
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	299 458	299 458
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 784	5 784
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 192 022	3 192 022

Entreprises similaires :
Transports par eau

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici