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BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/07/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43284147600026 / Siren : 432841476 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 87 432841476
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.12 : Activités de clubs de sports
93.12Z : Activités de clubs de sports
Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10
Coordonnées de l'établissement :
BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Adresse :
38 Avenue DOC LEON MOYNAC
64100 BAYONNE
Liens de succession de l'établissement :
12/07/2019 : Succession
Prédécesseur : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/09/2000
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
27/03/2017 : BAYONNE EVÈNEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4349197
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY – AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 RUE HARRY OWEN RÖE, BP 90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY – AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. LEPOUDER Yoann
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP 90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

27/03/2017 : BAYONNE EVÈNEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4349197
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 RUE HARRY OWEN RÖE, BP 90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP 90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

29/09/2016 : POTTOKA
N° national/d'enregistrement : 4303250
Date de dépôt : 29/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

29/09/2016 : POTTOKA
N° national/d'enregistrement : 4303250
Date de dépôt : 29/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

06/09/2016 : BAYONNE L ESPRIT SPORTIF AB
N° national/d'enregistrement : 4297205
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/09/2016 : BAYONNE L ESPRIT SPORTIF AB
N° national/d'enregistrement : 4297205
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

06/09/2016 : BAYONNE L ESPRIT SPORTIF AB
N° national/d'enregistrement : 4297205
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

12/07/2016 : Bien plus qu'un club, un territoire
N° national/d'enregistrement : 4287067
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : Bien plus qu'un club, un territoire
N° national/d'enregistrement : 4287067
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

08/07/2016 : FIERS DE NOS COULEURS !
N° national/d'enregistrement : 4286057
Date de dépôt : 08/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/07/2016 : FIERS DE NOS COULEURS !
N° national/d'enregistrement : 4286057
Date de dépôt : 08/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP90417
64104 Bayonne Cedex
FR

Mandataire 1 : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. Yoann LEPOUDER
Adresse :
1 RUE Harry Owen Röe, BP90417
64104 BAYONNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

30/04/2010 : AB POTTOKA
N° national/d'enregistrement : 3734999
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 rue Harry Owen Röe Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Mandataire 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
Adresse :
1 rue Harry Owen Röe Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

30/04/2010 : AB
N° national/d'enregistrement : 3734611
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillementt) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 rue Harry Owen Roë Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Mandataire 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
Adresse :
1 rue Harry Owen Roë Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

30/04/2010 : LA PASSE EST UNE OFFRANDE
N° national/d'enregistrement : 3734613
Date de dépôt : 30/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 rue Harry Owen Roë Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Mandataire 1 : SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
Adresse :
1 rue Harry Owen Roë Garage de la Nive
64100 BAYONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

06/11/2007 : AVIRON BAYONNAIS RUGBY AB
N° national/d'enregistrement : 3535904
Date de dépôt : 06/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO SASP
Numéro de SIREN : 432841476

Mandataire 1 : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 538560
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Bénéficiare 1 : AB FINANCES 64

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-15

22/12/2005 : AB AVIRON BAYONNAIS RUGBY
N° national/d'enregistrement : 3400878
Date de dépôt : 22/12/2005
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 22/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Disque compact ; DVD.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie papier ; livres (bandes dessinées) ; calendrier ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés ; carton ; boîte en carton ou papier ; affiches ; album ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écritures, objets d'art gravés ; tableau ; aquarium ; aquarelle ; dessin ; instrument de dessin ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou matières plastique.Meubles, glaces, cadres objets d'art en bois ; cire ; plâtre ; liège ; ambre ; cintres pour vêtements ; commode ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers, boîte en bois.Tapis ; paillassons ; linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales ; carpettes ; papier peints ; tapis de gymnastique et automobile.Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaires surtout moyen de communication. Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 27
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, SASP
Numéro de SIREN : 432841476
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP 90417
64104 BAYONNE Cedex
FR

Mandataire 1 : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO, M. LEPOUDER Yoann
Adresse :
1 Rue Harry Owen Röe, BP 90417
64104 BAYONNE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608312
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2446
NOJO : 6401MYG34979900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
08/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : 006401MYG332119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 3996434.88 EUR
20/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3818
NOJO : 6401MYG32823100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
09/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 6401MYG30878900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°4587
NOJO : 006401MYG287940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Président du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoit ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION SOCIOS AVIRON BAYONNAISBLAIN Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : TOFFOLO Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°4588
NOJO : 006401MYG287966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : TAYEB Philippe ; Administrateur : CASSAGNE Stéphane ; Administrateur : THIEULLENT Benoit ; Administrateur : LAUAK SARLCHARRITTON Mikel ; Administrateur : MUTUELLE GENERALE DE LA POLICEBRIATTE Benoit ; Administrateur : SOCIETE BASCO LANDAISE DE VEHICULESRIPERT Romain ; Administrateur : BCARRIPERT Philippe ; Administrateur : DUBOS T.
P.
CASTILLON Arnaud ; Administrateur : GROUPE ETCHART SASETCHART Alain ; Administrateur : G.
S.
D.
OILLABRBURU Jean-Noel ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
Montant du capital : 2353631.04 EUR
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°4589
NOJO : 006401MYG287980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 3308130.72 EUR
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9536
NOJO : 6401MYG28765500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1238
NOJO : 006401MYG270637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoit ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION SOCIOS AVIRON BAYONNAISBLAIN Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : TOFFOLO Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
16/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°931
NOJO : 6401MYG27058300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°945
NOJO : 006401MYG263821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 1503708.72 EUR
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°2878
NOJO : 006401MYG253707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du directoire : BRU Yannick ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoît ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoît ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION SOCIOS AVIRON BAYONNAISBLAIN Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST ; Commissaire aux comptes titulaire : JACQUES CHARRIER ET ASSOCIES
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°2879
NOJO : 006401MYG253708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du directoire : BRU Yannick ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoît ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoît ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION SOCIOS AVIRON BAYONNAISBLAIN Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : TOFFOLO Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4854
NOJO : 6401MYG25337800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2907
NOJO : 006401MYG252036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoît ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER Jacques ; Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2908
NOJO : 006401MYG252038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoît ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER Jacques
20/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2909
NOJO : 006401MYG252040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du directoire : BRU Yannick ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAISBAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoît ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoît ; Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION SOCIOS AVIRON BAYONNAISBLAIN Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER Jacques
14/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : 000006401245751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 1155822.5 EUR
14/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1280
NOJO : 000006401245755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 2557572.5 EUR
04/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°2089
NOJO : 000006401242647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia né(e) VIALLE ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoit ; Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO FIDUCIAIRE DU SUD OUEST (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES ; Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
06/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°2328
NOJO : 000006401241378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DEVEZE Christian ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : PETRISSANS Roland ; Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par MEYZENC Jean ; Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES ; Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
06/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°2329
NOJO : 000006401241379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : TAYEB Philippe ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre-Olivier ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : LESPERON Christophe ; Membre du directoire : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : MASSABEAU Louis ; Membre du conseil de surveillance : LEONS CLUB LES PARTENAIRES DE L'AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BAILLY Christian ; Membre du conseil de surveillance : DEMEYERE Franck ; Membre du conseil de surveillance : PONTACQ Jean, Louis ; Membre du conseil de surveillance : MARTIN Patricia né(e) VIALLE ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit ; Membre du conseil de surveillance : BERGEZ Cédric ; Membre du conseil de surveillance : IRAZUSTA Laurent ; Membre du conseil de surveillance : BENMERGUI Elie ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoit ; Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES ; Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
21/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1952
NOJO : 000006401238071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SALAGOITY Francis ; Président du directoire, Membre du directoire : DEVEZE Christian ; Membre du directoire : AUBERT Alexandre ; Membre du directoire : PETRISSANS Roland ; Membre du conseil de surveillance : CEDELLE Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique ; Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice ; Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine ; Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par MEYZENC Jean ; Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves ; Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel ; Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe ; Membre du conseil de surveillance : DE BONNIERES Pascal ; Membre du conseil de surveillance : LESPERON Christophe ; Membre du conseil de surveillance : CASSAGNE Stéphane ; Membre du conseil de surveillance : BRIATTE Benoit ; Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES ; Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3764
NOJO : 640123801900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8120
NOJO : 640122352000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1589
NOJO : BXB16155003142I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 7119825.2 EUR
07/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1592
NOJO : BXB16155003145O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SALAGOITY Francis Président du directoire, Membre du directoire : DEVEZE Christian Membre du directoire : AUBERT Alexandre Membre du directoire : PETRISSANS Roland Membre du conseil de surveillance : CEDELLE Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre, Olivier Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par MEYZENC Jean Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Membre du conseil de surveillance : DE BONNIERES Pascal Membre du conseil de surveillance : LESPERON Christophe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6055
NOJO : 640120855600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1471
NOJO : BXB15308001303S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : DEVEZE Christian Membre du directoire : AUBERT Alexandre Membre du directoire : PETRISSANS Roland Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par MEYZENC Jean Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : SALAGOITY Francis Membre du conseil de surveillance : DE BONNIERES Pascal Membre du conseil de surveillance : LESPERON Christophe Membre du conseil de surveillance : TOUMIEUX Pierre, Olivier
28/06/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°692
NOJO : BXA15173001177L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion 432 841 476 RCS BAYONNE. BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO. Forme : Société anonyme sportive professionnelle à Directoire et Conseil de Surveillance. Capital : 6.861.428,60 euros. Adresse : Garage de la Nive - 1, rue Owen Roe - 64100 BAYONNE. Oppositions : Art. L.236.14 du Code de commerce. Commentaires : Projet de Fusion Suivant acte s.s.p. en date à ANGLET du 12 juin 2015, les représentants légaux des sociétés "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO", SA sportive professionnelle à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 6.861.428,60 euros dont le siège est à BAYONNE (64) - Garage de la Nive - 1, rue Owen Roe, 432 841 476 RCS BAYONNE et " BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE ", en abrégé " B.O.P.B.", SA sportive professionnelle à Conseil d'Administration au capital de 3.552.128,10 euros dont le siège est à BIARRITZ (64200) - Parc des Sports d'Aguiléra - Rue Cino Del Duca, 419 434 733 RCS BAYONNE, ont établi un projet de fusion par voie de création d'une société nouvelle dont les caractéristiques seraient les suivantes : Dénomination sociale : "BAYONNE BIARRITZ PAYS BASQUE RUGBY" Forme : Société anonyme sportive professionnelle à Conseil d'Administration Capital : 3.179.000 euros divisé en 3.179.000 actions d'un euro Siège social : BAYONNE (64100) - 5, avenue Raoul Follereau - Comité de Rugby Côte-Basque-Landes Aux termes de ce projet, les sociétés "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO" et "BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE" feraient apport à titre de fusion à la société nouvelle de la totalité des éléments actifs et passifs constituant leurs patrimoines. Pour établir les conditions de l'opération, il a été décidé de se référer aux capitaux propres des Sociétés " BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO " et " BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE ", tels qu'ils résultent des situations comptables intermédiaires arrêtées au 31 mars 2015 pour chacune des sociétés fusionnantes, avec, conformément à la réglementation comptable (CRC 2004-01 relatif au traitement comptable des fusions et opérations assimilées - paragraphe 4.3 pour les opérations à l'endroit impliquant des sociétés sous contrôle distinct), retraitement de certaines valeurs à leurs valeurs réelles sans qu'il ait été toutefois procédé à des réévaluations à la hausse d'éléments incorporels, en tenant compte des résultats approchés pour la période intercalaire jusqu'au 30 juin 2015 et des augmentations de capital qui seront définitivement réalisées par l'une ou l'autre des sociétés fusionnantes à la date de réalisation de la fusion. En conséquence, l'actif et le passif des sociétés fusionnantes transmis à la société nouvelle s'élèvent à : Pour la société "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO" : Actif : 8.181.322 euros - Passif : 6.544.706 euros, soit un actif net au 31 mars 2015 de 1.636.616 euros, retenu pour une valeur corrigée au 30 juin 2015 de 1.589.564 euros arrondie à 1.589.500 euros. Pour la société "BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE": Actif : 11.792.579 euros - Passif : 9.236.825 euros, soit un actif net au 31 mars 2015 de 2.555.754 euros, retenu pour une valeur corrigée au 30 juin 2015 de 1.590.759 euros arrondie à 1.589.500 euros. L'apport-fusion de la société "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO" à la société nouvelle entraînera la création de 1.589.500 actions dans la société nouvelle à créer lors de la réalisation de la fusion, selon un rapport d'échange de 100 actions de la société nouvelle pour 28,030827 actions de la société "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO". L'apport-fusion de la société "BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE" à la société nouvelle entraînera la création de 1.589.500 actions dans la société nouvelle à créer lors de la réalisation de la fusion, selon un rapport d'échange de 100 actions de la société nouvelle pour 1.489,830387 actions de la société "BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE". La fusion entre les sociétés "BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO" et "BIARRITZ OLYMPIQUE PAYS BASQUE", intervenant par voie de création d'une société nouvelle, ne donnera pas lieu à prime de fusion. La fusion prendra effet et sera définitivement réalisée à la date d'immatriculation de la société "BAYONNE BIARRITZ PAYS BASQUE RUGBY" au Registre du Commerce et des Sociétés de BAYONNE. Les créanciers des sociétés fusionnantes dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L.236-14 et R.236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a fait l'objet pour les sociétés fusionnantes de dépôts respectifs au Greffe du Tribunal de Commerce de BAYONNE le 18 juin 2015. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6861428.6 EUR
10/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1924
NOJO : BXB151540009775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : AUBERT Alexandre Membre du directoire : PETRISSANS Roland Président du conseil de surveillance : MERIN Manuel Membre du conseil de surveillance : AFFLELOU Alain Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : INCHAUSPE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
12/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1416
NOJO : BXB15036000700Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire, Membre du directoire : AUBERT Alexandre Président du conseil de surveillance : MERIN Manuel Membre du conseil de surveillance : AFFLELOU Alain Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : INCHAUSPE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7311
NOJO : 640119039400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
15/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : BXB15008000236G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 6861428.6 EUR
10/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1493
NOJO : BXB14184000506O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : POUGET Stéphane Membre du conseil de surveillance : AFFLELOU Alain Président du conseil de surveillance : MERIN Manuel Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : INCHAUSPE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre Membre du directoire : AUBERT Alexandre
12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°2358
NOJO : BXB14155000663L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance : AFFLELOU Alain Président du conseil de surveillance : MERIN Manuel Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : INCHAUSPE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Membre du conseil de surveillance : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe Membre du directoire : RUGGIERI Philippe Membre du directoire : PETRISSANS Roland Membre du directoire : LESPERON Christophe Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
27/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°899
NOJO : BXB14079000353E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 4357989.2 EUR
27/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°965
NOJO : BXB14079000425D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : AFFLELOU Alain Membre du conseil de surveillance : MERIN Manuel Membre du directoire : LESPERON Christophe Membre du conseil de surveillance : DAVOIGNEAU Dominique Membre du conseil de surveillance : BEHEREGARAY Thierry Membre du conseil de surveillance : INCHAUSPE Jean-Paul Membre du conseil de surveillance : VIGNEAU Fabrice Membre du conseil de surveillance : CAUNEGRE Marie-Christine Président du directoire : RUGGIERI Philippe Administrateur : BERCKMANS Jean-Marie Administrateur : ALCHUTEGUY Jérôme Membre du conseil de surveillance : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre Membre du directoire : PETRISSANS Roland Membre du conseil de surveillance : THIEULLENT Benoit-Yves Membre du conseil de surveillance : GLIZE Michel Membre du conseil de surveillance : NEYS Philippe
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6819
NOJO : 640117624400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
12/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°869
NOJO : BXB13095000819F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : AFFLELOU Alain Administrateur : MERIN Manuel Administrateur : LESPERON Christophe Administrateur : CEDELLE Jean-Pierre Administrateur : DAVOIGNEAU Dominique Administrateur : SANZ José Directeur général, Administrateur : BEHEREGARAY Thierry Administrateur : INCHAUSPE Jean-Paul Administrateur : VIGNEAU Fabrice Administrateur : DESTANDAU Pierre Administrateur : CAUNEGRE Marie-Christine Administrateur : ETCHART Alain Directeur général délégué, Administrateur : RUGGIERI Philippe Administrateur : BERCKMANS Jean-Marie Administrateur : ALCHUTEGUY Jérôme Administrateur : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : LARRALDE Pierre
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6639
NOJO : BXC130210015772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
11/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1428
NOJO : BXB120650032346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : AFFLELOU Alain Administrateur : MERIN Manuel Administrateur : LESPERON Christophe Administrateur : CEDELLE Jean-Pierre Administrateur : DAVOIGNEAU Dominique Administrateur : SANZ José Directeur général : BEHEREGARAY Thierry Administrateur : INCHAUSPE Jean-Paul Administrateur : VIGNEAU Fabrice Administrateur : DESTANDAU Pierre Administrateur : CAUNEGRE Marie-Christine Administrateur : ETCHART Alain Directeur général délégué : RUGGIERI Philippe Administrateur : BERCKMANS Jean-Marie Administrateur : ALCHUTEGUY Jérôme Administrateur : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS (ASS) représenté par BELAIN Xavier Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry
Montant du capital : 2421978.2 EUR
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6891
NOJO : BXC120210124671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
12/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1578
NOJO : BXB11187001320O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SALAGOITY Francis Président du conseil d'administration et Directeur général : CACOUAULT Michel Directeur général : PARNEIX Michel Administrateur : SANZ José Administrateur : AFFLELOU Alain Administrateur : BEHEREGARAY Thierry Administrateur : FORGUES Philippe Administrateur : TOUMIEUX Pierre, Olivier Administrateur : DEVEZE Christian Administrateur : CHEVALLIER Jean-Paul Administrateur : DEL CASTILLO PHILIPPE Administrateur : INCHAUSPE Jean-Paul Administrateur : VIGNEAU Fabrice Administrateur : DESTANDAU Pierre Administrateur : CAUNEGRE Marie-Christine Administrateur : ETCHART Alain Administrateur : RUGGIERI Philippe Administrateur : BERCKMANS Jean-Marie Administrateur : ALCHUTEGUY Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8695
NOJO : BXC11040004494D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
15/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : BXB100980013400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SALAGOITY Francis Directeur général : PARNEIX Michel Administrateur : CHEVALLIER Jean-Paul Administrateur : BOULOUS Olivier Administrateur : DEVEZE Christian Administrateur : SANZ José Administrateur : DEL CASTILLO PHILIPPE Administrateur : TOUMIEUX Pierre, Olivier Administrateur : FORGUES Philippe Administrateur : AFFLELOU Alain Administrateur : BEHEREGARAY Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5335
NOJO : BXC10071003711K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Garage de la Nive 1 rue Owen Roe
64100 Bayonne
13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2111
NOJO : BXB09310002554J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SALAGOITY Francis Directeur général : PARNEIX Michel Administrateur : CHEVALLIER Jean-Paul Administrateur : BOULOUS Olivier Administrateur : DEVEZE Christian Administrateur : DURRUTY Jacques Administrateur : CACOUAULT Michel Administrateur : SANZ José Administrateur : RUGGIERI Philippe Administrateur : DEL CASTILLO PHILIPPE Administrateur : TOUMIEUX Pierre Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CHARRIER JACQUES Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry
09/07/2009 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°1078
NOJO : BXA08187000272Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2005
Publication légale : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUES, le 15/04/2009
Oppositions : SARL BOULI 1, rue Owen Roë 64100 Bayonne

Numéro d'identification : RCS Bayonne 481 007 383
Dénomination : BOULI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ELORRIO Alain.

Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement principal :
Activité : restaurant - bar (licence IV)
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 700000 Euros.

Adresse :
1 rue Owen Roë
64100 Bayonne

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
09/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°693
NOJO : BXB081870002931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7854
NOJO : BXC08121001655N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Garage de la Nive 1 rue Owen Roe,
64100 Bayonne
14/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°2765
NOJO : BXB08127005220H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1540128 EUR
19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1825
NOJO : BXB081000016108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SALAGOITY Francis.
Administrateur : CHEVALLIER Jean-Paul.
Administrateur : BOULOUS Olivier.
Administrateur : DEVEZE Christian.
Administrateur : DURRUTY Jacques.
Administrateur : CACOUAULT Michel.
Administrateur : SANZ José.
Administrateur : RUGGIERI Philippe.
Administrateur : DEL CASTILLO PHILIPPE.
Administrateur : TOUMIEUX Pierre Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT SUD CONSEIL -.
Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry.

07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7516
NOJO : BXC080580065084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Garage de la Nive 1 rue Owen Roe,
64100 Bayonne
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4380
NOJO : BXB080740033444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bayonne 432 841 476
Dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SALAGOITY Francis.
Directeur général : PARNEIX Michel.
Administrateur : CHEVALLIER Jean-Paul.
Administrateur : BOULOUS Olivier.
Administrateur : DEVEZE Christian.
Administrateur : DURRUTY Jacques.
Administrateur : CACOUAULT Michel.
Administrateur : SANZ José.
Administrateur : RUGGIERI Philippe.
Administrateur : DEL CASTILLO PHILIPPE.
Administrateur : TOUMIEUX Pierre Olivier.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT SUD CONSEIL ().
Commissaire aux comptes suppléant : SAN MIGUEL Thierry.

Historique de l'unité légale :
18/07/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
24/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/08/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Oui
02/12/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
12/07/2019 : code NIC
Code NIC : 00026
20/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/03/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
28/06/2013 : dénomination
Dénomination : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
08/09/2000 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00018
Représentants légaux :
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : SALAGOITY Francis
Né le 13/10/1955 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
28 avenue Marie-Anne de Neubourg
64100 Bayonne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : SALAGOITY Francis
Né le 13/10/1955 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
28 avenue Marie-Anne de Neubourg
64100 Bayonne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : DEVEZE Christian
Né le 06/03/1956 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
13 boulevard de la Mer
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : DEVEZE Christian
Né le 06/03/1956 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
13 boulevard de la Mer
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : AUBERT Alexandre
Né le 09/11/1980 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1177 chemin Harrixuri
64990 Saint-Pierre-d'Irube
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : PETRISSANS Roland
Né le 13/12/1950 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
Quartier de l'Eglise
64480 Ustaritz
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : CEDELLE Jean-Pierre
Né le 25/07/1953 à Soissons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
24 chemin de Roquemarne
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : TOUMIEUX Pierre, Olivier
Né le 26/10/1961 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 chemin du Centurion
1227 Carouge
SUISSE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : DAVOIGNEAU Dominique
Né le 17/09/1960 à Montereau-Fault-Yonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
14 allée de Lorraine
40530 Labenne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : VIGNEAU Fabrice
Né le 06/09/1970 à Marmande (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
90 rue de Chassin
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : CAUNEGRE Marie-Christine
Né le 23/10/1949 à BORDEAUX (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
42 chemin Uhaldekoborda
64480 Ustaritz
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Morale

Nom : SOCIOS AVIRON BAYONNAIS
Forme juridique : Association
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
11 allée de Glain
Maison des Associations
64100 Bayonne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MEYZENC Jean
Né le 08/11/1960 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
19 rue Carlito Oyarzun
64100 Bayonne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : THIEULLENT Benoit-Yves
Né le 27/08/1964 à Sainte-Adresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
26 allée des Canards Sauvages
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : GLIZE Michel
Né le 06/03/1947 à Soustons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 rue Nicolo
75016 Paris 16
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : NEYS Philippe
Né le 19/06/1953 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 avenue des Fleurs
64100 Bayonne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : DE BONNIERES Pascal
Né le 04/10/1952 à Oujda (MAROC)
Nationalité : Marocaine
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
22B rue Ernest Lannebère
64600 Anglet
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : LESPERON Christophe
Né le 03/10/1953 à Loches (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
25 avenue Foch
64100 Bayonne
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : CHARRIER Jacques
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 rue Faraday
BP 363
64146 Billère
FRANCE
31/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Personne Physique

Nom : LARRALDE Pierre
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 rue Maryse Bastie
64600 Anglet
FRANCE
Dépôts des actes :
26/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2457 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
03/05/2016 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2457 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/04/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2458 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : démission d'un membre du conseil de surveillance
21/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2458 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4410 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
03/07/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4410 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de membre du conseil de surveillance
27/06/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4410 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission des membres du conseil de surveillance
27/06/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4410 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
12/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2527 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion
09/06/2015 : Ordonnance du président
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2339 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
04/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2006 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
03/12/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°307 déposé le 26/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
02/07/2014 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°5296 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°5296 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
05/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2776 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
05/03/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2318 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
17/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1170 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/11/2013 : Procès-verbal du directoire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1169 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1166 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Ancienne dénomination : AVIRON BAYONNAIS RUGY PRO Nouvelle dénomination : BAYONNE RUGBY - AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1166 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : modification du mode de gestion
08/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°235 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : modification article 23 des statuts
08/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1331 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/12/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : rapport modifié du commissaire aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte et de certificat du dépositaire
10/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
10/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
10/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte et de certificat du dépositaire
20/10/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4480 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Principe de l'augmentation du capital
23/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2671 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Option pour le cumul des fonctions de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général
13/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2671 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/04/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2671 déposé le 27/06/2011
Etat : Déposé
Décision : désignation du Président du Conseil d'Administration
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1175 déposé le 24/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/04/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1478 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1478 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°3677 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Propositions de résolutions soumises à l'AGE du 17.12.08 - vote du changementchangement du Commissaire aux comptes titulaire
02/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1478 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux comptes
23/11/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°661 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2852 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2852 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4321 déposé le 07/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2664 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2661 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2446 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital RAPPORT DU COMMISSAIRE AU COMPTE EN DATE DU 20/11/2003 SUR LA DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
13/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2446 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital RAPPORT DU COMMISSAIRE AU COMPTE EN DATE DU 20/11/2003 SUR LA DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
08/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1937 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS SA A OBJET SPORTIF TRANSFORMEE EN SA SPORTIVE PROFESSIONNELLE
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1937 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS SA A OBJET SPORTIF TRANSFORMEE EN SA SPORTIVE PROFESSIONNELLE
08/09/2000 : Acte notarié
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2449 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°80 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT ORDONNANCE PRESIDENTIELLE DU 06/09/2000SUR REQUETE DU 06/09/2000 NOMINATION DE MR JACQUES CHARRIER - BILLERE - COMMISSAIRE AUX APPORTS CHARGESD'APPRECIER LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR L'ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°80 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : ET PAR L'ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY A LA SOCIETE AVIRON BAYONNAISRUGBY PRO
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°79 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT ORDONNANCE PRESIDENTIELLE EN DATE DU 04/09/2000SUR REQUETE DU 01/09/2000 NOMINATION DE MR GEORGES BARRERE - PAU - EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTSPR APPRECIER L'APPORT CONSENTI PAR L'ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS ET PAR
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°79 déposé le 27/09/2000
Etat : Déposé
Décision : L'ASSOCIATION AVIRON BAYONNAIS RUGBY + APPRECIER VALEUR DES AVANTAGES PARTI-CULIERS EVENTUELLEMENT ACCORDES + ETABLIR RAPPORT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1937 déposé le 18/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital CONVERSION EN EUROS SA A OBJET SPORTIF TRANSFORMEE EN SA SPORTIVE PROFESSIONNELLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2446 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital RAPPORT DU COMMISSAIRE AU COMPTE EN DATE DU 20/11/2003 SUR LA DOUBLE AUGMENTATION DE CAPITAL AVEC SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2661 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2662 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
Décision : PROPOSITION DE RESOLUTIONS SOUMISES A A.G.O.ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU10 DECEMBRE 2004 - ET VOTE DES RESOLUTIONS REMPLACEMENT D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2664 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
Décision : PROPOSITION DE RESOLUTIONS SOUMISES A AGO ANNUELLE ET EXTRAORDINAIRE DU10.12.04 ET VOTE DES RESOLUTIONS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2664 déposé le 26/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°2852 déposé le 08/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1478 déposé le 22/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1175 déposé le 24/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°861 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°235 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1166 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1169 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
31/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Garage de la Nive 1 rue Owen Roe
64100 Bayonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2000
Activité : Gestion et animation des activités sportives relatives à la pratique du rugby donnant lieu à l'organisation de manifestations payantes et versements de rémunération
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2017 : Ajout
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 1642
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2014
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 17/12/2013
Personnes morales :
31/03/2017 : BAYONNE RUGBY- AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/09/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 7119825.2
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1549 déposé le 31/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1969 déposé le 02/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°356 déposé le 27/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°176 déposé le 17/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°120 déposé le 10/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°61 déposé le 06/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°244 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°685 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°1188 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°49 déposé le 09/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°560 déposé le 15/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°5754 déposé le 20/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°567 déposé le 04/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4856 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4627 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2000B00533
Dépôt : N°4800 déposé le 17/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 12087 du 08/12/2022
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 292 du 17/01/2022
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 606 du 25/01/2021
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 110 du 09/01/2020
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 191 du 17/01/2019
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 954 du 01/03/2018
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAYONNE (6401)
Numéro de dépôt : 1549 du 31/03/2017
Numéro de gestion : 2000B00533
Code activité : 9312Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 06486 81632 24827 640
APConstructions2 684 3781 415 3481 269 0301 430 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels851 713818 25733 45657 903
ATAutres immobilisations corporelles491 779434 91856 86183 662
AVImmobilisations en cours331 326331 326297 319
CUAutres participations397 000397 000
BHAutres immobilisations financières10 99710 99723 823
BJTOTAL (I)4 886 2573 152 3391 733 9171 920 920
BTMarchandises1 6751 6751 675
BXClients et comptes rattachés1 330 78998 2831 232 5061 064 092
CDValeurs mobilières de placement300 000300 000800 000
CFDisponibilités461 864461 864456 056
CHCharges constatées d’avance186 260186 260177 318
CJTOTAL (II)3 336 29498 2833 238 0113 413 968
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 222 5513 250 6224 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 119 8256 861 429
DDRéserve légale (1)8 7148 714
DGAutres réserves1 5541 554
DHReport à nouveau-5 694 035-4 472 849
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 002-1 221 186
DLTOTAL (I)1 449 0601 177 662
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 049 3871 389 372
EAAutres dettes107 077261 382
EBProduits constatés d’avance (2)364 890
ECTOTAL (IV)3 522 8684 157 226
EETOTAL GENERAL (I à V)4 971 9285 334 888
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 3393 339234
FGProduction vendue services10 373 72210 373 72213 375 408
FJChiffres d’affaires nets10 377 06210 377 06213 375 641
FOSubventions d’exploitation705 000739 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges471 673569 852
FQAutres produits5 377402 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 559 11215 087 435
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 72023 042
FWAutres achats et charges externes3 716 3334 404 062
FXImpôts, taxes et versements assimilés304 753683 840
FYSalaires et traitements4 891 8727 122 467
FZCharges sociales2 059 5792 852 558
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements310 581336 609
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions31 1375 913
GEAutres charges126 326253 650
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 466 30115 682 140
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 811-594 705
GLAutres intérêts et produits assimilés48 550
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement15 478
GPTotal des produits financiers (V)15 47848 550
GQDotations financières sur amortissements et provisions397 000
GRIntérêts et charges assimilées32 20230 990
GUTotal des charges financières (VI)32 202427 990
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 724-379 440
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)76 087-974 145
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)75 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion63 086228 075
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital93 966
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)63 086322 041
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-63 086-247 041
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11 574 59015 210 985
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 561 58816 432 171
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 002-1 221 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 16419 368

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