BCF ARCHITECTES

Entreprise

BCF ARCHITECTES
Dernière mise à jour : 31/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49170431800022 / Siren : 491704318 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 16 491704318
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BCF ARCHITECTES
Adresse :
10 bis Rue DE LA ROCHE
85190 AIZENAY
Historique de l'établissement :
31/03/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : BCF ARCHITECTES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/08/2006
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4204
NOJO : 85012023S016507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10558
NOJO : 85012022S010394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5752
NOJO : 85012021S013002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3090
NOJO : 85012020S011505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3091
NOJO : 85012020S011521
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11118
NOJO : 85012018S003867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7233
NOJO : 85012017S004343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3718
NOJO : 490134342400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4779
NOJO : 490129443700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5632
NOJO : 490129098300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1027
NOJO : BXB133300001034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BABIN-CHEVAYE Bernard Gérant : FOURNIER Pascal Gérant : BAUDON François
Montant du capital : 15000 EUR
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6698
NOJO : BXC13114005200W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB12269001748Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : BABIN-CHEVAYE Bernard Co-Gérant : FOURNIER Pascal
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6889
NOJO : BXC12058001340D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6153
NOJO : BXC11109001432I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1045
NOJO : BXB10272000470Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
2 place Michel-Ange Bâtiment C
Espace Performance Parvis Sur Moine
49300 Cholet
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5238
NOJO : BXC10253002792F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
170 rue de Lorraine
49300 Cholet
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4590
NOJO : BXC08096001074S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
170 rue de Lorraine
49300 Cholet
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4591
NOJO : BXC08096001075U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Angers 491 704 318
Dénomination : BOSSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
170 rue de Lorraine
49300 Cholet
Historique de l'unité légale :
01/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00022
18/10/2013 : dénomination, code NIC
Dénomination : BCF ARCHITECTES
Code NIC : 00055
30/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00048
09/07/2010 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : BABIN-CHEVAYE BERNARD
Né le 11/10/1961 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
101 boulevard des Anglais
44100 Nantes
France
21/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER PASCAL
Né le 18/10/1960 à POITIERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 place Saint-Pierre
44000 Nantes
France
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Type : Personne Physique

Nom : BABIN-CHEVAYE Bernard
Né le 11/10/1961 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
101 boulevard des Anglais
44100 Nantes
FRANCE
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Pascal
Né le 18/10/1960 à POITIERS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 place Saint-Pierre
44000 Nantes
FRANCE
08/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Type : Personne Physique

Nom : BAUDON François
Né le 17/01/1969 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue Tremoliere
49300 Cholet
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°3326 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°3326 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
22/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°3326 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°3326 déposé le 21/04/2017
Etat : Déposé
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Dépôt : N°2677 déposé le 03/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : LES BAINS DOUCHES 10 RUE PORTE BARON 49300 CHOLET
18/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : BCF ARCHITECTES
18/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°6664 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : sis26 bis rue Devau 49300 CHOLET
01/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°6447 déposé le 15/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Espace Performance Parvis sur Moine 2 place Michel-Ange Bâtiment C 49300 CHOLET
14/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°5788 déposé le 06/10/2006
Etat : Déposé
Décision : REFONTE DES STATUTS POUR MISE EN HARMONIE AVEC LA PROFESSION
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°5167 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
28/08/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°5167 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°5167 déposé le 14/09/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°5788 déposé le 06/10/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°6447 déposé le 15/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°6664 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8516 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
21/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2009B01315
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 bis route de la Roche
85190 Aizenay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier maître d'oeuvre et toute mission s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Les Bains Douches - 10 rue Porte Baron
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/08/2006
Activité : Profession d'architecte et d'urbaniste
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/04/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2017
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 30-06-2016
21/04/2017 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2017
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège.
08/03/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 5633
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 24/04/2017 avec effet au 01/01/2017 transfert du siège social sis 10 bis route de la Roche 85190 Aizenay
Personnes morales :
21/04/2017 : BCF ARCHITECTES
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/09/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/03/2017 : BCF ARCHITECTES
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/08/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°2150 déposé le 08/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°4584 déposé le 30/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°2776 déposé le 13/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°2737 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°1289 déposé le 08/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°2723 déposé le 22/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°8874 déposé le 26/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°1427 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2006B00972
Dépôt : N°1426 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10394 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 13002 du 15/10/2021
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11521 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 11505 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3867 du 13/04/2018
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4343 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 2009B01315
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 2150 du 08/03/2017
Numéro de gestion : 2006B00972
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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