BE API - PARIS 16

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/02/2014

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80107567200015 / Siren : 801075672 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 36 801075672

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/05/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.5 : Autres activités d'enseignement

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

85.59 : Enseignements divers

85.59B : Autres enseignements

Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19

Coordonnées de l'établissement :
BE API

Adresse :
83 Avenue DE LA GRANDE ARMEE
75116 PARIS 16

Historique de l'établissement :

20/04/2016 : activité principale

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/02/2014

Dénomination : BE API

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BE API - Paris (siège)BE API - ÉvreuxBE API - CourbevoieBE API - Guichainville (fermé)

Marques françaises :

24/02/2014 : défi-reliquats

N° national/d'enregistrement : 4071788
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 Rue Georges Charpak, PAT la Vatine
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783678
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830231
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

24/02/2014 : PIXAE

N° national/d'enregistrement : 4072006
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 Rue Georges Charpak, PAT la Vatine
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

24/02/2014 : défi-biomasse

N° national/d'enregistrement : 4072026
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 Rue Georges Charpak, PAT la Vatine
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

05/08/2011 : défi-potentiel

N° national/d'enregistrement : 3851785
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 RUE CHARPAK PAT LA VATINE
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

05/08/2011 : défi-multianalyse

N° national/d'enregistrement : 3851786
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 RUE CHARPAK PAT LA VATINE
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

05/08/2011 : défi-modulation

N° national/d'enregistrement : 3851787
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 RUE CHARPAK PAT LA VATINE
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

05/08/2011 : DEFISOL SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3851791
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, SAS
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 RUE CHARPAK PAT LA VATINE
76130 MONT SAINT AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 627396
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Formation ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 783678
Date de demande : 27/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 830231
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

05/08/2011 : défi-potentiel

N° national/d'enregistrement : 3851785
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : BE API, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de Grande Armée
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789233
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

05/08/2011 : défi-multianalyse

N° national/d'enregistrement : 3851786
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : BE API, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789278
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

05/08/2011 : défi-modulation

N° national/d'enregistrement : 3851787
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : BE API, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789276
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

05/08/2011 : DEFISOL SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3851791
Date de dépôt : 05/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : BE API, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Formation ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 Paris CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789272
Date de demande : 04/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

22/10/2009 : Défisol

N° national/d'enregistrement : 3685925
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : DEFISOL SERVICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 533256178
Adresse :
16 RUE GEORGES CHARPAK - PAT LA VATINE
76130 MONT-SAINT-AIGNAN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY Delphine
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 554852
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : DEFISOL SERVICES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 627395
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Formation ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; les services précités étant exclusivement rendus dans le domaine de l'agriculture de précision. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Bénéficiare 1 : BE API, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 801075672
Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2729195
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Publications au Bodacc :

18/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : 75012022S157423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

14/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2566
NOJO : 75012022S030672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

11/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3546
NOJO : 75012021S028534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3823
NOJO : 75012020S044370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

02/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6763
NOJO : 75012019S013038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4304
NOJO : 75012018S021885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7779
NOJO : 75012017S017291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

08/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1342
NOJO : BXB16158002020N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : Be API
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : INVIVO AGROSOLUTIONS, nomination du Président : Martel, Laurent
Montant du capital : 1000 EUR

16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9581
NOJO : 75012016S003905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : INVIVO SOL'
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7610
NOJO : 75012015S012301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : INVIVO SOL'
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

01/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°817
NOJO : BXA14084002247R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/03/2014
Date de commencement d'activité : 25/02/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 801 075 672
Dénomination : INVIVO SOL'
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président : INVIVO AGROSOLUTIONS, Commissaire aux comptes titulaire : S.
C.
P.
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG AUDIT.

Montant du capital : 1000 EUR

Historique de l'unité légale :

07/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

04/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

20/04/2016 : dénomination, activité principale

Dénomination : BE API
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Représentants légaux :

02/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Type : Personne Physique

Nom : Calleau Jerome
Né le 09/06/1962 à Aizenay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue des Primevères
85190 Aizenay
France

02/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Type : Personne Morale

Nom : S.C.P. DE COMMISSAIRES AUX COMPTES MONTIEL ET ASSOCIES
Siren : 349954636
Forme juridique : Société civile professionnelle de commissaires aux comptes
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 rue Portalis
75008 Paris
France

02/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Paris la Défense
1-1-2 place des Saisons
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

22/12/2016 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°8630 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2016 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°8630 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°8630 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé

07/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°8630 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation Et nomination de membre du comite

07/12/2016 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°8630 déposé le 25/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/11/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°16577 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale INVIVO SOL'

20/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

20/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°51704 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé

13/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°66413 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Premier exercice social

13/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°66413 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°66413 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé

17/01/2014 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°26161 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé

17/01/2014 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°26161 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

17/01/2014 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°26161 déposé le 17/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Etablissements :

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Type : Siège

Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Prestations de services pour les exploitations agricoles, agriculture de précision, actions de formation et toutes opérations commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Type : Etablissement principal

Adresse :
83 avenue de la Grande Armée
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Prestations de services pour les exploitations agricoles, agriculture de précision, actions de formation et toutes opérations commerciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

02/03/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2017
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 18-11-2016

Personnes morales :

02/03/2017 : Be API

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prestations de services pour les exploitations agricoles, agriculture de précision, actions de formation et toutes opérations commerciales.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 5000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°17291 déposé le 02/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°3905 déposé le 19/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B05660
Dépôt : N°12301 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 157423 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 30672 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28534 du 23/04/2021
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44370 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13038 du 07/03/2019
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 21885 du 21/03/2018
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/06/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 17291 du 02/03/2017
Numéro de gestion : 2014B05660
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	390 000		390 000
BJ	TOTAL (I)	390 000		390 000
BZ	Autres créances	55 902		55 902	500
CF	Disponibilités	42		42	460
CJ	TOTAL (II)	55 945		55 945	960
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	445 945		445 945	960
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000	1 000
DH	Report à nouveau	-40
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-271 988	-40
DK	Provisions réglementées	833
DL	TOTAL (I)	-270 194	960
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	315 345
EA	Autres dettes	400 794
EC	TOTAL (IV)	716 139
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	445 945	960
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			270 280	40
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			314
GE	Autres charges			294
GF	Total des charges d’exploitation (II)			270 888	40
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-270 888	-40
GR	Intérêts et charges assimilées			266
GU	Total des charges financières (VI)			266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-266
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-271 154	-40
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	833
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	833
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-833
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	271 988	40
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-271 988	-40
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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