BEBE AU NATUREL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48228570700048 / Siren : 482285707 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 89 482285707

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
- le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
BEBE AU NATUREL

Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH

Historique de l'établissement :

15/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Liens de succession de l'établissement :

16/12/2022 : Préccession

Successeur : BBAN

01/11/2009 : Succession

Prédécesseur : BEBE AU NATUREL
Continuité économique

Accords d'entreprise :

16/03/2022 : Accord relatif au périmètre d’appréciation des critères d’ordre de licenciement

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05622004684
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 23/06/2022
Date de dépôt : 06/04/2022
Date du texte : 16/03/2022
Date d'effet : 07/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BEBE AU NATUREL
Siret : 48228570700048
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/05/2005

Dénomination : BEBE AU NATUREL

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BEBE AU NATUREL - Crach (siège)BEBE AU NATUREL - Méry (fermé)BEBE AU NATUREL - Méry (fermé)BEBE AU NATUREL - Auray (fermé)BEBE AU NATUREL - Pluneret (fermé)BEBE AU NATUREL - Auray (fermé)

Marques françaises :

02/09/2016 : EPICERIE AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 4296494
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'abonnement à un site Internet permettant la commande à distance ou la vente en ligne des produits ci-après. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; biberons ; tétines de biberons ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

02/09/2016 : EPICERIE AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 4296494
Date de dépôt : 02/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services d'abonnement à un site internet permettant la commande à distance ou la vente en ligne des produits ci-après. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; Biberons ; tétines de biberons ; Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; Instruments de musique ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme. Gwenaëlle HUBERT
Adresse :
Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

02/09/2016 : EPICERIE AU NATUREL

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'abonnement à un site Internet permettant la commande à distance ou la vente en ligne des produits ci-après. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; biberons ; tétines de biberons ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

11/08/2011 : Agir au Naturel

N° national/d'enregistrement : 3852528
Date de dépôt : 11/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

11/08/2011 : Agir au Naturel

N° national/d'enregistrement : 3852528
Date de dépôt : 11/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectant, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SAS
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : MB&A, SELARL, M. JUHERE Hugo

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770024
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

04/08/2011 : SOLDES AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3851327
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les articles, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

04/08/2011 : NOEL AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3851328
Date de dépôt : 04/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques. De l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
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Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.

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Classes de produits et services :

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Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les articles, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.

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Numéro de SIREN : 482285707
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04/08/2011 : NOEL AU NATUREL

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Classes de produits et services :

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Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières ou en plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit) matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques. De l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
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Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
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122 RUE EDOUARD VAILLANT
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Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

18/04/2011 : BEBE AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3824640
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, chèques, chéquiers, chèques-cadeaux ; cartes de fidélité ; couches en papier ou en cellulose à jeter.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise en place de listes de naissances (gestion de fichier) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tânnantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, logiciels, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, combustibles (y compris ses essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments a main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

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N° national/d'enregistrement : 3824640
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, chèques, chéquiers, chèques-cadeaux ; cartes de fidélité ; couches en papier ou en cellulose à jeter.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise en place de listes de naissances (gestion de fichier) ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tânnantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, logiciels, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, combustibles (y compris ses essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments a main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, aquariums d'appartement hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SAS
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : MB&A, SELARL, M. JUHERE Hugo

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770021
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

18/01/2011 : ENFANT AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3798571
Date de dépôt : 18/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

18/01/2011 : ENFANT AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3798571
Date de dépôt : 18/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

29/04/2010 : JOUET AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734424
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

29/04/2010 : JARDIN AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734425
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons (à l'exception des boissons alcooliques), produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
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Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 532395
Date de demande : 21/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tenue de listes de naissances. Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons (à l'exception des boissons alcooliques), produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

29/04/2010 : MAISON AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734428
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

29/04/2010 : BEAUTE AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734429
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

29/04/2010 : JOUET AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734424
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage. De l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, SELARL, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742777
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : MAISON AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734428
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, SELARL, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES Cedex 2
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742786
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

29/04/2010 : JARDIN AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734425
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichier). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments. Encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie), dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels. Fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre. Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles. Instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles. Patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette. Poubelles verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu. Tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Produits alimentaires, boissons, produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique. Regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

29/04/2010 : FEMME AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3734426
Date de dépôt : 29/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Mise en place de listes de naissances (gestion de fichiers). Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons (à l'exception des boissons alcooliques), produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tenue de listes de naissances. Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, sel pour conserver, autres que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, décolorants à usage industriel, couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres pour la peausserie, enduits (peintures), préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, ambre (parfumerie) dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils pour l'abattage des animaux de boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parure d'ambre, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, instruments de musique électroniques, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier, ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, couches en papier ou en cellulose à jeter, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients) vaisselle, aquariums d'appartement, hamacs, vêtements, chaussures, chapellerie, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement) chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), produits alimentaires, boissons (à l'exception des boissons alcooliques), produits pour l'entretien, la rénovation, et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, produits d'ameublement, produits d'éclairage, produits de bricolage, de quincaillerie, d'outillage, articles de puériculture, de parapharmacie, produits relevant du domaine de l'hygiène, du soin et de la beauté de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits cités dans cette classe permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter.Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services de fidélisation. Emission de chèques cadeaux et de coupons de réduction.Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

11/01/2010 : NOEL AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3704275
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines de biberons ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : BEBE AU NATUREL
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 530076
Date de demande : 18/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

11/01/2010 : SOLDES AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3704276
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines de biberons ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
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FR

Mandataire 1 : BEBE AU NATUREL
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ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
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Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

11/01/2010 : NOEL AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3704275
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines de biberons ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : BEBE AU NATUREL
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
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Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

11/01/2010 : SOLDES AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3704276
Date de dépôt : 11/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Biberons ; tétines de biberons ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SARL
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : BEBE AU NATUREL
Adresse :
ZI DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
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Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

05/12/2008 : Agir au naturel

N° national/d'enregistrement : 3616123
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627081
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696301
Date de demande : 19/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

05/12/2008 : Agir au naturel

N° national/d'enregistrement : 3616123
Date de dépôt : 05/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Déposant 1 : Bebe au naturel sarl
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : Bebe au naturel

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

17/03/2008 : beaute au naturel

N° national/d'enregistrement : 3563617
Date de dépôt : 17/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : bebe au naturel sarl
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : bebe au naturel

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

17/03/2008 : beaute au naturel

N° national/d'enregistrement : 3563617
Date de dépôt : 17/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
Immeuble Origami, 3 AVENUE Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677515
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

06/03/2008 : jouet au naturel

N° national/d'enregistrement : 3561371
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : bebe au naturel sarl
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : bebe au naturel

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

06/03/2008 : jouet au naturel

N° national/d'enregistrement : 3561371
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 15
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
Immeuble Origami, 3 AVENUE Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677437
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

10/10/2006 : JARDIN AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3455987
Date de dépôt : 10/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Engrais pour les terres ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL SARL
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627081
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

18/01/2006 : FEMME AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3405133
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 549423
Date de demande : 23/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Parfums.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627082
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607020
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

18/01/2006 : FEMME AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3405133
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 3 : Parfums.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627082
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607020
Date de demande : 14/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

28/10/2005 : MAISON AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3390357
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627082
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599530
Date de demande : 12/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

28/10/2005 : MAISON AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3390357
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle
Adresse :
ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803
35208 RENNES CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 627082
Date de demande : 15/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724652
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-50
Date du BOPI : 16/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599530
Date de demande : 12/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

11/04/2005 : Bébé au naturel

N° national/d'enregistrement : 3351800
Date de dépôt : 11/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Aliment pour bébés, culottes hygiéniques. Biberons, tétines de biberons. Couches en papier ou en cellulose (à jeter). Peaux d'animaux. Brosses, peignes. Vêtements, chaussures, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Jeux, jouets.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 482285707
Adresse :
ZA DU MOUSTOIR NORD
56950 CRACH
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 444388
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2006-52

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

11/04/2005 : Bébé au naturel

N° national/d'enregistrement : 3351800
Date de dépôt : 11/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 11/04/2035
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Aliment pour bébés, culottes hygiéniques. Biberons, tétines de biberons. Couches en papier ou en cellulose (à jeter). Peaux d'animaux. Brosses, peignes. Vêtements, chaussures, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Jeux, jouets.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BEBE AU NATUREL, SAS
Numéro de SIREN : 482285707

Mandataire 1 : MB&A, SELARL, M. JUHERE Hugo

Bénéficiare 1 : BEBE AU NATUREL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468570
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770016
Date de demande : 18/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Publications au Bodacc :

22/12/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2269
NOJO : 56012022RJ0196E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Identifiant client : 56012022RJ0196EAC33A58-F176-48D4-92D8-644BCCBC406B

Avis de dépôt du 2023-12-19
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

13/10/2023 : Avis de dépôt

Annonce N°2145
NOJO : 56012022RJ0196B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Identifiant client : 56012022RJ0196BEAC573E-79F2-445E-8022-8706C8B9FFFC

Avis de dépôt du 2023-10-09
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances privilégiées est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/11/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2251
NOJO : 56012022RJ0196C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Identifiant client : 56012022RJ0196C02FB4ED-0F9C-426F-88EC-E479A29C4E92

Jugement d'ouverture du 2022-11-18
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 octobre 2022, désignant administrateur Selarl Arva Administrateurs Judiciaires Associés Prise en la Personne de Me Alexandra Blanch 6 rue d'Enghien 33000 Bordeaux, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selas Bodelet - Long Prise en la Personne de Maître Sophie Long Parc d'Activités de Tréhonin 56300 Le Sourn. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1127
NOJO : 056010000048002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MORVAN Stéphane nom d'usage : MORVAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant

28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7099
NOJO : 560100000480610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4733
NOJO : 560100000282020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4886
NOJO : 560128529500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°796
NOJO : 000005601278403
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : LGMA (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MORVAN Stéphane

03/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2030
NOJO : 560126816400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2511
NOJO : 000005601258582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : POUYET Patrick, Michel, albert ; Commissaire aux comptes suppléant : LGMA (SARL)

13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°683
NOJO : 560125115500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°801
NOJO : 000005601247707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude ; Directeur général : WALLYN Julie, Maëla, Katou, Maï né(e) QUEF ; Commissaire aux comptes titulaire : POUYET Patrick, Michel, albert ; Commissaire aux comptes suppléant : LGMA (SARL)

15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6233
NOJO : 560123656600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6040
NOJO : 560122053000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8813
NOJO : 560120665900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6074
NOJO : 560119238300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5195
NOJO : BXC13190002027X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6253
NOJO : BXC121860090482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6402
NOJO : BXC11277001559N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°324
NOJO : BXB11276003414W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude Gérant(e) : WALLYN Julie, Maëla, Katou, Maï né(e) QUEF Commissaire aux comptes titulaire : POUYET Patrick, Michel, albert Commissaire aux comptes suppléant : LGMA (SARL)

16/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1409
NOJO : BXB11068000426J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude Gérant(e) : MERELLE Gaëlle né(e) JAUD Gérant(e) : MERELLE Pierre Gérant(e) : WALLYN Julie, Maëla, Katou, Maï né(e) QUEF Commissaire aux comptes titulaire : POUYET Patrick, Michel, albert Commissaire aux comptes suppléant : LGMA (SARL)

13/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : BXB10279000978A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : WALLYN Christophe, Edgard, Jean-Claude Gérant(e) : JAUD Gaëlle Gérant(e) : MERELLE Pierre Commissaire aux comptes titulaire : POUYET Patrick, Michel, albert Commissaire aux comptes suppléant : LGMA (SARL)

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9507
NOJO : BXC10222021838L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale du Moustoir Nord
56950 Crach

17/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : BXB10039003037Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale du Moustoir Nord
56950 Crach

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Artisanale du Moustoir Nord
56950 Crach

31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3216
NOJO : BXC08203001556P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
146 rue Abbé Philippe le Gall
56400 Auray

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4451
NOJO : BXC08302002876A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lorient 482 285 707
Dénomination : BEBE AU NATUREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
146 rue Abbe Philippe le Gall
56400 Auray

Historique de l'unité légale :

30/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/02/2018 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

29/08/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : 5498

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

01/11/2009 : code NIC

Code NIC : 00048

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

01/02/2006 : code NIC

Code NIC : 00030

Représentants légaux :

21/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Physique

Nom : WALLYN Christophe Edgard Jean-Claude
Né le 08/10/1968 à L'Isle-Adam (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
117 bis rue Abbé Philippe le Gall
56400 Auray
France

21/07/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Morale

Nom : LGMA
Siren : 444601397
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 B Rue Felix Le Dantec
29000 Quimper
France

02/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Physique

Nom : WALLYN Christophe Edgard Jean-Claude
Né le 08/10/1968 à L'Isle-Adam (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue du Sablen
56400 Auray
FRANCE

02/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Physique

Nom : QUEF (WALLYN) Julie Maëla Katou Maï
Né le 16/08/1979 à Ploemeur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
117 bis rue Abbé Philippe le Gall
56400 Auray
FRANCE

02/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Physique

Nom : POUYET Patrick Michel Albert
Né le 29/04/1955 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6bis route de Kérogan
29334 Quimper
FRANCE

02/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Personne Morale

Nom : LGMA
Siren : 444601397
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
143 avenue de Kéradennec
BP 1517
29105 Quimper
FRANCE

Dépôts des actes :

28/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°004484 déposé le 20/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes

13/12/2019 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000892 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital Modification des statuts

13/12/2019 : Extrait de décision(s) des associés

13/12/2019 : Statuts mis à jour

13/12/2019 : Décision(s) du président

13/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000893 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

14/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°013278 déposé le 13/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers

13/12/2018 : Décision(s) des associés

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°020729 déposé le 21/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/03/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005075 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers

28/03/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005075 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers

01/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005074 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

31/01/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005073 déposé le 17/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général

31/01/2018 : Statuts mis à jour

30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°4352 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°004352 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

29/08/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Assemblée générale de la société WALLYN & COATRIEUX ASSOCIES approuvant l'apport de titres de la société BEBE AU NATUREL

29/08/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérants

29/08/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Modification des statuts Divers

29/08/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Modification des statuts Divers

29/08/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Modification des statuts Divers

05/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°772 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°772 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

05/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000772 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de gérant (s)

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3107 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Commisaire aux comptes Titulaire et d'un Commissaire aux comptes Suppléant

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003107 déposé le 01/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège Crach 56950, ZA du Moustoir Nord

01/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification de l'objet social Modification des statuts

20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°585 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°585 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°585 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES ART. 6- 7-8 ET 16 DES STATUTS

20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000585 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

31/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3342 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour des statuts suite au mariage d'une associée et modification deson nom patronymique

31/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003342 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 6, 7, 8 et 16 des Statuts.

20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°002577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de gérant (s) Divers

17/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°1822 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A AURAY 146 RUE PHILIPPE LE GALL (PRECEDEMMENT A AURAY 1 RUE DU SABLEN)

17/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°001822 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

28/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°1416 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution

28/04/2005 : Statuts constitutifs

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°001416 déposé le 17/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°1822 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3342 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°585 déposé le 16/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°297 déposé le 30/01/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°772 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°4352 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°001822 déposé le 06/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°002577 déposé le 02/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de gérant (s) Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003342 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°000772 déposé le 28/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Nomination de gérant (s)

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003410 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers Cession de parts Modification des statuts Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°004352 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

Etablissements :

21/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Moustoir Nord
56950 Crach
France

21/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité du Moustoir Nord
56950 Crach
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2005
Activité : Vente en ligne, par correspondance et en magasin de produits biologiques ou naturels de toute nature
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/07/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale De Kerfontaine
56400 Pluneret
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : Vente par correspondance et en ligne de tous produits naturels pour les enfants tels que vêtements jouets, produits d'hygiène, soin et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA du Moustoir Nord
56950 Crach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2005
Activité : Vente en ligne, par correspondance et en magasin de produits biologiques ou naturels de toute nature
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZAC de Kerfontaine
56400 Pluneret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2005
Activité : Vente par correspondance et en ligne de tous produits naturels pour les enfants tels que vêtements jouets, produits d'hygiène, soin et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/07/2022 : Ajout

Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F22/010153
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2022
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 28/06/2022.

Personnes morales :

21/07/2022 : BEBE AU NATUREL

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente en ligne, par correspondance et en magasin de produits biologiques ou naturels de toute nature

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/07/2015 : BEBE AU NATUREL

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005535 déposé le 21/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°005091 déposé le 02/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003463 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003894 déposé le 24/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003343 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003573 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2893 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°002893 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3796 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003796 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2672 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°002672 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3011 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003011 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3214 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003214 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°4816 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°004816 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3622 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003622 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°2794 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°002794 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°4486 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°004486 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°3085 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°003085 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°1900 déposé le 12/06/2006
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2005B00388
Dépôt : N°001900 déposé le 12/06/2006
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/005535 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/005091 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3463 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3894 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3343 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3573 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00388
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	494 673	257 730	236 943	190 172
AJ	Autres immobilisations incorporelles	6 243		6 243	28 959
AN	Terrains	58 977		58 977	58 977
AP	Constructions	794 455	258 470	535 985	575 708
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 930	66 947	35 984	25 287
AT	Autres immobilisations corporelles	463 853	209 387	254 466	177 168
AV	Immobilisations en cours	37 444		37 444
BJ	TOTAL (I)	1 958 576	792 533	1 166 042	1 056 271
BL	Matières premières, approvisionnements	7 366		7 366	8 197
BT	Marchandises	1 021 358		1 021 358	783 755
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 102		1 102	3 876
BX	Clients et comptes rattachés	17 671		17 671	22 876
BZ	Autres créances	182 188		182 188	140 242
CD	Valeurs mobilières de placement	310 000		310 000
CF	Disponibilités	937 625		937 625	414 894
CH	Charges constatées d’avance	28 072		28 072	11 593
CJ	TOTAL (II)	2 505 383		2 505 383	1 385 432
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 463 958	792 533	3 671 425	2 441 703
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000	10 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	5 000	5 000
DD	Réserve légale (1)	1 000	1 000
DG	Autres réserves	745 460	544 483
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	625 793	308 977
DL	TOTAL (I)	1 387 252	869 460
DQ	Provisions pour charges	1 518	1 507
DR	TOTAL (III)	1 518	1 507
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	591 825	548 456
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	97 524	584
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	64 021	18 540
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 003 750	621 103
DY	Dettes fiscales et sociales	525 298	382 053
EA	Autres dettes	236
EC	TOTAL (IV)	2 282 655	1 570 736
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 671 425	2 441 703
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 923 109	1 177 158
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	12 844 612	371 458	13 216 070	9 920 470
FG	Production vendue services	163 540		163 540	125 101
FJ	Chiffres d’affaires nets	13 008 152	371 458	13 379 610	10 045 571
FN	Production immobilisée			98 720	105 448
FO	Subventions d’exploitation			6 901
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			38 814	19 953
FQ	Autres produits			3 409	1 801
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 527 453	10 172 773
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			8 000 833	5 786 423
FT	Variation de stock (marchandises)			-237 602	26 916
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			178 000	107 903
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			830	-1 198
FW	Autres achats et charges externes			2 346 380	1 958 872
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			108 330	76 459
FY	Salaires et traitements			1 508 736	1 265 582
FZ	Charges sociales			431 598	332 781
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			207 174	156 934
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			11
GE	Autres charges			4 864	5 987
GF	Total des charges d’exploitation (II)			12 549 154	9 716 660
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			978 300	456 113
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 320	140
GP	Total des produits financiers (V)			1 320	140
GR	Intérêts et charges assimilées			17 601	21 771
GU	Total des charges financières (VI)			17 601	21 771
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-16 281	-21 631
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			962 019	434 482
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		700
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	28
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	13	5 468
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	41	5 468
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-41	-4 768
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	58 461
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	277 724	120 737
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 528 774	10 173 613
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 902 981	9 864 636
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	625 793	308 977
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	159 870	108 165	10 305	257 730
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	481 375	99 022	45 593	534 804
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	641 244	207 187	55 898	792 533
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 518
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 507	11		1 518
7C	TOTAL GENERAL	1 507	11		1 518
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		11
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	17 671
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	182 188
VS	Charges constatées d’avance	28 072
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	227 931	227 931
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	591 825	296 301	174 591
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 003 750	1 003 750
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	97 760	97 760
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 218 633	1 923 109	174 591	120 933
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	184 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	141 252

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