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d'Ingré

BEI SENSORS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/03/2005
Dénomination usuelle : BEI SENSORS
Enseigne : BEI SENSORS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41989072800035 / Siren : 419890728 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 29 419890728
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.
26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.
26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p
26.11Z-A : Fabrication de composants électroniques (hors capteurs solaires)
Cette classe comprend :
-la fabrication de condensateurs électroniques ;
-la fabrication de résistances électroniques ;
-la fabrication de circuits imprimés nus ;
-la fabrication de composants électroniques actifs : composants électroniques discrets (diodes, transistors et dispositifs discrets connexes) ; diodes électroluminescentes (LED) ; composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides) ; tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation ; tubes électroniques divers ; cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques ; circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride) ; microprocesseurs ;
-la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique : connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc. ;
-la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques ;
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques ;
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z) ;
-la fabrication de cartes " à puce " et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z) ;
-la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z) ;
-la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z) ;
-la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z) ;
- la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z) ;
- la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z) ;
- la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z) ;
- la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z) ;
- la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27) ;
- la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)
Coordonnées de l'établissement :
BEI SENSORS
Adresse :
ESPACE EUROPEEN DE L'ENTREPRISE
9 Rue DE COPENHAGUE

67300 SCHILTIGHEIM
Historique de l'établissement :
15/12/2017 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : BEI SENSORS
Dénomination usuelle : BEI SENSORS
29/01/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
02/01/2007 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)
Liens de succession de l'établissement :
23/03/2005 : Succession
Prédécesseur : BEI SENSORS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/02/2023 : accord d'entreprise NAO 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012258
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/03/2023
Date de dépôt : 07/03/2023
Date du texte : 24/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BEI SENSORS
Siret : 41989072800035
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
09/02/2022 : Accord NAO
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009509
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/05/2022
Date de dépôt : 18/03/2022
Date du texte : 09/02/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BEI SENSORS
Siret : 41989072800035
Code APE : 2651B
Secteur : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/07/1998
Dénomination : BEI SENSORS
Dénomination usuelle: BEI IDEACOD
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
17/09/2002 : DIGISINE
N° national/d'enregistrement : 3183898
Date de dépôt : 17/09/2002
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 17/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Codeurs, codeurs incrémentaux ou absolus, capteurs, capteurs de position angulaire et/ou linéaire, capteurs de mesure, compteurs, appareils et instruments d'asservissement, appareils et instruments optiques, de mesurage et de contrôle.

Déposant 1 : BEI SENSORS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419890728
Adresse :
9 RUE DE COPENHAGUE
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Mandataire 1 : ICOSA, Mme BEACCO Marine
Adresse :
83 avenue Denfert-Rochereau
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506229
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506230
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : BEI TECHNOLOGIES SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 506231
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : BEI IDEACOD SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 599212
Date de demande : 18/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Bénéficiare 1 : BEI SENSORS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-43
Date du BOPI : 25/10/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522577
Date de demande : 25/02/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819750
Date de demande : 22/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

07/05/1991 : IDEACOD
N° national/d'enregistrement : 1661586
Date de dépôt : 07/05/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capteurs de position angulaire ou linéaire, capteurs de mesure et, plus généralement, capteurs et leurs accessoires, à savoir consoles, affiches, systèmes numériques d'exploitation, disques magnétiques et, plus généralement appareils et instruments optiques, de mesure et de contrôle

Déposant 1 : BEI SENSORS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419890728
Adresse :
9 rue de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. Vigneron Jacques
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 358228
Date de demande : 04/05/2001

Bénéficiare 1 : HOHNER AUTOMATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 358229
Date de demande : 04/05/2001

Bénéficiare 1 : IDEACOD HOHNER AUTOMATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 358230
Date de demande : 04/05/2001

Bénéficiare 1 : BEI IDEACOD SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 358993
Date de demande : 04/05/2001

Bénéficiare 1 : IDEACOD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 506229
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506230
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : BEI TECHNOLOGIES SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 506231
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Bénéficiare 1 : BEI IDEACOD SAS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 821962
Date de demande : 17/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

Bénéficiare 1 : BEI SENSORS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 419890728
Adresse :
9 rue de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2197160
Date de demande : 04/05/2001
N° de BOPI : 2001-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466256
Date de demande : 22/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781033
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

18/05/1987 : HOHNER AUTOMATION
N° national/d'enregistrement : 1409814
Date de dépôt : 18/05/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des capteurs de position angulaire et/ou linéaire et, plus généralement, des capteurs, des codeurs incrémentaux ou absolus et, plus généralement, des codeurs, des génératrices tachymétriques, des générateurs, des compteurs, des systèmes digitaux, des instruments métrologiques, leurs pièces détachées et accessoires, et, encore plus généralement, des appareils et instruments d'asservissement, électroniques, électriques et scientifiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : BEI SENSORS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 419890728
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 9 rue de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 237063
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 446905
Date de demande : 17/01/2007
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700593
Date de demande : 23/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : BEI TECHNOLOGIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700676
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : BEI IDEACOD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701484
Date de demande : 29/05/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : BEI SENSORS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 823647
Date de demande : 01/06/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : HOHNER AUTOMATICOS S.L., Société régie selon les lois espagnoles
Adresse :
P.I. Cal Batlle - C/ Dolors Bassa, 3
17400 BREDA - GIRONA
ES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090411
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332247
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650285
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

18/05/1987 : HOHNER AUTOMATION
N° national/d'enregistrement : 1409814
Date de dépôt : 18/05/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des capteurs de position angulaire et/ou linéaire et, plus généralement, des capteurs, des codeurs incrémentaux ou absolus et, plus généralement, des codeurs, des génératrices tachymétriques, des générateurs, des compteurs, des systèmes digitaux, des instruments métrologiques, leurs pièces détachées et accessoires, et, encore plus généralement, des appareils et instruments d'asservissement, électroniques, électriques et scientifiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : BEI SENSORS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 419890728
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 9 rue de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 237063
Date de demande : 12/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 446905
Date de demande : 17/01/2007
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700593
Date de demande : 23/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : BEI TECHNOLOGIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700676
Date de demande : 26/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : BEI IDEACOD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 701484
Date de demande : 29/05/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : BEI SENSORS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090411
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332247
Date de demande : 23/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650285
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Publications au Bodacc :
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4510
NOJO : 675237309600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4683
NOJO : 675233077200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°3139
NOJO : 000006752311549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FREVE Maria, Gonzalez ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°4983
NOJO : 000006752307826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COTE Jeffrey, John ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
07/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1496
NOJO : 675230366000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3154
NOJO : 675227004800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3341
NOJO : 000006752241124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COTE Jeffrey, John ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERNST ET YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9406
NOJO : 675223704100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9446
NOJO : 675222448800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1365
NOJO : 002018022000184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Nom commercial : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8514
NOJO : 017020800025207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS
07/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°786
NOJO : BXB160960001504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2015-12-01
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SULLIVAN (Martha, Newman) ; directeur général : COTE (Jeffrey, John) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERNST ET YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
11/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : BXB15309000079G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2015-06-04
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : CUSTOM SENSORS & TECHNOLOGIES SAS (SASU) ; commissaire aux comptes titulaire : cabinet Ernst et Young et autres SAS (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : Auditex SAS (SAS)
24/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1548
NOJO : BDC15010901035I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
08/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : BXB15092000013T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : CUSTOM SENSORS & TECHNOLOGI ES (SAS) ; administrateurs : CHEN (Lynn), CIURCZAK (Robert), FINANCIERE CARROS (SAS) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
08/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°859
NOJO : BXB15092000014V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : CUSTOM SENSORS & TECHNOLOGIES (SAS) ; administrateurs : CHEN (Lynn), CIURCZAK (Robert), FINANCIERE CARROS (SAS) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARDS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARDS-FIDUCO (SA)
21/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1783
NOJO : BDC150024015233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
22/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°890
NOJO : BXB15019000228Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : MAISON (Claude) ; administrateurs : CHEN (Lynn), CIURCZAK (Robert), FINANCIERE CARROS (SAS) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
14/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : BXB14314000009V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : MAISON (Claude) ; administrateurs : CHEN (Lynn), CIURCZAK (Robert) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1627
NOJO : BXB14213000139U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SOLIS GIL (Alejandro) ; administrateurs : MAISON (Claude), CHEN (Lynn) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MARZAR-FIDUCO (SA)
15/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1712
NOJO : BDC14003902532B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : BXB13206000212O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : SOLIS GIL (Alejandro) ; administrateurs : ESCALETTES (Muriel), MAISON (Claude) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SAh) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SAh)
28/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : BDC13003301395B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
31/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1826
NOJO : BDC120057027034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
25/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1204
NOJO : BXB112930000729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : NOBIRON (Sébastien) ; administrateur : MOUTTET (Jean, Yves) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
25/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1205
NOJO : BXB11293000073B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : NOBIRON (Sébastien) ; administrateurs : MOUTTET (Jean, Yves) ; ESCALETTES (Muriel) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
10/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : BDC11005701328U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Forme juridique : S.A.S
11/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : BXB11220000027P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : NOBIRON (Sébastien) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) ; commissaire aux comptes suppléant : MAZARS-FIDUCO (SA)
11/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : BXB11220000029T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI SENSORS
Forme juridique : S.A.S.
12/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : BDC10004402844J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
espace européen de l'entreprise, 9, rue de Copenhague,
67300 Schiltigheim
06/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1758
NOJO : BDC09004902537E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
espace européen de l'entreprise, 9, rue de Copenhague,
67300 Schiltigheim
04/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1061
NOJO : BXB082110056903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Nom commercial : Bei Idéacod
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
changement de commissaire aux comptes ; WITTMANN (Valentin) : titulaire partant ; MAZARS S.
A.
: nouveau titulaire ; NOEL (Daniel) : suppléant partant ; MAZARS-FIDUCO S.
A.
: nouveau suppléant
Montant du capital : 300000 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue de Copenhague
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
03/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°808
NOJO : BXB08029003406V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 23/10/2008

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Nom commercial : Bei Ideacod
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
changement de président ; partant : BOUCHERY (Jean, Luc) ; nouveau : ROUX (Philippe).

Montant du capital : 300000 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue de Copenhague
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
23/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1870
NOJO : BDC080070004762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 419 890 728
Dénomination : BEI IDEACOD
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
espace européen de l'entreprise, 9, rue de Copenhague,
67300 Schiltigheim
Historique de l'unité légale :
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/04/2011 : dénomination
Dénomination : BEI SENSORS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
02/01/2007 : dénomination, dénomination usuelle, activité principale
Dénomination : BEI IDEACOD
Dénomination usuelle : BEI IDEACOD
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev1 : 33.2B)
23/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00035
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : BEI TECHNOLOGIES SAS
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
20/02/2018 : 67522005B00883 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883

Numéro de RCS : B41989072
Raison sociale : BEI SENSORS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
Espace Europeen de l'Entre
9 RUE de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM

Date d’immatriculation au greffe : 01/09/1998
Code activité : 2651B - Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Montant du capital : 30000000 EUR
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Nom commercial : BEI IDEACOD
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : NOBIRON SEBASTIEN
Nom ou dénomination : NOBIRON
Prénom : SEBASTIEN
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 28/02/2011
Lieu naissance : CHALLANS

Représentant 2 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : MAISON CLAUDE
Nom ou dénomination : MAISON
Prénom : CLAUDE
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 15/04/2013
Date de modification du représentant : 02/07/2014
Adresse du représentant :
162 RUE JEAN ANTOINE HOUDON
07500 GUILHERAND GRANGES
Lieu naissance : MONTBRISON

Représentant 3 :
Qualité : Administrateur (0600)
Nom, dénomination, prénoms : SOLIS GIL ALEJANDRO
Nom ou dénomination : SOLIS GIL
Prénom : ALEJANDRO
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 15/04/2013
Adresse du représentant :
2 SQ RONSARD
92500 RUEIL MALMAISON
Lieu naissance : MEXICO

Représentant 4 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : SULLIVAN MARTHA NEWMAN
Nom ou dénomination : SULLIVAN
Prénom : MARTHA NEWMAN
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 01/12/2015
Adresse du représentant :
149 CHERRY AND WEBB
WESTPORT MA 02790
Lieu naissance : MICHIGAN

Représentant 5 :
Qualité : Directeur général (0400)
Nom, dénomination, prénoms : COTE JEFFREY JOHN
Nom ou dénomination : COTE
Prénom : JEFFREY JOHN
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 01/12/2015
Adresse du représentant :
111 MILTON STREET
NORFOLK MA 02186
Lieu naissance : MASSACHUSETTS


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 41989072800035
Code NAF : 2651B - Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Enseigne : BEI SENSORS
Nom commercial de l'établissement : BEI IDEACOD
Adresse de l'établissement :
ESPACE EUROPEEN DE L'ENTREPRISE
9 RUE DE COPENHAGUE
67300 SCHILTIGHEIM
Représentants légaux :
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Physique

Nom : COTE Jeffrey John
Né le 16/11/1966 à MASSACHUSETTS (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : AMERICAINE
Qualité : Président

Adresse :
111 Milton Street
NORFOLK MASSACHUSETTS USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ERNST ET YOUNG ET AUTRES SAS
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SAS
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Physique

Nom : COTE Jeffrey John
Né le 16/11/1966 à MASSACHUSETTS (ETATS-UNIS D'AMERIQUE)
Nationalité : AMERICAINE
Qualité : Président

Adresse :
111 Milton Street
NORFOLK MASSACHUSETTS USA
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ERNST ET YOUNG ET AUTRES SAS
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
03/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX SAS
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2018 : Procès-verbal
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2028 déposé le 25/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4129 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2008 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2008 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2008 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
29/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°9093 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : refonte des statuts
04/06/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°9093 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : suppression des membres du conseil d'administration
18/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2261 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2261 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
18/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2261 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2265 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°10994 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°10994 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
28/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°10994 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°10994 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
02/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°8420 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°8420 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
16/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°6037 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/04/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5605 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/04/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5605 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5023 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 18 des statuts
14/04/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5791 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BEI SENSORS
28/02/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5788 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : changement de président
24/02/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°7717 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4959 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°214 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°7054 déposé le 04/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2668 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BEI IDEACOD
02/01/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2668 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/06/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : remplacement du président
29/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : remplacement du président
29/06/2006 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°7716 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4840 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
31/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4840 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°982 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
23/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°3771 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A SCHILTIGHEIM 67300 9 RUE DE COPENHAGUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°3771 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°982 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4840 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°658 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Décision : remplacement du président
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2668 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°214 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission des fonctions de président de M. Jean-Luc BOUCHERY
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°214 déposé le 13/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Lettre d'acceptation des fonctions de président de M. Philippe ROUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5791 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°5023 déposé le 29/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2261 déposé le 06/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°9093 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
03/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue de Copenhague
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE
Nom commercial : BEI SENSORS
Enseigne : BEI SENSORS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2002
Activité : Détenir des participations sous toutes formes Fabrication, commercialisation de capteurs électroniques et accessoires, recherche, conception, développement
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) - DE 69443 LYON 1 BD VIVIER MERLE A SCHILTIGHEIM 67300 9 RUE DE COPENHAGUE A COMPTER DU 23.03.0 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/12/2020 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment inscrite au TC de Lyon sous le n° 2003 B 503
Personnes morales :
03/12/2020 : BEI SENSORS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°19072 déposé le 03/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°17787 déposé le 27/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°15074 déposé le 27/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°7284 déposé le 26/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°1216 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°9246 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°1225 déposé le 09/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2750 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°3758 déposé le 06/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4304 déposé le 09/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4102 déposé le 04/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°4493 déposé le 14/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°3804 déposé le 25/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°2997 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°7429 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°3144 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B00883
Dépôt : N°332 déposé le 24/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 18678 du 28/09/2022
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 13715 du 22/09/2021
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 19072 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 17787 du 27/11/2019
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
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FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 15074 du 27/11/2018
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
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GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
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7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 7284 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 1216 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 2005B00883
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 2 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires244 385240 8323 553
AHFonds commercial655 35676 225579 131579 131
ANTerrains277 138277 138
APConstructions173 5748 724164 8501 788
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 765 8911 519 167246 724242 218
ATAutres immobilisations corporelles323 962264 88759 07651 135
AVImmobilisations en cours6 8526 8522 442
BFPrêts401 615
BHAutres immobilisations financières4 0794 079117 632
BJTOTAL (I)3 451 2362 109 8341 341 4021 395 963
BLMatières premières, approvisionnements675 276166 801508 475554 964
BNEn cours de production de biens265 12962 231202 898183 807
BRProduits intermédiaires et finis69 93425 99543 93936 499
BTMarchandises39 18211 96427 21861 986
BXClients et comptes rattachés1 425 02518 3451 406 6801 377 176
BZAutres créances144 406144 406294 635
CFDisponibilités281 147281 147760 520
CHCharges constatées d’avance29 93729 93759 184
CJTOTAL (II)2 930 035285 3362 644 6983 328 771
CNEcarts de conversion actif (V)71671614 264
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 381 9862 395 1703 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00030 000
DGAutres réserves9 7969 796
DHReport à nouveau893 0251 759 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)346 880120 555
DLTOTAL (I)1 579 7012 219 621
DPProvisions pour risques62 13832 489
DQProvisions pour charges491 828357 856
DRTOTAL (III)553 966390 345
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)284 704
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 31715 311
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés575 198764 028
DYDettes fiscales et sociales1 262 788947 053
EAAutres dettes3 600100 808
ECTOTAL (IV)1 850 9032 111 903
ED(V)2 24617 128
EETOTAL GENERAL (I à V)3 986 8164 738 998
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 822 1842 822 184367 779
FDProduction vendue biens7 161 7247 161 7241 174 953
FGProduction vendue services241 336241 33633 801
FJChiffres d’affaires nets10 225 24410 225 2441 576 532
FMProduction stockée8 395-43 213
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges91 07676 898
FQAutres produits24 6511
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 349 3661 610 218
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 115 679280 976
FTVariation de stock (marchandises)35 2301 545
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 999 355282 531
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)13 40718 918
FWAutres achats et charges externes1 427 993296 779
FXImpôts, taxes et versements assimilés237 97747 025
FYSalaires et traitements2 225 486289 135
FZCharges sociales1 036 874121 909
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements115 88216 813
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions59 3944 727
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions171 0486 632
GEAutres charges15 378794
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 453 7021 367 784
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)895 664242 435
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé693 000
GLAutres intérêts et produits assimilés17927
GMReprises sur provisions et transferts de charges19 26090
GNDifférences positives de change98 87728 329
GPTotal des produits financiers (V)118 38431 446
GQDotations financières sur amortissements et provisions30 9771 946
GRIntérêts et charges assimilées13 6942 290
GSDifférences négatives de change59 52215 450
GUTotal des charges financières (VI)104 19219 686
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)14 19211 760
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)909 856254 195
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise151 24336 819
HKImpôts sur les bénéfices (X)411 73396 821
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 467 7511 641 665
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 120 8711 521 110
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)346 880120 555
HQRenvois : Crédit-bail immobilier134 78129 813
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles337 6001 25721 801317 056
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 693 943114 62415 7901 792 777
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 031 543115 88137 5912 109 834
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges30 000
4EProvisions pour garanties données aux clients31 589
4TProvisions pour perte de change549
5VAutres provisions pour risques et charges491 828
5ZTotal Provisions pour risques et charges390 345202 02438 404553 966
6NSur stocks et en cours252 50733 79019 306266 991
6TSur comptes clients15 16725 60422 42518 345
7BTotal Provisions pour dépréciation267 67459 39441 731285 336
7CTOTAL GENERAL658 019261 41880 135839 302
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation230 44160 876
UG- Financières30 97719 260
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 079
VAClients douteux ou litigieux19 704
UXAutres créances clients1 405 321
UYPersonnel et comptes rattachés17 129
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 111
VBT. V. A.96 162
VPDivers12 797
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 207
VSCharges constatées d’avance29 937
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 603 4461 599 3674 079
8BFournisseurs et comptes rattaché575 198575 198
8CPersonnel et comptes rattachés658 863658 863
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux499 389499 389
8EImpôts sur les bénéfices104 536104 536
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 6003 600
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 841 5861 841 586
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