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de Grandville

BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40339455400030 / Siren : 403394554 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 34 403394554
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
79 : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes
Cette division comprend l’activité des agences consistant principalement à vendre des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement au grand public et à des clients du secteur privé et l’activité consistant à planifier et mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des agents tels que des voyagistes, ainsi que d’autres services liés aux voyages, dont les services de réservation. Les activités des guides touristiques et de promotion du tourisme sont également incluses.
79.9 : Autres services de réservation et activités connexes
79.90 : Autres services de réservation et activités connexes
79.90Z : Autres services de réservation et activités connexes
Cette sous-classe comprend :
- les autres services de réservation liés aux voyages : • réservations pour le transport, les hôtels, les restaurants, la location de véhicules, les spectacles et les événements sportifs
- les services d’échange à temps partagé
- les activités de vente de billets pour les spectacles, les manifestations sportives et tous les autres événements de divertissement
- les services d’assistance aux touristes : • fourniture d’informations touristiques • activités des guides touristiques,
- les activités de promotion du tourisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des offices de tourisme et des syndicats d’initiative

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de voyage et voyagistes (cf. 79.11Z et 79.12Z)
- l’organisation et la gestion d’événements, tels que des réunions, des congrès et des conférences (cf. 82.30Z) Produits associés : 79.90.11, 79.90.12, 79.90.20, 79.90.31, 79.90.32, 79.90.39
Coordonnées de l'établissement :
BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME
Adresse :
2 Place DE L ARSENAL
90000 BELFORT
Liens de succession de l'établissement :
25/02/2019 : Succession
Prédécesseur : BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME
Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)
Identifiant association RNA : W901001858
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
30/03/2012 : Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ENERGIES
N° national/d'enregistrement : 3910119
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, Asoosciation loi de 1901
Numéro de SIREN : 403394554
Adresse :
2 bis rue Clemenceau
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, M. CAVILLON Fabrice
Adresse :
2 bis rue Clemenceau
90000 BELFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 733812
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : Belfort Territoire de Tourisme

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

30/03/2012 : Belfort Tourisme TERRITOIRE D'ENERGIES
N° national/d'enregistrement : 3910119
Date de dépôt : 30/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, Asoosciation loi de 1901
Numéro de SIREN : 403394554
Adresse :
2 bis rue Clemenceau
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Maison du Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort, M. CAVILLON Fabrice
Adresse :
2 bis rue Clemenceau
90000 BELFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 733812
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : Belfort Territoire de Tourisme

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Historique de l'unité légale :
25/02/2019 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/12/2012 : dénomination
Dénomination : BELFORT TERRITOIRE DE TOURISME
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Agences de voyage (NAF1993 : 63.3Z)
01/01/1996 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET TERRIT
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00022

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